OETV Art. 210 -

Einleitung zur Rechtsnorm OETV:

Art. 210 OETV de 2025

Art. 210 Remorques attelées aux cycles et aux cyclomoteurs

¹ Les remorques attelées à des cycles ou des cyclomoteurs ne doivent satisfaire qu’aux exigences de l’art. 68 OCR ⁽¹⁾ et aux prescriptions mentionnées ci-après. ⁽²⁾

² À l’avant et à l’arrière, un catadioptre non triangulaire doit être fixé à demeure, aussi près que possible du bord, à gauche et à droite. Les clignoteurs de direction ne sont autorisés que si le véhicule tracteur en est équipé. De nuit, la remorque doit être équipée d’un feu rouge ou orange à l’arrière, si le feu arrière du cycle est masqué par la remorque ou son chargement.

³ … ⁽³⁾

⁴ Les remorques doivent être reliées au véhicule tracteur par un dispositif d’attelage pivotant et sûr.

⁵ Les éléments remorqués sont également considérés comme des remorques. Les éléments remorqués sont:

a. des structures attelées articulées à une ou deux roues, équipées de pédales, de sièges et d’un dispositif de maintien;

b. des cycles pour enfants dont la roue avant est relevée ou retirée et qui sont accrochés à un véhicule tracteur au moyen d’un dispositif d’attelage offrant toute sécurité, ou

c. ⁽⁴⁾ les chaises de handicapé qui sont accrochées au véhicule tracteur au moyen d’un dispositif d’attelage offrant toute sécurité. ⁽⁵⁾

⁶ Aucun système de propulsion propre n’est admis. ⁽⁶⁾

⁽¹⁾ RS 741.11
⁽²⁾ Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 24 juin 2015, en vigueur depuis le 1^er janv. 2016 (RO 2015 2473).
⁽³⁾ Abrogé par le ch. I de l’O du 17 déc. 2021, avec effet au 1^er avr. 2022 (RO 2022 14).
⁽⁴⁾ Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 28 mars 2007, en vigueur depuis le 1^er juil. 2007 (RO 2007 2109).
⁽⁵⁾ Introduit par le ch. I de l’O du 17 août 2005, en vigueur depuis le 1^er mars 2006 (RO 2005 4515).
⁽⁶⁾ Introduit par le ch. I de l’O du 22 déc. 2023, en vigueur depuis le 1^er avr. 2024 (RO 2024 30).

Es besteht kein Anspruch auf Aktualität und Vollständigkeit/Richtigkeit.

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