OETV Art. 146 - Carrosserie et autres exigences

Einleitung zur Rechtsnorm OETV:

Art. 146 OETV de 2025

Art. 146 Carrosserie et autres exigences

¹ Les motocycles doivent être munis d’un système de retenue solidement fixé pour le passager. Il peut s’agir d’une ceinture ou d’une ou plusieurs poignées de maintien.

² Des marchepieds ou des repose-pieds sont exigés pour le conducteur et le passager.

³ Les motocycles doivent avoir au moins une béquille latérale ou centrale qui n’endommage pas la chaussée. La béquille doit être bien maintenue pendant la marche et répondre aux exigences suivantes:

a. la béquille latérale doit se relever automatiquement vers l’arrière, dès que le motocycle revient à sa position normale de conduite (verticale) ou lorsqu’il avance par suite d’une action délibérée; cette exigence n’est pas requise si le motocycle ne peut être mis en marche lorsque la béquille latérale est abaissée;

b. la béquille centrale doit se relever automatiquement vers l’arrière, dès que le motocycle est poussé en avant. ⁽¹⁾

⁴ Le centre de rotation du dispositif d’attelage doit se trouver dans l’axe longitudinal du véhicule.

⁵ Le système lave-glace n’est pas nécessaire. Les essuie-glaces ne sont requis que si le champ de vision prescrit ne peut pas être nettoyé depuis le siège du conducteur (art. 81, al. 1). ⁽²⁾

⁽¹⁾ Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 2 sept. 1998, en vigueur depuis le 1^er oct. 1998 (RO 1998 2352).
⁽²⁾ Introduit par le ch. I de l’O du 10 juin 2005 (RO 2005 4111). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 2 mars 2012, en vigueur depuis le 1^er mai 2012 (RO 2012 1825).

Es besteht kein Anspruch auf Aktualität und Vollständigkeit/Richtigkeit.