Urteil Kantonsgericht (VD)

Cour des poursuites et faillites

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Arr?t du 31 dcembre 2019

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Composition : Mme Byrde, pr?sidente

Mme Rouleau et M. Maillard, juges

Greffier : M. Elsig

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Art. 82 al. 1 LP

La Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal, statuant ? huis clos en sa qualité d'autorit? de recours en mati?re sommaire de poursuites, s'occupe du recours exerc? par B.__ S?rl, ? [...], contre le prononc? rendu le 9 mai 2019, ? la suite de laudience du m?me jour, par le Juge de paix du district de Lausanne, dans la cause opposant la recourante ? T.__ SA, ? [...].

Vu les pi?ces au dossier, la cour considre :

En fait :

1. Le 15 f?vrier 2019, ? la r?quisition de B.__ S?rl, l?Office des poursuites du district de Lausanne a notifi? ? T.__ SA, dans la poursuite n? 8'892'628, un commandement de payer les sommes de 1) 2'400 fr. avec int?r?t ? 5 % lan ds le 15 avril 2017, de 2) 6'351 fr. 55 avec int?r?t ? 5 % lan ds le 11 mai 2017, de 3) 2'095 fr. avec int?r?t ? 5 % lan ds le 22 aoùt 2017, de 4) 8'874 francs avec int?r?t ? 5 % lan ds le 22 aoùt 2017, de 5) 8'874 fr. avec int?r?t ? 5 % lan ds le 22 aoùt 2017, de 6) 8'874 fr. avec int?r?t ? 5 % lan ds le 22 aoùt 2017, de 7) 9'400 fr. avec int?r?t ? 5 % lan ds le 22 aoùt 2017, de 8) 816 fr. 70 avec int?r?t ? 5 % lan ds le 10 novembre 2017 et de 9) 90 fr. avec int?r?t ? 5 % lan ds le 17 avril 2018, indiquant comme titre de la crance ou cause de l?obligation :

? 1. Facture n? [...]2 relative ? des travaux de r?novations

2. Facture n? [...]59 relative ? des travaux de r?novations

3. Facture n? [...]7 relative ? des travaux de r?novations

4. Facture n? [...]8 relative ? des travaux de r?novations

5. Facture n? [...]69 relative ? des travaux de r?novations

6. Facture n? [...]0 relative ? des travaux de r?novations

7. Facture n? [...]5 relative ? des travaux de r?novations

8. Facture n? [...]89 relative ? des travaux de r?novations

9. Facture n? [...]4 relative ? des travaux de r?novations ?.

La poursuivie a form? opposition totale.

2. a) Par acte du 14 mars 2019, la poursuivante a requis du Juge de paix du district de Lausanne qu?il prononce la mainlev?e provisoire de l?opposition ? concurrence de 1) 2'400 fr. avec int?r?t ? 5 % lan ds le 15 avril 2017 de 2) 6'351 francs 55 avec int?r?t ? 5 % lan ds le 11 mai 2017, de 3) 2'095 fr. avec int?r?t ? 5 % lan ds le 22 aoùt 2017, de 4) 36'022 fr. avec int?r?t ? 5 % lan ds le 22 aoùt 2017, de 5) 816 fr. 70 avec int?r?t ? 5 % lan ds le 10 novembre 2017 et de 6) 90 fr. avec int?r?t ? 5 % lan ds le 17 avril 2018. A lappui de sa requ?te, elle a produit le commandement de payer susmentionn?.

b) Par courriers recommands du 9 avril 2019, le juge de paix a notifi? la requ?te ? la poursuivie et a cit? les parties ? comparaätre ? laudience du 9 mai 2019.

Par courrier du 4 mai 2019, la poursuivante a produit les pi?ces suivantes :

- une copie dune facture n? [...]2 de 2'400 fr. adress?e le 15 avril 2017 par la poursuivante ? la poursuivie ;

- une copie dune facture n? [...]59 de 6'351 fr. 55 adress?e le 11 mai 2017 par la poursuivante ? la poursuivie ;

- une copie dune facture n? [...]7 de 7695 fr. adress?e le 22 aoùt 2017 par la poursuivante ? la poursuivie ;

- une copie dune facture n? [...]69 de 8'874 fr. adress?e le 22 aoùt 2017 par la poursuivante ? la poursuivie ;

- une copie dune facture n? [...]89 de 816 fr. 70 adress?e le 10 novembre 2017 par la poursuivante ? la poursuivie ;

- une copie dune facture n? [...]4 de 6'217 fr. 20 adress?e le 17 avril 2018 par la poursuivante ? la poursuivie ;

- une copie dun relev? du compte bancaire de la poursuivante du 4 mai 2019, relatif ? la p?riode courant du 4 mai 2016 au 4 mai 2019, attestant de virements par la poursuivie de 2'000 fr. le 8 juin 2018 avec la r?f?rence ? la facture n? [...]7 (corrig?e ? la main en [...]69), de 6'127 fr. 20 le 10 aoùt 2018 avec la r?f?rence ? la facture n? [...]4, de 3'600 fr. le 25 septembre 2018 avec la r?f?rence ? la facture n? [...]7 (corrig?e ? la main en [...]69), de 3'274 fr. le 12 octobre 2018 avec la r?f?rence ? la facture n? [...]7 (corrig?e ? la main en [...]69) et de 3'000 fr. le 13 novembre 2018 avec la r?f?rence ? la facture n? [...]8.

Dans l??criture accompagnant ces pi?ces la poursuivante a expliqu? que la facture n? [...]69 avait ?t? pay?e en trois acomptes mentionnant par erreur la facture n? [...]7, ce qui expliquait pourquoi dans le commandement de payer, la premi?re ?tait mentionn?e comme impay?e, alors quelle ?tait enti?rement r?gl?e, et la seconde comme laissant un solde impay? de 2'095 fr., alors quelle ?tait encore due dans son entier. Elle a indiqu? que les factures nos [...]8, [...]0 et [...]5 avaient ?t? r?gles le 9 janvier 2019, et qu?il demeurait un solde impay? de 90 fr. pour la facture n? [...]4, de 2'400 fr. pour la facture n? [...]2, de 6'351 fr. 55 pour la facture n? [...]59, de 7'695 fr. pour la facture n? [...]7 et de 816 fr. 70 pour la facture n? [...]89, soit un montant total encore d de 17'353 fr. 25. Elle a r?clam? un int?r?t ? 5 % lan jusqu?? la date des paiements des factures soldes.

Les parties ont fait dfaut ? laudience du 9 mai 2019.

3. Par prononc? non motiv? rendu le 9 mai 2019, notifi? ? la poursuivante le 16 mai 2019, le Juge de paix du district de Lausanne a rejet? la requ?te de mainlev?e (I), a fix? les frais judiciaires ? 360 fr. (II), les a mis ? la charge de la poursuivante (III) et na pas allou? de dpens (IV).

Le 17 mai 2019, la poursuivante a demand la motivation de ce prononc?.

Les motifs du prononc? ont ?t? adress?s aux parties le 28 aoùt 2019 et notifi?s ? la poursuivante le lendemain. En substance, le premier juge a considr? que les factures produites ne constituaient pas des reconnaissances de dette au sens de lart. 82 LP (loi f?drale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite ; RS 281.1), ds lors quelles ne comportaient pas la signature de la poursuivie.

4. Par acte du 29 aoùt 2019, la poursuivante a recouru contre ce prononc? en concluant implicitement ? ce que la mainlev?e provisoire de l?opposition soit accorde ? concurrence de 18'532 fr. 25, plus int?r?t ? 5 %. Elle a produit six pi?ces.

Lintim?e na pas ?t? invit?e ? se dterminer.

En droit :

I. La demande de motivation et le recours ont ?t? dpos?s dans les dlais de dix jours des art. 239 al. 2 et 321 al. 2 CPC (Code de procédure civile du 19 dcembre 2008 ; RS 272). Motiv? conform?ment ? lart. 321 al. 1 CPC, le recours est recevable.

En revanche, les pi?ces produites avec le recours ne figurent pas au dossier de premi?re instance. Elles sont en cons?quence irrecevables, vu la prohibition des preuves nouvelles pr?vue ? lart. 326 al. 2 CPC.

II. a) En vertu de l'art. 82 LP, le crancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constat?e par acte authentique ou sous seing privat peut requ?rir la mainlev?e provisoire (al. 1); le juge la prononce si le dbiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa lib?ration (al. 2).

aa) La procédure de mainlev?e provisoire, ou dfinitive, est une procédure sur pi?ces (Urkundenprozess), dont le but n'est pas de constater la ralit? de la crance en poursuite, mais l'existence d'un titre ex?cutoire. Le juge de la mainlev?e examine uniquement la force probante du titre produit par le poursuivant, sa nature formelle, et lui attribue force ex?cutoire si le poursuivi ne rend pas immédiatement vraisemblables ses moyens lib?ratoires (ATF 142 III 720 consid. 4.1 ; ATF 132 III 140 consid. 4.1.1 et les arr?ts cit?s). Il doit notamment v?rifier d'office l'existence d'une reconnaissance de dette, l'identit? entre le poursuivant et le crancier dsign? dans ce titre, l'identit? entre le poursuivi et le dbiteur dsign? et l'identit? entre la pr?tention dduite en poursuite et la dette reconnue (ATF 142 III 720, consid. 4.1 ; ATF 139 III 444 consid. 4.1.1 et les r?f?rences ; Veuillet, in Abbet/Veuillet (?d.), La mainlev?e de l?opposition, nn. 32 et 92 ad 82 LP). Le prononc? de mainlev?e ne sortit que des effets de droit des poursuites et la dcision du juge de la mainlev?e provisoire ne prive pas les parties du droit de soumettre ? nouveau la question litigieuse au juge ordinaire (ATF 136 III 528 consid. 3.2, JdT 2014 II 439 ; TF 5A_650/2018 du 3 dcembre 2018 consid. 4.1.1 ; TF 5A_577/2013 du 7 octobre 2013 consid. 4.1), ni le poursuivant de la possibilit? de requ?rir ? nouveau la mainlev?e de l?opposition, y compris dans la m?me poursuite, en produisant de nouvelles pi?ces (ATF 140 III 456 consid. 2.5 ; TF 5A_696/2012 du 23 janvier 2013 consid. 4.1.2 et r?f?rences ; Abbet, in La mainlev?e de l?opposition pr?cit?, n. 127 ad art. 84 LP).

bb) Constitue une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP l'acte sous seing privat, sign? par le poursuivi ou son repr?sentant, d'où ressort sa volont? de payer au poursuivant, sans r?serve ni condition, une somme d'argent dtermin?e, ou ais?ment dterminable, et ?chue (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1 ; ATF 139 III 297 consid. 2.3.1 ; ATF 136 III 624 consid. 4.2.2 ; ATF 136 III 627 consid. 2 et la jurisprudence cit?e). Il appartient ainsi au poursuivant d?tablir que la crance est exigible au moment de lintroduction de la poursuite (art. 38 al. 2 LP ; ATF 140 III 456 consid. 2.4), soit au plus tard lors de la notification du commandement de payer (TF 5A_785/2006 du 2 f?vrier 2017 consid. 3.2.2 ; TF 5A_954/2015 du 22 mars 2016 consid. 3.1 ; Veuillet, op. cit., n. 95 ad art. 82 LP). Une reconnaissance de dette peut r?sulter dun ensemble de pi?ces dans la mesure où il en ressort les ?l?ments n?cessaires ; cela signifie que le document sign? doit clairement faire r?f?rence ou renvoyer aux donnes qui mentionnent le montant de la dette ou permettent de la chiffrer (ATF 139 III 297 consid. 2.3.1 ; ATF 132 III 498 consid. 4.1, TF 5A_648/2018 du 25 f?vrier 2019 consid. 3.2.2, non publi? au ATF 145 III 213).

Une facture sign?e sans r?serve ni condition par le dbiteur remplit les conditions de lart. 82 al. 1 LP (TF 5A_577/2013 du 7 octobre 2013 consid. 4.2 ; Veuillet, op. cit., n. 38 ad art. 82 LP et r?f?rences).

b) En lesp?ce, la recourante a produit en premi?re instance six factures quelle a adresses ? lintim?e et un relev? de compte attestant de virements de lintim?e en sa faveur se r?f?rant aux crances en poursuite. Aucun de ces documents ne comporte la signature de lintim?e. Cest ds lors ? juste titre que le premier juge a considr? que ces documents ne constituaient pas des reconnaissances de dette au sens de lart. 82 al. 1 LP. En outre, le fait deffectuer un paiement partiel se r?f?rant ? une facture dtermin?e ne signifie pas ? lui seul la reconnaissance de l?entier de celle-ci.

La recourante a produit en deuxi?me instance quatre factures comportant chacune une signature et la mention ? reconnaissance de dette ?. Comme on la vu au consid. I ci-dessus ces pi?ces sont irrecevables et ne peuvent donc ätre examines dans le cadre de la pr?sente procédure de recours.

III. En conclusion, le recours, manifestement mal fond, doit ätre rejet? et le prononc? confirm?.

Vu le rejet du recours, les frais judiciaires de deuxi?me instance, arr?t?s ? 510 fr., doivent ätre mis ? la charge de la recourante (art. 106 al. 1 CPC).

Par ces motifs,

la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,

statuant ? huis clos en sa qualité d'autorit?

de recours en mati?re sommaire de poursuites,

prononce :

I. Le recours est rejet?.

II. Le prononc? est confirm?.

III. Les frais judiciaires de deuxi?me instance, arr?t?s ? 510 fr. (cinq cent dix francs), sont mis ? la charge de la recourante B.__ S?rl.

IV. L'arr?t est ex?cutoire.

La pr?sidente : Le greffier :

Du

L'arr?t qui pr?c?de, dont la r?daction a ?t? approuv?e ? huis clos, est notifi?, par l'envoi de photocopies, ? :

B.__ S?rl,

T.__ SA.

La Cour des poursuites et faillites considre que la valeur litigieuse est de 18'532 fr. 25.

Le pr?sent arr?t peut faire l'objet d'un recours en mati?re civile devant le Tribunal f?dral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal f?dral ? RS 173.110), cas ?chant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires p?cuniaires, le recours en mati?re civile n'est recevable que si la valeur litigieuse s'?l?ve au moins ? 15'000 fr. en mati?re de droit du travail et de droit du bail ? loyer, au moins ? 30'000 fr. dans les autres cas, ? moins que la contestation ne soul?ve une question juridique de principe (art. 74 LTF). Ces recours doivent ätre dpos?s devant le Tribunal f?dral dans les trente jours qui suivent la pr?sente notification (art. 100 al. 1 LTF).

Cet arr?t est communiqu? ? :

M. le Juge de paix du district de Lausanne.

Le greffier :