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DE

TRIBUNAL CANTONAL

AM 4/19 - 61/2019 ZE19.003120.

COUR DES ASSURANCES SOCIALES

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Arr?t du 30 dcembre 2019

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Composition : Mme Berberat, pr?sidente

M. Neu et Mme Pasche, juges

Greffi?re : Mme Mestre Carvalho

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Cause pendante entre :

T.__, ? [...], recourant, repr?sent? par Me Laura Emonet, avocate ? Lausanne,

et

S.__ [...] SA, ? [...], intim?e.

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Art. 24, 25 et 32 LAMal ; art. 5 OPAS.

E n f a i t :

A. T.__ (ci-apr?s : lassur? ou le recourant), n? en 1944, a ?t? affili? pour l'assurance obligatoire des soins aupr?s de S.__ [...] SA (ci-apr?s : S.__, la Caisse ou lintim?e), ? compter du 1er janvier 2015.

Pr?sentant des troubles aux ?paules, ? la colonne lombaire, ? la colonne cervicale et aux genoux dans un contexte dob?sit?, de dconditionnement physique et de polyneuropathie diabtique, lassur? a r?guli?rement b?n?fici? de sances de physioth?rapie prises en charge par S.__. Notamment, par communication du 17 octobre 2016, la Caisse a valid la poursuite de la th?rapie pour six mois, ? raison dune ? deux sances par semaine, en position tarifaire 7301. Puis, dans une communication du 11 septembre 2017, S.__ a pris en charge une sance de physioth?rapie par semaine, en position tarifaire 7301, jusqu’au 30 mars 2018.

B. Entre les mois de mai et juin 2018, sur prescriptions du Centre hospitalier [...] (ci-apr?s : le Centre hospitalier G.__) des 14 mai et 18 juin 2018, le physioth?rapeute R.__ a dispens? ? lassur? des soins de physioth?rapie qu?il a rpertori?s sous la position tarifaire 7311 (cf. factures nos [...] et [...] du 5 juillet 2018).

Paralllement, en date du 29 mai 2018, S.__ a ?crit au Dr J.__, chef de clinique au Dpartement de lappareil locomoteur du Centre hospitalier G.__, concernant la poursuite de la prise en charge des coùts de la physioth?rapie. La Caisse a plus particuli?rement relev? que le traitement de physioth?rapie suivi par lassur? comprenait deux positions tarifaires, 7301 et 7311, et a invit? le Dr J.__ ? compl?ter un questionnaire m?dical dans un dlai au 19 juin 2018.

Aux termes dun courrier du 7 juin 2018 adress? au müdecin-conseil de S.__, le Dr B.__, sp?cialiste en müdecine interne g?n?rale et pneumologie, a indiqu? faire suite ? une lettre de la Caisse au physioth?rapeute de lassur?, R.__, concernant la fin de la prise en charge des soins de physioth?rapie. Il a expliqu? que le cas ?tait complexe chez un patient souffrant dob?sit? morbide avec de nombreuses s?quelles orthop?diques, ? savoir un canal lombaire ?troit avec hernie discale, une arthrose des genoux et une arthrose avanc?e de l??paule droite. Le Dr B.__ a pr?cis? que dans lattente dune ?ventuelle intervention chirurgicale, il ?tait absolument n?cessaire que lassur? suive un traitement de physioth?rapie pour ses diverses pathologies, afin de rester mobile ? son domicile et de ne pas ätre institutionnalis?.

Par avis du 28 juin 2018, L.__, physioth?rapeute-conseil aupr?s de S.__, a pr?conis? la prise en charge dune sance de physioth?rapie par semaine selon le point tarifaire 7301 jusqu?? la fin aoùt 2018, puis une fois toutes les deux semaines selon le point tarifaire 7301 jusqu?? la fin mai 2019 au maximum. Il a expos? que les crit?res dapplication de la position tarifaire 7311 n??taient pas remplis, sous langle du plan tarifaire comme du droit des assurances sociales. Il a relev?, de surcroùt, quau vu du tableau clinique actuel, ladQuadration dune fr?quence plus haute n??tait pas donn?e du point de vue m?dical. Selon L.__, des mesures adaptes ? l??ge et ralisables de mani?re autonome sagissant de l?entranement et du soulagement des troubles devaient ätre au c?ur de la dmarche th?rapeutique.

Aux termes dune correspondance du 3 juillet 2018, S.__ a signifi? au Dr B.__ la prise en charge dune sance de physioth?rapie par semaine en position tarifaire 7301 jusqu?? fin aoùt 2018, puis dune sance toutes les deux semaines en position tarifaire 7301 jusqu?? fin mai 2019 au maximum.

Par rapport du 12 juillet 2018 destin? ? S.__, le Dr J.__ a expos? ce qui suit :

"1. Diagnostics : lombalgies chroniques avec

troubles dg?n?ratifs ?tag?s de la colonne lombaire.

canal lombaire ?troit avec status post-h?milectomie L2-L3 et dcompression du rail et des racines L3 en avril 2016.

status post-dcompression L2-L3 en 2016.

lipomatose canalaire en L1-L2.

- Dconditionnement physique global et focal.

- Polyarthrose notamment des gonarthroses f?moro-patellaires et f?moro-tibiales internes bilat?rales s?v?res, arthrose dformante des IPD des mains, arthrose de l'?paule droite.

- Ob?sit? classe III.

- Hypertension art?rielle.

- Diabte de type 2 avec polyneuropathie diabtique des membres inf?rieurs.

- Ant?cdent de fracture du poignet gauche, ost?osynth?s?e avec AMO une ann?e plus tard.

- Lymph?dme des membres inf?rieurs d'origine mixte (stase veineuse sur surcharge pondrale et mobilit? rduite).

- Syndrome d'apn?e du sommeil appareill?e.

- Emphys?me sous pleural.

- Nodules pulmonaires probablement granulomatose sur biopsies en 2014.

- Petite insuffisance cardiaque mitrale avec signe indirect d'hypertension art?rielle pulmonaire (2015).

- Glaucome.

- Reflux gastro-sophagien.

2. Droulement de la th?rapie, r?sultat actuel et pronostic ?

Ce patient de 73 ans ralise 2 sances de physioth?rapie par semaine qui sont bases sur des th?rapies manuelles des manipulations associes ? du travail actif de renforcement, travail fonctionnel et travail d'?quilibre et proprioceptif. Il est associ? ? des conseils et des exercices ? raliser ? domicile ainsi qu'une stimulation pour une augmentation de son activit? physique globale pour lutter contre s[on] dconditionnement physique important.

La physioth?rapie permet un travail supervis? chez ce patient qui a beaucoup de mal ? se mouvoir en raison des douleurs multisites principalement au niveau lombaire et au niveau de ses genoux dans un contexte de pathologie dg?n?rative. Il b?n?ficie grandement de [c]es sances avec le maintien d'une activit? physique de base m?me si elle reste faible et un entretien articulaire musculaire et une stabilisation de ses douleurs. Il est difficile de se prononcer quant au pronostic mais ce dernier n'est relativement pas favorable car la situation peut ? tout moment se p?jorer.

3. Quel est le but du traitement de physioth?rapie ? long terme ? Le but est d'entretenir sa capacit? physique globale et diminuer ses douleurs multisites, de mani?re beaucoup plus efficace par le mouvement que par un traitement antalgique coùteux avec de multiples effets secondaires.

4. Quelle est ta fr?quence actuelle des sances ? une sance 2 fois par semaine.

5. La fr?quence de ces sances peut-elle ätre rduite ? Si non, pourquoi ? la fr?quence de ces sances ne peut pas ätre rduite car celle-ci est dj? le minimum n?cessaire pour soutenir ce patient qui a besoin d'une supervision lors de [c]es sances. Il a juste du mal ? raliser des exercices ? la maison, malgr? sa bonne volont? en raison de ses multiples comorbidit?s.

6. Quand est-il pr?vu que le traitement soit termin[?] ? je n'ai pas d'indication quant ? la fin de son traitement. Cela doit ätre vu avec les autres müdecins qui s'occupe[nt] de ce patient et notamment le Dr X.__ qui s'occupe de la prise en charge de son dos et de ses genoux."

Par avis du 30 juillet 2018, le physioth?rapeute-conseil L.__ a confirm? la position exprim?e dans son pr?cdent avis. Il a en particulier retenu que moyennant la mise en ?uvre rigoureuse de mesures ralisables de mani?re autonome pour soulager les troubles, le crit?re dadQuadration n??tait m?dicalement pas rempli pour une fr?quence plus lev?e des sances de physioth?rapie.

Toujours le 30 juillet 2018, lassur? a ?crit ? S.__ pour contester la communication de la Caisse du 3 juillet 2018. Il a en particulier fait valoir que, compte tenu de son État de sant?, il devait imp?rativement pouvoir continuer ? b?n?ficier ? sans la moindre interruption ? du traitement de physioth?rapie tel que prescrit par le Dr J.__, ? savoir ? complexe et minimum deux sances par semaine et sans dlai de temps ?.

Interpell? suite au courrier susdit de lassur?, le physioth?rapeute-conseil L.__ sest dtermin? le 7 aoùt 2018, renvoyant ? son avis du 31 [recte : 30] juillet 2018.

Par courrier du 8 aoùt 2018 adress? au Centre hospitalier G.__, S.__ a confirm? la teneur de sa correspondance du 3 juillet 2018, reprenant les motifs expos?s le 30 juillet 2018 par L.__.

Par missive du 13 aoùt 2018, S.__ a r?f?r? lassur? ? son courrier pr?cit?, dont copie avait ?t? communiqu?e ? lint?ress?.

Par acte de sa mandataire du 27 aoùt 2018, lassur? a contest? la position de la Caisse, soutenant que ses müdecins traitants saccordaient sur la n?cessit? de la mise en place de deux sances de physioth?rapie par semaine pour traitement complexe, afin qu?il ne soit pas institutionnalis? ? faute de pouvoir raliser les exercices lui-m?me compte tenu de ses diff?rents comorbidit?s. Il a demand ? ce qu?une dcision motiv?e soit rendue.

Aux termes dun avis du 11 septembre 2018, le Dr M.__, müdecin-conseil aupr?s de S.__, et le physioth?rapeute-conseil L.__ ont considr? que, du point de vue m?dico-scientifique, le crit?re dadQuadration n??tait pas rempli pour une physioth?rapie de fr?quence sup?rieure ? une sance hebdomadaire. Ils ont ajout? que l?efficacit? dune physioth?rapie individuelle r?guli?rement encadr?e n??tait pas dmontr?e, notamment pour des mesures th?rapeutiques passives. Ils ont ?galement observ? qu?il n?y avait pas dinformation pr?cise ?tablissant que le patient n??tait pas capable de raliser un programme sp?cifique ? domicile portant sur l?entranement et le soulagement des troubles, et den assurer une mise en ?uvre rigoureuse.

Par dcision du 19 septembre 2018, S.__ a maintenu sa position, dans le sens de la prise en charge dune sance de physioth?rapie par semaine en position tarifaire 7301 jusqu?? fin aoùt 2018, puis dune sance toutes les deux semaines en position tarifaire 7301 jusqu?? fin mai. Dans sa motivation, la Caisse a en substance repris les ?l?ments mis en avant le 11 septembre pr?cdent par le Dr M.__ et L.__.

Les 24 septembre et 11 octobre 2018, lassur?, sous la plume de sa mandataire, a demand ? se voir transmettre une copie du dossier.

Par acte du 19 octobre 2018 r?dig? par son conseil, lassur? a fait opposition ? la dcision du 19 septembre pr?cdent. Sur le plan formel, il a invoqu? une violation du droit dätre entendu dans la mesure où S.__ navait pas donn? suite ? sa requ?te de transmission de dossier. Sous langle mat?riel, lint?ress? a argu? que plusieurs sp?cialistes saccordaient ? dire qu?il devait suivre un traitement de physioth?rapie deux fois par semaine et que, compte tenu du nombre important dorganes touch?s, la position tarifaire 7311 ?tait justifi?e ; il sest ?galement pr?valu de diverses prescriptions m?dicales ?tablies en 2018, ainsi que de comptes-rendus dress?s par les Drs B.__ et J.__ et par le physioth?rapeute R.__ les 26 septembre, 1er octobre et 12 octobre 2018. Il a par ailleurs fait valoir que le traitement en cause ?tait efficace et adQuadrat, mais ?galement ?conomique compar? ? des antalgiques ou, ? dfaut, ? une institutionnalisation. Enfin, il a all?gu? que sa situation financi?re ne lui permettait pas dassumer lui-m?me le traitement litigieux. En annexe, il a produit un onglet de pi?ces comportant notamment les documents suivants :

six prescriptions de physioth?rapie ?mises par le Dr J.__ les 17 janvier, 28 mars, 14 mai, 18 juin, 30 juillet et 24 septembre 2018, dites prescriptions visant des troubles dg?n?ratifs (?paules, lombaires, genoux), l?ob?sit? et un dconditionnement physique global et portant sur neuf sances de physioth?rapie deux fois par semaine avec des exercices ? faire ? domicile, les prescriptions des 18 juin, 30 juillet et 24 septembre 2018 ?voquant en outre un traitement complexe ;

- une prescription de physioth?rapie ?tablie le 29 janvier 2018 par le Dr C.__, sp?cialiste en rhumatologie, pour neuf sances en lien avec des lombalgies, un dconditionnement physique, des gonarthroses et l?ob?sit? ;

- une prescription de physioth?rapie du 24 juillet 2018 ?manant du Dr X.__, müdecin-cadre hospitalier au Dpartement de lappareil locomoteur du Centre hospitalier G.__, pour neuf sances de physioth?rapie en lien avec un dconditionnement physique global et focal dans un contexte de lombalgies chroniques, de polyarthrose (avec notamment gonarthroses bilat?rales, arthrose dformante des interphalangiennes distales des mains et arthrose de l??paule droite), dob?sit?, de diabte de type II, dhypertension art?rielle, de polyneuropathie diabtique des membres inf?rieurs et dant?cdent de fracture du poignet gauche ;

- une prescription de physioth?rapie du 31 juillet 2018 du Dr F.__, sp?cialiste en pneumologie, pour six sances deux fois par semaine en vue dam?liorer la fonction cardio-pulmonaire ;

- une prescription de physioth?rapie du 11 septembre 2018 du Dr N.__, sp?cialiste en neurologie, pour neuf sances visant ? une ? r?ducation pour l??quilibre et le dos ? ;

- une prescription de physioth?rapie du 25 septembre 2018 du Dr B.__ pour neuf sances de physioth?rapie respiratoire deux fois par semaine;

- un rapport de ce m?me müdecin du 26 septembre 2018, exposant que lassur? suivait un programme de physioth?rapie ? vis?e antalgique et de mobilisation en raison de probl?mes locomoteurs s?v?res li?s ? son surpoids, que ce traitement ?tait n?cessaire pour maintenir lindpendance du patient, que ce dernier ne pouvait en assumer la réalisation en raison de son handicap et que larr?t dune prise en charge physioth?rapeutique pourrait mener ? une institutionnalisation ;

- un courrier lectronique du physioth?rapeute R.__ du 1er octobre 2018, détaillant comme suite les soins prodigu?s :

"Th?rapie manuelle des r?gions suivantes sur prise en charge multiple d'apr?s divers bilans m?dica[ux] et bilan th?rapeutique physio.

Droul?e tissulaire et Osteo articulaire de la Charni?res cervico-dorsal[e] c7-d1.

Dtente des muscles D et G ?l?vateurs scapula, scalnes, sterno-cl[?]ido-masto[?]diens.

Dtente espace omothoracique D et G.

Travaille des voies de passage Gl[?]no-hum[?]rales gauche[s].

Droul? Osteo articulaire dorso-lombaires et Lombo-sacr?.

Droul? fonctionnel psoas iliaque, carr? des lombes, pelvi trochant[?]riens D et G.

Crochetage myo-apon[?]vrotique cicatrice post op lombaire.

Traction d[?]coaptation et droul? articulaire genoux D et G.

D[?]tente de la chane musculaire post?rieur[e] D et G

D[?]coaptation talo crurale et sub-talaire D Et G.

Dtente des voùtes plantaires D Et G.

Exercices de stretching :

Pelvistrochant[?]riens

Ischios jambiers

Triceps

R?gions lombaires

Exercices de gainages :

Ceintures Lombo-abdomino-pelviens en dcubitus dorsa[l].

Physioth?rapie respiratoire :

Ralis? en dcubitus dorsa[l], lat?ra[l] D et G.

Drainage bronchique en respiration dirig?e.

Acc?l?ration du flux expiratoire.

Toux dirig?[e].

Ouverture des alv?oles pulmonaires sur inspiration contre r?sistance."

- un rapport du Dr J.__ du 12 octobre 2018, exposant ce qui suit :

"Diagnostics :

lombalgies chroniques avec :

troubles dg?n?ratifs ?tag?s de la colonne lombaire.

canal lombaire ?troit avec status post-h?milectomie L2-L3 et dcompression du rail et des racines L3 en avril 2016.

status post-dcompression L2-L3 en 2016.

lipomatose canalaire en L1-L2.

- Dconditionnement physique global et focal.

- Polyarthrose notamment des gonarthroses f?moro-patellaires et f?moro-tibiales internes bilat?rales s?v?res, arthrose dformante des IPD des mains, arthrose de l'?paule droite.

- Ob?sit? classe III.

- Hypertension art?rielle.

- Diabte de type 2 avec polyneuropathie diabtique des membres inf?rieurs.

- Ant?cdent de fracture du poignet gauche, ost?osynth?s?e avec AMO une ann?e plus tard.

- Lymph?dme des membres inf?rieurs d'origine mixte (stase veineuse sur surcharge pondrale et mobilit? rduite).

- Syndrome d'apn?e du sommeil appareill?e.

- Emphys?me sous pleural.

- Nodules pulmonaires probablement granulomatose sur biopsies en 2014.

- Petite insuffisance cardiaque mitrale avec signe indirect d'hypertension art?rielle pulmonaire (2015).

- Glaucome.

- Reflux gastro-sophagien.

Ce patient de 73 ans, ralise deux sances de physioth?rapie par semaine et j'ai appris par votre courrier, que vous souhaitez diminuer la prise en charge ? une fois par semaine puis une fois toutes les deux semaines, sous l'argument qu'il peut raliser ces exercices ? domicile. Il pratique la physioth?rapie depuis une longue p?riode, n?cessaires dans le cadre de ses multiples comorbidit?s dcrites ci-dessus. L'association de ces comorbidit?s emp?che M. T.__ de raliser un programme adapt? et autonome ? domicile, surtout dans le cadre de ses douleurs lombaires, invalidantes et sa gonarthrose bilat?rale.

Dans ce cadre, des exercices supervis?s permettent de s'assurer de la bonne réalisation par le patient, limiter les mauvaises positions et les douleurs, et s'assurer qu'ils sont ralis?s dans un cadre s?curitaire pour ?viter les chutes ou une aggravation des l?sions.

La physioth?rapie (r?ducation supervis?e) au long cours est clairement prouv?e scientifiquement dans le cadre de lombalgies chroniques et notamment de canal lombaire ?troit, si l'on doit ne citer qu'une seule des pathologies de ce patient. Encore une fois, l'association des multiples comorbidit?s justifie cette supervision. Il est facilement concevable que 30 minutes 1x/semaine ne suffisent pas ? avoir un effet satisfaisant dans le cadre de ses comorbidit?s. De plus, celles[-]ci sont fluctuantes et n?cessite[nt] d'adapter le traitement en fonction.

Il est difficile de se prononcer quant ? l'efficacit? ? long terme et quant au pronostic concernant l'?volution des atteintes ? la sant? de ce patient, mais j'estime que ces soins en physioth?rapie peuvent limiter les ?pisodes de dcompensation et de p?joration progressive au cours du temps.

Dans le rapport de physioth?rapie dat? du 01.10.2018, son physioth?rapeute, M. R.__ dcrit l'ensemble des th?rapies effectues et cela montre la diversit? et la complexit? du traitement chez ce patient pour lequel 2x 30 minutes est un minimum, difficilement compressible.

A noter que certains exercices ? domicile peuvent ätre ralis?s, mais, comme dit pr?c?demment, vu les douleurs chroniques et les multiples comorbidit?s, il est difficilement imaginable que le patient soit aussi ? l'aise seul que de mani?re supervis?e. De plus, il est ?vident que l'efficacit? ne sera pas la m?me.

Il est tr?s probable qu'une diminution de la fr?quence d'exercices bien structur?s et ralis?s de fa?on adQuadrate, p?jorera le pronostic chez ce patient, avec un risque de perte d'autonomie rapide et n?cessit? d'une hospitalisation et institutionnalisation."

S.__ ayant donn? suite le 31 octobre 2018 ? la demande de transmission de dossier de lassur?, celui-ci a compl?t? ses objections le 5 novembre 2018, sous la plume de son conseil, faisant valoir quaucun ?l?ment au dossier ne permettait ? la Caisse de refuser la prise en charge du traitement prescrit par les müdecins traitants.

Par dcision sur opposition du 5 dcembre 2018, S.__ a rejet? l?opposition de lassur? et confirm? sa dcision du 19 septembre 2018. Dune part, se r?f?rant ? la r?glementation applicable au 1er janvier 2018, la Caisse a relev? que la position tarifaire 7311 visait des sances individuelles de quarante-cinq minutes et ?tait subordonn?e ? ce que le cas requiert effectivement plus de temps, que le traitement soit plus compliqu? et que cette complexit? accrue soit le fait de tableaux cliniques ou de situations ?num?r?s dans le texte l?gal ? notamment lors du traitement de deux parties du corps ou davantage. Or, si l?on pouvait en esp?ce admettre que les prescriptions de physioth?rapie visaient plus dune partie du corps, il n??tait pas dmontr? que le traitement f?t plus compliqu? ni qu?il requ?t plus de temps ; au contraire le Dr J.__ confirmait une dur?e de traitement de trente minutes. S.__ a ds lors estim? que les prestations devaient ätre accordes selon la position tarifaire 7301. Dautre part, la Caisse a retenu que la prise en charge de deux sances de physioth?rapie par semaine sans limite de temps ne satisfaisait pas aux exigences en la mati?re. Sous langle m?dico-scientifique, il n??tait en effet pas ?tabli qu?un traitement de physioth?rapie ? une fr?quence plus lev?e qu?une sance hebdomadaire aurait une influence sur l?État de sant? de lassur?. A cela sajoutait que le Dr J.__ avait exprim? des doutes quant aux effets positifs du traitement, en ce sens qu?il avait estim? difficile de se prononcer quant ? l?efficacit? ? long terme et quant au pronostic concernant l??volution des atteintes ? la sant?. Enfin, rien nindiquait que lassur? serait incapable de raliser un programme ? domicile portant sur l?entranement et le soulagement des troubles. Pour S.__, les crit?res defficacit? et dadQuadration n??taient par cons?quent pas remplis.

C. Agissant par l?entremise de son conseil, T.__ a recouru le 21 janvier 2019 devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal ? l?encontre de la dcision sur opposition pr?cit?e, concluant principalement ? ce que l?opposition du 19 octobre 2018, compl?t?e le 5 novembre 2018, soit admise et la dcision attaqu?e r?form?e en ce sens que la poursuite de la physioth?rapie ? raison de deux sances par semaine est prise en charge en position tarifaire 7311 pour une dur?e indtermin?e, subsidiairement ? ce que ladite dcision soit annul?e. A titre de mesures dinstruction, il a requis la mise en ?uvre dune expertise pour autant que de besoin et, dans l?hypoth?se de lappointement dune audience, laudition en tant que t?moins des Drs B.__ et J.__ ainsi du physioth?rapeute R.__. Sur le fond, le recourant a fait valoir que la r?glementation topique ne faisait plus mention de la dur?e du traitement que ce soit pour la position tarifaire 7301 ou pour la position tarifaire 7311. Par ailleurs, il rappel? que ses müdecins traitants avaient renseign? lintim?e sur le caract?re n?cessaire et imp?ratif du traitement complexe de physioth?rapie prescrit ? raison de deux sances par semaine, se r?f?rant en particulier aux avis ?mis le 26 septembre 2018 par le Dr B.__ et le 12 octobre 2018 par le Dr J.__. A cela sajoutait que, dans son rapport susdit, le Dr J.__ avait expos? en quoi lint?ress? ne pouvait lui-m?me effectuer les exercices ? domicile. Enfin, le recourant a fait valoir que sans prise en charge physioth?rapeutique, il naurait pour alternative que les traitements antalgiques, plus coùteux et aux effets secondaires importants, ou linstitutionnalisation, quant ? elle largement plus coùteuse que ? de simples sances de physioth?rapie ?. Il a encore soulign? que ses moyens financiers ne lui permettaient pas dassumer personnellement la physioth?rapie et que son th?rapeute R.__ avait dj? constat? une dgradation en ne proc?dant qu?? une sance toutes les deux semaines, selon la position tarifaire 7301. En annexe au recours, figuraient en particulier les documents suivants :

- deux certificats ?mis les 10 octobre 2018 et 7 janvier 2019 par le Dr B.__, attestant la n?cessit? dun chauffeur ? TMRL ? pour les trajets entre le domicile et les fournisseurs de soins ;

- une prescription de physioth?rapie ?tablie le 14 dcembre 2018 par le Dr J.__ en lien avec les troubles dg?n?ratifs (?paules, lombaires, genoux), un reconditionnement physique global et l?ob?sit? du patient, dite prescription portant sur neuf sances de physioth?rapie bihebdomadaires et indiquant, sous la rubrique ? autres ?, la mention ? complexe ? ;

- un certificat m?dical ?tabli le 17 janvier 2019 par le Dr B.__, exposant que suite au refus de la Caisse de prendre en charge deux sances de physioth?rapie par semaine, l?État de sant? du patient ne s??tait pas am?lior?.

Appel?e ? se prononcer sur le recours, lintim?e en a propos? le rejet par r?ponse du 6 f?vrier 2019.

Par r?plique du 18 f?vrier 2019, le recourant a confirm? ses pr?cdents motifs et conclusions, tout en ?voquant une probl?matique m?dicale nouvelle n?cessitant un traitement de physioth?rapie respiratoire en position tarifaire 7311. Pour ?tayer ses dires, il a produit les pi?ces suivantes :

- une prescription de physioth?rapie ?mise le 31 janvier 2019 par le Dr B.__, octroyant dix-huit sances bihebdomadaires de physioth?rapie respiratoire ;

- une correspondance adress?e par S.__ le 11 f?vrier 2019 au physioth?rapeute R.__, se r?f?rant ? un rapport de celui-ci du 8 janvier 2019 et validant sur cette base la prise en charge jusqu?? fin f?vrier 2020 dune sance de physioth?rapie musculo-squelettale toutes les deux semaines en position tarifaire 7301 et dune sance de physioth?rapie respiratoire toutes les deux semaines en position tarifaire 7311 :

- un certificat m?dical du 12 f?vrier 2019 du Dr B.__, certifiant que le recourant avait besoin de deux sances de physioth?rapie musculo-squelettale par semaine, position tarifaire 7311, ainsi que de deux sances de physioth?rapie respiratoire par semaine, position tarifaire 7311.

Dupliquant le 25 f?vrier 2019, lintim?e a confirm? sa position. Elle a relev? que la probl?matique aborde dans la r?plique ?tait ?trang?re ? l?objet du litige et qu?il ?tait loisible au recourant, en cas de dsaccord avec la communication du 11 f?vrier 2019, de r?clamer une dcision formelle sujette ? recours.

E n d r o i t :

1. a) La LPGA (loi f?drale du 6 octobre 2000 sur la partie g?n?rale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf drogation expresse, applicable en mati?re dassurance-maladie (art. 1 al. 1 LAMal [loi f?drale du 18 mars 1994 sur lassurance-maladie ; RS 832.10]). Les dcisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l?opposition nest pas ouverte peuvent faire l?objet dun recours aupr?s du tribunal des assurances comp?tent (art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).

b) En l?occurrence, dpos? en temps utile ? compte tenu des f?ries judiciaires (art. 38 al. 4 let. c LPGA) ? aupr?s du tribunal comp?tent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles pr?vues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.

2. a) En procédure juridictionnelle administrative, ne peuvent ätre examin?s et jug?s que les rapports juridiques ? propos desquels lautorit? administrative comp?tente sest prononc?e pralablement dune mani?re qui la lie, sous la forme dune dcision. La dcision dtermine ainsi l?objet de la contestation qui peut ätre df?r? en justice par voie de recours. Si aucune dcision na ?t? rendue, la contestation na pas dobjet et un jugement sur le fond ne peut pas ätre prononc? (ATF 134 V 418 consid. 5.2.1). Dans le m?me sens, les conclusions qui vont au-del? de l?objet de la contestation, tel que dfini par la dcision litigieuse, sont en principe irrecevables (ATF 142 I 155 consid. 4.4.2 ; 134 V 418 consid. 5.2.1).

b) En l?occurrence, le litige porte sur le bien-fond de la dcision sur opposition du 5 dcembre 2018, validant la prise en charge des coùts de poursuite de la physioth?rapie ? raison dune sance par semaine jusqu?? fin aoùt 2018, en position tarifaire 7301, puis ? raison dune sance toutes les deux semaines jusqu?? fin mai 2019, en position tarifaire 7301.

On notera en revanche que les conclusions du recourant ne sont pas recevables en tant quelles visent ladmission de l?opposition du 19 octobre 2018, compl?t?e le 5 novembre 2018. Le sort de l?opposition ressortit en effet ? la procédure administrative (art. 52 LPGA) et non ? la pr?sente procédure judiciaire, subordonn?e au dp?t dun recours (art. 56 LPGA).

c) Le juge des assurances sociales appr?cie la l?galit? des dcisions attaques dapr?s l?État de fait existant au moment où la dcision litigieuse a ?t? rendue. Les faits survenus post?rieurement et ayant modifi? cette situation doivent faire l?objet dune nouvelle dcision administrative (ATF 131 V 242 consid. 2.1 ; 121 V 362 consid. 1b ; TF 9C_719/2016 du 1er mai 2017 consid. 2).

Au cas desp?ce, il convient dadmettre que les modalit?s de prise en charge communiques le 11 f?vrier 2019 par S.__ sont ?trang?res ? l?objet de la pr?sente contestation, ds lors quelles reposent sur un rapport du physioth?rapeute R.__ du 8 janvier 2019 et une prescription du Dr B.__ du 31 janvier 2019 pour dix-huit sances de physioth?rapie respiratoire, soit des ?l?ments post?rieurs ? la dcision querell?e du 5 dcembre 2018.

3. a) Aux termes de l'art. 24 LAMal, l'assurance obligatoire des soins prend en charge les coùts des prestations dfinies aux art. 25 ? 31 LAMal en tenant compte des conditions pr?vues aux art. 32 ? 34 LAMal. Les prestations prises en charge sont rattaches ? la date ou ? la p?riode de traitement.

b) Selon l'art. 25 al. 1 LAMal, l'assurance obligatoire des soins prend en charge les coùts des prestations qui servent ? diagnostiquer ou ? traiter une maladie et ses s?quelles. Ces prestations comprennent notamment les traitements de physioth?rapie prodigu?s sur prescription m?dicale (art. 25 al. 2 let. a ch. 3 LAMal en corr?lation avec lart. 46 al. 1 let. a OAMal [ordonnance sur lassurance-maladie du 27 juin 1995 ; RS 832.102] et lart. 5 OPAS [ordonnance sur les prestations dans lassurance obligatoire des soins en cas de maladie du 29 septembre 1995 ; RS 832.112.31]).

aa) En vertu de lart. 5 OPAS, lassurance prend en charge, par prescription m?dicale, au plus les coùts de neuf sances, le premier traitement devant intervenir dans les cinq semaines qui suivent la prescription m?dicale (al. 2). Une nouvelle prescription m?dicale est n?cessaire pour la prise en charge dun plus grand nombre de sances (al. 3). Pour que, apr?s un traitement äquivalent ? trente-six sances, celui-ci continue ? ätre pris en charge, le müdecin traitant doit adresser un rapport au müdecin-conseil de lassureur et lui remettre une proposition dment motiv?e. Le müdecin-conseil propose de poursuivre ou non la th?rapie aux frais de lassurance, en indiquant dans quelle mesure et ? quel moment le prochain rapport doit ätre pr?sent? (al. 4).

bb) En vertu de lart. 2a de l?ordonnance du 20 juin 2014 sur la fixation et ladaptation de structures tarifaires dans lassurance-maladie (RS 832.102.5), en lien avec lart. 43 al. 5 et 5bis LAMal, la structure tarifaire pour les prestations de physioth?rapie est fix?e conform?ment ? lannexe 3, telle que modifi?e le 18 octobre 2017 et en vigueur depuis le 1er janvier 2018 (ci-apr?s : lannexe 3).

Le ch. 2 de cette annexe (? Forfaits par sance ?) dcrit comme suit les positions tarifaires 7301 et 7311 :

aaa) Position tarifaire 7301 :

"Forfait par sance individuelle pour physioth?rapie g?n?rale

1 Cette position tarifaire couvre tous les traitements simples ou combin?s qui ne figurent pas express?ment sous les positions 7311 ? 7340.

2 La physioth?rapie g?n?rale comprend en particulier :

a. les mesures relatives ? l?examen et ? l??valuation physioth?rapeutiques ;

b. les mesures th?rapeutiques, conseil et instruction. ;

c. les mesures physiques dans le cadre de la physioth?rapie.

3 La position 7301 comprend en outre :

les combinaisons physioth?rapie g?n?rale - lectroth?rapie ou thermoth?rapie ;

la combinaison physioth?rapie g?n?rale instruction en cas de location dappareils."

bbb) Position tarifaire 7311 :

"Forfait par sance individuelle pour physioth?rapie complexe

1 Cette position peut ätre factur?e en pr?sence de tableaux cliniques ou de situations suivantes qui compliquent le traitement :

a. en cas atteinte du système nerveux ;

b. pour les enfants jusqu?? 6 ans r?volus;

c. en cas de troubles de la ventilation pulmonaire

d. en cas de troubles du système lymphatique n?cessitant un traitement complexe pratiqu? par des physioth?rapeutes form?s sp?cialement dans cette th?rapie ;

e. en cas de soins palliatifs ;

f. en cas de ralentissement sensori-moteur ou de dficit cognitif. Comptent au nombre des aptitudes cognitives d'une personne pertinentes pour la physioth?rapie : l'attention, la m?moire, l'apprentissage, la planification, l'orientation et la volont?. Le ralentissement sensori-moteur se manifeste par des mouvements ralentis et des enchanements manquant de coordination ou par une perturbation de la parole ou de la dglutition r?sultant d'un dysfonctionnement de l'interaction des performances sensorielles et motrices du patient. Les dficits sont des rductions ou des retards dans (la poursuite du) le dveloppement de ces capacit?s, qui ralentissent l'atteinte de l'objectif de la physioth?rapie chez le patient ;

g. traitement de deux parties du corps ou davantage ;

h. traitement de deux articulations non-voisines (peuvent ätre dans la m?me partie du corps) ;

i. en cas datteinte n?cessitant une aide particuli?re (par ex. br?lures) ;

j. en cas dinstruction n?cessaire au traitement par le personnel infirmier ou dassistance.

Sur demande, lassureur pourra autoriser l?utilisation de la position 7311 pour dautres indications."

c) Les prestations dont les coùts sont pris en charge par l'assurance obligatoire des soins doivent ätre efficaces, appropries et ?conomiques (art. 32 al. 1 LAMal).

Une prestation est efficace lorsqu?on peut objectivement en attendre le r?sultat th?rapeutique vis? par le traitement de la maladie, ? savoir la suppression la plus compl?te possible de latteinte ? la sant? somatique ou psychique (ATF 145 V 116 consid. 3.2.1 ; 128 V 159 consid. 5c/aa). L?efficacit? doit ätre dmontr?e selon des m?thodes scientifiques fondes sur la recherche et la pratique m?dicale et non sur le r?sultat obtenu dans un cas particulier (ATF 142 V 249 consid. 4.2 ; 131 V 271 consid. 3.1 ; 133 V 115 consid. 3 ; 125 V 95 consid. 4a). La question du caract?re appropri? de la prestation sappr?cie en fonction du b?n?fice diagnostique ou th?rapeutique de lapplication dans le cas particulier, en tenant compte des risques qui y sont li?s au regard du but th?rapeutique (ATF 145 V 116 consid. 3.2.2 ; 127 V 138 consid. 5). Le caract?re appropri? rel?ve en principe de crit?res m?dicaux et se confond avec la question de lindication m?dicale : lorsque lindication m?dicale est clairement ?tablie, le caract?re appropri? de la prestation lest ?galement (ATF 139 V 135 consid. 4.4.2 ; 125 V 95 consid. 4a). Le crit?re de l??conomicit? concerne le rapport entre les coùts et le b?n?fice de la mesure, lorsque dans le cas concret diff?rentes formes et/ou m?thodes de traitement efficaces et appropries entrent en ligne de compte pour combattre une maladie (ATF 145 V 116 consid. 3.2.3 ; 139 V 135 consid. 4.4.3 ; 127 V 138 consid. 5).

4. Selon le principe de la libre appr?ciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge appr?cie librement les preuves m?dicales sans ätre li? par des r?gles formelles, en proc?dant ? une appr?ciation compl?te et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents ? disposition, quelle que soit leur provenance, puis dcider s?ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S?il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher laffaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plut?t qu?une autre. (ATF 143 V 124 consid. 2.2.2 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 9C_453/2017 & 9C_454/2017 du 6 mars 2018 consid. 4.2).

5. Aux termes de la dcision attaqu?e, lintim?e a admis la prise en charge, au titre de lassurance obligatoire des soins, dune sance de physioth?rapie par semaine en position tarifaire 7301 jusqu?? la fin du mois daoùt 2018, puis dune sance de physioth?rapie toutes les deux semaines en position tarifaire 7301 jusqu?? fin du mois de mai 2019.

Le recourant, pour sa part, a sollicit? la prise en charge de deux sances de physioth?rapie par semaine en position tarifaire 7311, pour une dur?e indtermin?e.

a) Pour ce qui est tout dabord de la position tarifaire, la Caisse a estim? que les conditions de la position tarifaire 7311 relatives ? la dur?e et ? la complexit? du traitement n??taient pas ralises (cf. dcision sur opposition du 5 dcembre 2018 p. 4 s.).

A linstar du recourant (cf. m?moire de recours du 21 janvier 2019 p. 6), la Cour constate toutefois que le crit?re li? ? la dur?e des sances de physioth?rapie ne figure pas dans la r?glementation en vigueur. Il est vrai que dans le cadre de la procédure de consultation li?e ? la modification de l?ordonnance sur la fixation et ladaptation des structures tarifaires dans lassurance-maladie, la version mise ? l??tude comportait bien une r?f?rence ? la dur?e des traitements ? soit, en particulier, 30 minutes pour une sance en position tarifaire 7301 et 45 minutes pour une sance en position tarifaire 7311 (cf. www.bag.admin.ch > Assurances > Assurance-maladie > Projets de r?vision en cours > Modification de l?ordonnance sur la fixation et ladaptation de structures tarifaires dans lassurance-maladie > Documentation se rapportant ? la procédure de consultation > Structure tarifaire pour les prestations de physioth?rapie [annexe 2] p. 3 s.). Toutefois, la fixation de la dur?e des sances a fait l?objet de critiques de la part de diff?rents intervenants (cf. www.bag.admin.ch > Assurances > Assurance-maladie > Projets de r?vision en cours > Modification de l?ordonnance sur la fixation et ladaptation de structures tarifaires dans lassurance-maladie > Adoption de la modification de l?ordonnance, dcision du 18 octobre 2017 > Rapport du 18 octobre 2017 sur les r?sultats de la consultation p. 28 ss) et na ds lors pas ?t? retenue dans le texte finalement entr? en vigueur (cf. consid. 3c/bb). Il suit de l? que, sous cet angle, les motifs retenus par lintim?e pour ?carter la position tarifaire 7311 sont inop?rants.

Cela pos?, il reste quaux termes de lannexe 3, le point de savoir si le traitement litigieux donne lieu ? une facturation en position tarifaire 7311 dpend de la pr?sence de tableaux cliniques ou de situations sp?cifiquement ?num?r?s qui compliquent le traitement. A cet ?gard, dans la dcision attaqu?e (p. 5), lintim?e a admis que le traitement en cause relevait de l?une des constellations vises, en tant qu?il concernait plus dune partie du corps (annexe 3, ch. 2, position 7311, al. 1 let. g). Ce point n??tant pas disput?, il n?y a pas lieu de revenir sur le sujet. S.__ a en revanche considr? qu?il n??tait pas dmontr? que le traitement serait plus compliqu? (cf. dcision sur opposition du 5 dcembre 2018, loc. cit.). Toutefois, force est de constater quelle sest content?e d?mettre cat?goriquement cette assertion, sans dvelopper la moindre argumentation ? ce sujet. Les avis m?dicaux au dossier ne permettent en outre pas de se positionner clairement quant au point de savoir si la pluralit? datteintes complique ou non le traitement. Ainsi, dans son avis du 28 juin 2018, le physioth?rapeute-conseil L.__ sest limit ? affirmer que les crit?res n??taient pas remplis pour admettre la position tarifaire 7311, cela sous langle du plan tarifaire comme du droit des assurances sociales. Ce praticien na cependant pas dtaill? en quoi et dans quelle mesure les crit?res n??taient pas ralis?s. Semblable appr?ciation ne peut donc ätre tenue pour convaincante, ?tant de surcroùt relev? que la question na ensuite plus ?t? aborde dans les autres avis ?mis par le service m?dical de S.__. Quant aux avis des müdecins traitants, ils napportent pas davantage d?claircissements. En effet, le Dr B.__ a certes ?voqu? un traitement complexe (cf. rapport du 7 juin 2018), mais sans pr?cision. Le Dr J.__, pour sa part, sest express?ment r?f?r? ? un traitement complexe dans plusieurs prescriptions de physioth?rapie (18 juin, 30 juillet, 24 septembre et 14 dcembre 2018), mais l? encore sans relle motivation. On notera par ailleurs que si, dans son rapport du 12 octobre 2018, le Dr J.__ a renvoy? au courriel de R.__ du 1er octobre 2018 pour illustrer la complexit? du traitement, il na nanmoins pas dtaill? son raisonnement sur le sujet, qui manque par cons?quent de fondement. Cela dit, il demeure que le physioth?rapeute R.__ a ?tabli le 1er octobre 2018 une liste des multiples traitements prodigu?s au recourant et que l?on peine ? comprendre que cet ?l?ment nait pas ?t? soumis au service m?dical de lintim?e afin de dterminer le caract?re complexe ou non du traitement dans le cas particulier.

A laune de ces considrations, il simpose de constater que les pi?ces au dossier de lintim?e ne permettent pas de trancher la question de la position tarifaire applicable au traitement litigieux.

b) La situation nest pas plus claire pour ce qui est de la fr?quence et de la dur?e du traitement ? prendre en charge.

Il est tout dabord constant que la prise en charge du traitement litigieux est soumise de par la loi ? des exigences en termes defficacit?, dadQuadration et d?conomicit? (art. 32 LAMal). Or, aux termes de la dcision entreprise (p. 5 s.), S.__ ne sest positionn?e qu?? l??gard des crit?res defficacit? et dadQuadration, sans aborder celui de l??conomicit?.

A cela sajoute que lintim?e a statu? sur la base des avis ?mis par son service m?dical, dont la motivation superficielle nest gu?re convaincante. On notera, ainsi, que le physioth?rapeute-conseil L.__ na ? aucun moment explicit? son appr?ciation au regard des circonstances concr?tes du cas de lassur?. Il sest content? de retenir lapidairement que le tableau clinique actuel ne justifiait pas la prise en charge de sances plus fr?quentes et qu?il y avait lieu de favoriser les mesures ralisables de mani?re autonome (cf. avis des 28 juin, 30 juillet et 7 aoùt 2018). Dans leur avis ?mis conjointement le 11 septembre 2018, L.__ et le Dr M.__ n?ont pas davantage proc?d ? une relle analyse de fond, retenant laconiquement que le crit?re dadQuadration n??tait pas ralis? dun point de vue m?dico-scientifique et considrant, sans ?tablir la moindre corr?lation avec le cas desp?ce, que l?efficacit? dune physioth?rapie individuelle r?guli?rement encadr?e n??tait pas dmontr?e pour des mesures th?rapeutiques passives.

Pour autant, lavis des müdecins traitants n?emporte pas non la conviction de la Cour de cans. On constate en particulier que le Dr B.__, dans son rapport du 7 juin 2018, a pour lessentiel indiqu? qu?une prise en charge physioth?rapeutique pour les diverses pathologies de lassur? ?tait indispensable dans lattente dune ?ventuelle intervention chirurgicale. Dans son rapport subs?quent du 26 septembre 2018, le Dr B.__ na toutefois plus fait r?f?rence ? une ?ventuelle op?ration, mais a expos? que le suivi physioth?rapeutique ?tait n?cessaire au maintien de lindpendance du patient pour ?viter une institutionnalisation. Le Dr B.__ a, en dautres termes, adopt? une position ?quivoque quant ? l?efficacit?, ladQuadration et l??conomicit? de la prestation en cause. Quant au Dr J.__, il a relev?, dans son rapport du 12 juillet 2018, que le traitement en cause avait pour but dentretenir la capacit? physique globale de lassur? et de diminuer les douleurs de celui-ci. Il a toutefois ajout? que le pronostic n??tait ? relativement pas favorable ?. Ce müdecin a ainsi implicitement ?mis des doutes quant ? l?efficacit? du traitement, doutes qu?il a confirm?s dans son rapport du 12 octobre 2018 sagissant de l?efficacit? ? long terme de la th?rapie ; ? cet ?gard, on notera que ces doutes apparaissent renforc?s ? la lecture du compte-rendu du Dr B.__ du 17 janvier 2019 mentionnant non pas une aggravation mais uniquement labsence dam?lioration suite au refus de prise en charge de sances bihebdomadaires. Dans son rapport du 12 juillet 2018, le Dr J.__ a par ailleurs renvoy? ? lappr?ciation des autres müdecins traitants pour la fin du traitement, notamment ? celle du Dr X.__ concernant troubles du dos et des genoux. Or, ce faisant, il a laiss? comprendre qu?il ne disposait pas dune vue suffisamment exhaustive de l?État de sant? de son patient pour pouvoir se prononcer en connaissance de cause. En tant que le Dr J.__ a de surcroùt mentionn? que le besoin de supervision du patient ne permettait pas de rduire la fr?quence des sances et qu?il ?tait difficilement imaginable que le recourant soit aussi ? laise seul que de mani?re supervis?e pour raliser les exercices (cf. rapports des 12 juillet et 12 octobre 2018), la Cour se doit de relever que le point de savoir si dautres mesures ? par exemple, lint?gration ? un programme de r?ducation intensive dans un service de rhumatologie ? pourraient constituer des alternatives viables na ? aucun moment ?t? examin?, seul l?exercice ? domicile ayant ?t? ?voqu?. Force est dadmettre que de tels ?l?ments m?ritaient ? l??vidence dätre dvelopp?s du point de vue du crit?re dadQuadration, voire m?me de celui d?conomicit?. Enfin, l?examen des nombreuses prescriptions de physioth?rapie au dossier ne r?vle pas dindices concrets permettant de se positionner sur les exigences de lart. 32 LAMal, en vue de dfinir la fr?quence et la dur?e de la prise en charge.

Il appara?t ainsi que, sur le vu des pi?ces en mains du Tribunal, la fr?quence et la dur?e du traitement litigieux ne peuvent pas ätre dtermines ? laune des crit?res defficacit?, dadQuadration et d?conomicit? r?sultant de la l?gislation topique.

c) En l?État du dossier, linstruction diligent?e par lintim?e sav?re donc lacunaire, de sorte que la Cour de cans nest pas en mesure de statuer ? satisfaction de droit.

Cela ?tant, il convient de renvoyer la cause ? lintim?e ? ? qui il appartient au premier chef dinstruire, conform?ment au principe inquisitoire qui r?git la procédure dans le domaine des assurances sociales selon lart. 43 al. 1 LPGA ?, cette solution apparaissant comme la plus opportune. Il lui incombera plus particuli?rement de compl?ter linstruction m?dicale afin de dterminer la position tarifaire, la dur?e de la prise en charge et la fr?quence du traitement de physioth?rapie litigieux, en sollicitant pour cela des avis dtaill?s aupr?s des müdecins traitants de lassur? puis en les soumettant pour prise de position ? son service m?dical selon la procédure dcrite ? lart. 5 OPAS, voire au besoin en mettant en ?uvre une expertise conform?ment ? lart. 44 LPGA. Cela fait, il appartiendra ? S.__ de rendre une nouvelle dcision.

d) Pour le surplus, vu l?issue du litige, il nappara?t pas n?cessaire dexaminer plus avant les autres arguments des parties, ni de donner suite aux r?quisitions de mesures dinstruction formules par le recourant.

6. a) Il dcoule de ce qui pr?c?de que le recours doit ätre admis, dans la mesure de sa recevabilit?, et la dcision sur opposition du 5 dcembre 2018 annul?e, la cause ?tant renvoy?e ? lintim?e pour compl?ment dinstruction et nouvelle dcision conform?ment aux considrants du pr?sent arr?t.

b) La procédure ?tant gratuite, il n'y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let. a LPGA).

c) Le recourant, qui obtient gain de cause avec l'assistance des services d'un mandataire professionnel pour la dfense de ses int?r?ts, peut pr?tendre ? des dpens ? la charge de l'intim?e (art. 61 let. g LPGA ; 55 al. 1 LPA-VD ; art. 10 et 11 TFJDA [Tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dpens en mati?re administrative ; BLV 173.36.5.1]), qu'il y a lieu de fixer en lesp?ce ? 1500 fr. compte tenu de l'importance et de la complexit? de l'affaire.

Par ces motifs,

la Cour des assurances sociales

prononce :

I. Le recours est admis dans la mesure de sa recevabilit?.

II. La dcision sur opposition rendue le 5 dcembre 2018 par S.__ [...] SA est annul?e, la cause lui ?tant renvoy?e pour compl?ment dinstruction et nouvelle dcision au sens des considrants.

III. Il nest pas peru de frais judiciaires.

IV. S.__ [...] SA versera ? T.__ une indemnit? de 1'500 fr. (mille cinq cents francs) ? titre de dpens.

La pr?sidente : La greffi?re :

Du

L'arr?t qui pr?c?de, dont la r?daction a ?t? approuv?e ? huis clos, est notifi? ? :

Me Laura Emonet (pour T.__),

S.__ [...] SA,

- Office f?dral de la sant? publique,

par l'envoi de photocopies.

Le pr?sent arr?t peut faire l'objet d'un recours en mati?re de droit public devant le Tribunal f?dral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal f?dral ; RS 173.110), cas ?chant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent ätre dpos?s devant le Tribunal f?dral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la pr?sente notification (art. 100 al. 1 LTF).

La greffi?re :

Quelle: https://www.findinfo-tc.vd.ch/justice/findinfo-pub/internet/SimpleSearch.action