Urteil Cour civile (GE)

A. Par jugement du 26 novembre, communiqu aux parties par pli du 8 d cembre 2009, le Tribunal de premi re instance a prononc le divorce des poux X__ (ch. 1).

Sagissant des deux enfants du couple, le Tribunal a en attribu la garde et lautorit parentale la m re (ch. 2), a donn acte au p re de son engagement de ne pas boire dalcool lors de lexercice du droit de visite (ch. 4) et a institu une curatelle dorganisation et de surveillance du droit de visite (ch. 5). En appel, sont litigieux les points relatifs lexercice du droit de visite en faveur du p re que le Tribunal a fix au mardi d s la sortie de l cole jusqu 20h00, le vendredi d s la sortie de l cole jusqu 22h00, le samedi de 11h00 22h00 et durant la moiti des vacances scolaires, mais sans les nuits (ch. 3) et au montant de la contribution index e du p re lentretien de chaque enfant que le Tribunal a fix e 800 fr. jusqu l ge de 15 ans et 900 fr. de 15 ans la majorit , voire au-del mais jusqu 25 ans au plus tard si lenfant b n ficiaire poursuit une formation professionnelle ou des tudes s rieuses et r guli res (ch. 6 et 7).

Le Tribunal a en outre donn acte aux parties de ce quelles avaient liquid lamiable leur r gime matrimonial et navaient de ce fait plus aucune pr tention faire valoir lune contre lautre de ce chef (ch. 8) et attribu la m re la jouissance exclusive du logement familial (ch. 11). Sagissant de la pr voyance professionnelle, il a t donn acte aux parties de ce quelles se partageaient par moiti leurs avoirs et il a t ordonn la caisse de pensions du p re de verser la caisse de pension de la m re la somme de 38058 fr. 27 (ch. 9 et 10). Enfin, les d pens ont t compens s (ch. 12), les parties condamn es respecter les dispositions du jugement (ch. 13) et d bout es de toutes autres conclusions (ch. 14).

B. Par acte d pos au greffe de la Cour le 25 janvier 2010, Monsieur X__ forme appel de ce jugement dont il demande lannulation des chiffres 3 et 6 du dispositif.

Sagissant du droit de visite, il demande que celui-ci puisse sexercer tous les mardis soir, tous les vendredis de 17h00 jusquau samedi 22h00 ainsi que durant la moiti des vacances scolaires, nuits comprises; il sengage galement ne pas permettre des amis de ses enfants de dormir chez lui lors de lexercice de ce droit de visite. En ce qui concerne la contribution lentretien des enfants, il propose de verser des montants, par enfant, de 650 fr. jusqu 13 ans, de 700 fr. jusqu 16 ans et de 750 fr. jusqu 18 ans voire au-del en cas d tudes s rieuses et suivies, mais au plus tard jusqu 18 ans, le tout d pens compens s.

Dans sa r ponse, Madame X __ (ci-apr s : Madame X__) conclut la confirmation du jugement entrepris.

Lors des plaidoiries du 30 avril 2010, le conseil de Monsieur X__a persist dans ses conclusions. Il a insist sur le fait que son client estimait avoir pris conscience de la gravit des faits reproch s ainsi que des probl mes li s sa consommation dalcool; son sens, Monsieur X__ se trouvait en mesure dexercer le droit de visite durant les nuits, sans mettre en p ril ses enfants. Le conseil de Madame X__ na pas plaid .

C. Les faits pertinents suivants ressortent du dossier.

a. Monsieur X__, ressortissant suisse n le __ 1960 Gen ve, et Madame X__, ressortissante g__ n e le __ 1970 G__, se sont mari s le __ 1997 __ (Gen ve). Ils nont pas conclu de contrat de mariage.

Un enfant est issu de cette union, B__, n le __ 1997 Gen ve.

Madame X__ est par ailleurs m re de deux autres enfants : le premier est une fille, C__ (ci-apr s : C__) n e le __ 1994 ___ (G__), dont Monsieur X__ nest pas le p re biologique mais qui a t reconnue par ce dernier en 2005 comme tant sa fille; le second est galement une fille, D__ n e le __ 2002 dont Monsieur X__ nest pas non plus le p re biologique. Sagissant de cette derni re enfant, elle a t reconnue par le p re biologique, F.__ qui vit actuellement avec Madame X__; laction en d saveu de paternit concernant Monsieur X__ a t accueillie par jugement du Tribunal de premi re instance du 7 novembre 2002.

b. Les poux vivent s par s depuis 2001.

Lorganisation de leur vie s par e a t r gl e par jugement sur mesures protectrices de lunion conjugale du 6 d cembre 2001. A teneur de ce jugement, la garde sur B__ a t confi e la m re et un large droit de visite a t instaur en faveur du p re, selon des modalit s convenir entre les parents. Les relations personnelles de Monsieur X__ envers C__ nont pas t r gl es car celle-ci navait alors pas encore t reconnue par celui-l .

Le Tribunal a enfin donn acte Monsieur X__ de son engagement verser la somme de 1200 fr. par mois titre de contribution lentretien de la famille. Cette contribution a t r guli rement vers e. Il nest pas contest que Monsieur X__a volontairement port cette contribution 1350 fr. une date ind termin e.

c. Depuis 2001, Monsieur X__ a pris en charge C__ et B__ de mani re r guli re, soit le mardi soir et le vendredi soir, de la sortie de l cole jusqu 22h00, ainsi quun week-end sur deux, du vendredi soir au samedi soir, et durant la moiti des vacances scolaires. Lexercice de ce droit de visite na jamais donn lieu des probl mes jusquen janvier 2009.

A la fin du mois de janvier 2009, Monsieur X__ a commis deux reprises des attouchements sur une amie de C__, g e comme celle-ci de 14 ans. Les faits ont eu lieu dans lappartement de Monsieur X__, alors que la jeune fille dormait avec C__ dans la m me chambre. Monsieur X__ affirme avoir t ivre au moment des faits. Il ajoute que sa propre fille ne s tait pas r veill e et lui avait ult rieurement dit quelle navait rien entendu. En raison de ces faits enti rement reconnus par lintim , Monsieur X__a t interpell , inculp et d tenu titre provisoire pendant cinq jours jusquau 28 f vrier 2009. En l tat, linstruction de la proc dure p nale est termin e et le dossier a t transmis au Parquet du Procureur g n ral, qui na pas encore pris de d cision sur la suite de la proc dure.

Depuis ces faits, les relations personnelles entre le p re et ses enfants ont t suspendues. Monsieur X__ a repris contact avec ses deux enfants en avril 2009, deux reprises en pr sence de son propre p re. Depuis mai/juin 2009, Monsieur X__ a exerc un droit de visite chaque samedi pendant la journ e. Pendant l t 2009, les parents se sont entendus pour que Monsieur X__ maintienne ses contacts avec les enfants. En l tat, le droit de visite tel que fix par le Tribunal, sans nuit aupr s du p re, se d roule sans probl mes.

d. Le 3 septembre 2009, le Service de protection des mineurs (ci-apr s : SPMi) a rendu un rapport d valuation sociale. Ce rapport conclut lattribution de lautorit parentale et de la garde la m re; il recommande linstauration dun droit de visite en faveur du p re raison du vendredi soir de la sortie de l cole jusqu 22h00, du samedi de 11h00 22h00 et de la moiti des vacances scolaires sans la nuit; il estime n cessaire dinstaurer une curatelle dorganisation et de surveillance des relations personnelles.

De lavis du SPMi, la restriction du droit de visite la journ e uniquement est justifi e par le comportement p nalement r pr hensible de Monsieur X__ envers une camarade de C__, lors dun s jour de cette derni re chez lui. Le Service a en outre soulign que ce dernier rencontre des probl mes dalcool depuis de nombreuses ann es, mais quil na pris des mesures effectives pour lutter contre cette addiction quen mars 2009. Depuis mars 2009, il fait lobjet chaque semaine dun suivi m dical et participe une psychoth rapie; selon les analyses pratiqu es toutes les trois semaines, la consommation dalcool de Monsieur X__ est d sormais "faible et g r e" et quivaut "un ou deux verres par semaine"; le m decin qui le suit a remarqu une bonne volution et estime que ce dernier "ne repr sente aucun risque". Sur le sujet, Monsieur X__ affirme que lexpertise psychiatrique rendue dans le cadre de la proc dure p nale indique que sil interrompt sa consommation dalcool "il y a une faible possibilit de r cidive".

Les enseignants des enfants ont indiqu au SPMi que ceux-ci ne rencontraient de probl mes ni de comportement, ni dapprentissage. C__ a fait part de ses pr occupations au sujet de son p re et, pour ce motif, sest rendue une dizaine de fois entre f vrier et juin 2009 aupr s de la psychologue du Cycle dorientation de Pinchat; elle a alors manifest de la tristesse en raison des attouchements pratiqu s par son p re sur une de ses amies.

B__ na pas souhait tre entendu par le SPMi. De son c t , C__ a t entendue par le SPMi le 21 juillet 2009. Elle a d clar que le droit de visite pratiqu jusquen janvier 2009 lui convenait. Si elle a constat quauparavant son p re "buvait tout le temps de lalcool et se levait la nuit pour en consommer", elle a galement remarqu une am lioration dans son comportement et d crit Monsieur X__ comme tant "en forme". Malgr les faits commis en janvier 2009, C__ ne souhaite pas interrompre ses contacts avec son p re et, bien quelle ne soit pas en souci concernant les nuits aupr s de lui, elle explique que "les visites la journ e lui conviennent actuellement".

Devant la Cour, Monsieur X__a produit une attestation tablie le 4 f vrier 2010 par Y__ sous la signature du Dr Z__ : il en r sulte que lint ress est "compliant au traitement" quil "vient r guli rement ses entretiens" et qu"il ny a pas dabus dalcool comme en attestent les examens de laboratoire faits toutes les trois semaines".

e. La situation financi re des parties est la suivante.

aa. Monsieur X__ est employ aupr s de la Poste. Il r alise ce titre un revenu mensuel net de 5398 fr., auquel sajoutent des allocations familiales de 836 fr. pour trois enfants, soit un montant total de 6234 fr.

Les charges incompressibles de Monsieur X__ comprennent son loyer (486 fr.), son assurance-maladie (223 fr.), ses imp ts (567 fr.) et ses frais de transports (70 fr.). Sagissant de lassurance-maladie, Monsieur X__ produit sa police dassurance compter du 1er janvier 2010, laquelle fait tat de primes de 359 fr. pour une franchise annuelle de 300 fr. la place de 223 fr. auparavant pour une franchise annuelle de 2500 fr.

bb. Madame X__ per oit actuellement des indemnit s de ch mage de 1180 fr. environ par mois. Auparavant, elle a travaill en qualit daide-soignante et de femme de chambre sur appel titre int rimaire. Elle fait m nage commun avec F__ qui r alise un revenu mensuel net de 3300 fr. pour un emploi 80%.

Les charges incompressibles de Madame X__ comprennent son loyer (1116 fr. : 2 = 558 fr.), ses imp ts (2 fr. 50 de taxe personnelle), son assurance-maladie (349 fr.) et les frais de transport pour elle-m me et les enfants (70 fr. + 45 fr. + 45 fr.). Les primes dassurance-maladie de C__ et de B__ sont enti rement couvertes par les subsides cantonaux.

f. La pr sente proc dure a commenc par une requ te unilat rale de divorce d pos e le 7 mai 2009 par Madame X.__ et accompagn e dune requ te de mesures pr provisoires urgentes. Cette derni re requ te a donn lieu une ordonnance du 25 mai 2009 modifiant le droit de visite en ce sens quil ne devait plus sexercer durant la nuit.

Pour le surplus, la proc dure a comport une instruction crite et une comparution personnelle des parties. Les parties nont pas requis dautres actes dinstruction et le Tribunal nen a pas ordonn doffice.

D. Largumentation juridique des parties sera examin e ci-apr s, dans la mesure utile.