Urteil Cour civile (GE)

A. Par acte d pos le 23 d cembre 2009 au greffe de la Cour de justice, X__ SA appelle du jugement du Tribunal de premi re instance du 3 d cembre 2009, quelle a re u le 9 d cembre suivant, condamnant Z__ (ci-apr s Z__ ) payer Y__ SA (ci-apr s Y__ SA) la somme de 311084 fr. 80 plus int r ts 5% d s le 17 ao t 2008 (ch. 1 du dispositif), d boutant Y__ SA de ses conclusions en paiement lencontre dX__ SA (ch. 2), ordonnant linscription d finitive dune hypoth que l gale au profit de Y__ SA sur la parcelle no 1 ... de la commune de A__, propri t de X__ SA, concurrence de 311084 fr. 20 plus int r ts 5% d s le 17 ao t 2008 (ch. 3) et condamnant Z__ et X__ SA chacune la moiti des d pens, comprenant pour chacune 4000 fr. titre de participation aux honoraires du conseil de Y__ SA (ch. 4 et 5). Ce jugement a t rendu par d faut lencontre de Z__ et contradictoirement lencontre de X__ SA.

X__ SA conclut lannulation des chiffres 3 et 5 du jugement et au d boutement de Y__ SA de ses conclusions tendant linscription d finitive de lhypoth que l gale. Sur lacte dappel, seule Y__ SA figure au titre dintim e, lexclusion de Z__ .

Y__ SA conclut, principalement, lirrecevabilit de lappel et, subsidiairement, la confirmation du jugement entrepris. Dans le corps de son m moire de r ponse, elle d clare encore vouloir obtenir la validation de linscription d finitive de lhypoth que l gale concurrence de la totalit de sa cr ance, soit 331097 fr. 62 plus int r ts 5% d s le 7 ao t 2008.

B. Les faits pertinents suivants r sultent de la proc dure :

a) Z__ tait, en 2006, propri taire de la parcelle 1 ... de la commune de A__, sur laquelle elle a fait construire deux immeubles locatifs.

Le 29 mai 2006, Z__ , repr sent e par B__ SA, et Y__ SA ont conclu un contrat dentreprise soumis aux normes et directives SIA applicables aux travaux dinstallations lectriques et portant sur un montant de 1786160 fr., dont 50000 fr. se rapportant des installations ext rieures.

b) X__ SA est devenue propri taire de la parcelle litigieuse le 15 septembre 2006.

c) Le 21 mai 2008, Y__ SA a adress une "facture finale" lintention dX__ SA, do il r sulte que les am nagements ext rieurs ont t ex cut s hauteur de 29937 fr. 18 au lieu des 50000 fr. TTC initialement pr vus.

d) Le 30 juillet 2008, un montant total de 1449191 fr. a t vers Y__ SA, laissant appara tre un solde de 311034 fr. 80 TTC qui na jamais t acquitt .

e) Les 30 octobre et 17 novembre 2008, Y__ SA a fait notifier respectivement X__ SA et Z__ des commandements de payer pour le montant de 311034 fr. 80 auxquels ces derni res ont fait opposition.

f) Par courrier du 11 novembre 2008, les repr sentants de Z__ ont mis en demeure Y__ SA de terminer les travaux non ex cut s.

g) Y__ SA a r pondu le 24 novembre 2008, par le biais de son conseil, quelle nex cuterait le solde des travaux quapr s paiement du montant de 311034 fr. 80.

h) Par acte d pos le 11 novembre 2008 au greffe du Tribunal de premi re instance, Y__ SA a requis linscription provisoire dune hypoth que l gale des artisans et entrepreneurs lencontre dX__ SA concurrence de 331097 fr. 62 (soit 311034 fr. 80 et 20062 fr. 82) avec int r ts 5% d s le 17 ao t 2008, laquelle il a t fait droit avant audition des parties par ordonnance rendue le m me jour.

Elle a fait porter linscription au Registre foncier le 12 novembre 2008.

i) Par ordonnance du 15 janvier 2009, apr s avoir entendu les parties, le Tribunal a rejet la requ te de Y__ SA, retenant en substance quil avait t rendu vraisemblable que louvrage avait t livr le 27 mars 2008, que les travaux dont se pr valait la requ rante constituaient de simples travaux de finitions ne pouvant retarder le point de d part du d lai de p remption de trois mois pr vu lart. 839 al. 2 CC et que, partant, ce d lai arriv ch ance le 27 juin 2008 - navait pas t respect .

j) Par arr t du 7 mai 2009, la Cour de justice a annul lordonnance du Tribunal et autoris Y__ SA requ rir linscription provisoire de lhypoth que l gale des artisans et entrepreneurs concurrence de 331097 fr. 62. La Cour a consid r que Y__ SA avait rendu vraisemblable quelle navait pas achev les travaux litigieux et que le d lai p remptoire de trois mois navait pas commenc courir, tout en laissant au juge ordinaire le soin de statuer sur la p remption ventuelle de laction.

k) Le 11 juin 2009, Y__ SA a assign conjointement et solidairement X__ SA et la Z__ en paiement de la somme de 331097 fr. 62 plus int r ts 5% d s le 17 ao t 2008 et sollicit linscription d finitive de lhypoth que l gale du m me montant sur la parcelle no 1 ... de la commune de A__ (Gen ve).

l) A laudience dintroduction du 3 septembre 2009, le Tribunal a constat le d faut de la Z__ , qui n tait ni pr sente, ni repr sent e.

m) X__ SA a conclu au d boutement de la demanderesse de toutes ses conclusions.

n) Dans la d cision querell e, le Tribunal a retenu, en substance, que seule Z__ et Y__ SA taient li es contractuellement, lexclusion dX__ SA, et que Y__ SA navait pas all gu avoir ex cut des travaux ext rieurs suppl mentaires pour 20062 fr. 80, de sorte quelle n tait pas fond e en r clamer le paiement. Par ailleurs, Y__ SA navait pas achev les travaux plus de trois mois avant sa requ te en inscription dune hypoth que l gale puisque les travaux faisant lobjet du contrat dentreprise navaient jamais t termin s.

C. En appel, X__ SA reproche au Tribunal de ne pas avoir admis que louvrage avait t accept et re u le 27 mars 2008, seuls des d fauts mineurs subsistant.

Y__ SA conclut lirrecevabilit de lappel d s lors que la Z__ na pas t d sign e comme partie dans lacte dappel. Elle all gue, en outre, que les travaux command s concernant les installations ext rieures nont t que partiellement ex cut s du fait que ni X__ SA ni Z__ ne se seraient d termin es sur le choix des clairages de la toiture.

Lors de laudience de plaidoiries qui sest tenue le 27 avril 2010 devant la Cour, les parties ont persist dans leurs conclusions apr s avoir plaid .

Leur argumentation en appel sera examin e ci-apr s dans la mesure utile.