Urteil Cour civile (GE)

A. Par acte d pos au greffe de la Cour du justice le 16 octobre 2009, X__ appelle du jugement du Tribunal de premi re instance du 15 septembre 2009, notifi le lendemain, qui la d bout e de toutes ses conclusions et la condamn e aux d pens, y compris une indemnit de proc dure de 3000 fr. valant participation aux honoraires davocat des HOPITAUX UNIVERSITAIRES DE GENEVE (ci-apr s : HUG).

Elle demande lannulation de ce jugement, concluant, principalement, au renvoi de la cause au Tribunal de premi re instance pour ordonner une contre-expertise sur les causes du d c s de Y__; subsidiairement, elle sollicite la condamnation des HUG lui verser 40000 fr. avec int r ts 5% d s le 25 novembre 2003 titre de r paration morale et la r serve de ses droits civils pour le surplus.

Les intim s concluent lirrecevabilit des conclusions tendant une indemnit pour tort moral et la confirmation du jugement attaqu .

A laudience du 19 f vrier 2010, les parties ont persist dans leurs conclusions.

B. Les faits pertinents suivants r sultent du dossier :

a. Y__, n 1943, a t hospitalis d s le 10 novembre 2003 en chirurgie cardiovasculaire aux HUG pour y subir une intervention de chirurgie.

Lop ration consistait en un remplacement de la racine de laorte avec une proth se et en une r implantation des coronaires. Elle a t pratiqu e, le 13 novembre 2003, par le chirurgien Z__. Le suivi postop ratoire na r v l aucune complication particuli re. Des tests defforts ont t effectu s, avant que le patient ne quitte lh pital, le 25 novembre 2003, pour se rendre au Centre jurassien de r adaptation cardio-vasculaire du Noirmont (JU).

Le 25 novembre 2003, Y__ a t pris en charge en voiture par un couple damis ainsi que par son pouse afin d tre transf r dans le centre de convalescence du Noirmont. Avant de sy rendre, Y__ est pass dans son appartement A__ pour y emporter quelques affaires personnelles. A cet effet, il a pris lascenseur et ses amis ont port sa valise.

Une fois chez lui, Y__ a eu un malaise et sest croul . Son d c s a t officiellement constat 13h15 le m me jour.

b. Une autopsie a t effectu e le 26 novembre 2003 sous la responsabilit du Dr B__, m decin directeur dun d partement de pathologie de la fondation C__, et en pr sence du Dr Z__.

Cette autopsie a r v l lexistence dun cartement (d hiscence) de 1,2 centim tre, entre la proth se plac e lors de lop ration et limplantation de lart re coronaire droite du d funt. Cet cartement avait laiss passer un important flux de sang qui avait touff le c ur.

c. En r ponse aux questions de X__, veuve de Y__, sur les causes du d c s, les HUG lui ont fait parvenir un rapport m dical tabli le 16 f vrier 2004 par le Dr D__, m decin chef du Service de chirurgie cardio-vasculaire. Selon ce document, lop ration de chirurgie cardiovasculaire pratiqu e sur Y__ s tait d roul e sans complication et son tat aux soins intensifs avait volu favorablement. En effet, d s le lendemain, le patient avait retrouv une mobilit normale et les divers examens cons cutifs son op ration navaient r v l aucune anomalie, le seul risque tant li une ventuelle d t rioration de la proth se.

Le 26 mai 2004, le Dr D__ a tabli un rapport compl mentaire qui confirme lexistence dune d hiscence entre la proth se et lostium de la coronaire droite, ayant entra n la mort rapide de Y__. Cette s paration soudaine tait due soit la d chirure de la proth se sur le site dimplantation de la coronaire droite, soit la rupture du fil qui avait servi implanter la coronaire droite sur le trou effectu sur la proth se, tant pr cis que le mat riel utilis avait subi les contr les de qualit pr vus par les normes de la Communaut europ enne. En r ponse lhypoth se formul e par lavocat de X__, le Dr D__ relevait quune suture effectu e de mani re incorrecte aurait eu comme cons quence une h morragie persistante et importante sur le site dimplantation de la coronaire droite lors de lintervention initiale, ce qui aurait alert le chirurgien qui aurait ajout des points. Or une telle h morragie navait pas t constat e. La th se la plus r aliste tait celle de la rupture du fil utilis lors de lop ration en raison dune mont e abrupte de la pression art rielle du patient une douzaine de jours apr s lintervention. Une recherche dans la litt rature avait mis en vidence lexistence d un seul cas, bernois, dh morragie provoqu e par une rupture du fil qui avait toutefois pu tre contr l e gr ce une intervention effectu e en urgence.

d. Les HUG ont ainsi cart toute faute m dicale de leur part, ce que X__, par le biais de son conseil, a contest . Un change de correspondance a suivi, sans aucun r sultat concret.

e. Le 13 f vrier 2006, la E__, assureur responsabilit civile des HUG, a rejet la demande dindemnisation formul e par X__, faisant r f rence aux conclusions du rapport m dical du 26 mai 2004 et aux courriers cons cutifs des HUG.

f. Par acte d pos au greffe du Tribunal premi reinstancele 14 juin 2006, X__ a assign les HUG en paiement de 40000 fr., avec int r ts 5% d s le 25 novembre 2003, titre de r paration de son tort moral, concluant pour le surplus la r serve de ses droits civils.

Selon elle, la d hiscence entre la proth se et limplantation de la coronaire droite ne pouvait tre due qu deux causes, soit la d chirure de la proth se soit la rupture du fil. Dans les deux cas, les HUG taient responsables du choix et de la qualit du mat riel utilis lors de lop ration, de sorte quil convenait de pr sumer que toutes les mesures pour viter la d hiscence navaient pas t prises, ce qui constituait une violation du devoir de diligence des HUG. Il incombait ainsi ceux-ci d tablir quun v nement ext rieur majeur, autre quune mauvaise fixation de la proth se ou une d faillance du mat riel utilis , tait lorigine de la d hiscence.

Les HUG se sont oppos s la demande, faisant notamment valoir quil appartenait X__ de prouver lexistence dune violation des r gles de lart. Or, selon toute vraisemblance, la d hiscence ayant provoqu le d c s de Y__ tait due une mont e de la pression art rielle sup rieure la r sistance des fils ou de la proth se, risque qui tait rarissime, impr visible et contre lequel on ne pouvait pas se pr munir.

g. Lors de son audition par le Tribunal, le Dr D__ a confirm le contenu des rapports m dicaux quil avait tablis les 16 f vrier et 26 mai 2004. Selon lui, laccident dont le patient avait t la victime tait rarissime. Durant ses 24 ann es de pratique, il navait eu connaissance que dun seul autre cas similaire, pour lequel une intervention rapide avait toutefois permis de sauver le patient. Ce t moin a cart la th se du d faut de qualit du fil utilis , pr cisant que celui-ci respectait les normes europ ennes et am ricaines et que la suture navait n cessit quun seul fil, qui, en lesp ce, ne s tait rompu qu un seul endroit. Par ailleurs, le fil choisi avait fait lobjet de trois contr les successifs. La cause la plus plausible de la rupture du fil restait la mont e de la tension art rielle du patient au cours dun effort particulier, comme laction de soulever une valise par exemple. Sagissant de la proth se elle-m me, aucune d chirure son endroit navait t constat e non plus. Sa pose ne pouvait tre lorigine de la rupture du fil, car elle navait pas de relation anatomique proche de lendroit o le fil avait cass . Le t moin a pr cis avoir tabli ses rapports en examinant notamment une photographie faite lors de lautopsie.

Le Dr Z__ a confirm avoir op r Y__ avec un fil et une proth se non r sorbables. Pendant lop ration, le fil de suture ne s tait pas cass . Lors de lautopsie, ce m decin avait constat quil s tait rompu un seul endroit. A son avis, la mont e dune pression art rielle avait dilat la coronaire sutur e, ce qui avait cass le fil de suture. En revanche, le n ud la fin des points de suture tait en place.

Selon le Dr B__, le fil de suture tait intact. Le d c s tait survenu cause du d chirement du tissu de la proth se cousu la coronaire, et non cons cutivement une rupture du fil. Toutes les sutures taient en place et la d chirure s tait produite entre deux trous assez proches faits par le fil dans le tissu de la proth se. De telles d chirures pouvaient sexpliquer par le fait que la proth se avait t d coup e avec des ciseaux, affaiblissant ainsi son tissu. Le t moin ignorait quelles taient les r gles de lart en mati re de d coupe de proth se dans ces circonstances. La date du d c s, soit 12 jours apr s lop ration, co ncidait avec le moment de la cicatrisation, lors duquel les tissus humains ont tendance se r tracter, contrairement au tissu de la proth se. Il tait possible que, ensuite de la r tractation du tissu humain, une pression art rielle trop lev e exerc e sur les sutures ait provoqu un d chirement. Le temps coul entre lop ration et le d c s du patient prouvait toutefois que lop ration s tait correctement d roul e. Le t moin a produit deux photographies lappui de ses d clarations.

Entendu une nouvelle fois en pr sence du Dr B__, Z__ a confirm son t moignage pr c dent et a produit galement deux photographies. B__ a alors d clar ne pas se souvenir davoir abord la probl matique de la rupture du fil avec le Dr Z__ lors de lautopsie. Elle a ajout quil y avait beaucoup de fils dans le c ur apr s une op ration. Elle avait vu de nombreux fils intacts, ce qui lui permettait de penser que le fil en question navait pas c d lendroit de la d hiscence.

h. Compte tenu de ces versions contradictoires, le Tribunal a ordonn , la demande des parties, une expertise quil a confi e au Professeur F__, chef de chirurgie cardiaque au Cardiocentro Ticino (Tessin). Ce dernier sest rendu Neuch tel pour examiner le c ur de Y__ conserv lInstitut de pathologie. Les l ments suivants peuvent tre tir s du rapport quil a tabli le 6 novembre 2008 :

Y__ souffrait dune valvulopathie aortique (bicuspidie) volutive, qui est lanomalie cardiaque la plus fr quente de l ge adulte. Cette anomalie tait associ e une insuffisance aortique et un an vrisme de laorte ascendante (dilatation de laorte de plus de 50% de son diam tre normal).

Lors de lexamen du c ur, lexpert na constat aucune l sion des tissus adjacents la suture ni aucun affaiblissement du tissu de la proth se au niveau de l cartement. La distance entre les points de suture lui est parue ad quate. Lhypoth se la plus probable tait, selon lui, celle dune rupture de la suture avec d hiscence cons cutive.

Au nombre des complications postop ratoires, le l chage de la suture comme cause de d c s tait tr s rare. Sagissant du cas de Y__, les examens cardiaques apr s lop ration taient normaux, mais une pouss e hypertensive ayant contribu au l chage de la suture n tait pas exclue. Une l sion du fil pouvait survenir au moment des manipulations chirurgicales, mais dans le cas desp ce, aucune n gligence, inexp rience ou autre imprudence ne s tait produite.

Sagissant du mat riel utilis , le diam tre du fil de suture soit du prol ne et la proth se taient ad quats. La r sistance du fil de prol ne d pendait de son diam tre, les fils plus pais ayant une plus grande r sistance aux tensions. Toutefois, une rupture de fil pais n tait pas exclue m me avec des tensions basses, sans que lon puisse mettre en vidence une cause sp cifique. Le mat riel utilis tait adapt lop ration pratiqu e, et la cassure du fil navait pas t caus e par le diam tre utilis .

Dans son rapport, lexpert a indiqu que seule la rupture du fil de suture tait lorigine de la d hiscence de 8 10 mm au niveau de la suture entre lart re coronaire droite et la paroi de la proth se, laissant ainsi passer un important flux sanguin. Laugmentation de la pression art rielle tait une cause possible de cet cartement.

Etant donn que le c ur avait t manipul lors de lautopsie, il tait impossible de d terminer lendroit exact de la rupture du fil. Selon lexpert, la th se de la cassure du fil plut t que celle dun l chage du n ud de suture tait, en lesp ce, plus probable.

Le d c s de Y__ avait eu lieu avant la p riode moyenne de cicatrisation compl te (3-4 semaines). Lors de cette cicatrisation, on pouvait g n ralement constater une r tractation tissulaire qui ninfluait toutefois pas sur la pression art rielle.

En r sum , tant les indications op ratoires que lintervention et le suivi postop ratoire aux HUG avaient t effectu s conform ment aux r gles de lart.

Lors de son audition par le Tribunal, lexpert a confirm le contenu et les conclusions de son rapport. A son avis, il tait vident, lexamen du c ur, que c tait le fil qui avait l ch . Il avait constat deux cassures. Le fil s tait rompu en tout cas un endroit, tant pr cis qu il tait possible qu une seconde cassure soit intervenue post rieurement au d c s, lors de la manipulation du c ur. Lexpert navait pas retrouv le morceau de fil avec le n ud final. Il n tait pas exclu que le fil ait l ch au niveau du n ud. Aucun d chirement du tissu de la proth se ou au niveau de la coronaire navait t constat .

i. Consid rant que le rapport dexpertise contenait des faits nouveaux en ce sens quil retenait quil y avait eu deux ruptures du fil de suture et aucune d chirure visible de la proth se, X__ a demand la r audition du Dr B__ et, subsidiairement, une contre-expertise "aux fins de concilier les versions contradictoires des m decins intervenus post rieurement au d c s de Y__".

j. Dans son appel, X__ reprend ses conclusions tendant l tablissement dune contre-expertise, estimant que les conclusions du Professeur F__ ne sont pas convaincantes. La constatation dune rupture du fil de suture deux endroits n tait conforme ni aux d clarations du Dr Z__, ni celle du Dr B__. Il tait d s lors imp ratif dordonner une contre-expertise pour d terminer le nombre de cassures du fil et leurs causes.

Largumentation juridique des parties sera examin e ci-apr s dans la mesure utile.