Urteil Cour civile (GE)

Attendu, EN FAIT, que par ordonnance du 1er novembre 2019, le Tribunal de premi re instance a condamn A__ fournir des s ret s en garantie des d pens dun montant de 28000 fr. dans un d lai de 30 jours;

Que par acte exp di la Cour de justice le 15 novembre 2019, A__ a form recours contre cette ordonnance; quelle a conclu, avec suite de frais, son annulation et ce quil soit dit quelle n tait pas tenue au versement des s ret s en garantie des d pens;

Quelle a conclu, pr alablement, la suspension du caract re ex cutoire de lordonnance attaqu e; quelle a invoqu quil convenait d viter que les s ret s soient vers es alors que leur bien-fond est contest ;

Quinvit e se d terminer, le B__ a conclu au rejet de cette requ te;

Consid rant, EN DROIT, que la Cour est saisie dun recours au sens de lart. 319 CPC;

Que selon lart. 325 CPC, le recours ne suspend pas la force de chose jug e et le caract re ex cutoire de la d cision entreprise (al. 1), linstance de recours pouvant toutefois suspendre le caract re ex cutoire de cette derni re en ordonnant au besoin des mesures conservatoires ou le d p t de s ret s (al. 2);

Que, saisie dune demande deffet suspensif, lautorit cantonale dappel doit proc der une pes e des int r ts entre les deux pr judices difficilement r parables, celui du demandeur si la mesure n tait pas ex cut e imm diatement et celui quentra nerait pour le d fendeur lex cution de cette mesure (ATF 138 III 378 consid. 6.3 et les r f rences cit es; 137 III 475 consid. 4.1; arr t du Tribunal f d ral 5A_514/2012 du
4 septembre 2012 consid. 3.2.2);

Que selon les principes g n raux applicables en mati re deffet suspensif, le juge se demandera en particulier si sa d cision est de nature provoquer une situation irr versible;

Que lautorit cantonale dispose dun large pouvoir dappr ciation permettant de tenir compte des circonstances concr tes du cas desp ce (ATF 137 III 475 consid. 4.1; arr t du Tribunal f d ral 5A_941/2018 du 23 janvier 2019 consid. 5.3.2 et les r f rences cit es);

Quen lesp ce, la recourante ne fait valoir aucun pr judice difficilement r parable quelle pourrait subir si le caract re ex cutoire de lordonnance attaqu e n tait pas suspendu ni que le versement requis cr erait une situation irr versible; quil ne peut tre consid r , prima facie, que le recours est dembl e manifestement fond ;

Que la requ te tendant suspendre le caract re ex cutoire de lordonnance attaqu e sera donc rejet e;

Que la requ te deffet suspensif ayant t rejet e, il ne se justifie pas dordonner la fourniture de s ret s en application de lart. 325 al. 2 2 me phrase CPC dont lintim e se pr vaut cet gard;

Quil sera statu sur les frais et d pens li s la pr sente d cision avec larr t au fond (art. 104 al. 3 CPC).

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