Urteil Cour civile (GE)

Attendu, EN FAIT, que par jugement du 29 octobre 2019, le Tribunal de premi re instance, statuant sur mesures protectrices de lunion conjugale, a notamment attribu B__ la jouissance exclusive du domicile familial sis 1__, C__ (GE), ainsi que du mobilier le garnissant (ch. 6), imparti
A__ un d lai dun mois compter de la notification du jugement pour lib rer le domicile conjugal et ordonner l vacuation de A__ dudit domicile compter de cette date (ch. 7) et condamn A__ payer B__, titre de contribution son entretien, par mois et davance, 2500 fr. compter du
1er septembre 2019 (ch. 9);

Que par acte d pos au greffe de la Cour le 11 novembre 2019, A__ a form appel contre ce jugement; quil a conclu lannulation des chiffres pr cit s de son dispositif et, cela fait, ce que le domicile conjugal lui soit attribu , quun d lai de deux semaines soit imparti B__ pour le lib rer et ce quil soit dit quil ne lui devait aucune contribution dentretien;

Quil a galement conclu, pr alablement, loctroi de leffet suspensif son appel; quil a expliqu cet gard que lintim e ne disposerait pas des moyens financiers n cessaires pour lui rembourser les sommes quil aurait indument vers es; quil tait par ailleurs improbable que lui et sa fille, qui est enceinte, puissent se reloger br ve ch ance;

Quinvit e se d terminer, B__ a conclu au rejet de cette requ te; quelle a expos tre sans emploi et sans ressource et tre h berg e au foyer "D__" depuis le 14 octobre 2019; que le foyer dans lequel elle tait h berg e constituait une solution durgence alors que A__ pourrait trouver rapidement et ais ment un nouveau logement;

Consid rant, EN DROIT, que la Cour est saisie dun appel au sens de lart. 308 CPC;

Que le jugement querell portant sur des mesures provisionnelles, lappel na pas deffet suspensif ex lege (art. 315 al. 4 let. b CPC);

Qu teneur de lart. 315 al. 5 CPC, lex cution de mesures provisionnelles peut exceptionnellement tre suspendue si la partie concern e risque de subir un pr judice difficilement r parable;

Que, saisie dune demande deffet suspensif, lautorit cantonale dappel doit proc der une pes e des int r ts entre les deux pr judices difficilement r parables, celui du demandeur si la mesure n tait pas ex cut e imm diatement et celui quentra nerait pour le d fendeur lex cution de cette mesure (ATF 138 III 378 consid. 6.3 et les r f rences cit es; 137 III 475 consid. 4.1; arr t du Tribunal f d ral 5A_514/2012 du
4 septembre 2012 consid. 3.2.2);

Que le pr judice difficilement r parable peut tre de nature factuelle; il concerne tout pr judice, patrimonial ou immat riel, et peut m me r sulter du seul coulement du temps pendant le proc s; que le dommage est constitu , pour celui qui requiert les mesures provisionnelles, par le fait que, sans celles-ci, il serait l s dans sa position juridique de fond et, pour celui qui recourt contre le prononc de telles mesures, par les cons quences mat rielles quelles engendrent;

Que concernant le paiement dune somme dargent, teneur de la jurisprudence du Tribunal f d ral, il appartient en particulier la partie recourante de d montrer qu d faut deffet suspensif, elle est expos e dimportantes difficult s financi res ou quelle ne pourra pas obtenir le remboursement du montant pay au cas o elle obtiendrait gain de cause au fond (arr t du Tribunal f d ral 5A_708/2013 du 14 mai 2014 consid. 1.1);

Que lautorit cantonale doit faire preuve de retenue et ne modifier la d cision de premi re instance que dans des cas exceptionnels; elle dispose cependant dun large pouvoir dappr ciation permettant de tenir compte des circonstances concr tes du cas desp ce (ATF 137 III 475 consid. 4.1; arr t du Tribunal f d ral 5A_941/2018 du 23 janvier 2019, consid. 5.3.2);

Quen lesp ce, concernant lattribution du domicile conjugal, le maintien du caract re ex cutoire du jugement contest , qui condamnerait lappelant quitter imm diatement ledit domicile puisque le d lai accord est chu, contraindrait ce dernier entreprendre des d marches (signature dun nouveau contrat de bail, d m nagement) qui ne seraient que difficilement r versibles dans lhypoth se o il obtiendrait gain de cause; quen tout tat de cause, il est peu vraisemblable que lappelant serait en mesure de trouver un logement bref d lai, compte tenu de la p riode actuelle de lann e; que m me si un h bergement dans un foyer ne peut constituer quune solution temporaire, lintim e dispose n anmoins dun logement; que le pr judice que lappelant est vraisemblablement susceptible de subir est d s lors plus important que celui de lintim e; que la pr sente proc dure, instruite en proc dure sommaire, devrait tre relativement br ve; que le caract re ex cutoire des ch. 6 et 7 du dispositif du jugement attaqu sera donc suspendu;

Que concernant la contribution dentretien, lappelant ne soutient pas que le paiement de celle-ci entamerait son minimum vital, mais quil ne pourrait pas r cup rer les sommes vers es; que cela tant, lintim e est sans ressource de sorte quil est vraisemblable quelle est en droit de percevoir une contribution dentretien; quil nest pas dembl e manifeste que lentretien de la fille des parties, d sormais majeure, prime sur celui de lintim e; que la requ te tendant suspendre le caract re ex cutoire du ch. 8 du dispositif du jugement attaqu sera donc rejet e;

Quil sera statu sur les frais et d pens li s la pr sente d cision avec larr t au
fond (art. 104 al. 3 CPC).

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