Urteil Cour civile (GE)

Attendu, EN FAIT, que par ordonnance du 4 novembre 2019, le Tribunal de premi re instance, statuant sur mesures provisionnelles, a, pr alablement, annul les chiffres 5 et 6 du jugement sur mesures protectrices de lunion conjugale n JTPI/1__/2017 rendu le 27 juillet 2017 par le Tribunal de premi re instance, dans la cause n C/2__/2016 opposant les parties (ch. 1 du dispositif) et, cela fait, condamn B__ verser en mains de A__, par mois et davance, allocations familiales non comprises, les sommes de 4340 fr. pour lentretien de C__ et de 4160 fr. pour celui de D__, avec effet au 1er juin 2019 (ch. 2), dit que B__ ne devait aucune contribution lentretien
de A__, avec effet au 1er juin 2019 (ch. 3) et statu sur les frais (ch. 4 et 5);

Que par acte exp di le 18 novembre 2019 la Cour de justice, B__ a form appel contre cette ordonnance, concluant, principalement, lannulation du ch. 1 de son dispositif et, cela fait, ce que soient annul s les chiffres 5 et 6 du jugement sur mesures protectrices de lunion conjugale JTPI/1__/2017 rendu le 27 juillet 2017 par le Tribunal de premi re instance, tel que r form par larr t de la Cour de justice du 23 janvier 2018 ACJC/124/2018 dans la cause n C/2__/2016;

Que par acte exp di le 18 novembre 2019 la Cour de justice, A__ a galement form appel contre lordonnance du 4 novembre 2019; quelle a conclu lannulation des ch. 1, 2 et 3 de son dispositif et, cela fait, au d boutement de B__ de toutes ses conclusions sur mesures provisionnelles;

Quelle a conclu, pr alablement, la suspension de leffet ex cutoire des ch. 1, 2 et 3 du dispositif de lordonnance attaqu e; quelle a invoqu quen labsence de restitution de leffet suspensif, elle devrait licencier la nounou de ses filles dont la pr sence est indispensable; de son c t , B__ dispose dun solde mensuel important, de sorte quil ne subirait pas de pr judice si sa requ te tait admise;

Quinvit se d terminer, B__ a conclu au rejet de cette requ te;

Consid rant, EN DROIT, que la Cour est saisie dun appel au sens de lart. 308 CPC;

Que lordonnance querell e portant sur des mesures provisionnelles, lappel na pas deffet suspensif ex lege (art. 315 al. 4 let. b CPC);

Qu teneur de lart. 315 al. 5 CPC, lex cution de mesures provisionnelles peut exceptionnellement tre suspendue si la partie concern e risque de subir un pr judice difficilement r parable;

Que selon les principes g n raux applicables en mati re deffet suspensif, le juge proc dera une pes e des int r ts en pr sence et se demandera en particulier si sa d cision est de nature provoquer une situation irr versible;

Que le pr judice difficilement r parable peut tre de nature factuelle; il concerne tout pr judice, patrimonial ou immat riel, et peut m me r sulter du seul coulement du temps pendant le proc s; que le dommage est constitu , pour celui qui requiert les mesures provisionnelles, par le fait que, sans celles-ci, il serait l s dans sa position juridique de fond et, pour celui qui recourt contre le prononc de telles mesures, par les cons quences mat rielles quelles engendrent;

Que lautorit cantonale doit faire preuve de retenue et ne modifier la d cision de premi re instance que dans des cas exceptionnels; elle dispose cependant dun large pouvoir dappr ciation permettant de tenir compte des circonstances concr tes du cas desp ce (ATF 137 III 475 consid. 4.1; arr t du Tribunal f d ral 5A_941/2018 du 23 janvier 2019, consid. 5.3.2);

Quen lesp ce, il ne peut tre consid r , prima facie, que le jugement attaqu viole manifestement le droit en ne prenant pas en compte les frais de nounou invoqu s, vu l ge des enfants et le fait que ladite nounou travaille durant les heures o ceux-ci sont l cole (sous r serve du mercredi); quau vu de la situation financi re de lappelante, il est vraisemblable quelle sera en mesure, pour la dur e limit e de la proc dure devant la Cour en tout cas, de sacquitter du salaire de la nounou, quelle ne devra vraisemblablement pas licencier avec effet imm diat; que si lintim ne risque pas de subir un pr judice difficilement r parable, comme lappelante le soutient, il nest pas davantage vraisemblable quelle serait susceptible den subir un;

Quau vu de ce qui pr c de, la requ te tendant suspendre le caract re ex cutoire des ch. 1, 2 et 3 du dispositif lordonnance attaqu e sera rejet e;

Quil sera statu sur les frais et d pens li s la pr sente d cision avec larr t au fond (art. 104 al. 3 CPC).

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