Urteil Cour civile (GE)

1. 1.1 Lappel est recevable contre les d cisions finales de premi re instance, si la valeur litigieuse au dernier tat des conclusions est de 10000 fr. au moins
(art. 308 CPC), ce qui est le cas en lesp ce.

D pos selon la forme et dans le d lai prescrits (art. 130, 131, 142 al. 1 et
311 al. 1 CPC), lappel est recevable.

1.2 Form dans la r ponse lappel (art. 313 al. 1 CPC), dans le respect des formes nonc es ci-dessus, lappel joint est galement recevable.

Par souci de simplification, A__ SA sera d sign e ci-apr s comme lappelante et les poux C__/D__ comme les intim s.

2. La Cour dispose dun plein pouvoir dexamen (art. 310 CPC). Elle applique la maxime des d bats et le principe de disposition (art. 55 al. 1 et 58 al. 1 CPC).

3. Les intim s produisent une pi ce nouvelle devant la Cour.

3.1 Selon lart. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuve nouveaux ne sont pris en consid ration en appel que sils sont invoqu s ou produits sans retard
(let. a) et sils ne pouvaient pas tre invoqu s ou produits devant la premi re instance bien que la partie qui sen pr vaut ait fait preuve de diligence (let. b).

3.2 Il sensuit que la note dhonoraires du conseil des intim s du 26 avril 2018, post rieure au jugement attaqu , relative lactivit d ploy e dans le cadre de la pr sente proc dure, est recevable.

4. Lappelante reproche au premier juge davoir, nouveau, admis le principe de sa responsabilit fond e sur lart. 368 CO. Elle soutient quaucun d faut du syst me dalarme ne saurait lui tre imput .

4.1 Lart. 318 al. 1 let. c CPC habilite lautorit dappel renvoyer une cause en premi re instance pour nouvelle d cision.

Les juges du premier degr sont alors li s par les consid rants de fait et de droit de la d cision de renvoi (Message du 28 juin 2006 relatif au code de proc dure civile suisse (CPC), FF 2006 6841, p. 6983; ATF 139 III 190 consid. 3.2; Jacquemoud-Rossari, Les voies de recours, in Le Code de proc dure civile, 2011, p. 128; Jeandin, in Code de proc dure civile comment , 2011, n 22 ad art. 277 CPC). Larr t de renvoi est ainsi rev tu de lautorit de la chose jug e (Hohl, Proc dure civile, Tome II, 2010, n 2442 p. 442).

En principe, la nouvelle d cision du juge de premi re instance est elle aussi susceptible dappel, pour violation du droit ou constatation inexacte des faits selon lart. 310 CPC. Lautorit dappel est alors elle-m me li e par les consid rants de sa propre d cision ant rieure, y compris par les instructions donn es lautorit de premi re instance, et son examen ne peut d sormais plus porter que sur les points nouvellement tranch s par cette autorit -ci. Par cons quent, lappel nest pas recevable sur les questions de fait ou de droit qui ont t r solues dans la d cision de renvoi lautorit de premi re instance, avec cette cons quence que cette voie juridique ne permet pas de contester les instructions re ues par cette derni re autorit (ATF 139 III 190 pr cit ).

4.2 En lesp ce, dans son arr t ACJC/1662/2016 du 16 d cembre 2016, la Cour a retenu que lappelante tait responsable du dommage subi par les intim s, r sultant du cambriolage dont ils avaient t victimes. Elle a admis, en particulier, la faute de lappelante, lexistence dun d faut du syst me dalarme et un lien de causalit entre celui-ci et le dommage pr cit , soit les conditions dapplication de lart. 368 CO. La Cour a donc renvoy la cause au Tribunal pour quil statue sur la quotit du dommage.

Il sensuit que la question de la responsabilit de lappelante, notamment celle de lexistence dun d faut du syst me dalarme, ne pouvait plus tre revue par le premier juge dans son jugement JTPI/835/2018 du 19 janvier 2018.

Ainsi, lexamen de la Cour ne portera que sur les points nouvellement tranch s par le premier juge, soit la quotit du dommage subi par les intim s en raison du cambriolage de leur villa le 24 d cembre 2011, en particulier la prise en compte ou non des biens all gu s comme ayant t vol s.

5. Lappelante fait grief au premier juge davoir viol les art. 8 CC et 42 CO en admettant, en partie, le dommage all gu par les intim s. Ces derniers navaient pas d montr que les objets pr tendument subtilis s taient encore en leur possession le jour du cambriolage.

Les intim s font valoir que les pi ces produites taient suffisantes, sous langle de la vraisemblance pr pond rante, pour d montrer la quotit de leur dommage.

5.1.1 Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits quelle all gue pour en d duire son droit (art. 8 CC).

Le tribunal tablit sa conviction par une libre appr ciation des preuves administr es (art. 157 CPC). Autrement dit, le juge appr cie librement la force probante de ces preuves en fonction des circonstances concr tes qui lui sont soumises, sans tre li par des r gles l gales et sans tre oblig de suivre un sch ma pr cis. Il ny a pas de hi rarchie l gale entre les moyens de preuves autoris s (arr t du Tribunal f d ral 5A_113/2015 du 3 juillet 2015 consid. 3.2).

Le juge dappel, qui dispose dun pouvoir de cognition complet, contr le librement lappr ciation des preuves effectu e par le juge de premi re instance et v rifie si celui-ci pouvait admettre les faits quil a retenus (ATF 138 III 374 consid. 4.3.1; arr t du Tribunal f d ral 4A_153/2014 du 28 ao t 2014 consid. 2.2.3).

5.1.2 La preuve du dommage incombe au demandeur (art. 42 al. 1 CO). Le l s doit prouver non seulement lexistence, mais aussi le montant du dommage
(ATF 122 III 219 consid. 3a; Werro, La responsabilit civile, 2017, n 1078-1079).

Si le demandeur ne parvient pas tablir le dommage, le juge doit statuer son d triment (ATF 132 III 689 consid. 4.5; 126 III 189 consid. 2b). Lart. 42 al. 2 CO pr voit n anmoins que si le montant exact du dommage ne peut pas tre tabli, le juge le d termine quitablement, en consid ration du cours ordinaire des choses et des mesures prises par la partie l s e.

Cette disposition vise faciliter la preuve lorsque le dommage est dune nature telle quune preuve certaine est objectivement impossible rapporter, ou ne peut raisonnablement tre exig e. Le demandeur doit se trouver dans un tat de n cessit quant la preuve (Beweisnot). Une telle situation se rencontre lorsque, par la nature m me de laffaire, une preuve stricte nest pas possible ou ne peut tre raisonnablement exig e, en particulier si les faits all gu s par la partie qui supporte le fardeau de la preuve ne peuvent tre tablis quindirectement et par des indices (ATF 132 III 715 consid. 3.1; ATF 130 III 321 consid. 3.2 et les r f rences cit es). Tel peut tre le cas de la survenance dun sinistre en mati re dassurance-vol (ATF 130 III 321 consid. 3.2). Ainsi, lassur , qui supporte la charge de la preuve de son dommage selon lart. 8 CC, sera bien inspir de conserver les factures, quittances, certificats ou documentations photographiques, lorsquil d tient des objets dont la valeur est importante, tels quobjets dart, montres de valeur ou bijoux (Gabus, Justifications du sinistre et pr tention frauduleuse en mati re dassurance priv e, in REAS 2003 p. 31 ss, p. 36 n 3.3).

Lall gement quoffre lart. 42 al. 2 CO sapplique aussi bien la preuve de lexistence du dommage qu celle de son tendue. Le l s reste toutefois tenu de fournir au juge, dans la mesure du possible, tous les l ments de fait constituant des indices de lexistence du pr judice et permettant l valuation ex aequo et bono du montant du dommage. Les circonstances all gu es par le l s doivent faire appara tre le dommage comme pratiquement certain, et pas seulement comme possible (ATF 133 III 462 consid. 4.4.2; 122 III 219 consid. 3a in fine); la survenance du dommage doit simposer avec une certaine force de conviction (ATF 132 III 379 consid. 3.1 in fine; 98 II 34 consid. 2). Certains arr ts pr cisent que le degr de vraisemblance pr pond rante est donc requis (arr ts du Tribunal f d ral 4A_431/2015 du 19 avril 2016 consid. 5.1.2 et 4A_68/2008 du 10 juillet 2008 consid. 4.2). Lexception de lart. 42 al. 2 CO la r gle du fardeau de la preuve doit tre appliqu e de mani re restrictive (ATF 133 III 462 ibidem).

Pour quun fait soit tabli avec une vraisemblance pr pond rante, il faut quil apparaisse vraisemblable au point que le juge parvienne rejeter larri re-plan tout doute raisonnable et s rieux; il nest en revanche pas n cessaire que lon puisse exclure que les faits se soient d roul s diff remment (ATF 130 III 321 consid. 3.3).

En vertu de lart. 8 CC, la partie qui na pas la charge de la preuve a le
droit dapporter une contre-preuve. Elle cherchera ainsi d montrer des circonstances propres faire na tre chez le juge des doutes s rieux sur
lexactitude des all gations formant lobjet de la preuve principale. Pour que la contre-preuve aboutisse, il suffit que la preuve principale soit branl e, de sorte que les all gations principales napparaissent plus comme les plus vraisemblables
(ATF 130 III 321 consid. 3.4).

5.2.1 En lesp ce, les intim s, qui supportent le fardeau de la preuve, doivent tablir la quotit de leur dommage cons cutif au cambriolage du 24 d cembre 2011, soit prouver quels biens leur appartenant ont t vol s et la valeur de ceux-ci.

Dans ces circonstances, le premier juge a, juste titre, conc d aux intim s un all gement du fardeau de la preuve. En effet, il ne peut pas tre exig deux quils apportent la preuve stricte de la possession, au 24 d cembre 2011, de chaque bien dont ils all guent quil a t d rob , en particulier une photographie datant de peu de temps avant le cambriolage. Par ailleurs, il est fr quent que la vaisselle, largenterie et les bijoux de valeur soient acquis par h ritage ou par don, de sorte quune facture de chaque objet ne saurait tre exig e.

5.2.2 Lappelante reproche au premier juge davoir admis que la vaisselle et largenterie, qui appartenaient en commun aux intim s et qui se trouvaient au rez-de-chauss e de la villa, faisaient partie du dommage. Elle soutient quil est improbable que les cambrioleurs aient emport autant dobjets, dont la valeur marchande est peu lev e, la fouille du rez-de-chauss e ayant t sommaire.

Cette argumentation ne saurait suffire titre de contre-preuve. En effet, la vaisselle et largenterie se trouvaient dans ou sur le buffet de la salle manger du rez-de-chauss e, de sorte que les cambrioleurs nont pas eu besoin de proc der une fouille compl te et minutieuse des lieux pour d rober ces biens. Par ailleurs, ceux-ci taient ais ment transportables.

En outre, les intim s ont produit des photographies, certes non dat es, de la vaisselle et de largenterie en cause. Sous langle de la vraisemblance pr pond rante, ces l ments sont suffisants pour admettre que les biens d crits
par les intim s, qui ne pr sentent aucun caract re extraordinaire ou surprenant, taient effectivement en leur possession au moment du cambriolage. Comme cela a t relev supra, il ne pouvait tre exig des intim s quils produisent des photographies prises peu de temps avant d cembre 2011. Par ailleurs et contrairement ce que soutient lappelante, le fait que les intim s aient t victimes dun premier cambriolage en 1993 nest pas suffisant pour branler la cr dibilit de leurs all gu s sur ce point, dans la mesure o il nest nullement tabli que largenterie et la vaisselle d clar es vol es en d cembre 2011 faisaient partie des biens d rob s en 1993.

De plus, lestimation effectu e par lexpert londonien, G__ LTD, bien que post rieure au jour du cambriolage, suffit d terminer la valeur des objets vol s.

Ainsi, le premier juge a, juste titre, retenu que le service ancien en argent de Hongrie pour douze personnes, la cuill re sucre en argent, les trois ronds de serviette en argent, le set de trois pi ces (pot sel, pot moutarde et poivrier), le plateau rond autrichien en argent, les deux chandeliers et les trois cuill res caf en argent, dont la valeur totale est de 15673 fr., font partie du dommage subi par les intim s. En revanche, le couteau poisson en argent, les six cuill res caf en argent et les deux cuill res dessert en argent, ne font effectivement pas partie du dommage, les intim s nayant produit aucune estimation de leur valeur.

Le montant du dommage des intim s relatif au vol de leur vaisselle et de leur argenterie, sous d duction de lindemnisation vers e par leur assurance-m nage, a d s lors t correctement arr t par le premier juge 6184 fr.

5.2.3 Lappelante ne critique pas le montant de 692 fr. 60 arr t par le premier juge titre de dommage pour les frais de remplacement des photographies et dexpertise, soit celle de G__ LTD et H__ SARL, de sorte que celui-ci sera confirm par la Cour.

Ainsi, le chiffre 1 du dispositif du jugement querell sera confirm .

5.2.4 Lappelante fait grief au premier juge davoir retenu que le lingot dor appartenant C__ faisait partie du dommage. Elle soutient que les dimensions du coffre-fort des intim s n taient pas connues, de sorte que le premier juge ne pouvait pas retenir que celui-ci tait assez grand pour contenir le lingot dor ainsi que les bijoux de D__.

Il ressort du dossier que le lingot dor, dont une photographie a t produite, mesurait 11 cm de long, 4,4 cm de large et 1 cm de haut. C__ a d clar que celui-ci se trouvait, avec les bijoux de son pouse, dans un coffre-fort install la salle de bain situ e au premier tage de la villa, dune dimension de 30 cm de long, 30 cm de large et 20 cm de profondeur.

Or, le premier juge a retenu que les intim s navaient pas suffisamment d montr que les bijoux de D__ se trouvaient encore Gen ve en 2011, alors que cette derni re s tait install e en Angleterre en 2008. Il sensuit que largumentation de lappelante est d nu e de pertinence et que quoiquil en soit, le coffre-fort des intim s tait suffisamment grand pour contenir un lingot dor de dimensions modestes.

Celui-ci a t estim 26160 fr. par H__ SARL et C__ a per u de son assurance-m nage la somme de 3000 fr., de sorte que le dommage pour le vol du lingot dor s l ve 23160 fr., comme retenu par le premier juge.

5.2.5 Lappelante soutient que C__ navait pas prouv avoir poss d , au jour du cambriolage, une paire de boutons de manchette en nacre de perle et les boutons de plastron, une paire de boutons de manchette en or et turquoise et les boutons de plastron, une paire de boutons de manchette en or jaune et une montre-bracelet L__.

C__ a all gu avoir re u de son grand-p re les deux premi res paires de boutons de manchette. Il a produit des photographies non dat es de celles-ci et une estimation de leur valeur effectu e par un expert londonien, I__ LTD, le 26 janvier 2012 (5556 fr. et 5687 fr.). Comme relev supra (cf. consid. 4.2.1 et 4.2.2), sous langle de la vraisemblance pr pond rante, le premier juge tait fond retenir que ces biens taient en possession de C__ le jour du cambriolage.

En revanche, lintim na produit aucune photographie de la paire de boutons de manchette en or jaune et de la montre-bracelet L__, estim es respectivement 640 fr. et 2475 fr. Il a uniquement all gu avoir rachet ces biens en f vrier et mai 2012 apr s le cambriolage, factures lappui. Il nest toutefois pas rendu suffisamment vraisemblable que C__ tait en possession de biens similaires le 24 d cembre 2011, de sorte quil se justifie de ne pas en tenir compte dans le calcul du dommage, qui s l ve 9203 fr. pour le vol des bijoux de C__, apr s d duction de lindemnit vers e par son assureur (12318 fr. arr t s par le premier juge - 640 fr. - 2475 fr.).

5.2.6 Lappelante reproche au premier juge davoir retenu que largenterie et les objets d crits par C__ comme lui appartenant, faisaient partie de son dommage, ce dernier nayant pas prouv quils taient en sa possession au jour du cambriolage.

A ce titre, les intim s ont produit des photographies non dat es et une estimation effectu e par G__ LTD le 23 avril 2013 pour deux paniers en argent, une cr mi re en argent, un encrier, une montre ancienne, un sceau pour cachet de cire, une tabati re et une bo te pilules, totalisant un montant de 6319 fr. Ces biens se trouvaient, selon les d clarations des intim s, dans la salle manger situ e au rez-de-chauss e de la villa, avec largenterie qui leur appartenait en commun.

Or, comme cela a t retenu supra (cf. consid. 4.2.1 et 4.2.2), les pi ces produites sont suffisantes, sous langle de la vraisemblance pr pond rante, pour retenir que C__ tait effectivement en possession des biens pr cit s le jour du cambriolage, ainsi que la valeur de ceux-ci. Largumentation d velopp e par lappelante, soit le fait que la fouille du rez-de-chauss e par les cambrioleurs avait t sommaire et quil tait peu probable quils se soient encombr s de tels objets, ne suffit pas mettre en doute ce qui pr c de.

C__ a all gu la pr sence dautres biens pr tendument d rob s, dont il na toutefois pas produit de photographies ou destimation, de sorte que le premier juge les a, bon droit, cart s du calcul du dommage.

Le dommage de C__ pour le vol de son argenterie et des objets mentionn s ci-dessus s l ve donc fr. 1518 fr., apr s d duction de lindemnit vers e par son assureur (6319 fr. - 4801 fr.), comme retenu par le premier juge.

Partant, le chiffre 2 du dispositif du jugement entrepris sera modifi en ce sens que lappelante sera condamn e verser C__ un montant de 33881 fr. (23160 fr. + 9203 fr. + 1518 fr.).

6. 6.1.1 Lorsque lautorit dappel statue nouveau, elle se prononce sur les frais de premi re instance (art. 318 al. 3 CPC).

Les frais (frais judiciaires et d pens) sont mis la charge de la partie qui succombe (art. 95 et 106 1 re phrase CPC). Lorsquaucune des parties nobtient enti rement gain de cause, les frais sont r partis selon le sort de la cause (art. 106 al. 2 CPC).

Le d fraiement dun repr sentant professionnel est, en r gle g n rale, proportionnel la valeur litigieuse. Sans effet sur les rapports contractuels entre lavocat et son client, il est fix dapr s limportance de la cause, ses difficult s, lampleur du travail et le temps employ (art. 20 al. 1 LaCC; art. 84 du R glement fixant le tarif des frais en mati re civile - RTFMC).

Pour une valeur litigieuse au-del de 80000 fr. et jusqu 160000 fr., lart. 85 al. 1 RTFMC pr voit un d fraiement de 9700 fr. plus 6% de la valeur litigieuse d passant 80000 fr.

Les d pens comprennent notamment les d bours n cessaires (art. 95 al. 3 let. a CPC).

6.1.2 De mani re g n rale, font galement partie du dommage les frais des experts que le l s a d engager pour faire constater le dommage, pour autant que ces frais soient en rapport avec l v nement dommageable, n cessaires et mesur s
(ATF 126 III 388 consid. 10b; 117 II 101 consid. 6; arr ts du Tribunal f d ral 4A_121/2011 du 17 mai 2011 consid. 3.3 et 4C.11/2003 du 19 mai 2003
consid. 5.2). Ainsi, le co t dune expertise priv e ne devrait quexceptionnellement relever de d bours au sens de lart. 95 al. 3 let. a CPC (Tappy, in Code de proc dure civile comment , 2011, n 24 ad art. 95 CPC).

6.2.1 En lesp ce, les poux C__/D__ ont obtenu gain de cause sur le principe, mais seulement en partie sur le montant de leurs conclusions (40758 fr. sur les 98631 fr. r clam s au dernier tat de leurs conclusions).

Les frais judiciaires de premi re instance, fix s 7475 fr. par le Tribunal, nont pas t contest s et sont conformes au R glement fixant le tarif des frais en mati re civile (RTFMC). Compte tenu de lissue du litige, il se justifie toutefois de les r partir entre les parties hauteur de 5000 fr. charge de lappelante et du solde, soit 2475 fr., charge des intim s.

Les frais judiciaires seront partiellement compens s avec les avances de frais vers es par les poux C__/D__ (7040 fr. au total), qui restent acquises lEtat de Gen ve (art. 111 al. 1 CPC).

A__ SA sera par cons quent condamn e verser les sommes de 435 fr. lEtat de Gen ve, soit pour lui les Services financiers du Pouvoir judiciaire titre de solde de frais et de 4565 fr. aux intim s, pris conjointement et solidairement, titre de remboursement de frais.

Au vu de ce qui pr c de, le chiffre 3 du dispositif du jugement attaqu sera annul et il sera statu sur ce point conform ment ce qui pr c de.

6.2.2 En ce qui concerne les d pens de premi re instance, les intim s reprochent au premier juge de ne pas y avoir inclus les frais des expertises effectu es par lhorlogerie et bijouterie E__ et F__ SARL, de respectivement 400 fr. et 1998 fr.

Ind pendamment de la n cessit de ces deux expertises pour tablir la responsabilit de lappelante et la quotit du dommage subi par les intim s, ces derniers nexpliquent pas les raisons pour lesquelles les frais desdites expertises devraient tre inclus dans les d pens et non dans leur dommage, ce dautant plus que les intim s ont mentionn dans celui-ci les frais des expertises effectu es par H__ SARL et par G__ LTD, dont le remboursement a t accord par le premier juge. Les intim s seront par cons quent d bout s de leurs conclusions sur appel joint.

Cela tant, le montant de 31836 fr. allou aux intim s par le Tribunal appara t excessif au regard des montants fix s par le RTFMC, ce dautant plus que les intim s nont obtenu que partiellement gain de cause sur la somme r clam e et que la cause ne pr sentait pas une complexit telle quil se justifierait de s carter des montants fix s par ledit RTFMC.

Au vu de ce qui pr c de, le chiffre 4 du dispositif du jugement attaqu sera annul et lappelante sera condamn e verser aux intim s, titre de d pens de premi re instance, TVA et d bours compris, la somme de 8000 fr.

6.3.1 Les frais judiciaires dappel seront fix s 3840 fr. (art. 17 et 35 RTFMC). Lappelante nayant obtenu gain de cause que sur un montant tr s modeste, il se justifie de laisser lentier des frais de son appel sa charge (art. 95 al. 3 et 106
al. 1 CPC). Ceux-ci seront compens s avec lavance de frais de m me montant quelle a vers e, laquelle reste acquise lEtat (art. 111 al. 1 CPC).

Lappelante sera galement condamn e verser aux intim s la somme de 3375 fr. de d pens dappel, conform ment la note dhonoraires produite, d bours et TVA compris (art. 95 al. 3 CPC; art. 85 et 90 RTMFC; art. 25 et 26 LaCC).

6.3.2 Les frais judiciaires dappel joint seront fix s 960 fr. Ils seront mis la charge des intim s, qui succombent, et compens s avec lavance de frais de m me montant quils ont vers e, laquelle reste acquise lEtat.

Les intim s seront galement condamn s verser lappelante la somme de 1400 fr., d bours et TVA inclus (art. 86 et 90 RTFMC, art. 25 et 26 LaCC), titre de d pens dappel joint, compte tenu du travail du conseil de lappelante, limit une m moire r ponse sur appel joint de six pages et une duplique dune seule page.

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