Urteil Cour civile (GE)

A. a. A__, n e en 1967, et B__, n en 1961, se sont mari s le __ 2005 F__ (VD).

De leur union sont issus deux enfants, C__, n le __ 2003, et D__, n e le __ 2004.

b. Durant leur vie commune, les poux A/B__ vivaient au domicile conjugal sis G__, __ (France).

A__ a quitt le domicile conjugal le __ 2016 avec les deux enfants. Elle sest install e dans un appartement dune connaissance H__ (GE) et occupe depuis le 1er juillet 2017 un appartement Gen ve.

B__ est rest au domicile conjugal.

B. a. Le 30 mai 2016, A__ a requis le prononc de mesures protectrices de lunion conjugale aupr s du Tribunal de premi re instance de Gen ve, concluant notamment ce que les poux soient autoris s vivre s par s, ce que la garde des deux enfants lui soit attribu e et quun droit de visite usuel soit r serv au p re, ce quune curatelle dorganisation et de surveillance des relations personnelles soit instaur e, et ce que son poux soit condamn lui verser, compter du 13 avril 2016, une contribution de 1000 fr. par mois lentretien de chacun des deux enfants, allocations familiales non comprises, ainsi quune contribution de 2500 fr. son propre entretien.

A__ a, plusieurs reprises, sollicit le prononc de mesures superprovisionnelles, qui ont t refus es par ordonnances du Tribunal des 31 mai, 8 novembre 2016 et 16 f vrier 2017.

b. Lors de laudience de comparution personnelle des parties du 3 ao t 2016, A__ a confirm les termes de sa requ te. B__ a dit souhaiter une garde altern e des enfants raison dune semaine chez chaque parent.

c. Le Tribunal a proc d laudition des enfants du couple en date du
13 septembre 2016.

D__ a expliqu quelle vivait essentiellement chez sa m re avec son fr re et quelle voyait son p re un week-end sur deux et deux ou trois fois par semaine loccasion de ses activit s sportives. Elle a dit sentendre tr s bien avec ses deux parents et souhaiter passer plus de temps avec son p re. Elle souhaiterait une garde altern e, ce dont elle avait fait part ses parents.

C__ a d clar vivre avec sa m re et voir son p re un week-end sur deux et plusieurs fois par semaine loccasion de ses activit s sportives. Il a dit sentendre parfaitement avec ses deux parents et souhaiter voir davantage son p re, sans toutefois formuler de suggestion sur le mode dorganisation.

d. Dans sa r ponse, B__ sest dit daccord avec le principe de la vie s par e, a conclu linstauration dune garde partag e raison dune semaine sur deux en alternance et sest engag prendre directement en charge les frais dentretien des deux enfants. Il sest en outre engag verser son pouse un montant mensuel de 600 fr. pour lentretien de la famille jusquau
31 d cembre 2017 au plus tard, ou avant si son pouse venait obtenir un revenu minimum de 2500 fr. A titre subsidiaire, si la garde altern e devait ne pas tre prononc e, il a conclu ce que la garde des enfants lui soit attribu e et quun droit de visite dun week-end sur deux du vendredi soir au lundi matin et de la moiti des vacances scolaires soit r serv son pouse. Dans cette hypoth se, il a fait part de son engagement assumer la charge de lentretien des enfants jusqu ce que la requ rante augmente ses revenus concurrence dun revenu minimum de 2500 fr. par mois.

e. Le Service de protection des mineurs a rendu un rapport d valuation sociale le 15 d cembre 2016, apr s avoir entendu chaque enfant et chacun des parents, et avoir men des entretiens t l phoniques avec I__, psychologue-psychoth rapeute de C__, Dre J__, p diatre, Mme K__, ajointe du proviseur de l cole des enfants, ainsi quavec M. L__, m diateur la Fondation M__.

Au terme de son valuation, le service a recommand de confier la garde des deux enfants la m re, de r server au p re un droit de visite sexer ant un week-end sur deux du vendredi soir au lundi matin et pour laccompagnement aux activit s sportives des enfants et dexhorter les parents entreprendre une th rapie familiale. Il a relev que les parents sopposaient sur le mode de garde des enfants, mais taient parvenus, depuis leur s paration en avril 2016, sorganiser de mani re efficace dans la prise en charge de ceux-ci et se montraient tous deux investis pour leur bientre. Les enfants entretenaient une bonne relation avec chacun de leurs parents, en relevant les disputes opposant leurs parents sagissant du mode de garde. Le Service de protection des mineurs a exprim des inqui tudes quant aux ant c dents psychiatriques de B__, qui avait souffert dune d pression en 2012 et 2013, ainsi qu des actes de violence quil avait commis durant cette p riode sur son fils C__, en relevant toutefois que le dernier pisode de violence remontait 2013 et que p re et fils entretenaient une bonne relation depuis lors. Selon ce service, il tait pr f rable, dans un premier temps, que les modalit s dorganisation mises en oeuvre par les parents soient maintenues dans un souci de protection et de stabilit des enfants et que le p re reprenne un travail th rapeutique individuel. Une garde altern e pourrait par la suite tre envisag e en fonction du suivi th rapeutique du p re, de ladaptation des horaires de travail de celui-ci et de l volution des enfants.

f. La situation financi re des parties se pr sente comme suit :

f.a A__ exerce en qualit de __ [activit professionnelle] ind pendante. Son activit ne lui permet pas de d gager un b n fice, ses comptes pour lexercice 2016 tant d ficitaires. Elle b n ficie lheure actuelle de laide sociale.

Elle a, par le pass , travaill en qualit dassistante de direction ou de r ceptionniste t l phoniste, et parle plusieurs langues, dont le fran ais, litalien et lespagnol. Elle effectue des recherches demploi, sans succ s, pour une activit temps partiel dans les domaines de la sant ou du secr tariat.

Le Tribunal a retenu quelle tait en mesure de r aliser un revenu de 4500 fr. par mois compter du 1er janvier 2018 dans le domaine m dical ou administratif.

Ses charges incompressibles telles que retenues par le Tribunal s l vent
3026 fr., comprenant 1200 fr. de loyer (sur la base dune estimation de 2000 fr. dont 60% sa charge), 348 fr., de cotisation dassurance-maladie, 70 fr. de frais de transports publics, 58 fr. de cotisation AVS et 1350 fr. de montant de base OP.

Elle occupe depuis le 1er juillet 2017 un appartement de cinq pi ces dont le loyer s l ve, charges comprises, 1375 fr. par mois.

f.b B__ tait __ [fonction] lEtat de __ et percevait un salaire mensuel net de lordre de 9000 fr. (8330 fr. vers s 13 fois lan). Il a perdu son emploi au 31 janvier 2017, et touche depuis le 1er f vrier 2017 des allocations de ch mage en France de lordre de 4600 fr. par mois. Il per oit en outre un revenu irr gulier quil tire de la mise en location de mani re occasionnelle de son domicile par le biais dun site internet, s tant lev
1200 euros en 2016.

Il produit un grand nombre de courriers, messages et d marches entreprises en vue de retrouver un emploi des postes de responsable comptable, chef comptable, chef de service des finances, directeur financier, contr leur de gestion, responsable facturation/d biteurs, tablissant quil recherche activement un emploi.

Le Tribunal a retenu que ses revenus taient de 4713 fr. jusqu fin d cembre 2017, et qu compter du 1er janvier 2018, il devrait tre en mesure r aliser nouveau un revenu de 8300 fr. par mois.

Une simulation en vue destimer les allocations de perte demploi aupr s de N__ en France, produite par A__, fait tat dun montant mensuel brut dallocations de 6955 euros, d termin sur la base dun salaire brut de 117544 euros par an.

Le Tribunal a retenu que les charges incompressibles de l poux s levaient 3927 fr. par mois, correspondant 1560 fr. dint r ts hypoth caires (2600 fr. au total dont le 60 % est mis charge), 454 fr. pour leau et l lectricit , 133 fr. de taxes diverses relatives au domicile conjugal, 70 fr. de frais de transports publics, 560 fr. de cotisation dassurance-maladie et de 1150 fr. au titre de montant de
base OP, retenu raison de 1350 fr. pour un adulte avec charge de soutien, diminu de 15% en raison de son domicile en France.

f.c Sagissant enfin des charges des enfants, le Tribunal a pris en consid ration, pour chacun deux, 920 fr. au titre de participation, concurrence de 20%, au loyer et charges hypoth caires des deux parents, de 4600 fr. au total, 0 fr. de cotisations dassurance-maladie, subside d duit, 600 fr. de montant de base OP,
45 fr. de frais de cantine, et 45 fr. de frais de transports publics. Il a en outre tenu compte des frais de leurs activit s sportives hauteur de 50 fr. pour C__ et 25 fr. pour D__, de sorte quil a retenu un montant de 1660 fr. pour C__ et
1635 fr. pour D__.

Il ne r sulte pas du dossier que les parents assument pour leurs enfants des frais effectifs de transports publics sup rieurs 45 fr. par mois.

Les poux touchent des allocations familiales hauteur de 230 fr. par enfant, vers es au p re jusqu fin janvier 2017 et en mains de la m re depuis lors.

C. Par jugement du 17 ao t 2017, notifi A__ le
23 ao t 2017, le Tribunal de premi re instance, statuant sur mesures protectrices de lunion conjugale, a, notamment, autoris A__ et B__ vivre s par s (ch. 1 du dispositif), instaur une garde altern e sur les enfants C__ et D__ raison dune semaine chez chacun des parents, ces derniers devant partager galement par moiti les vacances scolaires (ch. 2), dit que le domicile l gal des enfants tait fix au domicile de la m re (ch. 3), dit que lentretien convenable de C__ s levait 1430 fr. et celui de D__ 1405 fr. par mois, d duction faite des allocations familiales (ch. 4), condamn B__ verser A__ au titre de contribution lentretien des enfants, allocations familiales non comprises, les sommes de 1600 fr. par mois, soit
800 fr. par enfant, pour la p riode du 13 avril 2016 au 31 janvier 2017, de 800 fr. par mois, soit 400 fr. par enfant, pour la p riode du 1er f vrier 2017 jusqu lentr e en force du jugement, puis de 400 fr. par mois, soit 200 fr. par enfant, jusquau
31 d cembre 2017 et de 1200 fr. par mois, soit 600 fr. par enfant, compter
du 1er janvier 2018 (ch. 5 8), dit que les allocations familiales devaient tre partag es par moiti entre les parties (ch. 9), statu sur les frais judiciaires (ch. 12) et dit quil n tait pas allou de d pens (ch. 13).

Le Tribunal a consid r quil apparaissait conforme lint r t des enfants et leur souhait dinstaurer une garde altern e, raison dune semaine chez chacun des parents, dont la bonne communication devait leur permettre de mettre en place un tel mode de garde sans exposer les enfants au conflit parental. Le Service de protection des mineurs avait reconnu les capacit s parentales de chaque parent. Les enfants voyaient plusieurs fois par semaine dans le cadre de leurs activit s sportives leur p re, qui tait investi dans leur ducation et soucieux de leur bientre. Le p re tait par ailleurs conscient davoir t violent par le pass avec son fils, et sexprimait librement ce sujet, le dernier incident datant dil y a plusieurs ann es. C__ avait d velopp une relation de confiance avec son p re. Les enfants avaient tous deux affirm entretenir de bonnes relations avec leur p re, le voir souvent et souhaiter le voir encore davantage. Enfin, les parents taient tous deux la recherche dun emploi et disposaient en cons quence du temps n cessaire la prise en charge des enfants.

Sagissant de lentretien de la famille, le Tribunal a retenu que l pouse nexer ait pas dactivit lucrative et faisait face ses charges incompressibles, s levant 3026 fr. par mois, au moyen des prestations de lHospice g n ral. Il a consid r que lon pouvait exiger delle quelle reprenne une activit professionnelle et quau regard de ses comp tences et de son exp rience, sa capacit de gain tait de
4500 fr. par mois d s le 1er janvier 2018, de sorte que son budget pr senterait un exc dent de 1474 fr. depuis lors. En ce qui concerne l poux, le Tribunal a consid r que ses revenus, compos s de ses indemnit s de ch mage et des revenus tir s de la location de la maison, se montaient 4733 fr. jusqu fin d cembre 2017 et quun revenu hypoth tique pouvait lui tre imput hauteur de 8300 fr. compter du 1er janvier 2018, de sorte quil disposait, apr s couverture de ses charges de 3927 fr., dun disponible de 786 fr. jusqu fin d cembre 2017, puis de 4373 fr. compter du 1er janvier 2018. Le Tribunal a fix les contributions dues par l poux lentretien des enfants en tenant compte de ces l ments et du fait que la garde serait exerc e de mani re altern e compter du prononc du jugement. Il na allou aucune contribution l pouse, en tenant compte de la priorit accord e aux obligations alimentaires l gard des enfants mineurs et de ce quelle tait en mesure de couvrir ses propres charges compter du 1er janvier 2018.

D. a. Par acte exp di le 4 septembre 2017 au greffe de la Cour de justice,
A__ a fait appel contre ce jugement, dont elle sollicite lannulation des chiffres 2, 5 9 du dispositif. Elle conclut ce que la garde des enfants C__ et D__ lui soit attribu e, ce quun droit de visite usuel soit r serv au p re, sexer ant, sauf accord contraire des parties, raison dun week-end sur deux du vendredi soir 18h30 au lundi matin, pour accompagner les enfants leurs activit s sportives et la moiti des vacances scolaires, ce quune curatelle dorganisation et de surveillance des relations personnelles soit instaur e, ce quil soit constat que lentretien convenable de lenfant C__ s l ve 1430 fr. et celui de D__ 1405 fr. au jour du jugement, allocations familiales non comprises, ce montant tant calcul sur la base des frais effectifs de lenfant sans contribution de prise en charge, ce que B__ soit condamn lui verser, compter du 13 avril 2016, la somme de 1500 fr. par mois et davance, allocations familiales non comprises, au titre de contribution lentretien de chacun des deux enfants, ainsi que la somme de 2500 fr. par mois titre de contribution son propre entretien.

Elle a d pos des pi ces nouvelles.

b. Le 20 septembre 2017, A__ a requis la suspension du caract re ex cutoire du chiffre 2 du dispositif du jugement attaqu , instituant la garde altern e des parents sur les enfants. Sa requ te a t admise par la Cour le 13 octobre 2017.

c. B__ a conclu au rejet de lappel.

Il a d pos des pi ces nouvelles.

d. Les parties ont r pliqu et dupliqu , persistant dans leurs conclusions respectives.

e. Entretemps, par courrier du 12 octobre 2017, I__, psychologue et psychoth rapeute de C__ sest adress e la Cour de justice pour exprimer ses inqui tudes sagissant des enfants C__ et D__ dans le contexte difficile de la s paration de leurs parents. Elle a mis des doutes quant lad quation dune garde altern e, faisant tat de chantages affectifs du p re l gard de ses enfants, qui aurait exprim des menaces de suicide et r cup r des armes feu, de demandes insistantes du p re l gard de D__ de dormir dans le lit conjugal, ainsi que dune possible pathologie psychiatrique du p re.

f. Par courrier adress au Tribunal de protection de ladulte et de lenfant le
15 d cembre 2017, le Service de protection des mineurs a exprim son inqui tude quant la situation des mineurs C__ et D__. Faisant tat dun historique familial de violences physiques commises sur C__ par le p re, de la d pression diagnostiqu e chez celui-ci avec tentatives de suicide et dun contexte de violences psychologiques r sultant dune relation emprunte de chantage au suicide, de contraintes affectives, de pressions, de d nigrements et de culpabilisations entre le p re et ses enfants, le Service de protection des mineurs a recommand de prendre des mesures urgentes tendant ce que le droit de visite du p re sur les enfants soit suspendu, ce quil soit fait interdiction celui-ci dentrer en contact avec D__ sous quelque forme que ce soit et ce quil lui soit accord un contact t l phonique hebdomadaire avec C__, avec le haut-parleur enclench et en pr sence de la m re, la communication devant tre interrompue sil devait tenir des propos inad quats.

Le Tribunal de protection a prononc ces mesures titre superprovisionnel par ordonnance du m me jour.

g. Le 25 janvier 2018, la juge d l gu e de la Chambre civile a entendu les parties.

Le 30 janvier 2018, la Cour a ordonn la mise en oeuvre dune expertise familiale confi e au CURML, d sign un curateur de repr sentation aux enfants C__ et D__ et imparti aux parties et au curateur des mineurs un d lai pour se d terminer sur mesures provisionnelles.

h. Par ordonnance rendue le 19 juin 2018 sur mesures provisionnelles, la Cour a attribu la garde des enfants A__, r serv B__ un droit de visite sur son fils C__, dont lexercice effectif tait subordonn au consentement de lenfant, a suspendu les relations personnelles entre D__ et son p re, et a instaur une curatelle dorganisation et de surveillance des relations personnelles.

i. Les experts ont rendu leur rapport dexpertise familiale le 20 d cembre 2018. Ils ont t entendus par la juge d l gu e le 9 avril 2019.

j. Statuant sur mesures provisionnelles le 10 avril 2019 daccord entre les parties, la Cour a dit que les relations personnelles entre B__ et C__ sexer aient d sormais librement, dentente entre eux, et a ordonn la mise en place dun suivi th rapeutique individuel de D__ ainsi que dun suivi p re-fille aupr s dune consultation proposant une guidance parentale et une reprise de contact entre parent et enfant en vue de la reprise des relations personnelles entre D__ et son p re.

k. Dans ses critures du 16 mai 2019, A__ conclut ce que la garde des enfants lui soit attribu e, ce que leur domicile reste fix e chez elle, ce quun droit de visite entre C__ et son p re sexerce librement, dentente entre ladolescent et son p re, pour autant que B__ poursuive r guli rement de mani re hebdomadaire les soins psychiques engag s et entreprenne un travail de guidance parentale pour laider d velopper ses capacit s parentales, cette mesure tant r valuer tous les six mois par le Service de protection des mineurs, ce quun suivi p re-fille soit ordonn aupr s dune consultation de guidance parentale dans le but dune reprise de contact, puis dun droit de visite entre D__ et son p re, qui sexercerait, comme pour C__, librement et dentente entre D__ et son p re, pour autant que le p re poursuive r guli rement de mani re hebdomadaire les soins psychiques engag s et entreprenne un travail de guidance parentale pour laider d velopper ses capacit s parentales. Sagissant de lentretien d la famille, elle persiste dans ses conclusions dappel, en pr cisant que les allocations familiales lui sont directement vers es depuis le
1er f vrier 2017 et que les arri r s de contribution dentretien aux enfants et dallocations familiales dus par l poux se montent 35520 fr. fin
d cembre 2018.

l. Dans ses d terminations du 17 juin 2019, B__ conclut au rejet de lappel, sous suite de frais et d pens.

m. Dans ses observations du 17 juin 2019, la curatrice des enfants demande la Cour dannuler le chiffre 2 du dispositif du jugement querell , puis, cela fait, dattribuer la garde des enfants leur m re, de r server au p re un droit de visite sur C__ sexer ant librement, dentente entre le p re et lenfant, de dire que B__ naccompagnera pas C__ ses tournois de squash, ni ses entrainements, moins que lenfant nen fasse la demande expresse, dordonner la reprise progressive des relations personnelles entre le p re et D__, selon les modalit s d finir dentente entre le Service de protection des mineurs et les th rapeutes assurant le suivi de la mineure, de dire que le droit de visite entre D__ et son p re sera progressivement largi en fonction de l volution de la situation, jusqu atteindre la fr quence dun week-end sur deux et la moiti des vacances scolaires, dexhorter B__ poursuivre son suivi psychiatrique aupr s de la Dresse O__, dordonner le maintien du suivi psychologique individuel de D__, dordonner le maintien du suivi de guidance parentale p re-fille aupr s de P__ en vue de la reprise et de l largissement des relations personnelles entre D__ et son p re, de maintenir la curatelle dorganisation et de surveillance des relations personnelles p re-enfants instaur e sur mesures provisionnelles, de dire que le curateur aura notamment pour mission, apr s consultation avec les th rapeutes, dorganiser la reprise progressive des contacts entre D__ et son p re, de veiller au bon d roulement des visites, de pr voir leur largissement en fonction de l volution de la situation, voire de demander la suspension des visites si celles-ci devaient sav rer contraire lint r t de lenfant, et dinstaurer une curatelle ad hoc, avec droit de regard et dinformation, afin de veiller la r gularit et au d roulement effectif des suivis mis en place, sous suite de frais et d pens.

n. A__ et B__ ont fait usage de leur droit de r pliquer, persistant dans leurs conclusions respectives.

o. Le 26 septembre 2019, la curatrice des enfants a transmis son tat de frais, s levant 12493 fr. 15 pour lactivit d ploy e du 16 f vrier 2018 au 9 avril 2019 raison de 38h55, dont 37h55 au tarif de 200 fr. de lheure pour lactivit du chef d tude, et 1 heure au tarif de 150 fr. de lheure pour lactivit dun collaborateur.

E. Les l ments pertinents suivants r sultent en outre de la proc dure :

a. Depuis la s paration des parties, les enfants vivent aupr s de leur m re. D__ fr quente le cycle dorientation. C__ suit, depuis lautomne 2018, un programme de sporttudes en internat Q__ (France).

b. En septembre 2017, la suite de la notification du jugement querell , un important conflit a oppos les parties sagissant du caract re ex cutoire de cette d cision. Le p re a souhait prendre en charge les enfants selon les modalit s de la garde altern e pr vue par le jugement. La m re sy est oppos e, lui reprochant davoir "enlev " les enfants.

c. Jusquen septembre 2017, les enfants voyaient leur p re un week-end sur deux et plusieurs fois par semaine lors de leurs activit s sportives.

Les relations personnelles entre les enfants et leur p re ont t suspendues en d cembre 2017.

Depuis juin 2018, C__ voit son p re librement, le droit de visite sexer ant dentente entre lenfant et son p re lorsquil est en vacances Gen ve ou par des contacts t l phoniques.

D__ ne souhaite pas revoir son p re. Un suivi th rapeutique visant la reprise de contacts entre ladolescente et son p re a t mis en oeuvre en avril 2019.

d. Le 15 avril 2018, A__ a engag une proc dure en divorce Gen ve.

Dans le cadre de cette proc dure, le Service d valuation et daccompagnement de la s paration parentale (ci-apr s : le SEASP) a rendu un rapport le
11 d cembre 2018 apr s avoir rencontr les parents et lintervenante en protection de lenfant du Service de protection des mineurs, et eu des contacts avec
Mme I__, psychologue-psychoth rapeute de C__, avec le travailleur social au cycle dorientation de R__, la curatrice de repr sentation des enfants,
Mme S__, la psychiatre-psychoth rapeute de D__ et la Dre O__, psychiatre-psychoth rapeute de B__. C__ et D__ ont refus d tre entendus. Le SEASP a pr conis le maintien de lautorit parentale conjointe, lattribution de la garde des enfants la m re, lexercice libre des relations entre C__ et son p re, la suspension, en l tat, des relations personnelles entre D__ et son p re et le maintien de la curatelle dorganisation et de surveillance des relations personnelles.

Ce service a notamment relev que la relation parentale restait conflictuelle depuis la s paration en 2016, mais que les parents r ussissaient changer sur les questions relatives leurs enfants, avaient su r agir et sunir face des difficult s de harc lement scolaire subi par leur fille, d montrant ainsi une volont r ciproque dagir dans lint r t sup rieur de leurs enfants. Le p re se montrait concern et impliqu par l volution de ses enfants bien que les relations personnelles avec ceux-ci soient restreintes et suspendues depuis plus dune ann e. Il tait regrettable que la m re soppos t un travail de coparentalit . Les enfants souhaitaient le maintien de lorganisation mise en place, soit de la garde attribu e leur m re. Selon le SEASP, les relations personnelles entre C__ et son p re pouvaient sexercer librement avec laccord du mineur, d s lors que le suivi r gulier du p re tait attest par son th rapeute. D__ refusait toujours de voir son p re, de sorte que ce service consid rait quil convenait de maintenir la suspension du droit de visite dans lattente de lexpertise familiale, en relevant cependant quil apparaissait d licat de restreindre les relations personnelles sur la base de son unique volont . Enfin, une curatelle dorganisation et de surveillance des relations personnelles apparaissait opportune afin de veiller l volution des relations personnelles au regard des difficult s relationnelles rencontr es par les parents, au regard du refus de la m re dentreprendre un travail de coparentalit , et de la fragilit des liens entre les enfants et leur p re.

e. Du rapport dexpertise psychiatrique familiale tabli le 20 d cembre 2018 et de laudition des experts le 9 avril 2019, il ressort que les enfants C__ et D__ taient deux adolescents en bonne sant . Ils pr sentaient des signes anxieux s v res d s leur plus jeune ge, voluant dans un syst me familial tr s peu s curis par leurs deux parents, eux-m mes sujets de fortes angoisses de mort et dabandon en lien avec leur histoire familiale respective. Les deux parents pr sentaient une instabilit motionnelle, exprimant des motions puissantes et mal r gul es et concourant majorer le niveau danxi t globale des enfants. La proximit familiale et le caract re intrusif des parents navait pas permis aux enfants de sexprimer et de se diff rencier en tant quindividus jusqu la s paration du couple. D__ pr sentait une certaine immaturit dans son raisonnement, qui tait peu construit; elle tendait se s curiser au contact de lun ou lautre des parents, tait vuln rable au discours dautrui quelle int grait sans critique, et avait ainsi tendance se conformer enti rement lautre ou le rejeter compl tement. C__ tait mature dans son raisonnement qui tait construit et pouvait tayer ses propres exp riences. Le fonctionnement des enfants tait fortement influenc par le fonctionnement de leurs parents. C__ tait inhib dans son propre d veloppement psychologique par le conflit parental et D__ adh rait sans nuance lun ou lautre des v cus parentaux. Les experts ont indiqu que les enfants avaient besoin d tre tenus l cart du conflit parental et de b n ficier tous deux dune psychoth rapie individuelle pour traiter leur anxi t et les traumatismes infantiles v cus, quil tait important quils puissent prendre leur autonomie afin de se diff rencier de leurs parents et avoir des moments ensemble sans leurs parents.

Sagissant de B__, les experts ont retenu un diagnostic de trouble d pressif r current depuis 2011, ainsi quun trouble de la personnalit sans pr cision, en relevant un terrain de vuln rabilit familiale au trouble bipolaire et la pr sence d pisodes d pressifs s v res avec id ations suicidaires et une tentative de suicide. Il adh rait aux soins depuis 2012 dans le cadre dune prise en charge aupr s de la Dre O__ : il avait investi un travail psychoth rapeutique individuel et suivait un traitement m dicamenteux. Sagissant de ses comp tences parentales, les experts ont consid r que les besoins primaires des enfants taient correctement assur s par le p re. Ce dernier s tait montr r ticent et mettait des doutes quant la n cessit dun suivi psychologique pour C__. Lattachement tait ins cure du fait dune forte instabilit motionnelle et une impr visibilit de son comportement en tant que p re, qui pouvait se montrer discordant dans ses demandes et dans ses d monstrations affectives; il offrait un engagement affectif satisfaisant ses enfants, mais tendait tre trop intrusif et trop peu diff renci de ceux-ci, mettant mal leur d veloppement en tant quindividus. Il assumait correctement la position dautorit et de responsabilit , et tablissait un cadre de vie ad quat. Son trouble d pressif r current et son trouble de la personnalit cr aient un climat dins curit g n rale en raison de son instabilit motionnelle et de ses difficult s de g rer la frustration, affectant ses capacit s parentales.

En ce qui concerne A__, les experts ont relev que ses capacit s dintrospection taient bonnes, mais quelle pouvait se laisser d border par une forte anxi t et de vives motions quelle peinait par moment contenir, quelle avait une "forte propension v hiculer lagir chez son interlocuteur quand elle nest pas contenue par ses enfants". Sa proximit avec I__, psychologue de C__, avait probablement jou un r le dans la d cision dintervenir de cette derni re. A__ tait intrusive dans la vie de ses enfants et manquait de filtre dans ses propos quand elle tait prise par une forte motion, ce qui entra nait un risque de parentification des enfants. Les experts ont consid r que ses capacit s parentales taient satisfaisantes : elle assurait correctement les besoins primaires des enfants, r pondait ad quatement leurs besoins intellectuels, ducatifs, affectifs et en mati re de sant , tablissait un cadre de vie ad quat avec des limites appropri es, son contr le des impulsions tant parfois limit , tant sujette de fortes angoisses et facilement envahie par l motion. Elle tait apte favoriser les relations entre les enfants et leur p re.

Les experts ont recommand de maintenir la garde confi e la m re, de r server un droit de visite du p re sur C__ dans la mesure o le p re poursuivait les soins psychiques engag s et entreprenait un travail de guidance parentale et de mettre en place un suivi p re-fille aupr s dune consultation proposant de la guidance parentale et une reprise de contact entre parent et enfant, afin que ladolescente puisse reprendre progressivement contact avec son p re dans un cadre rassurant, neutre et th rapeutique, puis dinstaurer un droit de visite progressif en fonction de l volution de la situation. Les experts ont en outre pr conis de mettre en place des suivis psychologiques individuels des enfants dans un espace neutre qui ne soit pas intrus par les parents, un suivi individuel pour la m re afin quelle puisse traiter ses angoisses li es au conflit familial ainsi que la poursuite des soins du p re aupr s de la Dre O__.

f. Dans ses certificats tablis les 4 octobre 2017 et 24 janvier 2018, la
Dre O__, psychiatre-psychoth rapeute FMH, atteste avoir suivi B__ davril 2013 jusquen mars 2015, et le suivre r guli rement depuis mai 2016. Ce dernier tait correctement investi dans son suivi psychiatrique et psychoth rapeutique, tait parvenu, moyennant des entretiens hebdomadaires, un traitement m dicamenteux et laide de lAI, se sortir dun pisode d pressif s v re. Son suivi avait ensuite t assur par son m decin de famille, qui avait mis un terme son traitement. B__ a repris contact en mai 2016, son suivi seffectuait sur une base mensuelle et son tat tait stable malgr les difficult s quil rencontrait dans sa vie. Rien dans les propos de B__ ninqui tait ni ne faisait douter le m decin de la volont de son patient de se comporter en bon p re pour ses enfants.