Urteil Cour civile (GE)

1. Par conomie de proc dure, les deux appels seront trait s dans le m me arr t
(art. 125 CPC) et par souci de simplification, l pouse sera d sign e comme lappelante et l poux comme lintim .

2. 2.1 Interjet s dans le d lai utile de dix jours (art. 271 let. a et 314 al. 1 CPC) et suivant la forme prescrite par la loi (art. 130, 131, 311 al. 1 CPC) lencontre dune d cision rendue sur mesures protectrices de lunion conjugale laquelle doit tre consid r e comme une d cision provisionnelle au sens de lart. 308 al. 1 let. b CPC (ATF 137 III 475 consid. 4.1) qui statue sur des conclusions p cuniaires dont la valeur litigieuse est, compte tenu des montants en cause, sup rieure 10000 fr. (art. 91 ss et 308 al. 2 CPC), les appels sont recevables.

2.2 La Cour revoit la cause avec un plein pouvoir dexamen (art. 310 CPC). Toutefois, les mesures protectrices de lunion conjugale tant soumises la proc dure sommaire, sa cognition est limit e la simple vraisemblance des faits et un examen sommaire du droit, lexigence de c l rit tant privil gi e par rapport celle de s curit (ATF 127 III 474 consid. 2b/bb = JdT 2002 I 352 ; arr t du Tribunal f d ral 5A_392/2014 du 20 ao t 2014 consid. 1.5).

Lorsquil sagit du sort denfants mineurs et de la contribution dentretien due ceux-ci, les maximes inquisitoire illimit e et doffice r gissent la proc dure
(art. 296, 55 al. 2 et 58 al. 2 CPC). La Cour nest ainsi pas li e par les conclusions des parties (art. 296 al. 3 CPC). Toutefois, lobligation du juge d tablir doffice les faits nest pas sans limite. En effet, la maxime inquisitoire ne dispense pas les parties de collaborer activement la proc dure et d tayer leurs propres th ses; il leur incombe de renseigner le juge sur les faits de la cause et de lui indiquer les moyens de preuve disponibles (ATF 128 III 411 consid. 3.2.1; arr t du Tribunal f d ral 5A_808/2012 du 29 ao t 2013 consid. 4.3.2).

3. Cest juste titre que les parties ne remettent pas en cause la comp tence des tribunaux genevois (art. 5 ch. 2 let. a de la Convention de Lugano du 30 octobre 2007) ou lapplication du droit suisse au pr sent litige (art. 83 LDIP; art. 4 de la Convention sur la loi applicable aux obligations alimentaires du 2 octobre 1973).

4. 4.1 Les faits et moyens de preuve nouveaux ne sont pris en compte que si (a) ils sont invoqu s sans retard et (b) ils ne pouvaient tre invoqu s ou produits devant la premi re instance bien que la partie qui sen pr vaut ait fait preuve de la diligence requise (art. 317 al. 1 CPC).

Lorsque la proc dure est soumise la maxime inquisitoire illimit e, ce qui est notamment le cas dans les causes concernant les enfants mineurs (art. 296 CPC), les parties peuvent pr senter des nova en appel m me si les conditions de
lart. 317 al. 1 CPC ne sont pas r unies (arr t du Tribunal f d ral 5A _788/2017 du 2 juillet 2018 consid. 4 2.1 destin la publication).

4.2 En l esp ce, compte tenu des principes rappel s ci-dessus, l ensemble des pi ces nouvellement produites par les parties ainsi que les faits nouveaux quelles comportent sont recevables.

5. Lappelante sollicite pr alablement quil soit ordonn lintim ou sa banque de produire tous les relev s de comptes li s au portefeuille 1__, dont les rubriques 2__ et 3__, au 31 d cembre 2017, ainsi que les documents d montrant d ventuels transferts ou retraits.

5.1 Selon lart. 316 al. 3 CPC, linstance dappel peut librement d cider dadministrer des preuves : elle peut ainsi ordonner que des preuves administr es en premi re instance le soient nouveau devant elle, faire administrer des preuves cart es par le tribunal de premi re instance ou encore d cider ladministration de toutes autres preuves. N anmoins, cette disposition ne conf re pas lappelant un droit la r ouverture de la proc dure probatoire et ladministration de preuves. Linstance dappel peut en particulier proc der une appr ciation anticip e des preuves, lorsquelle estime que le moyen de preuve requis ne pourrait pas fournir la preuve attendue ou ne pourrait en aucun cas pr valoir sur les autres moyens de preuve d j administr s par le tribunal de premi re instance, savoir lorsquil ne serait pas de nature modifier le r sultat des preuves quelle tient pour acquis (ATF 138 III 374 consid. 4.3.2; arr t du Tribunal f d ral 5A_851/2015 du
23 mars 2016 consid. 3.1). Lautorit jouit dun large pouvoir dappr ciation (arr t du Tribunal f d ral 4A_229/2012 du 19 juillet 2012 consid. 4).

5.2 En loccurrence, en premi re instance, lintim a vers la proc dure des extraits de relev s de fortune li s aux portefeuilles susvis s, dat s des 1er janvier et 31 d cembre 2017. La Cour consid re quelle est d s lors suffisamment renseign e pour trancher, du moins sous langle de la vraisemblance, les questions qui lui sont soumises dans le cadre de la pr sente proc dure en vue de fixer le montant des contributions dentretien litigieuses.

Au regard de la nature sommaire de la pr sente proc dure, lappelante sera d bout e de ses conclusions pr alables en production de pi ces.

6. Tant lappelante que lintim critiquent la quotit des contributions dentretien allou es aux enfants.

6.1.1 A teneur de lart. 276 CC, auquel renvoie lart. 176 al. 1 ch. 3 CC, lentretien de lenfant est assur par les soins, l ducation et des prestations p cuniaires
(al. 1). Les p re et m re contribuent ensemble, chacun selon ses facult s, lentretien convenable de lenfant et assument en particulier les frais de sa prise en charge, de son ducation, de sa formation et des mesures prises pour le prot ger (al. 2).

Selon lart. 285 al. 1 CC, auquel renvoie lart. 176 al. 1 ch. 3 CC, la contribution dentretien doit correspondre aux besoins de lenfant ainsi qu la situation et aux ressources de ses p re et m re; il est tenu compte de la fortune et des revenus de lenfant (al. 1).

Ces diff rents crit res doivent tre pris en consid ration et exercent une influence r ciproque les uns sur les autres (ATF 134 III 337 consid. 2.2.2). Les besoins de lenfant doivent tre r partis entre les p re et m re en fonction de leurs capacit s contributives respectives (ATF 120 II 285 consid. 3a/cc; arr ts du Tribunal f d ral 5A_134/2016 du 16 juillet 2016 consid. 3 et 5A_386/2012 du 23 juillet 2012 consid. 4.2). Les enfants ont le droit de recevoir une ducation et de b n ficier dun niveau de vie qui correspondent la situation des parents; leurs besoins doivent galement tre calcul s de mani re plus large lorsque les parents b n ficient dun niveau de vie plus lev (ATF 120 II 285 consid. 3; arr ts du Tribunal f d ral 5A_60/2016 du 20 avril 2016 consid. 3; 5A_959/2013 du
1er octobre 2014 consid. 9.2.2).

6.1.2 La contribution dentretien sert aussi garantir la prise en charge de lenfant par les parents et les tiers (art. 285 al. 2).

Il revient toujours au juge dexaminer si, dans le cas desp ce, le versement dune contribution de prise en charge se justifie et combien elle doit se monter (Message, op. cit., p. 557).

6.1.3 Que ce soit pour la contribution en faveur du conjoint ou de lenfant, la loi ne prescrit pas de m thode de calcul particuli re pour arr ter la quotit de la contribution dentretien. Sa fixation rel ve de lappr ciation du juge, qui jouit dun large pouvoir dappr ciation et applique les r gles du droit et de l quit
(art. 4 CC; ATF 140 III 337 consid. 4.2.2; 134 III 577 consid. 4; 128 III 411 consid. 3.2.2).

En cas de situation financi re favorable, dans laquelle les frais suppl mentaires li s lexistence de deux m nages s par s sont couverts, la comparaison des revenus et des minima vitaux des poux est inopportune; il faut alors se
fonder sur les d penses indispensables au maintien du train de vie de la vie commune. Cette m thode implique un calcul concret. Il incombe au cr ancier dentretien de pr ciser les d penses n cessaires son train de vie et de rendre celles-ci vraisemblables (ATF 115 II 424 consid. 3; arr ts du Tribunal f d ral 5A_137/2017 du 29 juin 2017 consid. 4.1; 5A_932/2015 du 10 mai 2016
consid. 4.3). Le train de vie men jusqu la cessation de la vie commune constitue la limite sup rieure du droit lentretien (ATF 121 I 97 consid. 3b; 118 II 376 consid. 20b; arr t du Tribunal f d ral 5A_137/2017 cit consid. 4.1).

Il est admissible de recourir la m thode du minimum vital largi avec r partition de lexc dent lorsque, bien que b n ficiant dune situation financi re favorable, les poux d pensaient lentier de leurs revenus (ce qui est le cas lorsquil est tabli quils ne r alisaient pas d conomies ou que le conjoint d biteur ne d montre pas une quote-part d pargne) ou encore que, en raison des frais suppl mentaires li s lexistence de deux m nages s par s, la quote-part d pargne existant jusqualors est enti rement absorb e par lentretien courant. Dans ce cas, cette m thode permet en effet de tenir compte ad quatement du niveau de vie avant la cessation de la vie commune lequel constitue la limite sup rieure du droit lentretien et des restrictions celui-ci qui peuvent tre impos es chacun des poux (arr t du Tribunal f d ral 5A_970/2017 du 7 juin 2018 consid. 4.2).

Il nest pas n cessaire de d montrer avoir r alis des conomies durant
lunion pour que la m thode concr te soit applicable (arr t du Tribunal f d ral 5A_137/2017 du 29 juin 2017 consid. 7.2).

6.1.4 Le revenu de la fortune est pris en consid ration au m me titre que le revenu de lactivit lucrative et, lorsque la fortune ne produit aucun ou quun faible rendement, il peut tre tenu compte dun revenu hypoth tique (ATF 117 II 16 consid. 1b; arr t du Tribunal f d ral 5A_372/2015 du 29 septembre 2015 consid. 2.1.2). Dans plusieurs arr ts, le Tribunal f d ral a retenu que le rendement de la fortune mobili re pouvait tre estim 3% lan (arr ts du Tribunal f d ral 5A_959/2013 du 1er octobre 2014 consid. 5; 5A_48/2013 du 19 juillet 2013 consid. 4.1.1 et 4.2 et 5A_662/2008 du 6 f vrier 2009 consid. 3.2).

Les frais de d placement qui peuvent tre retenus dans les charges sont les co ts effectifs dentretien et dutilisation et, d faut, la question doit tre examin e selon les r gles relatives au minimum vital du droit des poursuites (arr t du Tribunal f d ral 5A_100/2012 du 30 ao t 2012 consid. 5.2).

6.2 En lesp ce, les parties b n ficient dune situation financi re favorable, au vu de leurs revenus cumul s (cf. infra ch. 6.2.1 et 6.2.2), qui sont suffisants pour couvrir toutes leurs charges, malgr les frais suppl mentaires li s lexistence de deux m nages s par s. Les contributions dues lentretien des enfants doivent donc en principe tre calcul es en fonction des d penses n cessaires au maintien du train de vie ant rieur, conform ment aux principes rappel s ci-dessus. Cest donc juste titre que lappelante reproche au premier juge davoir appliqu la m thode du minimum vital avec r partition de lexc dent.

6.2.1 Diff rents postes de revenus de l poux sont litigieux.

Lintim reproche au Tribunal davoir estim son salaire mensuel net 10184 fr. et soutient quil per oit ce titre un montant de 9708 fr. seulement. Son grief est cependant mal fond . Il r sulte des pi ces produites que lintim a per u un salaire mensuel net moyen de 10490 fr. environ en 2017. Il est admis quil y a lieu de d duire du montant vers par lemployeur les allocations pour enfants, qui totalisent 912 fr. par mois. Il faut ensuite y ajouter le montant de 607 fr. d duit par lemployeur pour la prime dassurance-maladie de l pouse, mais rembours mensuellement par celle-ci. Le salaire net r ellement per u par lintim se rapproche d s lors bien du montant retenu par le Tribunal (10490 fr. 912 fr. + 607 fr.).

Tant lappelante que l intim contestent le montant de 400 fr. retenu titre de revenus mobiliers. Pour parvenir ce chiffre, le Tribunal est probablement parti du montant de 367828 fr. correspondant l tat de la fortune r sultant du relev tabli le 1er janvier 2017, puisquil a expliqu que cela correspondait un rendement de la fortune denviron 1.25 % (367828 fr. x 1.25%/12= 383 fr., vraisemblablement arrondi 400 fr.).

Lappelante fait valoir quil faudrait imputer son poux un montant de 1630 fr. titre de revenu mensuel de la fortune, correspondant un taux de rendement annuel de 3% sur une fortune mobili re quelle estime 652304 fr. (recte: 652354 fr., soit laddition de la fortune r sultant des pi ces n 39 et 39bis produites par l poux: 367828 fr. + 284526 fr.).

Les pi ces n 39 et 39bis susvis es, soit des relev s de fortune (non fournis dans leur int gralit ), concernent deux portefeuilles diff rents, portant les n s 2__ et 3__. Il r sulte de ces pi ces que lintim poss dait une fortune nette de 367828 fr. au d but de lann e 2017 sagissant du premier portefeuille et
une fortune nette de 284526 fr. au 31 d cembre 2017 sagissant du second portefeuille. Faute d l ments de preuve, il ne para t pas cr dible quil sagisse de la m me fortune deux p riodes diff rentes, comme tente de le faire croire lintim . M me si les deux relev s produits par lintim font tat de la fortune contenue dans chaque portefeuille deux p riodes bien distinctes, les deux montants seront cumul s, comme le propose lappelante, en vue dobtenir une estimation de la fortune mobili re totale de lint ress .

Quand bien m me les rendements de la fortune mobili re ont notoirement diminu depuis quelques ann es, il ne para t pas excessif de consid rer que lintim serait en mesure de tirer de cette fortune des revenus nets, frais de d p t d duits, approchant le taux annuel de 2%, soit un taux l g rement inf rieur celui retenu dans la jurisprudence rappel e ci-dessus. Il sera donc retenu, sous langle de la vraisemblance, que les revenus mobiliers de lintim sont, ou devraient hypoth tiquement tre, de lordre de 13050 fr. par an (652354 fr. x 2%), ce qui revient environ 1090 fr. par mois.

Compte tenu de ce qui pr c de, les ressources mensuelles nettes de l intim peuvent tre arr t es au montant arrondi de 11840 fr., comprenant 10184 fr. de salaire net, 1090 fr. de revenus tir s de la fortune mobili re et 567 fr. (montant non contest ) de revenus locatifs retir s des biens immobiliers en Belgique.

Concernant les charges, l intim fait valoir que ses frais de v hicule ont t arbitrairement estim s 250 fr. par le Tribunal, alors qu il avait justifi par pi ces que ceux-ci totalisaient en r alit 640 fr. 40, en prenant en compte la prime d assurance pour le v hicule, les frais dessence et les frais de garagiste.

Son grief est partiellement fond . Il ressort des l ments du dossier que lassurance du v hicule revient 147 fr. 60 par mois et que les frais dessence s l vent en moyenne 190 fr. par mois, tant pr cis que les frais dessence compl mentaires pr tendument pay s en esp ces ne peuvent tre pris en compte, faute d tre rendus vraisemblables. Les frais dentretien peuvent en outre tre retenus hauteur de 220 fr. par mois environ [(1786 fr. 50 et 90 fr. en 2016 + 1751 fr. 05 et 1717 fr. 35 en 2017)/2/12]. Les frais de v hicule de lintim totalisent d s lors 560 fr. environ par mois.

Lintim conteste en outre avec raison la non prise en compte du co t effectif de la femme de m nage quil emploie. Il r sulte en effet des pi ces produites que lesdits frais s l vent 368 fr. par mois (300 fr. de salaire net + 68 fr. de charges sociales).

Sans d velopper une quelconque motivation sur la question, lintim reproche au Tribunal de ne pas avoir pris en consid ration sa charge fiscale. Il perd cependant de vue quil est impos la source, de sorte que le salaire retenu ci-dessus est dores et d j net dimp t. Pour le surplus, les ventuels imp ts compl mentaires que lintim pourrait tre amen payer (cf. notamment art. 5 Loi sur l imposition la source des personnes physiques et morales) paraissent a priori compens s par la diminution de limposition la source qui r sultera de la prise en compte des pensions alimentaires quil est condamn verser (cf. infra ch. 6.2.4).

Les charges de lintim peuvent d s lors tre arr t es 5854 fr., comprenant 1200 fr. dentretien de base OP, 2890 fr. de loyer, charges comprises, 25 fr. de SIG, 17 fr. de parking, 560 fr. de frais li s au v hicule, 31 fr. d assurance m nage et RC, 79 fr. de frais m dicaux non couverts par l assurance, 109 fr. d assurance vie H__, 35 fr. d assurance vie I__, 368 fr. pour la femme de m nage, 540 fr. pour les vacances (cf. motivation sur ce point ci-dessous, ch. 6.2.2), tant rappel que la prime d assurance-maladie est d j d duite du salaire et que les imp ts sont pr lev s la source, de sorte quil ny a pas lieu de les ajouter aux charges.

Lintim b n ficie ainsi dun disponible mensuel, arrondi, de 5990 fr. (11840 fr. 5854 fr.).

6.2.2 Les revenus de l appelante, non contest s, s l vent 10096 fr. nets par mois.

L intim fait grief au Tribunal d avoir int gr les frais d employ de maison aux charges de l appelante et celles des enfants. Il consid re que son pouse, qui travaille domicile, dispose du temps n cessaire la tenue du m nage et la prise en charge des enfants, de sorte que lesdits frais seraient superflus, compte tenu des circonstances. Il tait par ailleurs disproportionn et in quitable de retenir un montant de 300 fr. pour une femme de m nage pour lui-m me et un montant de 2500 fr. pour un employ de maison pour son pouse et les enfants. Lappelante conteste la position de lintim et soutient que lemploy de maison, engag alors que les poux vivaient encore ensemble, est n cessaire notamment pour prendre en charge les enfants lorsquils rentrent de l cole ou encore lorsquils sont en vacances, puisquelle-m me ne b n ficie pas du m me nombre de semaines de vacances queux.

Il nest pas contest que les frais litigieux faisaient partie des charges des poux avant leur s paration. Dans la mesure o lappelante a droit au maintien du train de vie qui tait le sien, cest juste titre que ces frais, justifi s par pi ce, ont t admis. Au demeurant, la part affect e l pouse, soit un tiers de 2500 fr. (833 fr.), ne para t pas disproportionn e pour la tenue dune maison, ce dautant moins quil a t tenu compte dun montant de 368 fr. par mois pour une femme de m nage dans le budget de lappelant, alors que celui-ci occupe un appartement de quatre pi ces. Quand bien m me lappelante exerce son activit domicile, la n cessit de lemploy de maison est rendue suffisamment vraisemblable pour la prise en charge des enfants, compte tenu de leur ge (9 et 11 ans) et du fait que leur m re travaille temps complet. Enfin, lactivit fournie par lemploy de maison profitant tant lappelante pour les t ches m nag res, quaux enfants, dont il soccupe notamment apr s l cole et durant une partie des vacances, la r partition des frais raison dun tiers par t te ne para t pas critiquable. Les griefs de lintim sur ces points seront donc rejet s.

L appelante reproche au Tribunal d avoir cart une partie des charges all gu es, en particulier les frais de coiffeur, de soins et sant ainsi que de vacances, qui taient pourtant d ment justifi es par pi ces.

Lappelante a certes produit des relev s de carte de cr dit faisant tat de
frais de coiffeur hauteur de 223 fr. par mois en moyenne entre le 6 juillet
et le 9 septembre 2017. Cela tant, rien ne prouve ou ne permet de rendre vraisemblable que ces frais existaient d j de mani re aussi importante du temps de la vie commune. Par ailleurs, la r gularit de ces frais nest pas prouv e, les relev s produits ne portant que sur une courte p riode. Cest donc juste titre que le Tribunal a cart ces frais. Le m me raisonnement sapplique par ailleurs en ce qui concerne les soins de beaut all gu s.

En revanche, cest juste titre que lappelante et lintim reprochent au Tribunal davoir exclu les frais li s aux vacances, puisque chacun des poux a admis quils partaient r guli rement en vacances en famille avant la s paration et que chacun a all gu devant le Tribunal un montant mensuel relativement important pour ce poste (865 fr. 80 pour l poux et 755 fr pour l pouse). Les parties nont cependant pas produit de justificatifs permettant de d terminer le montant consacr aux vacances l poque. Les pi ces fournies en appel font tat de d penses hauteur de 4800 fr. environ pour dix jours de vacances pour lintim et ses enfants, respectivement un montant de 6500 fr. environ pour deux semaines de vacances de lappelante avec ses enfants. Compte tenu du fait que d sormais les deux enfants passeront la moiti de leurs vacances avec chacun de leur parent et quil para t vraisemblable que ces derniers continueront demmener les enfants l tranger pendant tout le moins deux semaines par an, un montant de 540 fr. (6500 fr./12) sera retenu ce titre pour chaque partie, tant pr cis que du c t de lappelante, ce montant sera r parti par t te, compte tenu de la pension alimentaire fixer pour les enfants (540 fr./3 =180 fr.).

Sur la base des revenus de lappelante (salaire, pensions alimentaires des enfants, allocations pour enfants, valeur locative apr s abattement de limmeuble dont elle est copropri taire [16806 fr., selon d claration fiscale 2016]), la charge fiscale de lint ress e peut tre estim e 26380 fr. environ par an, soit 2200 fr. environ par mois.

Compte tenu de ce qui pr c de, les charges de lappelante totalisent 7376 fr., comprenant 1350 fr. d entretien de base OP (montant non contest ), 1200 fr. de frais de logement (70% de1713 fr. 65), 559 fr. de prime d assurance-maladie, 93 fr. de frais m dicaux non couverts, 2200 fr. dimp ts, 564 fr. de 3 me pilier, 250 fr. de frais de d placement en v hicule priv (estimation non contest e), 81 fr. d abonnement de TPG, 66 fr. de frais pour une alarme, 833 fr. pour un employ de maison (1/3 de 2500 fr.), 180 fr. pour les vacances.

Le budget de lappelante pr sente mensuellement un solde positif de 2720 fr. (10096 fr. 7376 fr.)

6.2.3 L appelante reproche au premier juge d avoir refus de prendre en compte les charges d pargne et de loisirs quelle aurait justifi es par titres , ainsi que les charges li es au ski et aux cadeaux pourtant admises, selon elle, par les deux parties.

Pour sa part, lintim conteste la prise en compte de l colage priv dans le budget des enfants partir de la rentr e scolaire 2018-2019, dans la mesure o il consid re que la situation financi re de la famille ne permet plus le maintien de telles d penses et que l cole publique Gen ve est de qualit . L pouse est oppos e ce que l colage des enfants soit modifi .

Il n est pas contest que linscription des enfants en cole priv e r sulte dun choix du couple. Par ailleurs, la situation financi re favorable des parties leur permet de continuer en assumer les co ts malgr laugmentation des frais li es lexistence de deux m nages s par s, chaque poux continuant en outre de b n ficier dun disponible confortable apr s paiement de toutes les charges. En l tat, il ny a donc pas lieu dexclure les frais li s l cole priv e des enfants.

Les frais invoqu s pour le ski et les cadeaux nont ni t justifi s par pi ces ni reconnus par lintim , contrairement ce que soutient lappelante, de sorte que cest juste titre quils nont pas t ajout s aux charges des enfants, tant rappel quun montant de 93 fr. par mois figure d j dans le budget de chacun deux pour les loisirs.

Les versements de lappelante sur les comptes pargne de ses enfants ne constituent pas une charge effective de ces derniers, de sorte quil ne se justifie pas den tenir compte, tant pour le surplus relev que lint ress e na pas d montr la r gularit de ses virements ce titre.

Les besoins mensuels de C__ se montent d s lors 2176 fr., soit 400 fr. d entretien de base OP, 257 fr. de participation aux frais de logement (15% de 1713 fr. 65), 833 fr. correspondant au tiers du salaire de l employ de maison, 25 fr. de frais m dicaux non couverts, 570 fr. de solde d colage priv (le solde tant pris en charge par l employeur du p re), 85 fr. de cours de danse, 156 fr. de tennis, 93 fr. de loisirs, 33 fr. d abonnement TPG, 180 fr. de vacances, dont il faut d duire les allocations pour enfant de 456 fr.

Les charges de D__ comprennent 600 fr. d entretien de base OP, 257 fr. de participation aux frais de logement (15% de 1713 fr. 65), 833 fr. correspondant au tiers du salaire de l employ de maison, 43 fr. de frais m dicaux non couverts, 578 fr. d colage priv , 156 fr. de tennis, 93 fr. de loisirs, 33 fr. d abonnement TPG et 180 fr. de vacances et totalisent d s lors 2773 fr. Apr s d duction des allocations pour enfant, les besoins de D__ s l vent 2317 fr. par mois.

6.2.4 Compte tenu de lensemble de ce qui pr c de, les pensions alimentaires mensuelles dues par lintim seront arr t es 1850 fr. pour C__ et 2050 fr. pour D__. Le montant ainsi allou chaque enfant est ad quat et quitable, compte tenu des ressources de chacun des parents, des besoins des enfants, du niveau de vie de la famille pendant la vie commune et du fait que la m re prend davantage en charge les enfants au quotidien.

Apr s paiement de sa part au co t d entretien des enfants, le p re disposera encore de 2 090 fr. (5990 fr. de disponible 1850 fr. 2050 fr.) tandis que la m re b n ficiera de 2127 fr. environ (2720 fr. de disponible 593 fr. correspondant au solde du co t d entretien des deux enfants). Chacun des parents b n fice ainsi d un train de vie similaire.

A noter que la question dune contribution de prise en charge ne se pose pas, ce qui nest au demeurant pas contest , puisque les frais de subsistance de l appelante sont enti rement couverts par ses revenus, de sorte que la prise en charge des enfants est dores et d j garantie.

Pour le surplus, les revenus de lintim tant suffisants, il nest pas n cessaire, contrairement ce que fait valoir lappelante, dexiger de celui-ci quil puise dans sa fortune afin de couvrir les besoins des enfants.

Il sensuit que le chiffre 5, premier paragraphe, du dispositif du jugement querell sera annul et il sera statu conform ment ce qui pr c de.

7. L intim conteste le dies a quo des contributions d entretien.

7.1 A teneur de lart. 173 al. 3 CC, la contribution prend effet au plus t t une ann e avant le d p t de la requ te ou une date ult rieure, la fixation du dies a quo relevant toutefois de lappr ciation du juge (ATF 111 II 103 consid. 4; arr ts du Tribunal f d ral 5A_681/2014 du 14 avril 2015 consid. 4.3; 5P_442/2006 du 8 janvier 2007 consid. 3.2).

Leffet r troactif ne se justifie que si lentretien d na pas t assum en
nature ou en esp ces ou d s quil a cess de l tre (arr ts du Tribunal f d ral 5A_371/2015 du 29 septembre 2015 consid. 3.1; 5A_591/2011 du 7 d cembre 2011 consid. 5.2).

7.2 En l esp ce, lintim all gue avoir vers son pouse un montant total de 58265 fr. 65 sur la p riode du 1er octobre 2016 au 31 ao t 2017 pour contribuer aux frais de la famille, de sorte quil ne se justifie pas de le condamner payer les pensions alimentaires de mani re r troactive.

Il r sulte des pi ces produites que lintim a transf r son pouse diverses sommes totalisant 25546 fr. 97 entre les mois doctobre 2016 et ao t 2017. Il a par ailleurs pris en charge divers frais incombant d sormais son pouse, soit certains frais li s lemploy de maison, des factures SIG et lassurance m nage de la villa familiale. Dans la mesure o il sagit de d penses qui font galement partie du budget des enfants (au vu notamment de leur participation aux frais de logement), il sera retenu que les factures acquitt es par lintim , qui totalisent 7162 fr. 75 (3266 fr. 55 pour lemploy de maison, 2074 fr. 15 fr. pour les SIG et 1822 fr. 05 pour lassurance-m nage), doivent tre prises en compte pour d terminer dans quelle mesure il a contribu lentretien des siens avant le d p t de la requ te de mesures protectrices de lunion conjugale.

Par ailleurs, pour la p riode doctobre 2016 ao t 2017, il peut tre retenu, dapr s les pi ces du dossier et les explications fournies, que lintim sest acquitt de la moiti des frais d colage des enfants, soit la moiti du solde incombant aux parents apr s participation auxdits frais par lemployeur du premier nomm (570 fr./2 de frais d colage mensuels pour C__, plus 578 fr./2 pour D__), ce qui revient un montant total de 6314 fr. sur les onze mois consid r s.

En revanche, les divers montants acquitt s notamment pour le remplacement de la hotte ou de la chaudi re ne seront pas pris en consid ration, puisquil sagit de frais extraordinaires.

Au total, il appara t quentre les mois doctobre 2016 et ao t 2017, lintim a contribu lentretien de ses enfants hauteur de 39023 fr. 72 (25546 fr. 97 + 7162 fr. 75 + 6314 fr.), ce qui revient, en moyenne, 3550 fr. par mois. Ce montant ne suffit pas pour couvrir les pensions alimentaires quil a t condamn verser ses enfants (cf. supra consid. 6.2.4), lesquelles totalisent 3900 fr. par mois, allocation pour enfant en sus.

Par la suite, d s le mois de septembre 2017, lintim a vers 3000 fr. par mois son pouse, soit 1812 fr. de moins que le montant total mensuellement d ses enfants (3000 fr. 3900 fr. 2 x 456 fr.).

Il sensuit que lintim na que partiellement satisfait son devoir dentretien envers ses enfants durant lann e pr c dant le d p t de la requ te de mesures protectrices de lunion conjugale. Cest donc juste titre que le Tribunal a fix le dies a quo au 10 octobre 2016.

Il convient cependant de tenir compte des montants dores et d j vers s par lintim entre les mois doctobre 2016 et ao t 2017, ainsi que des 3000 fr. vers s mensuellement depuis le mois de septembre 2017.

Le second paragraphe du chiffre 5 du dispositif du jugement querell sera donc modifi en ce sens.

8. 8.1 Si linstance dappel statue nouveau, elle se prononce sur les frais de la premi re instance (art. 318 al. 3 CPC).

Les parties ne critiquent ni la quotit ni la r partition des frais de premi re instance, laquelle appara t au demeurant conforme au r glement fixant le tarif des frais en mati re civile (RTFMC; E 1 05.10 ). Ces l ments seront donc confirm s, compte tenu de la nature familiale du litige.

8.2 Les frais judiciaires relatifs aux appels d pos s par chacune des parties, y compris la d cision sur effet suspensif, seront arr t s un total de 3000 fr.
(art. 31 et 35 RTFMC). Pour les motifs d j susmentionn s, lesdits frais seront r partis parts gales entre les poux. Ils seront partiellement compens s avec les avances de frais de 1250 fr. et 1450 fr. op r es par lappelante et lintim , lesquelles demeurent acquises lEtat de Gen ve (art. 111 al. 1 CPC). Lappelante sera en outre condamn e verser 250 fr. et lintim 50 fr. lEtat de Gen ve, soit pour lui les Services financiers du Pouvoir judiciaire.

Pour le surplus, chaque partie supportera ses propres d pens dappel (art. 107
al. 1 let. c CPC).

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