Urteil Cour civile (GE)

1. 1.1. Interjet dans les d lai et forme utiles (art. 130, 131 et 311 al. 1 CPC), par une partie qui y a int r t (art. 59 al. 2 let. a CPC), lencontre dune d cision finale (art. 308 al. 1 let. a CPC) qui statue sur des conclusions dont la valeur litigieuse est, compte tenu de la quotit des pr tentions contest es en premi re instance, sup rieure 10000 fr. (art. 91 al. 1 et 308 al. 2 CPC), lappel est recevable.

1.2. La Cour revoit la cause avec un plein pouvoir dexamen (art. 310 CPC), dans les limites pos es par les maximes des d bats (art. 55 al. 1 CPC) et de disposition (art. 58 al. 1 CPC) applicables la pr sente proc dure.

2. Lappelant conteste la quotit de la r mun ration de lintim e arr t e 25070 fr. par le premier juge, soutenant que celle-ci ne saurait exc der 11550 fr. 20 fr., acompte de 7000 fr. vers par ses soins non d duit.

2.1. Il fait valoir, en premier lieu, que les parties se sont accord es sur les prix unitaires facturer, lesquels devaient tre identiques aux tarifs appliqu s par F__ SA; pour cette raison, il avait all gu contest par lintim e remis D__, avant lex cution des travaux, "une facture" tablie par cette soci t .

2.1.1. La r mun ration de lentrepreneur se d termine selon la convention conclue par les parties (art. 373 CO) ou, d faut, dapr s le travail effectivement fourni par celui-l (art. 374 CO).

Le prix ferme - " forfait" selon lart. 373 CO est celui que les cocontractants arr tent lavance et qui ne sera, en principe, plus modifi (CHAIX, in Commentaire romand, CO-I, 2e d., 2012, no 5 ad art. 373 CO; TERCIER/FAVRE, Les contrats sp ciaux, 4e d., 2009, p. 701 no 4663). Le tarif unitaire est un mode de r mun ration forfaitaire; il consiste fixer les montants dus pour les unit s pi ce, m tre carr , kilo, etc. qui seront n cessaires lex cution de louvrage; la quantit d terminante dunit s est, quant elle, constat e la fin des travaux, soit en proc dant au comptage de celles qui auront t r ellement utilis es par lentrepreneur (m tr effectif), soit sur la base de plan (m tr th orique) (arr t du Tribunal f d ral 4C.88/2005 du 8 juillet 2005, consid. 2; ATF 113 Il 513 consid. 3b p. 516 = JdT 1989 I 10 ; CHAIX, op. cit., no 7 ad art. 373 CO; TERCIER/FAVRE, op. cit., p. 702 no 4672 et ss).

Il incombe la partie qui se pr vaut de lexistence dun tarif forfaitaire den apporter la preuve (art. 8 CC). En cas de doute, le prix de louvrage se d termine dapr s la valeur du travail et les d penses de lentrepreneur (art. 374 CO; arr ts du Tribunal f d ral 4C.211/2005 du 9 janvier 2006, consid. 4.1; 4P.299/2005 du 18 ao t 2005, consid. 3.1; CHAIX, op. cit., no 34 ad art. 373 CO; TERCIER/FAVRE, op. cit., p. 700 no 4662)

2.1.2. Dans la pr sente affaire, les parties nont sign aucun document crit fixant, ou permettant de d terminer, la r mun ration due lintim e.

La th se avanc e par lappelant impr cise, puisque lint ress se contente de faire tat de la remise d"une facture" sa partie adverse sans se r f rer un document en particulier - ne trouve pas une assise suffisante dans le dossier.

En effet, si le t moin E__ a d clar avoir entendu D__ dire quil reprendrait, en relation avec les prestations litigieuses, les prix unitaires devis s par F__ SA pour des travaux ex cuter dans un appartement de configuration identique situ au-dessus de celui concern par la pr sente proc dure, aucun devis correspondant na t produit. Seule une facture finale se rapportant lactivit accomplie par cette soci t au troisi me tage de limmeuble a t vers e au dossier, sous cote 17 du charg de larchitecte (cf. cet gard lettre C.ab EN FAIT). Comme ce document a t tabli le 16 juin 2009, soit pr s dune ann e apr s la fin du contrat dentreprise ayant li les parties, il ne peut sagir de la facture laquelle se r f re lappelant.

Le ma tre douvrage a galement produit un d compte du 31 janvier 2008 (pi ce num ro 16; cf. cet gard lettre C.ab EN FAIT), r pertoriant les quantit s et unit s utilis es par F__ SA pour des travaux effectu s au premier tage de son bien immobilier. Outre le fait que le logement vis par ces prestations, situ au-dessous de lappartement litigieux, ne correspond pas celui mentionn par le t moin E__, ce document ne permet pas d tablir les tarifs unitaires que larchitecte et la soci t anonyme pr cit e auraient convenu dappliquer, puisque la plupart des postes factur s ont fait lobjet de corrections manuscrites par celui-l . Ainsi, m me consid rer que ce d compte aurait t remis D__, le prix unitaire finalement retenu pour les types de travaux effectu s par F__ SA ne peut tre d termin sur cette base.

Au vu des consid rations qui pr c dent, lexistence dun accord des parties au sujet dune r mun ration forfaitaire de lintim e nest pas tablie.

Le prix de louvrage doit donc tre fix dapr s les crit res pos s par lart. 374 CO.

2.2. Lappelant pr tend, cet gard, que la valeur effective des prestations accomplies par sa partie adverse, num r es dans le d compte final du 19 novembre 2008, ne peut tre d termin e sur la base des l ments figurant au dossier.

Tout dabord et pour autant quon le comprenne, tant le mode de facturation adopt par lintim e qui a chiffr ses pr tentions pour partie de mani re unitaire et pour partie en r gie que les montants r pertori s dans le document litigieux ont t d cid s, respectivement fix s, unilat ralement par la soci t intim e et en contradiction avec les principes usuellement appliqu s dans la branche concern e, consacr s par la norme SIA-118, de sorte quils ne sauraient servir de fondement la fixation de la r mun ration de lentrepreneur. Ensuite, lexactitude des sommes factur es ne peut tre v rifi e, ni partant tenue pour tablie, au regard des explications et pi ces fournies par lintim e. Enfin, les consid rations mises par I__ sont d nu es de force probante, compte tenu de la partialit dont a fait preuve ce sp cialiste en indiquant avoir tenu compte de la bonne foi de lintim e pour v rifier certains des postes factur s, pr sumant ainsi implicitement de sa mauvaise foi -, de la confirmation par ce dernier du mode de calcul en r gie de diverses prestations quand bien m me cette mani re de proc der nest autoris e quexceptionnellement par les normes SIA-118 ainsi que des motifs dont il sest dores et d j pr valu en premi re instance, expos s la lettre C.ag EN FAIT.

2.2.1. Lorsque le prix de louvrage na pas t fix davance par les parties, il se d termine dapr s la valeur du travail et les d penses de lentrepreneur (art. 374 CO).

Il appartient ce dernier d tablir le montant de la r mun ration quil pr tend recevoir du ma tre (art. 8 CC; arr t du Tribunal f d ral 4A_219/2009 du 25 septembre 2009, consid. 4). Cela suppose quil d montre lexistence des l ments n cessaires au juge pour fixer le co t de ses prestations, notamment que les frais voqu s (salaires, mat riel, etc.) sont r els et ont effectivement t support s, que ceux-ci taient n cessaires pour une ex cution soigneuse de louvrage accomplie par un entrepreneur diligent, enfin que les prix retenus pour chaque prestation sont applicables au cas desp ce, soit parce quils r sultent dun accord individuel ou de conditions g n rales int gr es au contrat, soit encore parce quils correspondent aux prix usuels savoir ceux couvrant les d penses r elles et garantissant un b n fice raisonnable pour la d termination desquels la mise en uvre dune expertise est recommand e (CHAIX, op. cit. no 15 ad art. 374 CO; TERCIER/FAVRE, op. cit., p. 709 s. no 4721 et ss).

2.2.2. Dans sa d cision sur le montant des prix effectifs, le magistrat, qui dispose dun certain pouvoir dappr ciation, doit prendre en consid ration toutes les circonstances du cas particulier; il est tenu par l ventuel accord des parties au sujet dune m thode de calcul se rapportant la r mun ration de lentrepreneur, telle quune facturation des prestations en r gie ou selon des tarifs fix s par des normes professionnelles (CHAIX, op. cit. n 10 ad art. 374 CO).

Les normes SIA qui ne rev tent pas le caract re dun usage dans la branche quelles r glementent - ne sont, g n ralement, pas d terminantes pour fixer la r mun ration de lentrepreneur si elles nont pas t int gr es au contrat (arr ts du Tribunal f d ral 4C.237/2003 du 1er avril 2004 du, consid. 3.1.2 et 4C.158/2001 du 15 octobre 2001, consid. 1.c/aa; ATF 118 II 295 consid. 2a p. 296 = JdT 1993 I 400 ; 117 II 282 consid. 4b p. 282 s. = JdT 1992 I 299 ).

2.2.3. Lorsquelle ordonne une expertise, lautorit judiciaire nest, en principe, pas li e par les conclusions du sp cialiste quelle a d sign . Bien quelle appr cie librement les preuves recueillies dans la proc dure, elle ne saurait toutefois, sans motifs s rieux, substituer son opinion celle de lexpert, sous peine de verser dans larbitraire (arr ts du Tribunal f d ral 4A_204/2010 du 29 juin 2010, consid. 3.1.1, 4A_462/2008 du 22 d cembre 2008 consid. 6.2 et 4D_8/2008 du 31 mars 2008, consid. 3.2.1; ATF 132 III 384 consid. 4.2.3 p. 391 = JdT 2008 I 451 ; 130 I 337 consid. 5.4.2 p. 345 s. = JdT 2005 I 95 ). Constituent des circonstances susceptibles d branler la cr dibilit dune expertise le fait que celle-ci contienne des contradictions, que son auteur la d mente sur des points importants lors dune d termination ult rieure, quelle repose sur des constatations factuelles erron es ou des lacunes, voire quelle se fonde sur des pi ces dont lautorit appr cie diff remment la valeur probante ou la port e (arr ts du Tribunal f d ral 4A_204/2010 , 4A_462/2008 ainsi que 4D_8/2008 pr cit s et les r f rences cit es). Dans le cadre de son appr ciation, le juge nest pas tenu de contr ler, par exemple laide douvrages sp cialis s, lexactitude scientifique de lavis de lexpert (arr t du Tribunal f d ral 4A_365/2011 du 13 septembre 2011, consid. 3.2).

2.2.4. En lesp ce, lintim e a tabli, le 19 novembre 2008, un d compte num rant et chiffrant, soit en m tr s, soit "en bloc", les divers travaux quelle a ex cut s pour le compte de lappelant.

Il ne ressort pas de la proc dure que les parties se seraient accord es, express ment ou tacitement, pour appliquer la norme SIA-118 leurs rapports, selon laquelle la r mun ration de lentrepreneur est essentiellement fix e au moyen de prix unitaires, le cas ch ant tablis sur la base de m tr s contradictoires (art. 38 ss, 44 ss et 153 norme SIA-118). Lintim e n tait donc pas tenue de facturer ses prestations conform ment aux modalit s pr vues par ce texte. A titre superf tatoire, la Cour rel ve que la norme pr cit e ne constitue pas lexpression dun usage; en tout tat, la prise en consid ration dune pratique dans le cadre de relations contractuelles est uniquement possible lorsque les parties ont convenu de sy r f rer ou lorsque la loi y renvoie, ce qui nest pas le cas de lart. 374 CO (GAUCH, Der Werkvertrag, 5e d., 2011, p. 282 s. no 960; TERCIER/ FAVRE, op. cit., p. 628 no 4193).

Comme le d compte final litigieux au sujet duquel lintim e a fourni diverses explications et pi ces en vue de l tayer - d taille de mani re pr cise les prestations ex cut es par la soci t , la r mun ration due lentrepreneur peut tre fix e dapr s la valeur du travail et des d penses n cessaires lex cution de chacun des postes qui y est num r .

Pour s clairer sur le fait de savoir si les montants factur s par lintim e sont en ad quation avec les m tr s, le nombre dheures accomplies et les prix du march g n ralement applicables pour le type de travaux effectu s la date o ils lont t , aspects qui rel vent du domaine technique, le Tribunal a d sign I__, architecte dipl me EPFZ-SIA, en qualit dexpert.

Apr s avoir pris connaissance de la proc dure et s tre rendu dans lappartement de lappelant pour y prendre des mesures en pr sence des parties et de leurs conseils, ce sp cialiste a examin chacun des postes num r s dans la facture litigieuse et en a r duit certains. Il a expliqu avoir fond son appr ciation, pour les parties apparentes sur les m tr s relev s par ses soins, pour les parties non visibles sur des plans ou sur ce qui lui apparaissait plausible au vu de son exp rience professionnelle. Selon les rapports et avenant quil a tablis les 30 mai et 16 septembre 2011, dont il a confirm la teneur lors de deux auditions devant le Tribunal, le co t effectif des travaux r alis s par lintim e s l ve 25070 fr.

Il ny a pas lieu de remettre en cause limpartialit avec laquelle I__ a accompli sa mission. En effet, si ce dernier a d clar s tre fond sur les "dires et la bonne foi de lentreprise", cette assertion se limite une unique prestation accomplie par lintim e, savoir le piquage dun mur ab m pour permettre la pose dun enduit, activit dont il navait pu v rifier lampleur, la paroi concern e ayant t recouverte dudit enduit. Comme ce sp cialiste a partiellement r duit le montant factur ce titre par lentrepreneur et quil a galement indiqu s tre fond , pour les parties non visibles de louvrage, sur son exp rience professionnelle, il ne peut tre retenu quil aurait fait preuve de pr vention l gard de lappelant. A titre superf tatoire, il appartenait au ma tre de louvrage, sil lestimait justifi , de solliciter la r cusation de I__ dans les d lai et forme requis par lart. 258 al. 2 aLPC lancien droit de proc dure tant applicable devant le premier juge (art. 404 al. 1 CPC) et de sopposer ce que lint ress tablisse un avenant son premier rapport, respectivement quil soit entendu une seconde reprise, ce quil na pas fait.

Lexpertise nest, au surplus, entach e daucune erreur. En effet, les derni res conclusions chiffr es de I__, soit celles quil a formul es le 16 septembre 2011, tiennent compte de la rectification de certaines donn es dordre comptable. De m me, le fait, pour ce sp cialiste, davoir v rifi les postes factur s en r gie par lintim e en reprenant un libell identique nest pas critiquable, puisque les parties nont pas convenu dint grer les normes SIA-118 leurs rapports; ce mode de proc d est, au demeurant, sans incidence, dans la mesure o seule est d terminante, dans le cadre de lart. 374 CO, la valeur r elle des prestations accomplies, ind pendamment de la m thode de calcul utilis e pour parvenir l tablir. Par ailleurs, la Cour rel ve que les diverses soumissions re ues par lappelant et dont il se pr vaut au sujet desquelles il sera revenu ci-dessous font galement mention de tarifs "en bloc". Il ne peut davantage tre reproch au sp cialiste d sign par le Tribunal de s tre fond sur le descriptif du poste num ro 1 du d compte agencement de la cuisine pour v rifier le montant factur ce titre, le ma tre de louvrage nayant proc d aucune correction manuscrite sur celui-ci.

Les rapports et d clarations de I__ sont, de surcro t, complets et motiv s; en effet, ce dernier a expos la mani re dont il a estim le prix des ouvrages factur s "en bloc" mesure des objets concern s pour valuer leur surface, puis adaptation des r sultats au regard de divers param tres et d termin les tarifs du march applicables en 2008, savoir en se fondant sur son exp rience professionnelle et, parfois, sur des indications recueillies aupr s dentreprise(s) genevoise(s) (cf. cet gard lettres C.ad et C.af EN FAIT). Si, du point de vue de lappelant, il tait d terminant, pour v rifier les donn es retenues par lint ress , de conna tre le r sultat de chacune des mesures op r es par ses soins, respectivement des co ts exacts qui lui ont t indiqu s par des soci t s, il lui appartenait, soit dinterroger I__ sur ces points lors des audiences appoint es les 15 septembre et 24 novembre 2011 devant le Tribunal, soit de requ rir un compl ment dexpertise, sous forme orale - nouvelle audition au cours de laquelle le sp cialiste aurait t muni de ses notes ou crite, ce quil na pas fait.

Enfin, lexpertise nest contredite par aucun l ment figurant au dossier. Ainsi, les factures tablies entre 2008 et 2011 par F__ SA et/ou G__ SA concernent des travaux de gypserie-pl trerie ex cut s dans dautres appartements que celui vis par la pr sente proc dure, si bien quelles ne peuvent tre compar es au d compte litigieux, respectivement lappr ciation de lexpert son sujet. De surcro t, il nest pas tabli que les tarifs appliqu s par ces soci t s correspondraient aux co ts usuels dans le domaine concern ; tout au plus d notent-ils un ventuel accord des int ress s en relation avec la r mun ration de lentrepreneur. Les six soumissions re ues par lappelant en automne 2011 ne sont pas davantage susceptibles de remettre en cause lavis de I__. En effet, les offres tablies par les entreprises concern es lont t sur la base dun croquis qui ne comportait aucune cote; ces soci t s nont, au surplus, eu acc s ni au logement de lappelant, ni lint gralit de la proc dure. De surcro t, la proposition dex cuter un ouvrage un prix donn ne permet pas, elle seule, de retenir que le tarif offert correspond au prix du march . Le fait que les entreprises consult es par lappelant proposent daccomplir leurs prestations des prix sensiblement diff rents qui oscillent entre 15800 fr. et 21070 fr. environ infirme d j la repr sentativit des chiffres avanc s. De m me, les soumissions examin es faisaient suite un appel doffres lanc par lappelant, si bien que leurs auteurs pouvaient tre enclins, dans ce contexte, proposer des tarifs pr f rentiels. Enfin, apr s que lappelant lui a indiqu que certains des postes de la facture litigieuse avaient t devis s un montant inf rieur par les soci t s concern es, lexpert a confirm la teneur de ses rapport et avenant, rappelant en outre que le co t de divers travaux devaient tre major s pour tenir compte de la p nibilit du transport et de l vacuation de mat riaux.

Au vu de ce qui pr c de, lexpertise a t men e dans les r gles de lart, si bien quil nexiste aucun motif de sen carter.

2.2.5. Les l ments figurant au dossier permettent donc de chiffrer 25070 fr. la valeur du travail et des d penses de lintim e (art. 374 CO). Compte tenu de lacompte de 7000 fr. d j acquitt par le ma tre de louvrage, le solde de la r mun ration due lentrepreneur ascende 18070 fr.

Larchitecte n mettant aucun grief sp cifique en relation avec le dies a quo des int r ts moratoires fix s au 18 septembre 2008 par le Tribunal, il ny a pas lieu de revenir sur cet aspect (arr t du Tribunal f d ral 5A_69/2011 du 27 f vrier 2012, consid.2.3; ATF 128 III 411 consid. 3.2.1).

Le chiffre 1 du jugement attaqu sera donc confirm .

3. Lappelant sollicite la radiation du Registre foncier de linscription provisoire de lhypoth que l gale op r e le 13 octobre 2008 par lintim e, au motif que cette inscription est intervenue tardivement.

3.1. Un entrepreneur peut requ rir linscription dune hypoth que l gale sur limmeuble pour lequel il a fourni des mat riaux et du travail ou du travail seulement, en garantie de ses cr ances contre le propri taire (art. 837 al. 1 ch. 3 CC).

Jusquau 31 d cembre 2010, cette inscription devait tre requise, et op r e, dans les trois mois suivant lach vement des travaux (art. 839 al. 2 aCC; ATF 126 III 462 consid. 2 c/aa p. 464 s. = JdT 2001 I 178 ).

Le d lai de p remption pr vu par lart. 839 al. 2 CC peut tre sauvegard au moyen dune inscription provisoire au Registre foncier (art. 961 al. 1 ch. 1 CC; ATF 126 III 462 consid. 2 c/aa p. 465; STEINAUER, Les droits r els, Tome III, 4e d., 2012, p. 317 no 2889a).

Il y a ach vement des travaux lorsque toutes les prestations qui constituent lobjet du contrat dentreprise ont t ex cut s et que louvrage est livrable (arr t du Tribunal f d ral 5A_682/2010 du 24 octobre 2011, consid. 4.1). Des travaux de peu dimportance, secondaires ou accessoires, soit encore de simples retouches telles que la correction de d fauts, ne rentrent pas dans cette d finition (arr ts du Tribunal f d ral 5A_475/2010 du 15 septembre 2010 consid. 3.1.1, paru in SJ 2011 I 173 , et 5A_208/2010 du 17 juin 2010 consid. 4.1; ATF 125 III 113 consid. 2b p. 116 = JdT 2000 I 22 ; 102 II 206 consid. 1a p. 208; STEINAUER, op. cit., p. 317 no 2890a).

Il appartient lentrepreneur de prouver que les conditions lui ouvrant le droit linscription d finitive dune hypoth que l gale sont r unies (arr t du Tribunal f d ral 4A_547/2008 du 5 f vrier 2009, consid. 2).

3.2. En lesp ce, les all gu s de lintim e selon lesquels les derni res prestations accomplies sur le chantier par le peintre J__ avaient consist dans la pose dune couche de peinture sur divers murs, plafond, placards, radiateurs et tuyaux du logement sont corrobor s par les d clarations de cet ouvrier (cf. lettre C.bc EN FAIT), qui a confirm avoir ex cut ces activit s, pr cisant avoir en outre proc d au pon age dun radiateur.

La description de ces prestations concorde avec les t moignages dL__ et de M__, soit les locataires dautres appartements sis dans le m me immeuble, qui ont, le jour de ces travaux, respectivement, constat la pr sence de seaux de peinture et entendu "des bruits nervants du genre perceuse".

La d claration de K__ selon laquelle la pose de joints et quelques retouches restaient alors accomplir nappara t pas d terminante pour qualifier la nature des prestations ex cut es, puisque ce dernier tait charg de proc der des travaux de carrelage et non de peinture.

Au vu de ce qui pr c de, la Cour tient pour tabli que les prestations accomplies par J__ constituaient des travaux dach vement et non de simples finitions.

Reste d terminer la date de leur ex cution.

A cet gard, si J__ a d clar devant le Tribunal avoir d uvrer au mois de juin sur le chantier concern , cette indication nappara t pas d cisive, puisque deux ans environ se sont coul es entre la p riode dach vement des travaux (2008) et son audition par le premier juge (2010). De m me, cet ouvrier a expos avoir remis lintim e un relev de ses horaires. Or, il ressort du d compte dress par lentrepreneur sur cette base que les derniers travaux accomplis par J__ lont t le dimanche 13 juillet 2008.

Les t moignages concordants du peintre pr cit et de K__ sur le fait que des femmes de m nage taient pr sentes le dernier jour travaill , qui tait, selon eux, un dimanche, conjugu s aux explications de lappelant selon lesquelles lappartement avait t nettoy le samedi 12 juillet, permettent de retenir que louvrage a t termin au cours du week-end du 12 au 13 juillet 2008.

Lex cution de travaux sur le parquet du logement ant rieurement cette p riode ninfirme pas ce raisonnement, puisquil suffit de prot ger celui-ci, par exemple au moyen de plastique, pour viter d ventuelles taches de peinture. Il en va de m me des d clarations de l pouse de lappelant quil convient au demeurant dappr cier avec une certaine circonspection, compte tenu du lien dalliance unissant ces int ress s selon lesquelles elle avait personnellement constat , le 12 juillet, que le chantier tait termin et avait alors repris les cl s, puisquelle na pas pr cis lheure de sa pr sence dans le logement et que J__ a d clar avoir quitt les lieux, le week-end concern , 16h00.

Le fait de savoir si les derni res prestations accomplies par lintim e lont t le 12 ou le 13 juillet 2008 peut demeurer ind cis. En effet, quelle que soit lhypoth se retenue, le d lai de trois mois fix par lart. 839 al. 2 aCC arrivait ch ance le 13 octobre 2008, le 12 octobre tant un dimanche (art. 77 al. 1 ch. 3 et 78 al. 1 CO auxquels renvoie lart. 132 al. 2 CO, cette derni re disposition sappliquant aux d lais de p remption fix s par les Codes civil et des obligations en labsence de dispositions contraires, inexistantes en loccurrence [PICHONNAZ, in Commentaire romand, CO-I, 2e d., 2012, no 1 et no 8 ad art. 132 CO; HOHL, in Commentaire romand, CO-I, 2e d., 2012, no 3 ad art. 78 CO ainsi que n 3 et n 13 ad art. 77 CO]).

Linscription provisoire dune lhypoth que l gale dentrepreneur ayant t op r e le 13 octobre 2008, les pr tentions de lintim e ont, d s lors, t sauvegard es.

Partant, cest juste titre que le Tribunal a ordonn linscription d finitive de ce droit de gage immobilier.

Au vu des consid rations qui pr c dent, les chiffres 2 et 3 du jugement d f r seront confirm s.

4. Lappelant, qui succombe enti rement en appel, sera condamn aux frais de seconde instance, ceux-ci tant fix s 3000 fr. (art. 95, 104 al. 1, 105 et 106 al. 1 CPC; art. 17 et 35 R glement fixant le tarif des greffes en mati re civile [ci-apr s RTFMC; E 1 05 10]) somme partiellement compens e par lavance de frais dun montant de 2000 fr. op r e par ses soins (art. 111 al. 1 CPC), qui demeure acquise lEtat ainsi quaux d pens de sa partie adverse arr t s 2500 fr., d bours et TVA compris (art. 95 CPC; art. 20 et 21 LaCC; art. 85 al. 1 et 90 RTFMC).

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