Urteil Cour civile (GE)

Attendu, EN FAIT, que par ordonnance du 8 novembre 2018, le Tribunal de premi re instance, statuant sur mesures provisionnelles, a modifi le chiffre 3 du dispositif de lordonnance OTPI/1468/2013 rendue le 30 octobre 2013 par le Tribunal de premi re instance dans la cause C/11739/2013 (ch. 1 du dispositif), donn acte, en cons quence, B__ de son engagement de verser, titre de contribution lentretien de C__ et D__, par mois, davance et par enfant, la somme de 80 fr. (2), modifi le chiffre 12 du dispositif du jugement JTPI/16657/2011 rendu le 21 novembre 2011 par le Tribunal de premi re instance dans la cause C/1__/2011 (ch. 3), dit, en cons quence, que les allocations familiales reviendront A__ (ch. 4), dit que lesdites modifications prenaient effet au 1er juillet 2018 (ch. 5), rejet la requ te pour le surplus (ch. 6), renvoy la d cision sur les frais des mesures provisionnelles la d cision finale (ch. 7) et d bout les parties de toutes autres conclusions (ch. 8);

Que le Tribunal a consid r que B__ n tait plus en mesure de contribuer lentretien de sa famille, sauf entamer son minimum vital; quil serait d s lors fait droit la requ te en tant quelle vise la modification du chiffre 3 de lordonnance de mesures provisionnelles du 30 octobre 2013; quau jour du d p t de la requ te en modification, ses revenus ne s levaient plus qu 1991 fr. bruts par mois; quil sagissait l dune modification importante des circonstances, laquelle pouvait tre qualifi e de durable, B__ nayant pas t en mesure de retrouver un emploi lui permettant de r aliser des revenus similaires ceux qui taient les siens depuis la perte de son emploi en 2014; que par ailleurs, un revenu hypoth tique ne saurait tre retenu pour B__, ses difficult s r aliser de tels revenus tant objectivement justifi es par le caract re notoirement tendu du march de lemploi dans son domaine dactivit , soit la __;

Que par acte d pos au greffe de la Cour le 22 novembre 2018, A__ a form appel contre cette ordonnance; quelle a conclu lannulation des ch. 1 et 2 de son dispositif et, cela fait, statuant nouveau, ce que la Cour constate que les circonstances ne se sont pas modifi es de mani re durable et significative pour B__, confirme quil doit titre de contribution dentretien pour ses filles C__ et D__, par mois et davance, le montant de 3620 fr. et confirme lordonnance pour les surplus;

Quelle a conclu, pr alablement, la restitution de leffet suspensif son appel; quelle a invoqu quelle ne couvrait pas ses charges et celles de ses filles par ses revenus et que la d cision attaqu e portait atteinte son minimum vital;

Quinvit se d terminer, B__ a conclu au rejet de la requ te deffet suspensif;

Consid rant, EN DROIT, que la Cour est saisie dun appel au sens de lart. 308 CPC;

Que la d cision attaqu e portant sur des mesures provisionnelles, lappel na pas deffet suspensif ex lege (art. 315 al. 4 let. b CPC);

Qu teneur de lart. 315 al. 5 CPC, lex cution de mesures provisionnelles peut exceptionnellement tre suspendue si la partie concern e risque de subir un pr judice difficilement r parable, notion permettant de tenir compte galement dun pr judice de fait et sexaminant laune de lefficacit du jugement rendre lissue de la proc dure ordinaire, qui en serait compromise (ATF 138 III 378 consid. 6.3; arr t du Tribunal f d ral 4P_5/2002 du 8 avril 2002 consid. 3a);

Que selon les principes g n raux applicables en mati re deffet suspensif, le juge proc dera une pes e des int r ts en pr sence et se demandera en particulier si sa d cision est de nature provoquer une situation irr versible;

Que lautorit cantonale doit faire preuve de retenue et ne modifier la d cision de premi re instance que dans des cas exceptionnels; elle dispose cependant dun large pouvoir dappr ciation permettant de tenir compte des circonstances concr tes du cas desp ce (ATF 137 III 475 consid. 4.1; arr t du Tribunal f d ral 5A_403/2015 du 28 ao t 2015 consid. 5);

Quen lesp ce, il ne peut tre consid r , prima facie, que le Tribunal a m connu les principes applicables en mati re de fixation des contributions dentretien et dimputation dun revenu hypoth tique; que son appr ciation dans le cas desp ce ne para t pas dembl e manifestement erron et quil appartiendra au juge charg de statuer sur le fond de lappel de revoir, le cas ch ant, cette appr ciation;

Quun principe essentiel en mati re de fixation des contributions dentretien est celui selon lequel le minimum vital du d biteur ne doit pas tre entam ;

Quau vu de ce qui pr c de, la requ te tendant suspendre le caract re ex cutoire de lordonnance attaqu e sera rejet e;

Quil sera statu sur les frais et d pens li s la pr sente d cision avec la d cision au fond (art. 104 al. 3 CPC).

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