Urteil Cour civile (GE)

A. Par jugement JTPI/6221/2018 du 25 avril 2018, re u le lendemain par les parties, le Tribunal de premi re instance, statuant sur incident par voie de proc dure ordinaire, a rejet le d clinatoire de comp tence raison du lieu soulev par
A__ (chiffre 1 du dispositif), arr t les frais judiciaires 3000 fr., mis la charge de A__, compens s avec les avances fournies par B__ et C__ et condamn ainsi A__ verser 3000 fr. aux pr cit s, pris solidairement (ch. 2), condamn A__ verser B__ et C__, pris solidairement, 5000 fr. titre de d pens (ch. 3) et d bout les parties de toutes autres conclusions sur incident (ch. 4).

B. a. Par acte d pos le 25 mai 2018 la Cour de justice, A__ forme appel contre le jugement pr cit , dont il requiert lannulation. Il conclut ce que la demande d pos e son encontre par B__ et C__ soit d clar e irrecevable et ce que ces derniers soient condamn s en tous les frais et d pens de premi re instance et dappel. Subsidiairement, il conclut lannulation des chiffres 2 et 3 du dispositif du jugement attaqu et ce que la Cour dise que le sort des frais et d pens de premi re instance suivra le sort de laction au fond.

Il produit une pi ce nouvelle, savoir des dispositions de droit international priv italien avec la traduction de certaines de celles-ci.

b. Dans leur r ponse du 28 ao t 2018,B__ et C__ concluent, avec suite de frais judiciaires et d pens, la confirmation du jugement attaqu .

c. Dans sa r plique d pos e le 18 septembre 2018, A__ a persist dans ses conclusions.

Il a produit trois pi ces nouvelles (pi ces 17 19), dat es des 28 octobre et 3 novembre 2016.

d. Le 21 septembre 2018, A__ a d pos deux pi ces nouvelles, savoir un message lectronique du 20 septembre 2018 de son conseil italien son conseil suisse, ainsi que des conclusions du 14 septembre 2018 prises par B__ et C__ dans le cadre de la proc dure de partage successoral pendante en Italie. Il a form des all gations nouvelles en relation avec ces deux pi ces.

e. Dans leur duplique du 11 octobre 2018, B__ et C__ ont persist dans leurs conclusions.

Ils ont form des all gations nouvelles au sujet de la proc dure pendante en Italie et d pos une pi ce nouvelle, savoir un courrier du 9 octobre 2018 de leur conseil italien leur conseil suisse.

f. Les parties ont t inform es le 11 octobre 2018 de ce que la cause tait gard e juger.

C. a. D__, n e en 1935, est d c d e ab intestat le __ 2013 E__ [GE], o elle tait domicili e.

Ses h ritiers sont son poux, A__, de nationalit italienne, domicili Gen ve, ainsi que leurs deux enfants, B__ et C__.

b. Par message lectronique du 29 septembre 2013, adress en copie ses enfants, A__ a pris contact avec F__, administrateur directeur de G__ SA en relation avec diverses d marches fiscales li es la succession de feu D__.

Par message lectronique du 21 octobre 2013, envoy en copie B__ et C__, G__ SA a expos A__ que linventaire de la succession devait comprendre lensemble de la fortune des poux au jour du d c s, y compris donc la totalit des comptes bancaires de A__, m me si celui-ci en tait le seul titulaire. Il fallait ainsi demander aux diverses banques concern es des attestations au jour du d c s, portant sur la valeur exacte des biens et positions au 2 septembre 2013. De plus, il y avait lieu, dans un premier temps, de liquider le r gime matrimonial, savoir en lesp ce, selon la fiduciaire, le r gime l gal de la participation aux acqu ts. En pr sence dacqu ts, la moiti de la succession revenait l poux et lautre moiti devait tre partag e entre A__ et ses deux enfants. Ainsi, en r sum , A__ tait le b n ficiaire des trois quarts de lensemble des biens et les enfants du quart restant.

c. Par courrier du 7 novembre 2013, G__ SA, agissant "par mandat de lhoirie de feu Madame D__" a sollicit de lAdministration fiscale cantonale le report dun rendez-vous, ainsi quun d lai suppl mentaire pour la remise de la d claration de la succession.

d. Linventaire tabli le 25 novembre 2013 par lAdministration fiscale cantonale a t sign le 27 janvier 2014 et transmis le m me jour par A__ ses deux enfants, ainsi qu G__ SA.

A__ est d sign dans le proc s-verbal comme le "mandataire charg du d p t de la d claration de succession".

e. La d claration de succession a t tablie le 26 f vrier 2014 et sign e par les trois h ritiers. Elle comprend le timbre de G__ SA d sign e en tant que mandataire et mentionne un avoir net imposable de 4451826 fr. apr s liquidation du r gime matrimonial.

Sous la rubrique "CREANCES, TITRES, ETC" figurent les avoirs suivants :

pour un total de 4017697 fr.

La d claration de succession mentionne galement deux biens immobiliers sis Gen ve et trois biens immobiliers situ s en Italie, ainsi quune hypoth que de 32328 fr. aupr s [de la banque] M__.

f. Par message lectronique du 3 mars 2014, A__ a soumis B__ et C__ une proposition de partage de la succession: celle-ci comprenait environ 4451000 fr. diviser en parts de 1480000 fr. entre les trois h ritiers, auxquelles il fallait ajouter 395000 fr. pour une maison en Italie.

g. Le 4 mars 2014, G__ SA a tabli une note dhonoraires pour lactivit d ploy e du 21 octobre 2013 au 28 f vrier 2014, adress e la succession de
"Mme D__ p.a. M. A__".

h. Dentente avec les autres h ritiers, A__ a d nonc spontan ment lAdministration fiscale cantonale notamment les titres aupr s de [la banque] L__, les comptes aupr s de J__, K__ SA et I__, ainsi que les trois immeubles situ s en Italie. Une proc dure en rappel dimp ts et soustraction pour les ann es 2004 2012 t ouverte par lAdministration fiscale cantonale; elle a abouti un rappel dimp ts de 409543 fr. Ce montant a t pay essentiellement par d bit du compte aupr s de L__.

i. Il est admis que les h ritiers se sont partag s les avoirs figurant sur le compte aupr s de L__ et ont rembours lhypoth que mentionn e dans la d claration de succession.

j. Le 21 juin 2014, A__ a soumis ses deux enfants une proposition de partage de la succession.

C__ y a r pondu le 29 juin 2014, en formulant une contre-proposition. Il a fait valoir que la somme totale nette partager tait de 4522326 fr., diviser en trois parts de 1507442 fr.

k. Les parties ont poursuivi leurs discussions en vue de trouver un accord relatif au partage. A__ a charg un notaire de pr parer un document r glant le partage des biens mobiliers et immobiliers de la succession. B__ et C__ nont pas accept le projet qui leur a t soumis par ledit notaire.

l. Par message lectronique du 8 juillet 2015, G__ SA a fait parvenir B__ et C__ le formulaire de succession non partag e de 2014 tel que joint la d claration de A__. Il sagissait de notifier au fisc la part indivise des comptes bancaires de la succession, lexception du compte aupr s de L__, qui avait t partag . Dans la mesure o A__ continuait utiliser ces comptes, il tait normal que ne figuraient dans le formulaire que les montants appartenant en 2013 la succession, convertis en revanche au taux de change de 2014, et non pas les avoirs effectifs des comptes fin 2014. La diff rence entre ces chiffres avait trait des montants appartenant A__ uniquement et avait t report e dans la d claration de celui-ci.

m. Le 9 juin 2016, B__ et C__ ont demand A__ de faire en sorte que les comptes bancaires figurant dans la d claration de succession ne soient plus son seul nom. Par ailleurs, ils avaient besoin des relev s bancaires et fiscaux 2014 et 2015 des m mes comptes, ainsi que de tous les avis relatifs aux transactions intervenues. Sans nouvelles, le 4 juillet 2016 ils ont demand leur p re que les avoirs bancaires figurant sur la d claration de succession soient bloqu s sur des comptes au nom de lhoirie et quaucun des membres ne puisse en disposer sans laccord des autres.

Le 6 juillet 2016, A__ a r pondu ses enfants quils avaient accept un partage partiel des comptes bancaires, lequel avait t ex cut . Il leur avait ensuite propos le partage final de la succession, en mandatant un notaire. B__ et C__ avaient annonc lenvoi dune contre-proposition pour fin ao t 2015, mais celle-ci navait pas t formul e. A__ avait fait tablir par G__ SA le formulaire de succession non partag e 2015 et transmettre ses enfants ledit formulaire pour leur permettre de finaliser leur d claration ICC/IFD 2015.
En outre, il avait ouvert un compte aupr s de H__, quil avait cr dit du montant de 608039 fr. repr sentant les avoirs mobiliers non partag s tels que d termin s par la fiduciaire. Ce compte resterait bloqu jusquau partage final de la succession.

En r ponse, B__ et C__ ont invit leur p re, par lettre du 26 juillet 2016, leur fournir la documentation d taill e sur lusage quil avait fait des fonds appartenant la succession. Il lui tait fait interdiction de proc der dautres transferts. Tous les avoirs bancaires devaient tre d pos s sur des comptes au nom de tous les h ritiers.

Invit par ses enfants indiquer comment avait t calcul le montant de
608039 fr. et leur fournir tout renseignement utile sur les actes de disposition quil avait effectu s sur des actifs appartenant la succession, A__ a r it r que ladite somme avait t calcul e par la fiduciaire, laquelle ses enfants pouvaient sadresser en tant que de besoin.

Interpell par C__, G__ SA a expliqu que la somme en question figurait dans le tableau quelle lui avait envoy par messagerie lectronique le
23 juin 2016 (non produit la proc dure) et correspondait "au montant des avoirs en mains communes des divers comptes" de ses parents la date du 2 septembre 2013 ( lexception du compte chez L__qui avait t cl tur en 2014), tel quil figurait sur le tableau fiscal de la succession non partag e au 31 d cembre 2013. Certains comptes avaient continu tre utilis s par A__, pour y recevoir des revenus personnels, honoraires, salaires et autres, qui ne concernaient pas lhoirie, puisquils avaient t g n r s apr s louverture de la succession. Par cons quent, il avait sembl judicieux de s parer de mani re claire ceux qui appartenaient lhoirie et ceux qui ne concernaient que le conjoint survivant. Les avoirs revenant aux enfants navaient pas t plac s et navaient g n r que tr s peu de revenus, ni aucune perte.

Cette r ponse na pas satisfait C__, qui a souhait recevoir lint gralit de la documentation relative aux comptes de lhoirie. Il incombait son p re de sorganiser pour ses affaires personnelles.

n. Le 8 novembre 2016, A__ a inform ses deux enfants de ce quil avait introduit une proc dure de m diation en Italie. Une audience tait fix e au 5 d cembre 2016. Il relevait dans son message quil avait administr les disponibilit s (argent, titres, etc.) se trouvant sur ses comptes personnels "en tenant compte de la famille". Il avait distribu aux enfants une partie desdites disponibilit s en vue de trouver rapidement un accord. En particulier, il avait renonc aux droits quil avait sur limmeuble de Gen ve et sur toutes les liquidit s, qui comprenaient galement son prix N__, ainsi que lindemnit de __ vie quil avait per ue.

o. Le 21 mars 2017, A__ a form devant le Tribunal comp tent de O__ (Italie) une action en partage de la succession, dirig e contre B__ et C__. Lacte introductif dinstance mentionne que A__ a introduit une proc dure de m diation obligatoire devant la chambre arbitrale de O__, en vue de r soudre avec ses enfants toutes questions relatives la succession de son pouse et au partage des biens. Ladite action avait t introduite le 12 octobre 2016. Les enfants, d ment cit s par la voie diplomatique, ne s taient pas pr sent s laudience de m diation du 5 d cembre 2016.

Dans le cadre de cette proc dure, actuellement pendante en Italie, B__ et C__ ont notamment conclu, titre pr paratoire, et sur la base de lart. 210 du Code de proc dure civile italien, ce quil soit ordonn A__ de produire les extraits des comptes bancaires figurant dans la d claration de succession.

D. a. Parall lement, par requ te de conciliation d pos e le 7 d cembre 2016 devant le Tribunal de premi re instance, B__ et C__ ont conclu la condamnation de A__ leur remettre toute la documentation relative tous les comptes de la succession de D__ mentionn s dans la d claration de succession.

Sous la rubrique "Objet du litige" ils ont expos que les comptes bancaires en question figuraient dans la d claration de succession que les trois h ritiers avaient sign e le 26 f vrier 2014. Ces comptes, qui faisaient partie de la succession, taient encore au nom de A__, qui continuait les utiliser dans un but strictement personnel, sans que ses enfants en soient avertis. A de nombreuses reprises, ils avaient demand leur p re de leur transmettre les relev s bancaires d taill s des comptes de la succession et dintervenir aupr s des banques concern es pour changer le nom du titulaire des comptes et les mettre au nom de lhoirie. A__ navait pas donn suite ces demandes.

A__ persistait refuser de transmettre la documentation requise, ce qui tait contraire aux articles 607 al. 3 et 610 al. 2 CC.

Une autorisation de proc der a t d livr e B__ et C__ le 13 mars 2017.

b. Le 13 juin 2017, les pr cit s ont d pos devant le Tribunal une action en reddition de compte. Ils ont conclu la condamnation de A__ leur remettre toute la documentation relative tous les comptes indiqu s dans la d claration de succession, soit les comptes :

en particulier les relev s bancaires relatifs ces comptes depuis le 2 septembre 2013, les avis de d bit, de cr dit et dex cution des op rations relatifs ces comptes depuis le 2 septembre 2013, et les instructions donn es par A__ aux banques relatives ces comptes depuis le 2 septembre 2013, sous la menace de la peine damende pr vue par lart. 292 CPC qui r prime linsoumission une d cision de lautorit . Ils ont conclu galement ce que le Tribunal dise que faute dex cution dans les trente jours d s lentr e en force de la d cision, A__ serait condamn , sur requ te de B__ et C__, une amende dordre de 1000 fr. pour chaque jour dinex cution.

B__ et C__ ont all gu quil avait t convenu que A__ g re les actifs sur les comptes en question, pour son compte et pour le compte de ses enfants. A lappui de cette all gation, ils ont produit une pi ce 11, laquelle comprend divers messages lectroniques chang s entre A__ et ses enfants. Ces documents, r dig s en italien, n taient pas accompagn s dune traduction en fran ais. A lappui de cette m me all gation, B__ et C__ ont produit une pi ce 12 laquelle comprend divers messages lectroniques chang s entre les trois h ritiers et G__ SA.

Aucun d tail na t fourni dans la demande au sujet du contenu des messages lectroniques produits.

B__ et C__ ont galement all gu que A__ s tait notamment charg de rassembler et communiquer la documentation n cessaire G__ SA pour la d nonciation spontan e au sujet des biens que les poux A/D__ navaient pas d clar s au fisc. A__ s tait galement charg de la mise en oeuvre du partage des avoirs se trouvant sur le compte aupr s de L__. Ils avaient re u chacun des titres hauteur de 380917 fr., valeur au 30 juin 2014.

B__ et C__ ont vers une avance de frais de 6000 fr., fix e sur la base des art. 13 et 17 RTFMC.

c. Invit r pondre laction en reddition de compte, A__ a inform le Tribunal de ce quil soulevait "une exception dirrecevabilit fond e sur lincomp tence du Tribunal, ce du fait de la convention de 1868 entre la Suisse et lItalie". Il a demand au Tribunal de limiter la proc dure cette question.

d. Invit s se d terminer sur la question de la comp tence du Tribunal, B__ et C__, par conclusions du 21 septembre 2017, ont conclu ce que le Tribunal se d clare comp tent pour statuer sur laction en reddition de compte et d clare celle-ci recevable.

Au sujet des d marches effectu es par A__, ils ont repris les m mes all gations et se sont r f r s aux m mes pi ces que dans laction du 13 juin 2017.

e. Dans ses conclusions du 23 octobre 2017, A__ a conclu ce que le Tribunal se d clare incomp tent pour conna tre de laction et d clare en cons quence irrecevables les conclusions prises par ses enfants.

A__ a fait valoir que le litige tait de nature successorale et relevait ainsi de comp tence des tribunaux du lieu dorigine de la d funte. Il a contest avoir t le mandataire de ses enfants.

f. Dans leur r plique du 10 novembre 2017, B__ et C__ ont persist dans leurs conclusions. Ils ont en outre invoqu la th orie de la double pertinence.

Dans sa duplique du 24 novembre 2017, A__ a persist dans ses conclusions sur incident dincomp tence.

Il a fait valoir quil navait entrepris aucun acte de gestion entrant dans le cadre dun mandat, concernant les comptes dont il tait titulaire. Il d tenait des avoirs dont une partie appartenait la succession sur des comptes qui avaient t ouverts longtemps avant le d c s de son pouse. Laction avait ainsi un caract re purement successoral.

g. Lors de laudience du Tribunal du 7 f vrier 2018, B__ et C__ ont d pos un charg de pi ces compl mentaire, comprenant notamment la traduction en fran ais des messages lectroniques produits sous pi ce 11. Aucune all gation nouvelle des pr cit s ne figure au proc s-verbal de laudience.

Les parties ont renonc toute mesure probatoire ainsi quaux premi res plaidoiries. Elles ont ensuite plaid en persistant dans leurs conclusions sur incident de comp tence.

Sur quoi, le Tribunal a gard la cause juger sur lincident pr cit .

h. Dans le jugement attaqu , le Tribunal a relev que lall gation selon laquelle A__ avait t charg par ses enfants de g rer et conserver pour le compte de lhoirie les actifs successoraux d tenus par ses soins tait contest e et peu vraisemblable; aucun l ment de preuve ne permettait ce stade de retenir ce fait, qui devait tre prouv dans la proc dure au fond.

Cependant, la conclusion dun contrat de mandat all gu parB__ et C__ tait un l ment d terminant non seulement pour la comp tence du Tribunal, mais aussi pour le bien-fond de laction. Il sagissait ainsi dun fait doublement pertinent. D s lors, le Tribunal devait admettre la conclusion dun contrat de mandat en se basant sur les seules critures des demandeurs, les moyens de preuve cet gard ne devant tre administr s quult rieurement, dans la phase du proc s au fond. A teneur des all gu s et moyens de ceux-ci, laction introduite tait bien de nature contractuelle. Les questions d licates de d limitation seraient tranch es lors de lexamen du bien-fond de la pr tention au fond, en m me temps que celle de savoir si un contrat avait t r ellement conclu.

En d finitive, la comp tence raison du lieu du Tribunal (domicile du d fendeur; art. 10 al. 1 let. a et 31 CPC) devait tre admise sur la base de la th orie de la double pertinence.