Urteil Cour civile (GE)

A. Par jugement du 13 mai 2019 rendu sur mesures protectrices de lunion conjugale, le Tribunal de premi re instance a, notamment, ordonn A__ de quitter le domicile conjugal au plus tard le 15 juin 2019 (chiffre 3 du dispositif), autoris B__, au cas o A__ ne se conformerait pas au chiffre 3 du dispositif dans le d lai prescrit, recourir la force publique en vue de lex cution forc e de l vacuation prononc e et dit quelle sera pr c d e par lintervention dun huissier judiciaire (ch. 4), condamn A__ verser en mains de son pouse, par mois et davance, allocations familiales non comprises, d s son d part du domicile mais au plus tard le 15 juin 2019 un montant de 800 fr. titre de contribution lentretien de lenfant C__ (ch. 7), condamn A__ verser en mains de son pouse, par mois et lavance, allocations familiales non comprises, d s son d part du domicile mais au plus tard le 15 juin 2019, un montant de 1250 fr. titre de contribution son entretien
(ch. 8) et d bout les parties de toutes autres conclusions (ch. 14).

Sagissant des points en question, le Tribunal a consid r quau vu des relations tr s conflictuelles entre les parties, pr judiciables aux int r ts de lenfant, A__ devait quitter le domicile conjugal au 15 juin 2019 au plus tard, celui-ci ayant par ailleurs conclu lui-m me, dans une demande de mesures protectrices de lunion conjugale quil avait introduite le 13 novembre 2018, ce quun d lai de d part lui soit fix la date en question. Pour le surplus, le Tribunal a estim quun logement de 3 pi ces pour un loyer futur de 1513 fr. par mois pouvait tre retenu comme suffisant pour A__.

B. a. Par m moire dappel dat du 27 mai 2019, A__ a recouru contre les chiffres 3, 4, 7, 8 et 14 du dispositif du jugement consid r .

Il a conclu leur annulation et ce quil soit condamn quitter le domicile conjugal dici au 15 novembre 2019 au plus tard et verser une somme de 750 fr. par mois au titre de contribution dentretien son enfant, d s son d part effectif du domicile, mais au plus tard d s le 15 novembre 2019. Il a conclu en outre linstauration dune curatelle dassistance ducative, ainsi que dune curatelle dorganisation et de surveillance du droit de visite.

Il a estim en particulier ne pas pouvoir quitter le domicile au 15 juin 2019 et avoir besoin dun d lai suppl mentaire pour trouver un appartement quil souhaitait de 4 pi ces pour un loyer de 1947 fr. par mois, montant quil fait grief au Tribunal de ne pas avoir retenu. Enfin, il fait grief au Tribunal de ne pas avoir retenu de revenu hypoth tique pour son pouse, dont il estime quelle pourrait augmenter son temps de travail vu l ge de lenfant, n e en 2006.

Il a produit des pi ces nouvelles manant de ladministration fiscale.

Il a requis loctroi de leffet suspensif son appel, demande rejet e par la Cour par arr t du 8 juillet 2019.

b. Par m moire-r ponse du 15 juillet 2019, B__ a conclu au d boutement de lappelant de toutes ses conclusions et la confirmation du jugement entrepris. Elle sollicite pr alablement de la part de son poux la production de pi ces, ainsi que la restitution de toutes les clefs de lappartement et du parking.

En substance, elle expose que son poux a quitt effectivement le domicile conjugal la fin du mois de mai 2019. Elle conteste le fait que lappelant devrait pouvoir b n ficier dun appartement de 4 pi ces pour un loyer de 1947 fr. et conclut la confirmation du jugement relativement aux contributions dentretien en sa faveur et en faveur de lenfant commun. Elle conclut enfin au rejet des conclusions prises par lappelant en institution de curatelles, ses conclusions n tant pas motiv es.

c. Par r plique du 9 ao t 2019, lappelant a admis avoir quitt le logement autour du 15 juin dernier . Il a expos en outre avoir r duit son taux dactivit de 20% au vu de son tat de sant . Il a produit des pi ces compl mentaires, soit des certificats m dicaux, un arrangement de paiement avec ladministration fiscale, un relev de compte de cette m me administration, ainsi quune facture dacomptes 2019. Il expose payer les imp ts pour la famille et persiste pour le surplus dans ses conclusions.

d. Dans une duplique du 26 ao t 2019, lintim e persiste dans ses conclusions et expose que lappelant na vers aucune contribution, ni elle-m me ni sa fille depuis le d part du domicile et quil ne d montre en rien ses all gations relatives une diminution de son taux dactivit professionnelle. Elle rel ve pour le surplus que la charge dimp t nentre pas dans le calcul du minimum vital lorsque les charges sont calcul es selon cette m thode et que lappelant ne d montre m me pas sacquitter de ces sommes. Quant un revenu hypoth tique qui devrait lui tre imput , elle conteste quil lui soit possible daugmenter son temps de travail aupr s de son employeur.

C. Ressortent pour le surplus de la proc dure les faits pertinents suivants :

a. Les poux B__, n e D__ [nom de jeune fille] le __ 1974 E__ (Br sil), de nationalit br silienne, et A__, n le __ 1968 F__ (Portugal), de nationalit portugaise, ont contract mariage le __ 2007 Gen ve.

Ils nont pas conclu de contrat de mariage.

Une enfant est n e de leur union, C__, le __ 2006 Gen ve.

A__ est p re de deux enfants majeurs, domicili s en France.

b. Par acte dat du 13 novembre 2018 mais d pos au greffe du Tribunal de premi re instance le 16 janvier 2019, A__ a form une requ te en mesures protectrices de lunion conjugale.

Il a conclu ce que le Tribunal autorise la suspension de la vie commune, attribue B__ la jouissance exclusive du domicile conjugal ainsi que du mobilier le garnissant, attribue B__ la garde sur lenfant C__, lui r serve un droit de visite usuel sur lenfant, lequel sexercera, d faut dentente entre les parties, un week-end sur deux et la moiti des vacances scolaires, le condamne verser B__, davance et par mois, d s le d p t de la requ te, allocations familiales non comprises, titre de contribution lentretien de lenfant C__, un montant de 750 fr. jusqu l ge de 18 ans, voire au-del en cas d tudes s rieuses et r guli res, prononce la s paration de biens et condamne B__ en tous les frais et d pens, lesquels comprendront le d fraiement de son conseil.

En substance, A__ a all gu que les poux avaient commenc rencontrer de graves dissensions relationnelles et taient s par s depuis plusieurs mois, tout en continuant vivre sous le m me toit.

c. Lors de laudience de comparution personnelle du 30 avril 2019, A__ a modifi ses conclusions, en ce sens quil a sollicit lattribution du domicile conjugal, une garde partag e sur lenfant C__ expliquant quil navait pas confiance en son pouse et demand que le Tribunal donne acte aux parties de ce quelles prendront en charge par moiti tous les frais courants et extraordinaires de lenfant C__.

Quant B__, elle a indiqu quelle tait daccord avec le principe de la vie s par e et la s paration de biens, quelle sollicitait lattribution du domicile conjugal ainsi que la garde sur lenfant C__, quun droit de visite usuel soit r serv son poux, avec ventuellement un jour dans la semaine, selon le souhait de lenfant C__. Elle a expliqu quelle soccupait de lenfant C__ midi et le soir, tant donn quelle travaillait du lundi au vendredi de 6h00 8h00.

d. Lors de laudience de plaidoiries finales du 7 mai 2019 du Tribunal, A__, par la voix de son conseil, a renonc ses conclusions modifi es du 30 avril 2019. Il a donc persist dans ses premi res conclusions, sous r serve du droit de visite, quil convenait de fixer un week-end sur deux, du vendredi soir au lundi matin, ainsi quun soir durant la semaine. Sagissant du domicile conjugal, il a demand quun d lai de six mois lui soit octroy pour le quitter.

B__, par la voix de son conseil, a conclu ce que les poux soient autoris s vivre s par s, ce que le domicile conjugal et la garde sur C__ lui soient attribu s, ce quun d lai au 15 mai 2019 soit imparti A__ pour quitter ledit domicile, ce que l vacuation de lint ress soit prononc e sous la menace de la peine pr vue lart. 292 CP, ce quelle soit autoris e faire appel la force publique pour vacuer son poux, ce quun droit de visite usuel sur C__ soit r serv A__, du vendredi soir au dimanche soir ainsi que la moiti des vacances scolaires, d s que le pr cit aura trouv un logement ad quat, ce que A__ soit condamn lui verser, davance et par mois, allocations familiales non comprises, un montant de 865 fr. titre de contribution lentretien de C__, ce que A__ soit condamn lui verser, davance et par mois, un montant de 1540 fr. titre de contribution son propre entretien, au prononc de la s paration de biens, ce que les frais soient mis la charge de A__ et ce que les d pens soient compens s.

e. La situation financi re des parties telle que retenue par le Tribunal est la suivante :

B__ travaille pour G__ les lundis, mercredis et jeudis de 6h00 8h00 et les mardis et vendredis de 6h00 7h45, soit 9h30 par semaine, pour un salaire horaire brut de 16 fr. 90. En 2018, son salaire annuel net sest lev 14911 fr., soit 1242 fr. 60 par mois. Elle a expliqu ne pas pouvoir augmenter son temps de travail aupr s de son employeur actuel mais que lassistante sociale quelle avait contact e allait laider trouver un autre emploi.

Le loyer de lappartement conjugal s l ve 1888 fr. 75, tant pr cis que le
25 avril 2019, B__ a re u un avis comminatoire pour les loyers de mars et avril, lesquels nont pas t pay s. La prime dassurance-maladie LAMal de B__ s l ve 622 fr. 90 par mois et ses frais de transport 70 fr.

B__ est suivie par le service social de la Ville de H__ (GE), qui indique quelle entre dans les crit res de lHospice g n ral, mais quil pourra intervenir uniquement lorsque son poux ne sera plus domicili dans lappartement conjugal.

Quant A__, il travaille pour I__ et per oit ce titre un salaire mensuel net de 5350 fr. 40. Sa prime dassurance-maladie LAMal s l ve 467 fr. 80 et ses frais de transport 70 fr. En outre, il all gue que ses frais m dicaux non rembours s s l vent 100 fr. par mois, sans toutefois produire de document cet gard. Quant aux imp ts, A__ a produit en premi re instance un bulletin de versement, dont il ressort que le montant mensuel des acomptes provisionnels en 2018 sest lev 365 fr., ce qui repr sente 304 fr. 15 par mois sur douze mois. Il a produit devant la Cour un extrait de compte, ainsi quun ch ancier de paiement pour les p riodes fiscales diff rentes, notamment.

La prime dassurance-maladie de lenfant C__ s l ve 28 fr. et ses frais de transport 45 fr.