Urteil Cour civile (GE)

Attendu, EN FAIT, que par ordonnance du 22 novembre 2018, le Tribunal de premi re instance, statuant sur la requ te form e par A__ SA du 24 ao t 2018, a condamn B__ et C__, pris conjointement et solidairement, fournir des s ret s en garantie des d pens dun montant de 83000 fr. (ch. 1 du dispositif) dans un d lai venant ch ance le 21 d cembre 2018 (ch. 2);

Que par acte d pos au greffe de la Cour le 3 d cembre 2018, A__ SA a form recours contre cette ordonnance, concluant notamment lannulation des ch. 1 et 2 pr cit s et, cela fait, statuant nouveau, ce que B__ et C__ soient lun et lautre condamn s fournir des s ret s hauteur de, respectivement, 59885 fr. et 64057 fr., dans un d lai de 10 jours d s le moment o la d cision sur les s ret s en garantie des d pens sera devenue d finitive;

Que A__ SA a conclu, pr alablement, loctroi de leffet suspensif son recours; quelle a soutenu quil paraissait opportun de purger la question des s ret s titre pr alable, ce dautant que se posait la question du montant des s ret s et de la mani re dont celles-ci devaient tre pay es, soit conjointement et solidairement selon elle;

Quinvit s se d terminer, B__ et C__ ont conclu au rejet de la requ te deffet suspensif et expliqu que le montant de 83000 fr. avait dores et d j t pay ;

Consid rant, EN DROIT, que selon lart. 325 CPC, le recours ne suspend pas la force de chose jug e et le caract re ex cutoire de la d cision entreprise (al. 1), linstance de recours pouvant toutefois suspendre le caract re ex cutoire de cette derni re en ordonnant au besoin des mesures conservatoires ou le d p t de s ret s (al. 2);

Que selon les principes g n raux applicables en mati re deffet suspensif, le juge proc dera une pes e des int r ts en pr sence et se demandera en particulier si sa d cision est de nature provoquer une situation irr versible;

Que lautorit cantonale doit faire preuve de retenue et ne modifier la d cision de premi re instance que dans des cas exceptionnels; elle dispose cependant dun large pouvoir dappr ciation permettant de tenir compte des circonstances concr tes du cas desp ce (ATF 137 III 475 consid. 4.1; arr t du Tribunal f d ral 5A_403/2015 du
28 ao t 2015 consid. 5);

Quen lesp ce, la recourante ne fait pas valoir quelle pourrait subir un pr judice difficilement r parable si le caract re ex cutoire de lordonnance attaqu e n tait pas suspendu; que les intim s ont vers le montant de 83000 fr. fix par lordonnance attaqu e; quun tel versement nest pas susceptible de causer un pr judice difficilement r parable la recourante; que si, par hypoth se, la proc dure se poursuivait devant le Tribunal avant que la Cour nait statu sur le recours, cela ne cr erait vraisemblablement aucune situation irr versible;

Quau vu de ce qui pr c de, la requ te deffet suspensif sera d s lors rejet e;

Quil sera statu sur les frais et d pens li s la pr sente d cision avec la d cision au fond (art. 104 al. 3 CPC).

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