Urteil Cour civile (GE)

Attendu, EN FAIT, que par ordonnance du 26 octobre 2015, le Tribunal de premi re instance a condamn A__ fournir, soit en esp ces, soit sous forme de garantie dune banque tablie en Suisse ou dune soci t dassurance autoris e exercer en Suisse, des s ret s en garantie des d pens dun montant de 38000 fr.;

Que par arr t du 18 mars 2016, la Cour a annul cette ordonnance et renvoy la cause au Tribunal pour quil examine si la situation financi re du recourant justifiait ou non une exon ration de fournir les s ret s en 38000 fr., apr s avoir galement entendu lintim ;

Quelle a consid r que le Vice-Pr sident du Tribunal avait mis le recourant au b n fice dune assistance judiciaire partielle, limit e lavance des frais judiciaires, et indiqu lexclusion de lexon ration de fournir d ventuelles s ret s; que toutefois, ce dernier point ne semblait pas avoir fait lobjet dun examen approfondi et concret, d s lors que la d cision, qui ne comportait aucune motivation, avait t prononc e avant m me que la demande de s ret s ne soit form e et sans que les intim s ne soient interpell s ce sujet, ce qui contrevenait lart. 119 al. 3 in fine CPC;

Que par ordonnance du 28 octobre 2016, le Tribunal a, derechef, condamn A__ fournir des s ret s en garantie des d pens dun montant de 38000 fr. en raison de la situation financi re pr caire de lint ress , lui impartissant un d lai de 60 jours pour d poser lesdites s ret s;

Que par acte exp di au greffe de la Cour le 10 novembre 2016, A__ a form recours contre cette ordonnance, concluant, pricipalement, son annulation;

Quil conclut, pr alablement la "suspension du recours", subsidiairement, la restitution de leffet suspensif;

Quinvit se d terminer cet gard, B__ a conclu au rejet de ces conclusions;

Consid rant, EN DROIT, que prima facie, la voie du recours (art. 319 CPC) est ouverte contre lordonnance entreprise;

Que selon lart. 325 al. 2 CPC, linstance de recours peut suspendre le caract re ex cutoire de la d cision attaqu e, le recours ne d ployant dans la r gle (art. 325 al. 1 CPC) aucun effet suspensif;

Que selon les principes g n raux, elle proc dera une pes e des int r ts en pr sence et se demandera, en particulier, si la d cision est de nature provoquer une situation irr versible; quelle prendra galement en consid ration les chances de succ s du recours (arr ts du Tribunal f d ral 4A_337/2014 du 14 juillet 2014 consid. 3.1; 4D_30/2010 du 25 mars 2010 consid. 2.3);

Quen lesp ce, si les s ret s n taient pas fournies l ch ance dun d lai suppl mentaire, le tribunal nentrerait pas en mati re sur la demande ou la requ te (art. 101 al. 3 CPC);

Quil en r sulterait d s lors un pr judice difficilement r parable pour le recourant;

Quil ne peut par ailleurs tre consid r ce stade, prima facie, que le recours est d nu de toute chance de succ s, tant relev que le Tribunal ne semble pas avoir examin la question de lexon ration de fournir d ventuelles s ret s, ce qui avait justifi lannulation de lordonnance du 26 octobre 2015 par la Cour et le renvoi de la cause au Tribunal;

Quau vu de lensemble des circonstances, la requ te deffet suspensif sera admise;

Quil sera statu sur les frais et d pens de lincident avec la d cision au fond (art. 104 al. 3 CPC).

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