Urteil Cour civile (GE)

A. a. A__, n en 1977, de nationalit __, et B__, n e en 1974, de nationalit __, se sont mari s le __ 2000.

Ils ont deux enfants, soit C__, n e le __ 2000, et D__, n e le __ 2002.

b.a Par jugement JTPI/__ du 6 septembre 2006, le Tribunal de premi re instance de Gen ve a prononc le divorce des poux A__ et B__. Il a, notamment, attribu la garde et lautorit parentale sur les enfants la m re (ch. 2 du dispositif), r serv au p re un large droit de visite sur les enfants, lequel devait sexercer dentente entre les parents, mais au minimum deux jours et une nuit par semaine, ainsi que la moiti des vacances scolaires (ch. 3), condamn le p re verser la m re, titre de contribution lentretien des enfants, par mois, davance et par enfant, allocations familiales ou d tudes non comprises, 500 fr. jusqu 12 ans, 550 fr. de 12 15 ans r volus et 650 fr. jusqu la majorit , voire au-del , mais jusqu 25 ans au plus, en cas de formation ou d tudes s rieuses et r guli res (ch. 4) et pr vu une clause dindexation (ch. 5).

b.b Par arr t ACJC/__ du 16 mars 2007, la Cour de justice a modifi le chiffre 4 du dispositif du jugement de divorce pr cit et a condamn le p re verser la m re, titre de contribution lentretien des enfants, par mois, davance et par enfant, allocations familiales ou d tudes non comprises, 300 fr. jusqu 10 ans et 350 fr. d s 10 ans r volus jusqu la majorit , voire au-del , mais jusqu 25 ans au plus, en cas de formation ou d tudes s rieuses et r guli res. Il a confirm le jugement pour le surplus.

b.c Ces d cisions retenaient la situation financi re des parties suivante :

Si les deux ex-conjoints avaient de nouveaux compagne, respectivement compagnon, ils ne vivaient pas avec eux.

A__ tait employ de E__ en qualit dagent de s curit depuis 2000. Il r alisait un revenu mensuel net de 4341 fr.

Compte tenu du fait quil vivait seul, ses charges mensuelles ont t calcul es en retenant le loyer en 1757 fr., la prime de lassurance-maladie obligatoire en 379 fr. 80, des frais de transports priv s (n cessaires professionnellement) en 325 fr., les imp ts en 230 fr. et la base mensuelle OP pour une personne seule sans charges de famille.

B__, titulaire dun CFC dassistante en pharmacie, avait eu par le pass un emploi aupr s de F__ comme assistante dans le service financier, pour un revenu mensuel brut de 4350 fr. vers treize fois lan. Elle avait cess de travailler en 2000 pour des raisons de sant . Son contrat de travail aupr s de F__ avait pris formellement fin en 2002. Elle avait form une demande de prestations AI qui avait t refus e en raison dune capacit de travail pleine et enti re d termin e par expertise. Sans revenu, elle tait assist e par lHospice g n ral. Il pouvait tre attendu delle quelle travaille mi-temps, avec deux enfants charges, et gagne 1800 fr., tant pr cis que ce montant tait appel augmenter, les enfants grandissant et gagnant en autonomie.

Au titre des charges de lexpouse, ont t admis le loyer en 1132 fr. (allocation logement d duite), des frais de transports publics en 70 fr. et la base mensuelle OP pour personne avec charge de famille, la prime de lassurance-maladie obligatoire tant couverte par un subside.

c. B__ sest remari e le __ 2009 avec G__, n en 1983. De cette union est issue H__, n e le __ 2010.

Le __ 2011, A__ sest remari avec I__, n e en 1981. De cette union est issu J__, n le __ 2014.

d. En 2014, C__ a connu des relations conflictuelles avec sa m re. En mars 2015, les parents ont mis sur pied une garde altern e sur C__ raison dune semaine chez chacun deux.

e. Le 26 mai 2015, A__ a d pos au Tribunal une action en modification du jugement de divorce. Il a conclu linstauration de lautorit parentale conjointe sur C__ et D__ et de la garde altern e de C__, raison dune semaine sur deux chez chacun des parents, ainsi qu la fixation dun droit de visite en sa faveur sur D__, devant sexercer, dentente entre les parents, mais au minimum raison dun week-end sur deux et de la moiti des vacances scolaires. Il a galement conclu la suppression de la contribution due pour lentretien de C__ compter du 1er juin 2015 et au maintien de la contribution dentretien de 350 fr. par mois fix e par la Cour pour lentretien de D__.

f. B__ a acquiesc aux conclusions du p re en instauration de lautorit parentale conjointe sur leurs deux filles, de la garde altern e de C__ et dun droit de visite sur D__ dun week-end sur deux et de la moiti des vacances.

Pour le surplus, elle a conclu ce que le domicile de C__ soit d termin son domicile, que le bonus ducatif lui soit allou , quune contribution de 400 fr. par mois lentretien de C__ soit mise la charge du p re, que la contribution mensuelle lentretien de D__ soit fix e 700 fr. jusqu 15 ans, puis 800 fr., ce que les contributions soient adapt es conform ment l volution de lindice genevois des prix la consommation d s le 1er janvier 2016, ce que A__ soit condamn participer raison de la moiti aux frais extraordinaires non assur s des enfants, tels que dentaires, orthodontiques et optiques, et lui verser la totalit des allocations familiales pour C__ et D__.

g. Lors de laudience du Tribunal du 7 octobre 2005, les parties ont plaid et persist dans leurs conclusions et la cause a t gard e juger.

B. a. Par jugement JTPI/4454/2016 du 7 avril 2016, re u par les parties le 11 avril 2016, le Tribunal a ordonn la modification des chiffres 2, 3, 4 et 5 du dispositif du jugement JTPI/__ du 6 septembre 2006, tel que modifi par larr t de la Cour ACJC/__ du 16 mars 2007, en tant quils statuaient sur les droits parentaux et la contribution lentretien des enfants (chiffre 1 du dispositif), r instaur lautorit parentale conjointe de B__ et A__ sur leurs filles C__ et D__ (ch. 2), attribu la garde de D__ B__ (ch. 3), r serv A__ un droit de visite sur D__ sexer ant dentente entre les parties, mais au minimum, en cas de d saccord, un week-end sur deux et la moiti des vacances scolaires (ch. 4), instaur la garde partag e sur C__, raison dune semaine sur deux chez chacun des parents et la moiti des vacances scolaires (ch. 5), d termin le domicile de C__ au domicile de B__ (ch. 6), condamn A__ verser B__, par mois et davance, allocations familiales non comprises, titre de contribution lentretien de D__, la somme de 700 fr. jusqu l ge de 15 ans, puis de 800 fr. jusqu la majorit , voire au-del en cas de formation professionnelle ou d tudes r guli res et s rieuses (ch. 7), dit que A__ ne devait plus B__ de contribution pour lentretien de C__ (ch. 8), dit que les parents se partageraient par moiti les frais dentretien courants de C__ (ch. 9), dit que les allocations familiales pour C__ et D__ seraient vers es B__ (ch. 10), dit que la bonification pour t ches ducatives tait attribu e B__ en ce qui avait trait D__ et par moiti chacun des parents sagissant de C__ (ch. 11), dit que la nouvelle r glementation instaur e par le jugement r troagirait au 25 mai 2015 (ch. 12), dit que le jugement JTPI/__ du 6 septembre 2006 demeurait inchang pour le surplus (ch. 13), statu sur les frais (ch. 14 et 15) et d bout les parties de toutes autres conclusions (ch. 16).

b. Le Tribunal a arr t comme suit les charges mensuelles des enfants communs des parties et de la nouvelle famille de lexpoux :

Pour A__ : 2417 fr. 35, comprenant 580 fr. de loyer ( , lautre tant une charge de son pouse), 23 fr. 45 dassurance RC et m nage ( , idem), 144 fr. de frais de garde pour J__ ( , idem), 399 fr. dimp ts ICC (2/3, idem) et 34 fr, dimp ts IFD (idem), 316 fr. 90 de prime dassurance-maladie obligatoire, 70 fr. de frais de transports publics et 850 fr. de base mensuelle OP ( du montant pour couple).

Pour B__ : 2746 fr. 75, soit loyer ( , autre tant une charge de son mari) de 801 fr. 95, frais de transports publics de 70 fr., assurance-maladie LAMaL LAA (subside d duit) de 24 fr. 80, frais m dicaux non rembours s de 1000 fr., base mensuelle OP ( du montant pour couple) 850 fr.

Pour C__ : 1025 fr., soit assurance LAMaL + LAA (subside d duit) 0 fr., frais m dicaux non pris en charge de 380 fr., frais de transports publics de 45 fr., base mensuelle OP de 600 fr.

Pour D__ : 1095 fr., soit assurance LAMaL + LAA (subside d duit) 0 fr., frais m dicaux non pris en charge de 450 fr., frais de transports publics de 45 fr. et base mensuelle OP de 600 fr.

Pour J__ : 515 fr. 20, soit assurance LAMaL + LAA de 115 fr. 20 et base mensuelle OP de 400 fr.

Pour I__, 2211 fr. 15, soit loyer ( , lautre tant une charge de son poux) de 580 fr., assurance RC et m nage ( , idem) de 23 fr. 45, frais de garde de J__ ( , idem) de 144 fr., imp ts ICC (, idem) de 199 fr., imp ts IFD (idem) de 17 fr., assurance LAMaL de 327 fr.70, frais de transports publics de 70 fr. et base mensuelle OP ( du montant pour couple) de 850 fr.

Le premier juge a retenu que lexpoux r alisait un revenu mensuel net de 5833 fr., de sorte que son disponible mensuel tait de 3416 fr. En application de la m thode abstraite, lentretien des enfants correspondait 35% des revenus du p re, soit 2040 fr. partager entre les trois enfants, soit sch matiquement 680 fr. par enfant. L pouse actuelle du p re tait en mesure de couvrir ses charges incompressibles et b n ficiait galement dun exc dent lui permettant dassumer une part de lentretien de J__. B__ ne couvrait pas ses charges, avec sa rente dinvalidit de 1368 fr., tant pr cis quil devenait difficile de lui imputer un revenu hypoth tique, puisquelle tait invalide un taux de lordre de 75%. Sa capacit de gain r siduelle ne lui permettait de toute fa on pas de gagner ce qui lui manquait pour compenser son d ficit de pr s de 1400 fr. et dassurer lentretien de ses enfants. Son poux pouvait mettre profit sa capacit de gain pleine et enti re, afin dassumer sa part dentretien de la famille et laider dans son obligation dentretien envers ses enfants dun premier lit, mais il ny avait aucun moyen de ly contraindre.

Une contribution de 700 fr., puis 800 fr., lentretien de D__, ajout e aux allocations familiales (300 fr.) et la rente pour enfant de lassurance-invalidit (390 fr.), permettait de couvrir les charges incompressibles de 1095 fr., plus une participation au logement et une "petite marge permettant lenfant dam liorer le minimum vital", ce que les revenus du p re autorisaient. La contribution lentretien de D__ ne devait pas tre index e, puisquelle faisait d j lobjet dun chelon, ce qui paraissait suffisant compenser l volution du co t de la vie.

Dans la mesure o la garde de C__ tait partag e, il ny avait pas lieu de mettre une contribution dentretien la charge du p re, mais simplement de partager les frais fixes de lenfant (assurance-maladie, transports publics, frais m dicaux non rembours s, frais scolaires et parascolaires, sports, loisirs), par moiti entre les parents, qui avaient les moyens de les assumer. La m re pouvait utiliser la rente pour enfants et les allocations familiales, ce qui impliquait que celles-ci devaient continuer lui tre vers es.

La question des frais extraordinaires devait tre r gl e la lumi re de frais sp cifiques et non pas de mani re g n rale et abstraite, de sorte que la conclusion de la m re ce sujet devait tre rejet e.

C. a. Par acte exp di la Cour de justice le 11 mai 2016, A__ forme appel contre le chiffre 7 du dispositif du jugement du 7 avril 2016, dont il sollicite lannulation. Il conclut ce que la Cour, statuant nouveau sur ce point, le condamne verser, par mois et davance, allocations familiales ou d tudes non comprises, en mains de B__, une contribution dentretien de 200 fr. en faveur de D__, jusqu ce quelle atteigne l ge de 18 ans r volus, voire au-del en cas d tudes s rieuses et r guli rement suivies, mais au plus tard jusqu ses 25 ans r volus, et confirme le jugement attaqu pour le surplus.

Il a d pos des pi ces nouvelles.

b. Dans sa r ponse du 7 juillet 2016, B__ conclut au rejet de lappel et forme un appel joint contre les chiffres 1, 8, 9 et 16 du dispositif du jugement du 7 avril 2016, dont elle requiert lannulation. Elle conclut ce que la Cour, statuant nouveau sur ces points, condamne son expoux contribuer lentretien de C__ en versant, par mois et davance, allocations familiales ou d tudes non comprises, la somme de 400 fr. jusqu la majorit , voire au-del en cas d tudes s rieuses et suivies, et participer raison de moiti aux frais extraordinaires de C__ et de D__, et confirme le jugement attaqu pour le surplus.

Elle a d pos des pi ces nouvelles.

c. A__ a conclu au rejet de lappel joint.

Il a d pos une pi ce nouvelle.

d. Les parties ont r pliqu et dupliqu , en persistant dans leurs conclusions.

Elles ont d pos des pi ces nouvelles.

D. a. A__ travaille en qualit de chauffeur au service de K__. En premi re instance, il a all gu un revenu mensuel net de 5833 fr., 13 me salaire compris. En appel, il all gue un revenu mensuel net de 5181 fr., 13 me salaire compris. En 2015, il a r alis un revenu net de 75941 fr. Une comparaison avec les d comptes mensuels de salaire montre que ce dernier montant comprend 12000 fr. dallocations familiales (300 fr. pour C__, 300 fr. pour D__ et 400 fr. pour J__). En appel, A__ fait valoir que ledit montant comprendrait galement 1414 fr. de "repas __" et d"indemnit natel" sans donner aucune explication sur la nature de ses frais et sur leur caract re effectif.

Selon son employeur, il a des "horaires de travail irr guliers (6h-19h30) du lundi au samedi et utilise son v hicule priv raison de une deux semaines par mois pour effectuer le piquet b timent 24/24 du lundi au dimanche" (attestation de K__ du 19 octobre 2016). A__ et I__ ont une voiture de marque Mazda et deux scooters. La voiture a t achet e par I__ en novembre 2012 pour le prix de 35400 fr., financ e par un leasing son nom, rembourser par 48 mensualit s de 406 fr. 60. A__ all gue se rendre au travail en scooter.

I__ travaille 60% pour la L__. En 2015, elle a r alis un revenu mensuel net de 3070 fr., 13 me salaire, indemnit s pour luniforme et "pour luniforme chaussure" compris.

Le loyer mensuel de A__ et I__ est de 1120 fr. pour lappartement et de 40 fr. pour un parking.

En 2015, les frais de cr che de J__ ont t de 7065 fr, 70, soit 589 fr. par mois en moyenne.

A__ d termine les charges de sa famille sur la base du train de vie de celle-ci. En appel, il all gue des charges mensuelles de 2914 fr. 90 pour lui-m me, de 3117 fr. 20 pour son pouse et de 1185 fr. 70, (400 fr. de base mensuelle OP, 170 fr. 70 dassurance-maladie obligatoire et compl mentaire, 585 fr. de frais de cr che et 30 fr. de frais m dicaux non couverts) dont d duire 400 fr. dallocations familiales, pour J__. Il fait valoir quavec un disponible de 2266 fr. (5181 fr. - 2914 fr. 90), il doit couvrir le d ficit du budget de son pouse (147 fr.) et les frais dentretien de J__ (786 fr.).

b. B__ b n ficie de trois quarts de rente dinvalidit , soit un montant de 1368 fr. par mois (2015). LOffice de lassurance-invalidit de Gen ve a estim que sa capacit de travail tait nulle d s le 1er juillet 2007 dans toute activit . Le degr dinvalidit a toutefois t fix 69% en int grant lemp chement dans la sph re professionnelle (60%) et dans la sph re m nag re (40%).

B__ per oit galement des rentes pour enfants de 390 fr. (2015) par mois pour chacune de ses filles et 400 fr. par mois dallocations familiales pour H__.

G__, sans formation professionnelle, a travaill en qualit dauxiliaire M__ de mars ao t 2013 et de mars ao t 2014 et a r alis un salaire net de lordre de 23000 fr. pour chacune de ces p riodes, puis de mars juillet 2015 pour un salaire mensuel net de 3334 fr. 65. Il a d missionn de ce poste fin juillet 2015. Il est sans revenu.

Le Service des prestations compl mentaires verse B__ 505 fr. par mois, montant calcul en imputant G__ un revenu hypoth tique d s lors quil nexploite pas sa capacit de travail.

Le loyer mensuel de B__ et G__ est de 1603 fr. 90.

La prime de lassurance-maladie obligatoire de B__ est de 24 fr. 80, subside cantonal de 500 fr. d duit (2015). En 2014, ses frais de maladie et daccident non couverts se sont lev s 1000 fr., soit 83 fr. 35 par mois.

Elle fait valoir des charges mensuelles incompressibles pour elle-m me de 2746 fr. 75, comprenant 1000 fr. de frais m dicaux non couverts, et pour sa fille H__ de 529 fr. 40.

c. En premi re instance, B__ a all gu , pi ces lappui, pour C__ des charges mensuelles comprenant 34 fr. 90 de prime dassurance-maladie compl mentaire, 32 fr. 90 de frais m dicaux non couverts (admis par le p re, en appel, concurrence de 31 fr.), 23 fr. 35 pour le football et 90 fr. de frais de r p titeur et pour D__, des charges mensuelles comprenant 34 fr. 90 de prime dassurance-maladie compl mentaire, 45 fr. 50 de frais m dicaux non couverts (admis par le p re, en appel, concurrence de 37 fr.) et 30 fr. de frais dorthodontiste.

Les primes de lassurance-maladie obligatoire des enfants communs des parties sont enti rement couvertes par le subside cantonal (100 fr. par enfant en 2015).

En 2014, la prime de lassurance-maladie compl mentaire pour C__ a t de 418 fr. 80 et les frais de maladie et daccident non couverts de 394 fr. 45.

En appel, la m re all gue pour C__ 50 fr. des frais mensuels de scolarit , admis concurrence de 30 fr. par le p re.

La prime de lassurance-maladie compl mentaire pour D__ a t de 418 fr. 80 en 2014, de 363 fr. 80 en 2015 et de 155 fr. pour la p riode du 1er janvier au 13 juin 2016 (soit un total de 937 fr. 60 pour 29.5 mois = 32 fr. par mois). Les frais de dentiste, dorthodontiste et dopticien sont partiellement couverts par lassurance-maladie de lenfant; en 2014, les frais de maladie et daccident non couverts ont t de 547 fr. 05, comprenant 396 fr. 20 de frais dorthodontiste; en 2015, ces m mes frais ont t de 532 fr. 25, comprenant 93 fr. de frais de dentiste et 227 fr. de frais dopticien; pour la p riode du 1er janvier au 13 juin 2016, ils ont t de 862 fr. 10, comprenant 752 fr. 60 de frais de dentiste et dorthodontiste (soit un total de 1941 fr. 40 pour 29.5 mois = 66 fr.).

En appel, B__ all gue des frais m dicaux non couverts de 380 fr. par mois pour C__ et de 450 fr. par mois pour D__.