Urteil Cour civile (GE)

A. Par jugement JTPI/3933/2016 du 22 mars 2016, le Tribunal de premi re instance a condamn A__ payer B__ SA la somme de 124890 fr. 10 avec int r ts 5% lan d s le 8 janvier 2011 (ch. 1 du dispositif), a prononc due concurrence la mainlev e d finitive de lopposition form e par A__ au commandement de payer du 5 octobre 2011, poursuite
n 1__, qui lui a t notifi le 11 octobre 2011 (ch. 2), a arr t les frais judiciaires 15820 fr. et les a mis la charge de A__, les a compens s avec les avances de 6500 fr. fournies par A__ et concurrence de 9320 fr. avec celles fournies par B__ SA, a condamn A__ payer B__ SA la somme de 9320 fr., a ordonn la restitution B__ SA de la somme de 1880 fr. et a ordonn la restitution C__ de la somme de 920 fr. (ch. 3), a condamn A__ payer B__ SA le montant de 14200 fr. au titre de d pens (ch. 4), a condamn A__ payer C__ le montant de 13140 fr. TTC au titre de d pens (ch. 5) et a d bout les parties de toutes autres conclusions (ch. 6).

B. a. Par acte d pos au greffe de la Cour de justice le 3 mai 2016, A__ appelle de ce jugement quil a re u le 29 mars 2016. Dirigeant son appel tant contre B__ SA que contre C__, il conclut lannulation des chiffres 1 5 du dispositif de cette d cision, et cela fait, ce quil lui soit donn acte de ce quil doit la somme de 124890 fr. 10 avec int r ts 5% lan d s le 8 janvier 2011 B__ SA, ce que la demande de B__ SA soit rejet e pour le surplus, ce que C__ soit condamn e le relever de toute condamnation par suite de la demande form e par B__ SA le 12 f vrier 2013 et lui payer la somme de 109159 fr. 15 avec int r ts 5% lan d s le 8 janvier 2011, avec suite de frais et d pens.

A__ ne conteste pas tre le d biteur de B__ SA mais fait valoir que C__ s tait engag e payer les co ts r sultant des travaux suppl mentaires quelle avait demand s.

b. B__ SA conclut, avec suite de frais et d pens, la confirmation du jugement, ce quil soit donn acte A__ de ce quil acquiesce au chiffre 1 du dispositif du jugement en reconnaissant lui devoir la somme de 124890 fr. 10 avec int r ts 5% lan d s le 8 janvier 2011.

B__ SA rel ve que ses rapports avec A__ ne sont plus litigieux d s lors que ce dernier reconnait lui devoir le solde des factures ouvertes, soit le montant en capital de 124890 fr. 10.

c. C__ conclut au rejet de lappel et la confirmation du jugement, avec suite de frais et d pens.

Elle fait valoir que la somme due par A__ B__ SA consiste dans un surco t des travaux quil na pas command s et quelle na pas le prendre en charge.

C. Les l ments pertinents suivants r sultent de la proc dure :

a. Les 14 et 17 octobre 2008, A__ et son pouse, dune part, et C__, dautre part, ont conclu, devant notaire, une promesse de vente-achat portant sur la parcelle 2__ de la commune D__ (Gen ve), sise chemin E__ 7, dont les premiers taient propri taires.

Une luxueuse villa tait en cours de construction sur cette parcelle. C__ d sirant un produit fini, les poux A__ se sont engag s faire ex cuter et achever, sous leur responsabilit , tous les travaux en cours, notamment ceux relatifs aux am nagements ext rieurs du b timent.

Selon la promesse de vente, C__ pouvait faire surveiller lex cution des travaux par son architecte conseil lequel tait autoris p n trer sur le chantier, participer aux rendez-vous de chantier et sugg rer des modifications ou am liorations aux travaux. Dans ce dernier cas, il tait express ment pr vu que C__ soumettrait aux poux A__, par linterm diaire de larchitecte de limmeuble, toutes les demandes de modifications et/ou de travaux suppl mentaires, les poux A__ se r servant le droit de les refuser. C__ devait adresser ses demandes de modifications ou de travaux suppl mentaires exclusivement larchitecte de limmeuble, n tant en aucun cas autoris e donner personnellement des instructions aux entreprises. Les ventuelles modifications ou travaux suppl mentaires demand s ne devaient tre ex cut es aux seuls frais, risques et p rils de C__ que lorsque le devis tablis par larchitecte de limmeuble aurait t sign par C__ pour acceptation, larchitecte de limmeuble tablissant en outre un d compte pour ces travaux qui, non compris dans le prix de vente, seraient r gl s lors de la vente d finitive par C__.

b. Le plan des am nagements ext rieurs du terrain tabli en avril 2009 pr voyait que la terrasse devant la maison surplombe de plusieurs dizaines de centim tre le d but du terrain engazonn , le bas du mur tant cach par une haie. Le terrain descendait ensuite au bord du lac par des marches paysag res (gradins) puis un talus r siduel jusqu la terrasse du bord de lac.

c. A la demande de A__, B__ SA - notamment active dans la r alisation dam nagement de parcs, promenades et jardins a tabli, le 13 mai 2009, un devis, n 4, portant sur des travaux dam nagements ext rieurs, plantations et plants non compris, pour un montant total de 416758 fr. 70.

Ce devis comportait notamment les postes suivants :

chargement et vacuation des d blais non r cup rables (cube camion), estimation : 100 m3 49 fr., soit 4900 fr. ![endif]>![if>

chargement et vacuation des souches : 5 m3 120 fr., soit 600 fr., tant relev que le devis mentionne labattage de deux arbres (un c dre et un noyer)![endif]>![if>

fourniture et mise en place de terre v g tale, estimation selon profil d finitif : 460 m3 68 fr., soit 31280 fr.![endif]>![if>

fourniture et mise en place de terre v g tale cribl e : 40 m3 98 fr., soit 3920 fr.![endif]>![if>

transport sur le chantier : 500 m3 15 fr., soit 7500 fr.![endif]>![if>

Il a t accept par F__, larchitecte de limmeuble mandat par A__, pour le compte de ce dernier.

d. Sur la base de ce devis, B__ SA a tabli, le 24 juin 2009, un contrat dentreprise n 69 que F__ a ratifi pour le compte de A__.

e. En juillet et septembre 2009, A__ a requis et obtenu lautorisation dabattre deux noyers et trois m l zes.

f. Entre le 6 novembre 2009 et le 16 mars 2010, le contrat initialement conclu avec B__ SA a t compl t par plusieurs avenants (n 69-1 n 69-5), accompagn s de devis, qui ont t sign s par F__, B__ SA et A__.

g. Les travaux de profilage du terrain ont commenc en t 2009 pour se terminer la mi-janvier 2010.

h. Sur le plan d finitif des am nagements ext rieurs du terrain tabli en f vrier 2010, on constate que le d but du terrain engazonn a t mis au m me niveau que la terrasse devant les baies vitr es. Le terrain descendait ensuite, comme le plan initial, au bord du lac par des marches paysag res (gradins) puis un talus r siduel jusqu la terrasse du bord de lac.

i. Le 19 mars 2010, F__ a dress un rapport financier comprenant sous le poste jardinage le contrat n 69 du 24 juin 2009 ainsi que les avenants n 69-1 n 69-5.

j. Le 24 mars 2010, alors que certains travaux n taient pas encore achev s, les poux A__, et C__ ont conclu, devant notaire, la vente de la parcelle pour un montant de 31758880 fr.

Dans ce contrat, les vendeurs se sont oblig s faire ex cuter et achever, leurs frais et sous leur responsabilit , tous les travaux non encore achev s au jour de la signature de lacte, notamment les am nagements ext rieurs des b timents, et ceci leurs frais. Etaient consid r s comme des travaux non achev s tous les travaux r aliser conform ment aux contrats et leurs avenants, mentionn s dans le rapport financier du 19 mars 2010 de l architecte de limmeuble sign par les parties et annex la minute du contrat de vente, et qui navaient pas encore fait lobjet dune r ception verbalis e dans un proc s-verbal de r ception au jour de la signature de lacte. En sus, une liste de travaux devant tre consid r s comme non achev s a t dress e (clause nos 3 et 7).

Ils se sont galement engag s prendre en charge les surco ts des travaux vis s la clause n 7, lexclusion de tous les autres.

Par ailleurs, les vendeurs se sont interdits, compter de la signature de la vente, de commander des travaux suppl mentaires ou de proc der des modifications sans laccord crit de lacqu reur. En aucun cas les vendeurs n taient tenus de proc der ou de faire proc der des modifications ou des travaux suppl mentaires sans que le paiement aux entrepreneurs ne soit garanti par lacqu reur. Tous nouveaux travaux, en particulier les plantations, devaient tre command es par C__, en son nom, ses frais et risques. Si les vendeurs acceptaient n anmoins de faire proc der en leur nom des modifications non vis es dans les travaux achever , selon la terminologie de lacte, ou des travaux suppl mentaires non vis s la clause n 3, ces modifications ou travaux suppl mentaires devaient tre entrepris pour le compte de lacqu reur et cette derni re sengageait, dune fa on g n rale, rembourser aux vendeurs tous montants que ces derniers pourraient tre amen s devoir payer en relation avec ces travaux.

k. Post rieurement la vente, le contrat n 69 de B__ SA a encore t compl t par trois avenants, accompagn s de devis (n 69-6 n 69-8), qui ont t sign s par F__ et B__ SA, dont lavenant n 69-6 du 21 avril 2010, portant sur la r fection du chemin E__ 7 , devis r actualis selon demande de Monsieur G__ du 9.04.2010 (38419 fr. 50).

l. Les travaux li s au contrat n 69 ont fait lobjet dun proc s-verbal de r ception le 8 octobre 2010.

m. Le 7 d cembre 2010, B__ SA a tabli une facture finale relative aux travaux effectu s laissant appara tre un solde de 131386 fr. 75 en sa faveur payable net 30 jours .

Cette facture comprenait notamment les postes suivants :

chargement et vacuation des d blais non r cup rables (cube camion) : 237 m3 49 fr., soit 116130 fr. HT;![endif]>![if>

chargement et vacuation des souches : 89 m3 120 fr., soit 10680 fr. HT;![endif]>![if>

fourniture et mise en place de terre v g tale : 1057 m3 68 fr., soit
71876 fr. HT;![endif]>![if>

transport sur le chantier : 1057 m3 15 fr., soit 15855 fr. HT;![endif]>![if>

r fection du chemin E__ 7 : 38419 fr. 55 TTC.![endif]>![if>

n. Le solde de cette facture nayant pas t honor e, le 11 octobre 2011, B__ SA a fait notifier A__ un commandement de payer, poursuite n 1__, portant sur la somme de 131386 fr. 75 int r ts 5% lan d s le 8 janvier 2011.

A__ y a form opposition.

o. Par requ te du 24 ao t 2012, d clar e non concili e le 12 novembre 2012 et exp di e aux fins dintroduction le 11 f vrier 2013, B__ SA a assign , sous suite de frais, A__ en paiement de la somme de 131386 fr. 75 avec int r ts 5% d s le 8 janvier 2011 et a conclu la mainlev e d finitive de lopposition form e au commandement de payer, poursuite n 1__.

p. A__ a conclu ce quil lui soit donn acte de ce quil reconnaissait devoir la somme de 15730 fr. 95 avec int r ts 5% d s le 8 janvier 2011 B__ SA et a conclu ce que C__, dont il a sollicit lappel en cause, soit condamn e le relever de toute condamnation l gard de B__ SA. Il a, en outre, conclu ce que B__ SA et C__ soient condamn es solidairement en tous les frais et d pens.

En substance, il a fait valoir que la facture finale comprenait des travaux qui avaient t command s par C__ ou dont la prise en charge incombait celle-ci. Il reconnaissait ainsi uniquement devoir la somme de 15730 fr. 95.

q. Par jugement JTPI/13879/2013 du 17 octobre 2013, le Tribunal a admis la recevabilit de lappel en cause form par A__ l gard de C__.

r. Invit e se d terminer sur lappel en cause, B__ SA a conclu ce que le Tribunal donne acte A__ de ce quil lui devait la somme de 15730 fr. 95 avec int r ts 5% d s le 8 janvier 2011 et ly condamne en tant que de besoin, lui donne acte de ce quelle renon ait r clamer, par gain de paix, le montant de 6037 fr. 80 d au titre du d chargement du lustre, et condamne A__ lui payer le solde de 109618 fr. avec int r ts 5% d s le 8 janvier 2011.

Elle a expos que, dune mani re g n rale, les travaux taient la charge de A__, C__ s tant engag e sacquitter uniquement les plus-values quelle souhaitait apporter au projet. Les quantit s suppl mentaires de terre ainsi que l vacuation des remblais et l vacuation des souches et branches avaient t rendus n cessaires par le profilage du terrain modifi en cours de chantier par F__ au nom et pour le compte de A__ et la r fection du chemin avait t pr vue et requise d s le d but du chantier comme cest dusage dans le domaine. Par cons quent ces postes devaient tre support s par A__.

s. C__ a conclu au d boutement de A__ son gard, et la condamnation de celui-ci, et/ou de B__ SA, en tous les frais et d pens.

Elle a fait valoir que les poux A__ s taient engag s lui vendre une propri t enti rement refaite et comprenant les am nagements ext rieurs lexception des plantations. Elle s tait acquitt e des travaux de plantation sa charge. Tous les travaux vis s par les avenants et leurs surco ts devaient tre support s par les poux A__, notamment la r fection du chemin.

t. Il r sulte des t moignages et de d clarations des parties devant le Tribunal que le bureau F__, notamment en charge des am nagements ext rieurs, devait rendre un chantier termin avec les mouvements de terrain, labattage darbres, lensemencement des parcelles, la pose de gradins en bois et le rev tement de sol en pierres (t m. F__) lexclusion des plantations et du gazon plaqu que C__ avait command personnellement B__ SA (t m. F__; t m. H__).

Apr s la vente de la villa, A__ ne s tait plus occup du chantier. Lorsque C__ demandait une modification au bureau F__, cette modification tait chiffr e et faisait lobjet dun accord entre elle et A__, accord dont le bureau F__ n tait pas toujours inform (t m. F__). Sagissant de la maison, A__ avait accept des d passements de quelques centaines de milliers de francs. Il avait par exemple accept que C__ fasse un salon de coiffure l o il avait pr vu un fitness (d cl. A__). En revanche, il n tait pas au courant des changements concernant le jardin pour lequel il y avait uniquement un budget, C__ tant libre de prendre les d cisions dans ce cadre (d cl. A__). Les travaux taient donc r alis s conform ment aux instructions de C__ par le biais de F__, celle-ci nayant jamais eu de contact direct avec B__ SA - dans la mesure o les modifications quelle demandait taient int gr es dans le projet (t m. F__; d cl B__).

C__ avait notamment demand au bureau F__ des modifications relativement aux mouvements du sol par rapport ce qui avait t initialement pr vu (t m. F__ et G__). F__ avait alors demand B__ SA que le terrain soit plat par rapport la terrasse, du fait de la vue et de la possibilit de passer de la terrasse au jardin sans emprunter les escaliers. Cette modification de profil avait impliqu la commande suppl mentaire dune importante quantit de terre v g tale qui avait augment les co ts. C__ et son architecte conseil navaient pas demand personnellement cette modification B__ SA (d cl. B__).

Des abattages darbres suppl mentaires ceux initialement pr vus avaient t convenus entre B__ SA et le bureau F__. C__ et son architecte conseil navaient pas particip cette d cision (d cl. B__).

Les travaux de r fection du chemin E__ avaient t sollicit s par les voisins la suite de d g ts commis lors des travaux (t m. F__). Lavenant compl mentaire n 6 relatif la r fection du chemin avait t demand B__ SA par F__, qui lavait sign pour A__. C__ et son architecte conseil navaient pas particip cette d cision (d cl. B__).

u. Dans la d cision querell e, le Tribunal a retenu que les quantit s suppl mentaires de d blais non r cup rables, de souches, de branches et de terre v g tale qui avaient engendr un surco t de 65744 fr. taient dus des travaux qui avaient t requis et ex cut s avant la signature de la vente. En outre, B__ SA avait affirm que C__ navait pas particip aux d cisions de modification du projet initial en rapport avec le profil du terrain ainsi que labattage et l lagage davantage darbres. Par cons quent, il sagissait de travaux non achev s devant tre pris en charge par A__. Les travaux relatifs la r fection du chemin E__ avaient t sollicit s par les voisins la suite de d g ts commis lors du chantier et ils avaient t command s par le repr sentant de A__ sans que C__ nintervienne. Ils taient donc galement la charge des vendeurs.