Urteil Cour civile (GE)

A. a. Par jugement JTPI/15510/2015 du 17 d cembre 2015, communiqu aux parties pour notification le 18 d cembre 2015, le Tribunal de premi re instance (ch. 1) a condamn A__ payer B__ la somme de 56400 fr. avec int r ts 5% lan d s le 4 juin 2010 et (ch. 2) a prononc la mainlev e d finitive de lopposition form e par A__ au commandement de payer, poursuite 1__, due concurrence.![endif]>![if>

Il a galement (ch. 3) arr t les frais judiciaires 10450 fr., les a compens s avec les avances fournies par les parties, les a mis la charge de A__, a condamn cette derni re payer B__ le montant de 4950 fr., a ordonn aux Services financiers du Pouvoir judiciaire de restituer B__ le solde de ses avances de frais, soit le montant de 750 fr. et (ch. 4) a condamn A__ payer B__ le montant de 9945 fr. TTC au titre de d pens.

b. En substance, le Tribunal a retenu que les parties taient li es par un contrat dentreprise et que louvrage livr par B__ n tait pas compatible avec les attentes l gitimes de A__, de sorte quil devait tre consid r comme d fectueux.

De plus, ces d fauts taient imputables A__, ma tre de louvrage elle-m me, qui avait ignor les directives de B__ et de ses sous-traitants en vue de garantir un r sultat sans d faut des travaux de pose de r sine convenus.

En cons quence, A__ n tait pas fond e refuser de payer la facture de B__

B. a. Par acte exp di le 1er f vrier 2016 au greffe de la Cour de justice (ci-apr s : la Cour), A__ appelle de ce jugement dont elle conclut lannulation et, principalement, avec suite de frais et d pens, ce que la Cour dise que lex cution du contrat par B__ na pas t conforme ce qui avait t convenu entre les parties, quen cons quence B__ doit tre astreinte des travaux de r fection ses frais pour un montant de 50000 fr. et quelle doit A__ la somme de 28848 fr. avec int r t l gal de 5% d s le 1er mars 2012.![endif]>![if>

b. Par r ponse du 14 mars 2016, B__ conclut au rejet de lappel, avec suite de frais et d pens dappel la charge de A__.

c. Par r plique du 20 avril 2016 et duplique du 12 mai 2016, les parties ont persist dans leurs conclusions respectives.

d. Le 13 mai 2016, le greffe de la Cour a inform les parties de ce que la cause tait gard e juger.

C. Les faits pertinents suivants ressortent du dossier soumis la Cour :

a. B__ est une soci t active dans la pose de carrelages, de r sines et de chapes.

Selon lextrait du Registre du commerce, son associ e-g rante est C__ et D__ ny est pas inscrit pour le compte de cette soci t .

b. A__ est une soci t qui a pour but le commerce de voitures et notamment limportation et lexportation de voitures neuves et doccasion. Elle est la concessionnaire officielle des marques automobiles E__ et F__ Gen ve.

Ses administrateurs sont G__ et H__.

c. En vue dam nager les locaux dun nouveau garage E__ au 2__, A__ a fait appel au bureau darchitecte I__.

Dans ce cadre, J__, architecte, a devis les travaux, a labor des plans, puis sest occup de la coordination des diff rents corps de m tiers et de la direction des travaux.

d. B__ a t charg e de la r alisation dune chape et pour la pose des rev tements de sol en r sine et D__, employ de B__ depuis 2005-2006, a t charg de la gestion de ces travaux.

I__ a averti B__, ainsi que les autres entreprises travaillant sur le chantier, que lensemble des travaux devait imp rativement tre termin pour le 28 f vrier 2010, veille de la c r monie douverture du garage.

Le 23 novembre 2009, B__ a adress I__ un devis pour un montant total de 161142 fr.

Le 15 janvier 2010, B__ a adress I__ deux demandes dacomptes de 60000 fr. et 70000 fr., qui ont t pay s par A__, respectivement, les 5 f vrier et 12 mars 2010.

Le 20 janvier 2010, B__ a dress un devis compl mentaire pour un montant total de 25178 fr. qui concernait principalement une "plus-value pour chape normale, s chage rapide".

e. B__ sest procur la r sine destin e au rev tement du sol du garage aupr s de la soci t K__, cela par linterm diaire de L__, entreprise bernoise sp cialiste de la pose de sols en r sine.

Pendant les travaux de pose de cette r sine, le contact direct de B__, pour le compte de laquelle D__ menait ces travaux, tait principalement larchitecte J__ de I__, pr sent sur le chantier quasiment tous les jours.

G__ sy trouvait galement r guli rement pour le compte de A__.

Les travaux r alis s par B__ ont t termin s et livr s au ma tre de louvrage le 28 f vrier 2010.

Le 1er mars 2010, soit le lendemain, a eu lieu la soir e dinauguration du nouveau garage E__.

f. Le 8 mars 2010, B__ a adress I__ sa facture finale dun montant de 193000 fr., arr t e 190000 fr. apr s quelques rectifications de I__.

Cette facture finale a t contresign e par M__, pour le compte de I__.

Elle na en revanche pas t soumise G__, pour A__, lequel a d clar au premier juge quil sagissait l dune erreur de larchitecte.

g. Le 10 mars 2010, J__, pour le compte de I__, a tabli un "arr t de compte" portant sur les travaux effectu s par B__, admettant des factures v rifi es pour ces travaux hauteur de 186400 fr.

Le t moin J__ a d clar au premier juge que ce document devait tre sign dabord par lentrepreneur, puis par larchitecte et enfin par le ma tre de louvrage, sil tait daccord avec les travaux effectu s et le montant de la facture.

B__ avait sign ce document mais pas I__, au motif que A__ avait dit refuser les travaux en cause, selon ce t moin.

h. Par courrier du 22 mars 2010, transmis en copie I__, B__ a inform K__ du bon r sultat obtenu avec le produit conseill par cette derni re (syst me auto-lissant __ avec une vitrification __) et de lacceptation des travaux par A__ pendant la c r monie dinauguration du garage.

Toutefois, apr s cette c r monie, des traces impossibles nettoyer avaient t constat es sur le sol du garage, de sorte que B__ avait reproch K__ de lui avoir conseill une finition trop poreuse et avait demand cette derni re de faire venir au plus vite sur place lun de ses employ s afin dindiquer la marche suivre B__

i. Le 4 mai 2010, I__ a convoqu les entreprises ayant travaill sur le chantier, en vue de trouver des arrangements de paiements au motif que A__ rencontrait des difficult s financi res.

I__ a alors d clar que G__ reconnaissait devoir les montants factur s et sengageait les payer sous 30 jours, raison pour laquelle les entreprises avaient t invit es faire preuve de compr hension, notamment de ne pas requ rir linscription dune hypoth que l gale dans lintervalle.

Aucune remarque navait alors t mise quant la qualit des travaux r alis s par B__, repr sent e par D__.

Toutefois, lex cution de travaux compl mentaires et de retouches avait t r serv e dans ce proc s-verbal, mais cela dune mani re g n rale et sans d signer aucune des entreprises, en particulier pas B__, ayant particip aux travaux dans les locaux de A__.

G__ navait pas assist cette s ance et a dit navoir pas corrig ce proc s-verbal, quil avait re u par courriel.

j. En mai 2010, J__ avait recontact B__ pour lui demander de supprimer des traces visibles sur la r sine.

D__ s tait rendu sur place avec N__, qui lui avait conseill dappliquer une couche suppl mentaire de r sine pour masquer ces traces.

B__ n tait toutefois pas intervenue car J__ avait refus de payer la r sine suppl mentaire n cessaire, au motif que ce paiement nincombait pas A__.

k. Par courriel et courrier du 4 juin 2010, B__ a mis A__ en demeure de lui verser le solde impay de sa facture, soit 56400 fr.

l. Le 28 juin 2010, K__ a r dig un rapport au sujet de l tat du sol du garage lattention de I__, avec des propositions de solutions pour rem dier au r sultat peu esth tique constat .

m. Par courrier du 30 septembre 2010 se r f rant au rapport pr cit , I__ a inform B__ que le travail livr par cette derni re tait refus . En effet, malgr tous les efforts fournis par cette entreprise pour tenir des d lais tr s courts, ce travail comportait trop de d fauts qui n taient pas tol rables en raison du haut standard du garage.

Le t moin J__ a confirm au premier juge quil sagissait l du premier avis des d fauts signifi par crit par A__ B__

n. Par pli recommand du 28 octobre 2010, B__ a somm en vain A__ de lui verser le solde impay de sa facture.

Le 26 janvier 2011, B__ a requis la poursuite de A__ pour la somme de 56400 fr. avec int r ts 5% d s le 4 juin 2010.

A__ a form opposition au commandement de payer, poursuite
1__, qui lui a t notifi pour ce montant le 31 janvier 2011.

o. Le 2 mars 2011, A__ a, son tour, requis la poursuite de B__ pour la somme de 80000 fr. avec int r ts 5% d s le 8 f vrier 2011, en indiquant comme cause de lobligation, une "action en dommage et int r ts notamment pour mauvaise ex cution du contrat dentreprise, d faut cach ".

B__ a form opposition au commandement de payer, poursuite n 3__, qui lui a t notifi le 9 mars 2011.

D a. Par demande du 16 juin 2011, introduite devant le Tribunal de premi re instance le 18 octobre 2011, B__ a assign A__ en paiement de 186400 fr. avec int r ts 5% d s le 4 juin 2010, sous d duction de deux versements des 8 f vrier et 12 mars 2010 respectivement de 60000 fr. et 70000 fr.

Elle a galement conclu, avec suite de frais et d pens, ce que le Tribunal l ve lopposition form e par A__ au commandement de payer, poursuite
1__, et dise que cette poursuite devait aller sa voie.

Par jugement du 11 juillet 2012, le Tribunal a fait droit aux conclusions de B__, au motif, dune part, que A__ navait pas r pondu la demande dans le d lai prolong qui lui avait t accord et, dautre part, quune instruction n tait pas n cessaire, la cause tant en tat d tre tranch e sur la base du dossier existant.

Par arr t du 18 octobre 2013, la Cour de justice a annul ce jugement et renvoy la cause au Tribunal pour instruction et nouvelle d cision.

b. Dans sa r ponse du 3 f vrier 2014 la demande, A__ a conclu son rejet, au motif notamment que les travaux ex cut s par B__ taient entach s de graves d fauts imputables cette derni re et que A__ en avait inform oralement B__, pour la premi re fois le 1er mars 2010, la suite de la c r monie dinauguration du garage.

A__ a encore conclu, reconventionnellement, ce que le Tribunal dise que lex cution du contrat par B__ n tait pas conforme et que cette derni re tait d s lors astreinte des travaux de r fection ses frais, pour une valeur de 50000 fr. au minimum.

A__ a galement conclu ce que le Tribunal dise que B__ tait sa d bitrice hauteur de 28848 fr. avec int r ts 5% d s le 1er mars 2012 en raison de la perte de b n fice subir pendant ces travaux de r fection venir (b n fice annuel all gu de 500000 fr., rapport trois semaines, soit la dur e estim e par A__ des travaux de r fection des rev tements de sols en r sine).

c. Dans des critures du 30 avril 2014, B__ a conclu au rejet de cette demande reconventionnelle.

En substance, elle a notamment contest que les d fauts de louvrage lui fussent imputables. En effet, c tait A__ qui navait pas respect ses instructions au cours des travaux de pose de la r sine, circonstance qui avait provoqu les anomalies constat es.

En outre, lavis des d fauts dont A__ se pr valait tait tardif, car donn par courrier de I__ en septembre 2010 seulement, soit plus de sept mois apr s la fin des travaux en question.

d. Le Tribunal a entendu les repr sentants des parties ainsi que plusieurs t moins.

d.a. Entendue pour B__ par le premier juge, C__ a d clar que D__ soccupait de g rer les aspects commerciaux et techniques des travaux r alis s, sans pouvoir de d cision au sein de B__, dont il n tait pas non plus layant droit conomique.

C tait lui qui avait g r le chantier pour le compte de B__ Il avait d clar C__ avoir mis des r serves vis- -vis du ma tre de louvrage quant au temps de s chage observer suite la pose de la r sine.

Quant A__, elle avait fait part B__ de d fauts de ce rev tement par courrier de I__ du 30 septembre 2010, soit l poque laquelle B__ avait mandat un avocat, du fait que sa facture n tait pas honor e.

C__ a aussi mentionn que A__ avait annonc B__ lapparition de traces de pneus et dhuiles sur la r sine, la suite de lentreposage de voitures le lendemain de la fin des travaux de pose de cette r sine.

d.b. G__, pour A__, a d clar au premier juge que D__ lui avait dit quil fallait observer un d lai de s chage de 3 jours complets suite la pose de la r sine avant de pouvoir y entreposer des v hicules. Il a ajout qu lendroit o il tait pr vu que des v hicules soient entrepos s le 1er mars 2010, la r sine avait d j t pos e depuis 3 ou 4 jours, alors qu dautres endroits, la r sine avait t pos e plus tard mais que cela tait sans cons quence puisque il n tait pas envisag dy entreposer des v hicules.

Selon G__, les d fauts taient apparus pendant la r alisation des travaux, ce qui avait t signal D__ plusieurs reprises, raison pour laquelle ce dernier avait fait intervenir lentreprise K__ sur le chantier.

En effet, B__ narrivait pas stabiliser la r sine sur les podiums et il y avait des coulures. En outre et de mani re g n rale, la r sine pr sentait des asp rit s et elle n tait pas homog ne sur lensemble de la surface trait e.

d.c. Entendu comme t moin par le Tribunal, D__ a d clar tre responsable de la direction des travaux au sein de B__ navoir pas de pouvoir de d cision pour engager la soci t ni tre son actionnaire ni non plus son ayant droit conomique.

Selon le souvenir du t moin, les travaux avaient commenc mi-f vrier 2010 et B__ avait t mise sous pression afin de respecter le d lai de fin de ces travaux fix au 28 f vrier 2010.

Il avait t difficile de travailler correctement en raison de la pr sence dautres ouvriers, qui ne respectaient pas le travail fourni par B__ et qui marchaient sur les rev tements de sol fra chement pos s.

D__ avait demand pouvoir b n ficier dune semaine pleine pour pouvoir faire ses travaux de pose correctement, ce qui ne lui avait jamais t accord par le t moin J__, repr sentant de larchitecte mandat par le ma tre de louvrage

B__ avait donc d travailler de nuit car les autres entreprises intervenaient durant la journ e. Il avait pu terminer ses travaux 7h00 du matin le 1er mars 2010, soit le jour de linauguration des locaux, mais les rev tements de sols n taient pas encore secs.

D__ avait indiqu au t moin J__ quil fallait respecter un d lai de s chage dau moins 12 heures pour viter des traces de pas sur la r sine mais ce dernier navait m me pas attendu 4 heures de temps de s chage.

Selon D__, aucune urgence particuli re navait t signal e B__ pour la r alisation des travaux lorigine. Toutefois, d s quils avaient commenc , le t moin J__ avait mis une pression norme sur B__ pour faire les travaux au plus vite, lentreprise avait d travailler raison de 280%. Elle navait pas de retard sur ses propres travaux mais dautres entreprises navaient pas tenu leur planning de sorte que B__ navait pas pu tenir le sien non plus.

Par ailleurs, il n tait initialement pas pr vu de poser de la r sine sur les podiums du garage mais J__ avait finalement exig cette pose par B__, alors que D__ lui avait fait remarquer que cette r sine liquide ne tenait pas sur une pente, ce dont le pr cit navait pas voulu tenir compte.

Le t moin D__ a encore d clar que ni J__ ni G__ ne lui avaient fait part de probl mes concernant les travaux de pose de r sine pendant leur ex cution.

Par ailleurs, aux environs de mai 2010, le t moin J__ lavait contact pour cacher certaines traces visibles sur la r sine et il tait finalement apparu n cessaire, apr s avoir consult le fournisseur K__, de passer une nouvelle couche de r sine sur lancienne. Toutefois, A__ avait refus de payer le prix de cette nouvelle r sine.

d.d. Le t moin N__, alors responsable commercial et technique de
K__, fournisseur de la r sine pos e par B__, avait remis cette derni re et I__ des sp cifications techniques et fait des tests sur les lieux avant que B__ ne d bute ses travaux au d but 2010. Il tait en outre intervenu divers stades du chantier, notamment pendant et apr s la pose de la r sine, pour des contr les qualit .

Il expliqu avoir effectu des tests sur les lieux avant que B__ ne pose cette r sine, lapplication dune r sine coulante demandant une attention particuli re et notamment le respect dune chronologie dapplication bien sp cifique et le temps de s chage exig .

Le t moin a d clar avoir galement inform J__ et G__, avant cette pose, que certaines consignes devaient tre respect es pour garantir une ex cution de ces travaux de pose dans les r gles de lart. En particulier, il fallait viter tout d placement douvriers ou de machines sur les surfaces trait es, qui ne devaient en outre pas tre expos es la poussi re, et il tait imp ratif de respecter les temps de s chage de la r sine.

Toutefois, en d pit de ces fiches techniques et des directives d taill es du t moin N__, ce dernier a d clar au premier juge quil navait t cout ni par J__ ni par G__. En outre, le premier lui avait reproch de le harceler avec des conseils techniques, portant notamment sur les teintes claires et les grandes surfaces, et avait m me indiqu N__ de quitter le chantier sous peine de lui casser la figure .

Sagissant de la poussi re engendr e par le chantier, le t moin la qualifi e dimpressionnante et a d clar quelle s tait incrust e dans les sols qui n taient pas secs.

Par ailleurs, les ouvriers des autres entreprises marchaient sur les surfaces trait es par B__, alors que la r sine navait pas encore durci, et ils y avaient laiss des empreintes. A cet gard, N__ a pr cis avoir express ment demand J__ et G__ de pouvoir travailler sur des surfaces libres de tout d placement (ouvriers et machines), que les travaux r alis s par B__ taient d limit s par des barri res afin de s curiser les surfaces trait es mais que ces barri res taient d lib r ment d plac es par les ouvriers des autres entreprises qui d ambulaient sur les surfaces trait es.

Enfin, sagissant de la couche de vitrification finale transparente de la r sine, le t moin avait averti J__ et G__ quil n tait pas possible pour B__ de lappliquer car les traces visibles sur la r sine seraient d finitives. Il avait indiqu quil convenait de couler une nouvelle couche de r sine pour supprimer ces traces mais les deux pr cit s lui avaient toutefois demand deffectuer la vitrification finale en d pit de ces r serves et que, le cas ch ant, une nouvelle couche de r sine serait appliqu e apr s linauguration du garage.

N__ a aussi dit se souvenir que B__ avait pos cette vitrification finale le jour pr c dent linauguration des locaux et que lui-m me avait pr cis quun d lai de s chage de 8 15 heures, hors poussi re, devait tre observ , cela dans des conditions de temp rature acceptables.

J__ et G__ avaient cependant dit au t moin daller de lavant quoi quil en soit et que des tissus de protection seraient pos s sur les sols avant dentreposer les v hicules dans le garage.

N__ a en outre d clar quil navait pas t pr vu lorigine de poser de la r sine sur les podiums car il sagissait dune mati re tr s fluide et quau-del dune certaine pente, cette pose n tait pas indiqu e, ce qui tait dailleurs sp cifi dans les directives remises J__.

En principe, ces podiums auraient d tre trait s avant leur installation, contrainte que le ma tre de louvrage navait pas respect e et il avait un peu forc la main D__ et N__ qui avaient d poser cette r sine alors que les podiums taient d j install s.

Le t moin N__ a encore d clar que dune mani re g n rale, B__ et lui-m me avaient t contraints de travailler dans des conditions erratiques, notamment la nuit, sans pouvoir observer un planning correct de r alisation de leurs travaux. En outre, aucun planning d taillant les interventions coordonn es des diff rents corps de m tier navait t communiqu au t moin et la suite des contraintes temporelles de finition du chantier, il y avait pr cis ment eu des soucis de coordination avec les autres entreprises amen es y intervenir.

d.e. Le t moin O__, de lentreprise L__, est galement intervenu sur le chantier comme applicateur sous-traitant des produits livr s par K__ B__

Il a d clar avoir commenc travailler sur le chantier fin 2009 pour poser la r sine. En cours de chantier, des probl mes s taient pos s car les instructions donn es par lui-m me ainsi que B__ n taient pas respect es, des personnes marchant sur les rev tements qui n taient pas secs.

Le t moin a expliqu que plus le chantier avan ait, plus les travaux de pose de la r sine devaient tre faits en urgence, m me la nuit, ce qui impliquait que les ouvriers des autres entreprises ne devaient pas marcher, le lendemain, sur les sols trait s, consigne qui n tait pas respect e, et galement la suite de la pose de la finition transparente sur la r sine.

Le t moin O__ a en outre d clar avoir inform tant D__ que J__ et G__ que ces conditions de travail n taient pas acceptables, mais cela navait servi rien.

Le t moin a aussi dit tre intervenu une nouvelle fois en f vrier 2010 pour essayer de supprimer les traces visibles sur les sols en r sine. Il avait alors demand K__ dintervenir sur place car il ne voyait pas comment il tait possible de proc der aux travaux de pose de r sine dans les r gles de lart dans ces conditions.

Sauf erreur, le repr sentant de K__ s tait alors, selon le t moin, fait mettre hors du chantier soit par larchitecte soit par le ma tre de louvrage. Ce repr sentant avait alors refus de continuer intervenir et de prendre une quelconque responsabilit sagissant de la qualit de louvrage r alis .

Selon le t moin O__, les travaux de pose de la r sine navaient pas pu tre faits dans les r gles de lart car le chantier tait tr s mal organis , larchitecte en charge du chantier nayant pas fait son travail correctement.

En principe, ces travaux de pose auraient d intervenir soit tout au d but du chantier soit tout la fin du chantier, alors que cette pose a d , dans les faits, tre r alis e en m me temps que les travaux effectu s par quinze autres entreprises. Le chantier grouillait de monde et le t moin navait pas pu faire ses travaux correctement dans ces circonstances.

d.f. Le t moin P__, installateur lectricien et directeur de Q__, a confirm que le d lai qui lui avait t fix pour ses travaux d lectricit dans le garage tait trop serr .

Le t moin avait pu constater que B__ avait termin ses travaux dans les d lais fix s, tant pr cis que les entreprises avaient demand que les travaux de pose de la r sine soit effectu e de pr f rence le vendredi apr s-midi, ce qui permettait un temps de s chage pendant le week-end.

Il y avait eu des s ances pour planifier ce chantier et un "guide line" tait la disposition des entreprises travaillant sur place.

d.g. R__, directeur de lentreprise R__ SA charg e des travaux de pl trerie et de peinture du garage, a confirm au premier juge que le chantier tait important et devait suivre un planning serr . Un collaborateur de I__ tait sur place tous les jours afin de diriger lex cution des travaux.

Le t moin d clar navoir eu aucun contact avec la soci t B__

d.h. Enfin, le t moin J__ a confirm au premier juge que B__ lui avait bien remis des fiches techniques au sujet de la pose de la r sine, en m me temps que les devis de ses travaux. A cet gard, le t moin a toutefois d clar quil tait surtout important pour le poseur de la r sine de se conformer ces directives.

Il a galement confirm que cette entreprise avait termin les travaux dans les temps et il a dit que le t moin D__ ne s tait pas plaint aupr s de lui de conditions de travail inacceptables.

Selon J__, lexigence de B__ de travailler dans un espace libre et propre avait t respect e et B__ avait pu travailler selon le planning qui lui avait t fourni pour r aliser sa part des travaux.

Selon le t moin, les temps de s chage avaient t largement respect s.

Ils avaient t denviron deux semaines pour la zone destin e lexposition des v hicules doccasion et dans tous les cas, dune semaine pour les zones de circulation (bureau des vendeurs). Les derniers travaux r alis s par B__ consistaient poser la r sine sur les podiums et le d lai de s chage de cette r sine avait t denviron quatre cinq jours avant linauguration du garage.

J__ a aussi soulign que des asp rit s, des bulles et des taches taient apparues sur la r sine en cours de chantier, cela avant le 1er mars 2010. D__ avait en outre eu du mal la poser sur les podiums, malgr plusieurs tentatives, cela m me apr s linauguration du garage.

En voquant la r ception de la facture finale de B__ du 8 mars 2010, le t moin J__ avait pr cis que A__ avait avis rapidement B__ par courrier des d fauts constat s sur la r sine pos e.

Ce courrier ne figure pas la proc dure.

Cela tant, le m me t moin a d clar lors de la suite de son audition par le premier juge que le courrier adress le 30 septembre 2010 par I__ B__, et figurant, quant lui, la proc dure, avait t le premier avis crit des d fauts envoy cette derni re