Urteil Cour civile (GE)

1. 1.1 Les appels ont t interjet s aupr s de lautorit comp tente (art. 120 al. 1 let. a LOJ), dans le d lai utile de 30 jours (art. 142 al. 1 et 311 al. 1 CPC) et selon la forme prescrite par la loi (art. 130, 131 et 311 CPC), lencontre dune d cision finale de premi re instance (art. 308 al. 1 let. a CPC) qui statue notamment sur les droits parentaux, le droit de visite et lentretien denfants mineurs, soit une affaire de nature non p cuniaire dans son ensemble (parmi plusieurs : arr t du Tribunal f d ral 5A_153/2019 du 3 septembre 2019 consid. 1). Interpr t es la lumi re de la motivation (cf. ATF 137 III 617 consid. 6.2, in JdT 2014 II p. 187 et SJ 2012 I p. 373). Lon comprend que lexpouse conclut, titre principal, lirrecevabilit de la demande en modification du jugement de divorce d pos e par son expoux et, titre subsidiaire, une diminution des contributions dentretien des enfants moins cons quente que celle demand e par lexpoux, ainsi quau d boutement de ce dernier de ses conclusions en suppression de la contribution dentretien post-divorce. Les appels sont ainsi tous deux recevables.

Sont galement recevables les critures responsives des parties ainsi que la r plique de lexpoux, puisquexp di es la Cour dans le respect des d lais pr vus par la loi (art. 312 al. 2 CPC), respectivement impartis cet effet.

1.2 Dirig s contre le m me jugement et comportant des liens troits, il se justifie de traiter les appels dans un seul arr t (art. 125 CPC). Par souci de simplification, lexpouse sera d sign e en qualit dappelante et lexpoux en qualit dintim .

1.3 La Cour revoit la cause avec un plein pouvoir dexamen (art. 310 CPC).

1.4 La pr sente cause est soumise aux maximes doffice et inquisitoire illimit e en tant quelle concerne le sort denfants mineurs et la contribution dentretien due ceux-ci (art. 296 al. 1 et 3 CPC). Dans ce cadre, la Cour nest pas li e par les conclusions des parties (art. 58 al. 2 CPC), ni par linterdiction de la reformatio in pejus (ATF 129 III 417 consid. 2.1.1 ; arr t du Tribunal f d ral 5A_562/2009 du 18 janvier 2010 consid. 3.1), et elle tablit les faits doffice (art. 55 al. 2 CPC).

En tant quelle porte sur la contribution lentretien en faveur du conjoint, la proc dure est soumise la maxime de disposition (art. 58 al. 1 CPC ; ATF
129 III 417 consid. 2.1.2 et larr t cit ; plus r cemment : arr t du Tribunal f d ral 5A_831/2016 du 21 mars 2017 consid. 4.4) et la maxime inquisitoire limit e (art. 272 CPC ; ATF 129 III 417 consid. 2.1.1).

1.5 Les pi ces nouvelles produites en appel, utiles la d termination du sort des enfants et leur entretien, sont recevables. En effet, dans les causes de droit matrimonial concernant les enfants mineurs, soumises la maxime inquisitoire illimit e, les pi ces nouvelles sont recevables, m me si les conditions de lart. 317 al. 1 CPC ne sont pas r unies (ATF 144 III 349 consid. 4.2.1).

2. Le pr sent litige pr sente un l ment dextran it en raison du domicile tranger de lintim .

A juste titre, les parties ne contestent pas la comp tence ratione loci des autorit s judiciaires genevoises pour traiter de lattribution de lautorit parentale et du r glement des relations personnelles, compte tenu de la r sidence habituelle des enfants Gen ve [art. 1, 3 et 5 al. 1 de la Convention de La Haye du 19 octobre 1996 concernant la comp tence, la loi applicable, la reconnaissance, lex cution et la coop ration en mati re de responsabilit parentale et de mesures de protection des enfants (CLaH96; RS 0.211.231.011 ), applicable par le renvoi g n ral de lart. 85 al. 1 LDIP, d s lors que lAlg rie na ratifi ni la convention pr cit e ni la Convention de La Haye du 5 octobre 1961 concernant la comp tence des autorit s et la loi applicable en mati re de protection des mineurs (CLaH61;
RS 0.211.231.01 ); cf. sur cette question : arr t du Tribunal f d ral 5A_146/2014 du 19 juin 2014 consid. 3.1.1 et les arr ts cit s], ni la comp tence territoriale des tribunaux genevois pour traiter des questions relatives lentretien post-divorce, compte tenu du domicile de lappelante Gen ve (art. 59 et 64 al. 1 LDIP).

Elles ne contestent pas non plus lapplication du droit suisse lensemble de ces questions [art. 15 al. 1 CLaH96, applicable par le renvoi g n ral de lart. 85 al. 1 LDIP; art. 4 al. 1 de la Convention de La Haye du 2 octobre 1973 sur la loi applicable aux obligations alimentaires (CLaH73; RS 0.211.213.01 ), applicable erga omnes].

3. Lintim reproche au Tribunal davoir attribu lautorit parentale exclusive sur les enfants la m re. Il estime que les conditions restrictives permettant lattribution de lautorit parentale un seul parent ne sont pas r unies dans le cas desp ce, de sorte que le jugement de divorce, qui maintient lautorit parentale conjointe, ne devrait pas tre modifi .

3.1.1 A la requ te du p re ou de la m re, de lenfant ou de lautorit tut laire, lattribution de lautorit parentale doit tre modifi e lorsque des faits nouveaux importants lexigent pour le bien de lenfant (art. 134 al. 1 CC).

Toute modification dans lattribution de lautorit parentale suppose ainsi que la nouvelle r glementation soit requise dans lint r t de lenfant en raison de la survenance de faits nouveaux essentiels. En dautres termes, une nouvelle r glementation de lautorit parentale ne d pend pas seulement de lexistence de circonstances nouvelles importantes; elle doit aussi tre command e par le bien de lenfant. Selon la jurisprudence, la modification ne peut tre envisag e que si le maintien de la r glementation actuelle risque de porter atteinte au bien de lenfant et le menace s rieusement; la nouvelle r glementation doit ainsi simposer imp rativement, en ce sens que le mode de vie actuel nuit plus au bien de lenfant que le changement de r glementation et la perte de continuit dans l ducation et les conditions de vie qui en est cons cutive (arr t du Tribunal f d ral 5A_781/2015 du 14 mars 2016 consid. 3.2.2 et la jurisprudence cit e).

3.1.2 Lautorit parentale conjointe est d sormais la r gle, ind pendamment de l tat civil des parents (art. 296 al. 2, 298a al. 1, 298b al. 2 et 298d al. 1 CC). Il ne peut y tre d rog que dans des cas exceptionnels, sil est d montr que lautorit parentale conjointe est incompatible avec le bien de lenfant, celui-ci tant le seul crit re d terminant (ATF 142 III 56 consid. 3; 142 III 1 consid. 3.3; 141 III 472 consid. 4.5 4.7; Message du Conseil f d ral relatif la modification du Code civil du 16 novembre 2011, in FF 2011 8315, pp. 8339 et 8340) et donc quune autre solution prot gerait exceptionnellement mieux lint r t de lenfant (arr t du Tribunal f d ral 5A_875/2017 du 6 novembre 2018 consid. 2.4).

Une telle exception est en particulier envisageable en pr sence dun conflit important et durable entre les parents ou dune incapacit durable pour ceux-ci communiquer entre eux propos de lenfant, pour autant que cela exerce une influence n gative sur celui-ci et que lautorit parentale exclusive permette desp rer une am lioration de la situation. De simples diff rends, tels quils existent au sein de la plupart des familles, dautant plus en cas de s paration ou de divorce, ne constituent pas un motif dattribution de lautorit parentale exclusive, respectivement de maintien dune autorit parentale exclusive pr existante (ATF 142 III 56 consid. 3; 142 III 1 consid. 3.3; 141 III 472 consid. 4.3 et 4.7; Meier/Stettler, Droit de la filiation, 6 me d. 2019, n. 672ss).

La seule distance g ographique entre les parents nest pas suffisante en soi pour d roger au principe de lautorit parentale conjointe (ATF 142 III 56 consid. 3; 142 III 1 consid. 3). Labsence de lien physique et dacc s linformation dun p re sur son enfant peut cependant constituer un motif de refus de lautorit parentale conjointe (arr t du Tribunal f d ral 5A_214/2017 du 14 d cembre 2017 dans lequel la Haute Cour a refus linstauration dune autorit parentale conjointe au motif que le p re de lenfant tait rest sans contact avec ce dernier pendant deux ans en raison dune d tention des fins dexpulsion dans le cadre dune proc dure dasile, de sorte que, nonobstant le fait que cette absence ne r sultait pas dun conflit parental, le p re ne connaissait pas les besoins de son enfant et n tait pas en mesure dagir dans lint r t de celui-ci).

3.2 En lesp ce, la situation des parties sest modifi e depuis le prononc de leur divorce en septembre 2016, puisque lintim a quitt la Suisse en juillet 2017 pour sinstaller en Alg rie et quil a, depuis lors, tr s peu de contacts avec ses enfants hormis des vacances d t pass es ensemble en 2017, alors quil exer ait, jusque-l , un droit de visite plus ou moins r gulier dun week-end sur deux du vendredi soir au dimanche soir (en sus de la moiti des vacances scolaires).

Ces circonstances nouvelles ne justifient toutefois de modifier la r glementation relative lautorit parentale fix e sur divorce que dans lhypoth se o il serait retenu que le maintien du mode de vie actuel porterait atteinte au bien des enfants ou le menacerait s rieusement, et quune autre solution prot gerait mieux leurs int r ts.

Il r sulte du dossier que la communication entre les parents est inexistante depuis le d m nagement de lintim en Alg rie, il y a plus de deux ans. Contrairement ce que soutiennent les parties, il importe peu de d terminer si cette situation r sulte de lattitude de la m re ou du p re. En effet, lattribution de lautorit parentale ne vise pas sanctionner un parent. La question ne doit pas tre tranch e au regard d ventuels manquements de la part de lun ou lautre des parents, mais en fonction de lint r t de lenfant. Seul demeure donc le constat que labsence de communication entre les parents les emp che de prendre de concert les d cisions quimplique lexercice conjoint de lautorit parentale.

Si, pour lheure, le conflit persistant entre les parties ne semble pas s tre fait ressentir sur les enfants, qui se portent bien et voluent favorablement notamment au niveau scolaire, il est craindre que labsence de collaboration entre les parents entrave lavenir la prise de d cisions rapides et efficaces. Jusqu pr sent, le bientre des enfants a pu tre pr serv gr ce au fait que lappelante a d cid seule dans lint r t des trois enfants depuis le d part du p re en Alg rie. Un claircissement de la situation simpose toutefois, le but tant d viter lintervention incessante de lautorit de protection ou du juge, ce qui ne serait pas dans lint r t des enfants, qui se verraient alors expos s de mani re r currente une situation conflictuelle risquant de mettre en danger leur d veloppement.

Il sensuit que le maintien de la r glementation actuelle ne sert plus le bien des enfants, de sorte que ceux-ci doivent tre soumis lautorit parentale dun seul parent.

Dans la mesure o le p re na jamais sollicit lautorit parentale exclusive sur les enfants et que cette solution nentrerait de toute mani re pas en ligne de compte vu labsence de contacts entre eux, cest juste titre que le Tribunal a attribu lautorit parentale exclusive la m re.

Le jugement querell sera par cons quent confirm sur ce point.

4. Lintim reproche au Tribunal davoir restreint lexercice de son droit de visite au territoire suisse. Il souhaiterait voir ses enfants une semaine par ann e en Alg rie.

Lappelante fait quant elle grief au premier juge de ne pas avoir pris de pr cautions particuli res concernant la mise en place progressive dun droit de visite et davoir fix un droit de visite dune semaine par ann e sans autre modalit .

4.1 La modification des relations personnelles est r gie par lart. 134 al. 2 CC, qui renvoie aux dispositions relatives aux effets de la filiation.

4.1.1 Aux termes de lart. 273 al. 1 CC, le parent qui ne d tient pas lautorit parentale ou la garde ainsi que lenfant mineur ont r ciproquement le droit dentretenir les relations personnelles indiqu es par les circonstances. Le droit aux relations personnelles est con u la fois comme un droit et un devoir de ceux-ci (cf. art. 273 al. 2 CC), mais aussi comme un droit de la personnalit de lenfant; il doit servir en premier lieu lint r t de celui-ci (ATF 131 III 209 consid. 5 et les r f rences); dans chaque cas, la d cision doit donc tre prise de mani re r pondre le mieux possible ses besoins (ATF 129 III 250 consid. 3.4.2 et les r f rences; arr t du Tribunal f d ral 5A_111/2019 du 9 juillet 2019 consid. 2.3), lint r t des parents tant rel gu larri re-plan (ATF 130 III 585 consid. 2.2.1 et les r f rences; arr t du Tribunal f d ral 5A_111/2019 pr cit consid. 2.3).

Si, en raison du domicile l tranger du parent qui na pas de droit de garde, aucun droit de visite durant les week-ends ne peut tre ordonn par le juge, le droit de visite durant les vacances rev t une importance particuli re. Les contacts personnels des enfants avec leur parent sont importants et peuvent jouer un r le dans la recherche de leur identit . Un exercice r gulier du droit de visite ne peut pas tre refus dembl e en raison de consid rations purement sp culatives telles que le fait que les vacances ne pourraient pas se d rouler de la m me mani re quauparavant (arr t du Tribunal f d ral 5A_179/2018 du 31 janvier 2019 consid. 6.3).

Le parent au b n fice dun droit de visite peut en principe librement choisir le lieu des vacances; en particulier, dans le cas denfants plus g s, les visites peuvent m me avoir lieu chez le parent b n ficiaire. Les voyages l tranger sont permis, moins quil nexiste un risque de non-retour ill gal des enfants (arr t du Tribunal f d ral 5A_702/2018 du 1er f vrier 2019 consid. 5.1). Le Tribunal f d ral a laiss la question ouverte de savoir si la simple expression des craintes est une affirmation suffisamment claire des faits (arr t du Tribunal f d ral 5A_702/2018 pr cit consid. 5.2).

Quand les contacts ont t interrompus depuis longtemps, il est possible de pr voir un droit restreint, si cela permet denvisager une reprise progressive des relations (arr t du Tribunal f d ral 5A_875/2017 du 6 novembre 2018 consid. 3.3).

4.1.2 Le droit aux relations personnelles nest pas absolu. Une limitation nest toutefois justifi e que sil y a lieu dadmettre au regard des circonstances que loctroi dun droit de visite usuel compromet le bien de lenfant (ATF 131 III 209 consid. 5 et les r f rences cit es). Elle peut notamment consister en linterdiction de quitter la Suisse avec lenfant (risque denl vement; arr t du Tribunal f d ral 5A_105/2016 du 7 juin 2016) ou au d p t du passeport (risque denl vement ou de s questration de lenfant l tranger; parmi plusieurs : arr t du Tribunal f d ral 5A_257/2016 du 6 juillet 2016 consid. 3).

4.1.3 Lart. 308 al. 2 CC permet dattribuer au curateur la comp tence de mettre en oeuvre le droit aux relations personnelles et de pr ciser les modalit s de chaque visite (par exemple d terminer le jour pr cis), mais pas celle de r glementer le droit de visite. En outre, lint r t de lenfant exige des d cisions rapides dans ce domaine. Par cons quent, des proc dures simples et une r partition claire des comp tences doivent tre pr vues (arr t du Tribunal f d ral 5A_883/2017 du 21 ao t 2018 consid. 3.3).

4.1.4 Les frais li s lexercice des relations personnelles sont en principe la charge du parent ayant droit (arr t du Tribunal f d ral 5A_679/2011 du 10 avril 2012 consid. 7.3). Des circonstances particuli res peuvent justifier une r partition de ces frais entre les parents, condition que cette solution apparaisse quitable sur le vu de la situation financi re de chacun deux et quelle ne soit pas pr judiciable lenfant, qui verrait les moyens indispensables son entretien affect s la couverture des frais li s lexercice des relations personnelles (arr t du Tribunal f d ral 5A_224/2016 du 13 juin 2016 consid. 5.3.2 et larr t cit ).

4.2 En lesp ce, il appara t n cessaire de modifier les modalit s dexercice du droit de visite telles que pr vues dans le jugement de divorce. Le d m nagement du p re en Alg rie implique en effet une nouvelle organisation des relations personnelles, qui ne peuvent plus sexercer raison dun week-end sur deux comme fix sur divorce. Une simple d l gation au curateur, sous la supervision du TPAE, nest cet gard pas suffisante, contrairement ce que soutient lintim , le juge devant fixer un cadre minimal.

Les parties ne critiquent pas la d cision du Tribunal de fixer un droit de visite hebdomadaire par le biais d changes t l phoniques le dimanche soir entre 18h00 et 19h00 (heure suisse). Conforme lint r t des enfants, cette modalit sera confirm e. Elle permettra aux enfants de reprendre progressivement contact avec leur p re apr s une interruption abrupte des relations il y a deux ans. La reconstruction du lien parental, indispensable au bientre des enfants, ne peut toutefois se faire quavec la participation de la m re, qui doit promouvoir une attitude positive l gard du p re et pr parer les enfants de mani re positive aux contacts t l phoniques mis en place, tant rappel quune violation grave et r p t e du devoir de loyaut du parent gardien peut constituer un motif de modification des droits parentaux au sens de lart. 274 al. 2 CC. Lattention de lappelante sera ainsi attir e sur son devoir, sans quil soit n cessaire, ce stade, de soumettre cette injonction la menace des sanctions pr vues par lart. 292 CP.

En sus de ces changes t l phoniques, il appara t conforme au bien des enfants que les relations personnelles sexercent galement par le biais de visites, lesquelles ne peuvent cependant avoir lieu que pendant les vacances scolaires compte tenu de la distance g ographique s parant le domicile du p re de celui des enfants, un droit de visite dun jour par mois n tant pas praticable. Dans la mesure o les enfants nont pratiquement plus aucun contact avec leur p re depuis plus de deux ans, lexercice de ce droit en Alg rie, fut-ce une semaine seulement par ann e, ne saurait leur tre impos , tout le moins ce stade. La situation se pr sente en effet de mani re diff rente quen 2017, t au cours duquel les enfants ont, certes, pass trois semaines avec leur p re en Alg rie, mais maintenaient alors des contacts r guliers dun week-end sur deux avec ce dernier en Suisse. Aujourdhui, lint r t des enfants b n ficier dune reprise en douceur des visites dans un environnement familier lemporte sur lint r t du p re voir ses enfants en Alg rie o ils pourraient tisser des liens avec sa famille. Cette restriction son droit de visite nappara t ainsi pas insupportable. Elle simpose dans lint r t des enfants. Cest en outre en vain que lintim se pr vaut de sa situation financi re serr e pour requ rir lexercice dun droit de visite en Alg rie, d s lors que les co ts la charge de lintim induits par lachat de trois billets davion pour le d placement des enfants en Alg rie seraient de toute mani re sup rieurs ceux r sultant de lachat dun seul billet pour le d placement de lintim en Suisse.

Cest ainsi juste titre que le Tribunal a fix un droit de visite hebdomadaire par F__ ainsi quun droit de visite dune semaine par ann e en Suisse. Il appartiendra au curateur den fixer les modalit s pr cises.

Vu les tensions entre les parties et leur manque de communication, il appara t judicieux de condamner le p re indiquer la m re ou au curateur dorganisation et de surveillance des relations personnelles o logent les enfants durant lexercice du droit de visite et remettre la m re ou au curateur les passeports alg riens des enfants. Dailleurs, le p re s tait d clar daccord avec ces mesures en cours de proc dure de premi re instance.

Le jugement querell sera donc compl t en ce sens.

5. Les parties contestent toutes deux la modification op r e par le premier juge quant au montant des contributions dentretien dues par le p re aux enfants.

Lappelante fait grief au Tribunal de ne pas avoir exclu dembl e toute modification de la contribution dentretien compte tenu du comportement de lintim , qui avait drastiquement diminu ses revenus en sinstallant en Alg rie dans lintention d lib r e de nuire sa famille. En tout tat, ce dernier aurait d s tre vu imputer un revenu hypoth tique similaire celui quil percevait en Suisse avant son d part en Alg rie, savoir 12000 fr. par mois, puisquil navait pas d montr tre dans limpossibilit durable et permanente dexercer une activit de __. Partant, compte tenu des besoins concrets des enfants, qui taient nettement sup rieurs ceux retenus par le premier juge puisquils s levaient 1334 fr. 90 pour C__, 1010 fr. 10 pour D__ et 765 fr. pour E__ jusqu 10 ans puis 965 fr. d s 10 ans, les contributions dentretien des enfants auraient d tre fix es 1000 fr. pour C__, 680 fr. pour D__, et 450 fr. jusqu 10 ans puis 650 fr. d s 10 ans r volus pour E__, jusqu leurs 18 ans, voire au-del en cas d tudes r guli res et suivies.

Lintim reproche quant lui au Tribunal de lui avoir imput un revenu hypoth tique correspondant celui quil pourrait r aliser en Suisse, alors quil s tait install d finitivement en Alg rie de sorte que la possibilit r elle dobtenir ce revenu nexiste pas. Eu gard sa situation financi re serr e, les contributions dentretien auraient d tre fix es un montant maximal de 20 fr. par mois. Il soutient galement que les besoins des enfants ont t sur valu s par le Tribunal, sans toutefois les chiffrer.

5.1 En mati re de contribution due pour lentretien dun enfant, lart. 286 al. 2 CC, applicable par renvoi de lart. 134 al. 2 CC, pr voit que si la situation change notablement par exemple en cas de modification des besoins de lenfant, de la capacit contributive des parents ou du co t de la vie; cf. art. 286 al. 1 CC (arr t du Tribunal f d ral 5A_672/2017 du 20 avril 2018 consid. 3.1) -, le juge modifie ou supprime la contribution dentretien la demande du p re, de la m re ou de lenfant. Cette modification ou suppression suppose que des faits nouveaux importants et durables surviennent, qui commandent une r glementation diff rente. La proc dure de modification na en effet pas pour but de corriger le premier jugement, mais de ladapter aux circonstances nouvelles ( 137 III 604 consid. 4.1.1; 120 II 177 consid. 3a; arr t du Tribunal f d ral 5A_760/2016 du 5 septembre 2017 consid. 5.1 et larr t non publi cit ). Le fait rev t un caract re nouveau lorsquil na pas t pris en consid ration pour fixer la contribution dentretien dans le jugement de divorce. Ce qui est d terminant, ce nest pas la pr visibilit des circonstances nouvelles, mais exclusivement le fait que la contribution dentretien ait t fix e sans tenir compte de ces circonstances futures (ATF 141 III 376 consid. 3.3.1; 131 III 189 consid. 2.7.4; 128 III 305 consid. 5b; arr t du Tribunal f d ral 5A_760/2016 pr cit consid. 5.1 et les arr ts non publi s cit s). Le moment d terminant pour appr cier si des circonstances nouvelles se sont produites est ainsi la date du d p t de la demande de modification du jugement de divorce. Cest donc ce moment-l quil y a lieu de se placer pour d terminer le revenu et son volution pr visible (ATF 137 III 604 consid. 4.1).

La survenance dun fait nouveau important et durable - nentra ne toutefois pas automatiquement une modification de la contribution dentretien. Ce nest que si la charge dentretien devient d s quilibr e entre les deux parents, au vu des circonstances prises en compte dans le jugement pr c dent, en particulier si cette charge devient excessivement lourde pour le parent d birentier qui aurait une condition modeste, quune modification de la contribution peut entrer en consid ration. Le juge ne peut donc pas se limiter constater une modification dans la situation dun des parents pour admettre la demande; il doit proc der une pes e des int r ts respectifs de lenfant et de chacun des parents pour juger de la n cessit de modifier la contribution dentretien dans le cas concret (ATF
137 III 604 consid. 4.1.1; arr t du Tribunal f d ral 5A_788/2017 du 2 juillet 2018 consid. 5.1, non publi in ATF 144 III 349 ).

Lorsque le juge admet que les conditions susmentionn es sont remplies, il doit en principe fixer nouveau la contribution dentretien apr s avoir actualis tous les l ments pris en compte pour le calcul dans le jugement pr c dent, en faisant usage de son pouvoir dappr ciation (ATF 137 III 604 consid. 4.1; arr t du Tribunal f d ral 5A_332/2013 du 18 septembre 2013 consid. 3.1).

5.2
5.2.1 Selon lart. 276 CC,lentretien est assur par les soins, l ducation et des prestations p cuniaires (al. 1). Les p re et m re contribuent ensemble, chacun selon ses facult s, lentretien convenable de lenfant et assument en particulier les frais de sa prise en charge, de son ducation, de sa formation et des mesures prises pour le prot ger (al. 2).

Lart. 285 CC pr voit que la contribution dentretien doit correspondre aux besoins de lenfant ainsi qu la situation et aux ressources de ses p re et m re; il est tenu compte de la fortune et des revenus de lenfant (al. 1). La contribution dentretien sert aussi garantir la prise en charge de lenfant par les parents et les tiers (al. 2).

La contribution dentretien doit galement garantir la prise en charge de lenfant par les parents et les tiers (art. 285 al. 2 CC). Si, pour le bien de lenfant, sa prise en charge est assur e par lun des parents, lobligeant ainsi r duire son activit professionnelle, la contribution de prise en charge doit permettre de garantir sa pr sence aux c t s de lenfant. Cela n cessite de financer les frais de subsistance du parent qui soccupe de lenfant (Message du Conseil f d ral du 29 novembre 2013 concernant la r vision du code civil suisse (Entretien de lenfant), FF 2014 p. 511 ss, p. 556; Stoudmann, Le nouveau droit de lentretien de lenfant en pratique, RMA 2016, p. 429 s.).

La loi ne prescrit pas de m thode de calcul particuli re pour arr ter la contribution dentretien en faveur de lenfant (ATF 128 III 411 consid. 3.2.2). Sa fixation rel ve de lappr ciation du juge, qui jouit dun large pouvoir dappr ciation et applique les r gles du droit et de l quit (art. 4 CC; ATF 140 III 337 consid. 4.2.2;
128 III 161 consid. 2c/aa; ATF 127 III 136 consid. 3a; arr t du Tribunal f d ral 5A_465/2016 19 janvier 2017 consid. 7.2.2). Le minimum vital du d birentier doit en principe tre pr serv (ATF 137 III 59 consid. 4.2).

5.2.2
5.2.2.1 Lors de la fixation de la contribution dentretien en faveur de lenfant, le juge doit en principe tenir compte du revenu effectif des parties, tant le d biteur dentretien que le cr ancier pouvant n anmoins se voir imputer un revenu hypoth tique sup rieur (ATF 143 III 233 consid. 3.2; 137 III 102 consid. 4.2.2.2; 128 III 4 consid. 4a).Les exigences l gard des p re et m re sont plus lev es, en sorte que ceux-ci doivent r ellement puiser leur capacit maximale de travail et ne peuvent pas librement choisir de modifier leurs conditions de vie si cela a une influence sur leur capacit subvenir aux besoins de lenfant mineur (ATF 137 III 118 consid. 3.1; arr t du Tribunal f d ral 5A_874/2014 du 8 mai 2015 consid. 6.2.1). Il sensuit que lorsque lun des parents ne fournit pas tous les efforts que lon peut attendre de lui pour assumer son obligation dentretien, le juge peut s carter du revenu effectif pour fixer la contribution dentretien et imputer un revenu hypoth tique sup rieur. Il sagit ainsi dinciter la personne r aliser le revenu quelle est en mesure de se procurer et dont on peut raisonnablement exiger delle quelle obtienne afin de remplir ses obligations (ATF 128 III 4 consid. 4a et les r f rences; arr ts du Tribunal f d ral 5A_256/2015 du 13 ao t 2015 consid. 3.2.1; 5A_874/2014 pr cit consid. 6.2.1; 5A_318/2014 du 2 octobre 2014 consid. 3.1.3.1 et la jurisprudence cit e).

Lorsque le juge entend tenir compte dun revenu hypoth tique, il doit examiner successivement deux conditions. Il doit dabord d terminer si lon peut raisonnablement exiger dune personne quelle exerce une activit lucrative ou augmente celle-ci, eu gard, notamment, sa formation, son ge et son tat de sant : ce faisant il tranche une question de droit. Le juge doit ensuite examiner si cette personne a la possibilit effective dexercer lactivit ainsi d termin e et quel revenu elle peut obtenir, compte tenu des circonstances subjectives susmentionn es, ainsi que du march du travail : il sagit l dune question de fait (ATF 143 III 233 consid. 3.2; 137 III 102 consid. 4.2.2.2; 128 III 4 consid. 4c/bb).Pour arr ter le montant du salaire, le juge peut ventuellement se baser sur lenqu te suisse sur la structure des salaires r alis e par lOffice f d ral de la statistique, ou sur dautres sources (ATF 137 III 138 consid. 3.2; arr ts du Tribunal f d ral 5A_1008/2015 du 21 avril 2016 consid. 3.3.2; 5A_933/2015 du 23 f vrier 2016 consid. 6.1), pour autant quelles soient pertinentes par rapports aux circonstances desp ce (arr t du Tribunal f d ral 5A_112/2013 du 25 mars 2013 consid. 4.1.3).

Le Tribunal f d ral a r cemment pr cis quun revenu hypoth tique peut galement tre imput en cas de diminution non fautive du revenu, parce que lobligation l gale dentretien implique que le d biteur doit faire tout son possible et en particulier utiliser pleinement sa capacit conomique afin de g n rer les revenus requis (arr t du Tribunal f d ral 5D_183/2017 du 13 juin 2018 consid. 4.1). Les parents doivent prendre les dispositions n cessaires, le cas ch ant aussi sur le plan g ographique, de sorte maximiser leur capacit de gain (arr t du Tribunal f d ral 5A_340/2018 du 15 janvier 2019 consid. 4.1). Le Tribunal f d ral a eu loccasion de pr ciser cet gard que le d birentier tait en principe libre de transf rer son domicile l tranger. La perte de revenus qui en r sultait ne pouvait cependant tre invoqu e au d triment du cr ancier dentretien lorsque le d biteur pouvait continuer de r aliser en Suisse le revenu dont il b n ficiait jusque-l et quil tait possible dexiger de lui (arr ts du Tribunal f d ral 5A_90/2017 du 24 ao t 2017 consid. 5.3.1 ; 5A_662/2013 du 24 juin 2014 consid. 3.2 ; 5A_513/2012 du 17 octobre 2012 consid. 4).

En outre, lorsque le d birentier diminue ses revenus dans lintention d lib r e de nuire, une modification de la contribution dentretien est exclue m me si la r duction de revenu est irr m diable (ATF 143 III 233 consid. 3.4, modifiant lATF 128 III 4 consid. 4; 5A_1008/2018 du 28 juin 2019 consid. 5.2.2). Autrement dit, une exception la r gle selon laquelle le juge ne peut imputer un revenu hypoth tique que si la personne concern e peut effectivement lobtenir pr suppose que cette personne ait r duit sa capacit conomique avec lintention de causer un pr judice (arr t du Tribunal f d ral 5A_1005/2017 du 23 ao t 2018 consid. 3.1.2 et 3.4.1).

5.2.2.2 Si le juge entend exiger dun conjoint ou parent la prise ou la reprise dune activit lucrative, ou encore lextension de celle-ci, lui imposant ainsi un changement de ses conditions de vie, il doit g n ralement lui accorder un d lai appropri pour sadapter sa nouvelle situation; ce d lai doit tre fix en fonction des circonstances du cas particulier (ATF 129 III 417 consid. 2.2; 114 II 13 consid. 5; arr ts du Tribunal f d ral 5A_554/2017 du 20 septembre 2017 consid. 3.2 et la jurisprudence cit e; 5A_235/2016 du 15 ao t 2016 consid. 4.1; 5A_1008/2015 du 21 avril 2016 consid. 3.3.2). Il faut notamment examiner si les changements taient pr visibles pour la partie concern e (arr t du Tribunal f d ral 5A_184/2015 du 22 janvier 2016 consid. 3.2).

Si le d birentier diminue volontairement son revenu alors quil savait, ou devait savoir, quil lui incombait dassumer des obligations dentretien, il nest pas arbitraire de lui imputer le revenu quil gagnait pr c demment, ce avec effet r troactif au jour de la diminution (arr ts du Tribunal f d ral 5A_571/2018 du 14 septembre 2018 consid. 5.1.2; 5A_372/2016 du 18 novembre 2016 consid. 3.1; 5A_453/2015 du 4 novembre 2015 consid. 2.1). Peut tre assimil e une diminution volontaire de revenus la situation dans laquelle le d birentier peut exercer une activit plein temps et ne d montre pas fournir tous les efforts que lon peut attendre de lui pour puiser sa capacit contributive (arr ts du Tribunal f d ral 5A_946/2018 du 6 mars 2019 consid. 3.4 et les arr ts cit s; 5A_571/2018 pr cit consid. 5.1.2; 5A_584/2016 du 14 f vrier 2017 consid. 5.1 et les r f rences cit es).

5.2.2.3 Jusqu r cemment, le Tribunal f d ral consid rait quon ne pouvait exiger dun poux la prise ou la reprise dune activit lucrative un taux de 50% avant que le plus jeune des enfants nait atteint l ge de 10 ans r volus, et de 100% avant quil nait atteint l ge de 16 ans r volus. Ces lignes directrices n taient toutefois pas des r gles strictes (ATF 137 III 118 consid. 2.3; arr t du Tribunal f d ral 5A_876/2016 du 19 juin 2017 consid. 3.1.2).

Le Tribunal f d ral consid re d sormais quen tant quune situation stable est conforme au bien de lenfant, il convient, en labsence daccord des parents au moment de la s paration ou du divorce, de maintenir, en tout cas dans un premier temps, le mod le de prise en charge convenu, respectivement pratiqu , avant la s paration. Dans un second temps, mais galement lorsque les parents ne se sont jamais mis daccord sur la forme de prise en charge, le mod le des degr s de scolarit doit sappliquer. Le parent qui prend en charge lenfant de mani re pr pond rante doit ainsi en principe exercer une activit lucrative un taux de 50 % d s la scolarisation obligatoire du plus jeune enfant, de 80 % d s le d but du degr secondaire et de 100 % d s ses seize ans. Ces lignes directrices ne sont toutefois pas des r gles strictes et leur application d pend des circonstances du cas concret (ATF 144 III 481 consid. 4.5, 4.7.6 et 4.7.9).

5.3 En lesp ce, il convient tout dabord dexaminer si lintim a diminu ses revenus de mauvaise foi, cr ant ainsi d lib r ment l tat de fait dont il se pr vaut aujourdhui pour demander la r duction des contributions dentretien fix es sur divorce en faveur de ses enfants, comportement qui serait constitutif dun abus de droit et exclurait dembl e toute modification desdites contributions quand bien m me la diminution de revenu serait irr versible.

Lintim , __ de formation, a abandonn une activit r mun r e en Suisse hauteur de 12000 fr. par mois pour s tablir en Alg rie, son pays dorigine, o il ne pouvait esp rer r aliser un revenu sup rieur 400 fr. par mois compte tenu du co t de la vie y tant sensiblement moins lev . Il la fait en connaissance de cause, nignorant pas que cette modification de ses conditions de vie aurait un effet significatif sur sa capacit subvenir aux besoins de ses enfants, puisquil a imm diatement requis la r duction des contributions dentretien fix es sur divorce en leur faveur.

Pour justifier son d part,lintim sest pr valu de la d gradation de son tat de sant psychique. Les certificats m dicaux produits attestent en effet dun tat d pressif depuis la s paration, lequel a t particuli rement marqu en 2016, ann e au cours de laquelle lintim a t suivi par un psychiatre-psychoth rapeute, a eu trois arr ts de travail de plusieurs semaines et a pris un traitement m dicamenteux, lequel a t poursuivi jusquen juin 2017 sous le contr le de son m decin g n raliste. Les documents m dicaux vers s la proc dure font en outre tat dune vuln rabilit psychologique du patient et dun risque de rechute d pressive pour la p riode post rieure juin 2017. A linstar du premier juge, la Cour consid re ainsi que lintim a rendu plausible sa th se, selon laquelle sa d cision de quitter la Suisse a t li e son tat de sant , en particulier son tat d pressif, dont la pr servation impliquait, selon lui, un d part en Alg rie, o r sidaient encore certains membres de sa famille. Ses d clarations au sujet de ses conflits avec ses anciennes coll gues, ainsi quavec des [clients], dont lun lavait d nonc au __ cantonal, sont par ailleurs coh rentes avec son all gation selon laquelle il n tait plus en mesure de continuer exercer une activit __. Cela explique quil se soit loign de ses enfants alors m me quil se plaignait du manque de contacts avec eux.

Lappelante, qui soutient que lintim aurait d lib r ment diminu ses revenus dans lintention de lui nuire, n taye pas suffisamment son propos. Elle nexpose notamment pas quelles raisons auraient pu pousser son expoux adopter un tel comportement. Certes, ce dernier ne la pas consult e avant de d cider de quitter la Suisse, ninformant ses enfants qu la derni re minute, trois jours avant son d part, ce qui d note dun manque certain d gards. Jusque-l , lintim s tait toutefois toujours conform ses devoirs, versant, tant sur mesures protectrices que sur divorce, les contributions dentretien dues ses enfants et son expouse, et exer ant son droit de visite de mani re satisfaisante et r guli re. A lexception de quelques frictions relatives lexercice du droit de visite en raison dimp ratifs professionnels de lintim , les parties ont r ussi communiquer positivement dans lint r t des enfants jusquau d part de lintim . Ce dernier ne la dailleurs jamais menac e explicitement de cesser tout versement des contributions dentretien, les propos relat s par crit par une connaissance de lexpouse napparaissant pas suffisamment probants cet gard.

Dans ces circonstances, il nest pas d montr que la d cision prise par lintim serait lexpression dune volont de nuire.

Cest ainsi raison que le Tribunal na pas refus dembl e la demande en modification du jugement de divorce form e par lintim .

5.4 Il y a donc lieu de d terminer si une modification simpose compte tenu des changements intervenus dans les situations personnelles et financi res de lune ou de lautre des parties, qui rendraient la charge dentretien d s quilibr e entre les deux parents. Dans la mesure o les expoux critiquent la mani re dont leurs revenus et les charges des enfants ont t calcul es par le Tribunal, il y a lieu de r examiner la situation financi re de chacun.

5.4.1 La modification des conditions de vie de lintim a entra n une r duction drastique de ses revenus, qui s tablissaient 12000 fr. bruts par mois en Suisse pour une activit de __ et se montent depuis juillet 2017 environ 220 euros par mois (250 fr.) pour une activit dans un __ en Alg rie, montants non contest s, soit une diminution denviron . Dans la mesure o il est plausible, ainsi que laffirme lintim , que lexercice de la profession de __ en Alg rie ne permettrait daugmenter ses revenus que dans une faible proportion, il ne se justifie pas de lui imputer le revenu hypoth tique quil pourrait r aliser dans ce pays en pratiquant lactivit professionnelle quil exer ait en Suisse avant son d m nagement. Dans tous les cas en effet, les revenus r alis s par lintim en Alg rie (quils soient effectifs ou hypoth tiques) ne lui permettraient de contribuer lentretien de ses enfants que de mani re extr mement restreinte, lexc dent r sultant de son budget apr s couverture de ses charges all gu es en 130 euros par mois, montants non contest s, ne permettant dassurer le versement que dun montant symbolique.

Reste d terminer sil se justifie dimputer lintim un revenu hypoth tique de niveau suisse .

Bien quil ait t retenu supra que la d cision de lintim de quitter la Suisse ne r sultait pas dune volont de nuire mais tait li e ses probl mes de sant , lintim na pas expliqu pour quelles raisons la pr servation de sa sant mentale impliquait un d m nagement d finitif en Alg rie et non, par hypoth se, un s jour de courte dur e l tranger ou un d m nagement dans un autre canton. Sil a rendu plausible sa th se selon laquelle il ne pouvait plus travailler [en tant que] __, lintim na pas all gu - ni a fortiori d montr avoir proc d des recherches demploi ou postul en Suisse pour une activit similaire celle quil exerce en Alg rie depuis son d part. Il faut ainsi admettre quen choisissant de quitter la Suisse pour un pays o les salaires dans son domaine professionnel sont notoirement inf rieurs et o il navait donc aucune chance de gagner un revenu suffisant pour contribuer lentretien convenable de ses enfants mineurs, lintim na pas puis r ellement sa capacit maximale de travail. Il pouvait tre raisonnablement exig de lui quil entreprenne tout ce quil pouvait pour retrouver une activit professionnelle en Suisse lui procurant un revenu suffisant pour assumer son obligation alimentaire envers ses enfants mineurs. Lintim ne conteste dailleurs pas avoir eu la possibilit effective de retrouver un travail dans un __ en Suisse compte tenu notamment de sa nationalit suisse, de son ge et de sa formation. Il ne discute pas non plus le montant des revenus quil pourrait en tirer selon le premier juge, savoir 7500 fr. bruts par mois. Il y a lieu donc lieu de confirmer la d cision du Tribunal cet gard. Dans la mesure o lintim travaillait d j plein temps et quil a rempli son devoir dentretien pr existant, il navait pas besoin dune p riode de transition. Partant, cest juste titre que le Tribunal lui a imput pareil revenu hypoth tique avec effet r troactif au jour de la diminution, le 1er juillet 2017.

5.4.2 Depuis le prononc du divorce, lappelante a augment son taux de travail, passant de 10 % - 20 % 30 % - 40 %. Les revenus tir s de cette activit lucrative, denviron 1350 fr. nets pour un 30 %, montant retenu par le premier juge et non contest en appel, ne lui permettent cependant pas de couvrir ses charges, arr t es 2781 fr. 40 par le Tribunal et all gu es en 2861 fr. 05 par lappelante.

A linstar du Tribunal, la Cour consid re toutefois que lappelante serait en mesure de travailler 50 %, d s lors que sa fille cadette est aujourdhui g e de 9 ans. Compte tenu de son ge, de sa formation de __ et de lexercice pendant plusieurs ann es de cette profession, il est raisonnable dexiger delle quelle cherche un emploi temps partiel dans ce domaine. Sur la base des statistiques, le Tribunal a retenu quelle pourrait ainsi percevoir un revenu mensuel brut moyen pour un poste de 50 % de __ de lordre de 2900 fr. (6500 fr. brut 100 %). Un tel montant peut tre confirm . Il lui permet de pourvoir son propre entretien, quil soit arr t 2781 fr. 40 ou 2861 fr. 05.

5.4.3
5.4.3.1 Les besoins mensuels de C__ (actuellement g de 12 ans) comprennent la base mensuelle OP, calcul e en fonction des normes dinsaisissabilit en vigueur Gen ve, savoir 600 fr., ses frais de transport (45 fr. abonnement TPG), ainsi que lentier du montant de sa prime dassurance-maladie obligatoire sans d duction du subside per u d s lors que cette aide naurait pas t octroy e si lintim avait r ellement r alis le revenu hypoth tique en 7500 fr. par mois qui lui a t imput compter du 1er juillet 2017. Le raisonnement est ici le m me que celui valant pour tablir la charge fiscale dune partie laquelle un revenu hypoth tique est imput : bien quil ne sagisse pas dune charge effectivement assum e, le montant des imp ts est calcul sur la base du revenu hypoth tique (cf. arr t du Tribunal f d ral 5A_339/2015 du 18 novembre 2015 consid. 6.2). Faute dall gation contraire des parties, le montant de la prime 2018 en 100 fr. 10 par mois sera retenu pour les ann es 2017 2019, ainsi que pour les ann es venir.

Les charges de C__ comprennent galement une participation aux frais du logement de sa m re, qui peut tre fix e 40% en pr sence de trois enfants, et donc 1/3 du 40 % pour chacun (cf. Bastons Bulletti, Lentretien apr s le divorce : M thodes de calcul, montant, dur e et limites, in SJ 2007 II 77 p. 85 et 102). Contrairement ce qui a t retenu pour les subsides de lassurance-maladie, seul le loyer effectif pay par lappelante apr s d duction de lallocation de logement dont elle b n ficie en 5000 fr. par an sera retenu, d s lors que limputation dun revenu hypoth tique de 34800 fr. par ann e (2900 fr. par mois) en lieu et place des 26122 fr. retenus par lOffice cantonal du logement et de la planification fonci re ne la priverait pas de cette aide, dont le montant continuerait s lever 5000 fr. par ann e (montant maximal par an quivalant 1000 fr. par pi ce; cf. art. 24 al. 2 du r glement dex cution du 24 ao t 1992 de la loi g n rale sur le logement et la protection des locataires, RLGL - RS/GE I 4 05.01 ), compte tenu de la diff rence importante continuant dexister entre le loyer effectif (17886 fr. par ann e) et le loyer th orique (34800 fr. de revenu d terminant - d duction forfaitaire de 27500 fr. compte tenu du nombre doccupants du logement x un taux deffort de 27.3 % = 1992 fr. 90 par ann e; art. 24 al. 1 RLGL). Cest donc un montant de 164 fr. 50 qui sera retenu pour ce poste (1/3 de 40 % de 1233 fr. 85, allocation de logement d duite).

Les conditions financi res tant favorables au vu des revenus hypoth tiques imput s aux parents, il convient dajouter au minimum vital du droit des poursuites de C__ sa prime dassurance-maladie compl mentaire, qui se monte 20 fr. 90 par mois (cf. BASTONS BULLETTI, op. cit., p. 90 et 91).

Malgr les critiques parfois toutes g n rales - de lappelante, aucun frais m dical ne sera retenu dans le budget de lenfant, d s lors quil nest pas tabli que dits frais ne seraient pas couverts par son assurance-maladie, notamment ceux de logop die et daide lapprentissage.

Non prouv s, les frais de garde all gu s ne seront pas pris en compte.

Les frais pour activit s extrascolaires comprennent labonnement chez J__ (1/3 des frais acquitt s sur un an pour les trois enfants = 7 fr. 50 par mois), les cours darabe (1/2 des frais acquitt s sur un an pour C__ et son fr re
= 23 fr. 50 par mois), ainsi que les cours de piano (40 fr. par s ance x 36 semaines d cole par ann e = 1440 fr. par ann e, soit 120 fr. par mois), soit un total de 151 fr. par mois.

Apr s d duction des allocations familiales en 300 fr. (art. 8 al. 2 let. a LAF; cf. art. 285a al. 1 CC), les besoins de C__ sont de lordre de 780 fr. par mois.

5.4.3.2 A linstar de son fr re a n , les besoins mensuels de D__ (aujourdhui g de 11 ans) se composent de son minimum vital OP (400 fr. jusquen mai 2018, puis 600 fr.), de sa participation au loyer de sa m re (1/3 de 40 % de 1233 fr. 85, allocation de logement d duite, soit 164 fr. 50), de sa prime dassurance-maladie de base (100 fr. 10), de sa prime dassurance-maladie compl mentaire (17 fr. 70) et de ses frais de transport (45 fr., abonnement TPG).

Lappelante nayant pas d montr que les frais m dicaux all gu s ne seraient pas rembours s par lassurance-maladie de lenfant, aucun montant ne sera retenu pour ce poste.

Non prouv s, les frais de garde all gu s ne seront pas pris en compte.

Les frais pour activit s extrascolaires de D__ comprennent labonnement chez J__ (1/3 des frais acquitt s sur un an pour les trois enfants = 7 fr. 50 par mois), ainsi que les cours darabe (1/2 des frais acquitt s sur un an pour C__ et son fr re = 23 fr. 50 par mois), soit un total de 31 fr. par mois.

Apr s d duction des allocations familiales en 300 fr. (art. 8 al. 2 let. a LAF), les besoins de D__ sont de lordre de 460 fr. par mois jusqu fin mai 2018, puis de lordre de 660 fr. par mois.

5.4.3.3 A linstar de ses fr res, les besoins de E__ (aujourdhui g e de 9 ans) sont constitu s de son minimum vital OP (400 fr., puis 600 fr. d s l ge de 10 ans), de sa participation au loyer de sa m re (1/3 de 40 % de 1233 fr. 85, allocation de logement d duite, soit 164 fr. 50), de sa prime dassurance-maladie de base (100 fr. 10) et de ses frais de transport (45 fr., abonnement TPG).

Les frais pour ses activit s extrascolaires comprennent labonnement chez J__ (1/3 des frais acquitt s sur un an pour les trois enfants = 7 fr. 50 par mois), ainsi que les cours de gymnastique (12 fr. 50 par mois) et de natation (17 fr. 90 par mois), soit un total de 37 fr. 90 par mois.

Apr s d duction des allocations familiales en 400 fr. (art. 8 al. 2 let. a et al. 4 let. b LAF), ses besoins sont de lordre de 350 fr. par mois.

5.4.3.4 Dans la mesure o lappelante parvient g n rer des ressources suffisantes pour couvrir ses frais de subsistance, il ne se justifie pas dinclure une contribution de prise dans les charges des enfants (cf. Stoudmann, op. cit., in RMA 2016, p. 427 et 432).

5.4.4 Il r sulte de ce qui pr c de qu compter du 1er juillet 2017, lintim n tait plus en mesure de sacquitter des contributions dentretien fix es sur divorce en faveur de ses enfants sans porter atteinte son minimum vital. En effet, apr s couverture des charges qui auraient t les siennes en cas de r installation en Suisse, lesquelles ont t estim es 3500 fr. par mois par le Tribunal, hors charge fiscale, son salaire mensuel net hypoth tique de 6750 fr. ne lui permettait plus de sacquitter des pensions fix es sur divorce, lesquelles taient comprises entre 1100 fr. et 1300 fr. par enfant en fonction de l ge. En tout tat, les besoins effectifs des enfants nouvellement calcul s sont inf rieurs aux montants fix s sur divorce, puisquils sont compris entre 350 fr. et 780 fr. par enfant. Or, lenfant nest pas en droit de b n ficier, sans aucune justification objective correspondant une charge sp cifique, dune partie du solde disponible de lintim , en sus de la couverture de la totalit de ses charges, seul le niveau de vie r ellement men tant pertinent et non le niveau de vie le plus lev quil est possible davoir avec un certain revenu (cf. arr t du Tribunal f d ral 5A_777/2014 du 4 mars 2015 consid. 4.4). Il se justifie donc de revoir la baisse les montants fix s sur divorce.

Dans la mesure o lintim , qui agit en suppression de sa dette dentretien, na pas actionn simultan ment les enfants (respectivement leur repr sentant l gal) et la collectivit publique qui fait des avances depuis le 1er novembre 2017 et dont il peut tre retenu, faute dall gu s contraires, quelle continue le faire (voir art. 289 al. 2 CC sur la subrogation et art. 10 al. 1 de la loi genevoise du 22 avril 1977 sur lavance et le recouvrement des pensions alimentaires - LARPA; RS/GE E 1 25 ), les contributions dentretien fix es dans le pr sent arr t ne pourront pas tre r duites en de de la somme avanc e, savoir 673 fr. par enfant, pour la p riode comprise entre lintervention du SCARPA, le 1er novembre 2017, et le jour pr c dent lentr e en force de la pr sente d cision, qui interviendra avant la fin automatique du droit lavance (art. 5 al. 2 LARPA). D s lentr e en force du pr sent arr t, elles pourront tre diminu es en-dessous de ce montant (ATF 143 III 177 consid. 6, in JdT 2017 II p. 391; arr t du Tribunal f d ral 5A_643/2016 du 21 juin 2017 consid. 3.1 et 4.2; cf. galement ACJC/103/2019 du 21 janvier 2019 consid. 3.1.6 et 3.2.1 et ACJC/1505/2017 du 21 novembre 2017 consid. 4.2.3).

Il conviendra en outre daugmenter les contributions dentretien de chaque enfant dun montant de 100 fr. par mois d s leurs 15 ans r volus, afin quil soit tenu ad quatement compte des co ts suppl mentaires induits par leur ge. Ce syst me a t mis en place sur divorce et na pas t critiqu par les parties.

Il r sulte de lensemble des consid rations qui pr c dent que les ch. 7 et 8 du dispositif du jugement querell seront r form s, en ce sens que le p re sera condamn verser en mains de lappelante, par mois et davance, allocations familiales non comprises, une contribution dentretien pour son fils C__ de 780 fr. du 1er juillet 2017 jusqu ses 15 ans r volus et de 880 fr. de 15 ans jusqu sa majorit , voire au-del en cas de formation ou d tudes s rieuses et r guli res, une contribution dentretien pour son fils D__ de 460 fr. du 1er juillet 2017 au 31 octobre 2017, de 673 fr. du 1er novembre 2017 jusqu lentr e en force du pr sent arr t, de 660 fr. d s lentr e en force du pr sent arr t jusqu ses 15 ans r volus, et de 760 fr. de 15 ans jusqu sa majorit , voire au-del en cas de formation ou d tudes s rieuses et r guli res, ainsi quune contribution dentretien pour sa fille E__ de 350 fr. du 1er juillet 2017 au 31 octobre 2017, de 673 fr. du 1er novembre 2017 jusqu lentr e en force du pr sent arr t, de 350 fr. d s lentr e en force du pr sent arr t jusqu ses 10 ans r volus, de 550 fr. de 10 15 ans r volus, et de 650 fr. de 15 ans sa majorit , voire au-del en cas de formation ou d tudes s rieuses et r guli res.

Lintim , dont il a t retenu quil b n ficie dun solde disponible hors imp ts de 3250 fr. par mois depuis le 1er juillet 2017 (6750 fr. de revenus - 3500 fr. de charges), est en mesure de sacquitter des contributions dentretien ainsi fix es, qui sont comprises entre 1590 fr. et 2290 fr. au total par mois.

En effet, lintim sacquittera dune somme totale de 1590 fr. par mois du 1er juillet au 31 octobre 2017 (780 fr. pour C__, 460 fr. pour D__ et 350 fr. pour E__), dune somme totale de 2126 fr. par mois du 1er novembre 2017 lentr e en force du pr sent arr t (780 fr. pour C__, 673 fr. pour D__ et 673 fr. pour E__), dune somme totale de 1790 fr. de lentr e en force du pr sent arr t jusquaux 10 ans r volus de E__, fin octobre 2020 (780 fr. pour C__, 660 fr. pour D__ et 350 fr. pour E__), dune somme totale de 1990 fr. des 10 ans de E__ aux 15 ans r volus de C__, fin janvier 2022 (780 fr. pour C__, 660 fr. pour D__ et 550 fr. pour E__), dune somme totale de 2090 fr. des 15 ans de C__ aux 15 ans r volus de D__, fin mai 2023 (880 fr. pour C__, 660 fr. pour D__ et 550 fr. pour E__), dune somme totale de 2190 fr. des 15 ans de D__ aux 15 ans r volus E__ (880 fr. pour C__, 760 fr. pour D__ et 550 fr. pour E__), et dune somme totale de 2290 fr. compter des 15 ans de E__ (880 fr. pour C__, 760 fr. pour D__ et 650 fr. pour E__).

Ainsi, apr s prise en compte de sa charge dimp ts, estim e par le biais de la calculette mise disposition sur le site Internet de lEtat de Gen ve (commune de taxation : Gen ve, 81000 fr. de revenus, 9000 fr. de cotisations sociales, 6000 fr. de primes dassurance-maladie), son budget final affiche un solde positif se situant entre 1648 fr. et 953 fr. 50 par mois, de sorte que son minimum vital est couvert (6750 fr. de revenus - 3500 fr. de charges - 1590 fr. de contributions dentretien - 12 fr. dimp ts = 1648 fr.; 6750 fr. de revenus - 3500 fr. de charges - 2290 fr. de contributions dentretien - 6 fr. 50 dimp ts = 953 fr. 50).

6. Dans un dernier grief,lintim reproche au Tribunal de navoir supprim la contribution post-divorce de lappelante qu compter du 1er juin 2019. Il estime devoir tre lib r de cette obligation depuis le d p t de la demande en modification, date partir de laquelle son expouse devait se voir imputer un revenu hypoth tique lui permettant de couvrir ses propres d penses.

Lappelante soppose toute suppression de sa pension avant le __ octobre 2020, date que les parties avaient convenue sur divorce en fonction de l ge des enfants et de la fin de sa formation.

6.1 Lorsque le Tribunal homologue une convention sur les effets accessoires de divorce portant sur une question soumise aux maximes de disposition et inquisitoire limit e, seuls les changements importants concernant des faits qui ont t consid r s comme certains lors de la convention peuvent justifier une modification de celle-ci. Les faits incertains au moment de laccord et qui ont pr cis ment fait lobjet de la transaction ( caput controversum ) ne peuvent quant eux faire lobjet daucune adaptation d s lors quil nest pas possible de mesurer le caract re notable du changement de circonstances, sous r serve de faits nouveaux qui se trouvent clairement hors du champ d volution future des v nements, telle quelle est envisag e, m me inconsciemment, par les parties au moment de laccord (arr ts du Tribunal f d ral 5A_688/2013 du 14 avril 2014 consid. 8.2 et 5A_187/2013 du 4 octobre 2013 consid. 7.1).

6.2 En lesp ce, m me consid rer que les parties aient convenu que la contribution dentretien post-divorce serait vers e lappelante jusquau dixi me anniversaire de leur troisi me enfant et la fin de la formation de lappelante, l volution des revenus de lintim que les parties nont pas pu anticiper compte tenu de caract re soudain du changement des conditions de vie de ce dernier peut justifier une modification de ladite convention.

D s lors que les enfants taient d j scolaris s depuis plusieurs ann es lors du d p t par lintim de sa demande en modification du jugement de divorce et que la situation financi re de ce dernier s tait consid rablement p jor e ce moment-l , lappelante pouvait pr voir quelle serait amen e dans un avenir plus ou moins proche augmenter son taux dactivit compte tenu de la nouvelle jurisprudence du Tribunal f d ral. Elle ne pouvait pas se borner escompter que le Tribunal d clarerait irrecevable la demande en modification ou imputerait lintim un revenu hypoth tique similaire celui quil percevait avant de quitter la Suisse.

Un d lai dadaptation au 1er juin 2019 tel que fix par le premier juge, soit pr s de deux ans apr s le d p t de la requ te en modification, para t excessif. Il sera ramen un an, savoir au 1er juin 2018, date partir de laquelle la contribution dentretien post-divorce sera supprim e.

Le ch. 9 du dispositif du jugement querell sera r form en ce sens.

7. 7.1 Lorsque linstance dappel r forme en tout ou en partie le jugement entrepris, elle se prononce aussi sur les frais de premi re instance (art. 318 al. 3 CPC).

Les frais sont mis la charge de la partie qui succombe (art. 106 al. 1 CPC). Le tribunal peut toutefois s carter des r gles g n rales et r partir les frais selon sa libre appr ciation, en particulier lorsque le litige rel ve du droit de la famille (art. 107 al. 1 let. c CPC).

En lesp ce, la quotit des frais de premi re instance nest pas critiqu e par les parties et leur r partition pour moiti charge de chaque partie est conforme aux normes pr cit es vu la nature du litige et le fait quaucune des parties na obtenu enti rement gain de cause. La d cision de refus dallocation de d pens est galement conforme auxdites normes.

Le jugement querell sera donc confirm sur ces points.

7.2 Les frais judiciaires de la proc dure dappel seront arr t s 2500 fr. (art. 95 al. 1 let. a et al. 2, 96, 104 al. 1 et 105 al. 1 CPC; art. 30 et 35 RTFMC), compens s due concurrence avec les avances de frais vers es par les parties, qui demeurent acquises lEtat de Gen ve (art. 111 al. 1 CPC). Pour les motifs d j susmentionn s, ils seront r partis parts gales entre les parties.

Compte tenu de la nature familiale du litige, chaque partie conservera sa charge ses propres d pens dappel (art. 95 al. 1 let. b et al. 3, 104 al. 1, 105 al. 2 et 107 al. 1 let. c CPC).

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PAR CES MOTIFS,
La Chambre civile :

A la forme :

D clare recevable lappel interjet le 11 f vrier 2019 par A__ contre les chiffres 2, 7 9 et 12 16 du dispositif du jugement JTPI/20145/2018 rendu le 21 d cembre 2018 par le Tribunal de premi re instance dans la cause C/16730/2017-7.

D clare recevable lappel interjet le 13 f vrier 2019 par B__ contre les chiffres 1, 2, 5, 7 10, 13 et 16 18 du dispositif dudit jugement.

Au fond :

Compl te le chiffre 2 du dispositif du jugement entrepris, en ce sens que B__ est condamn indiquer A__ ou au curateur dorganisation et de surveillance des relations personnelles o logent les enfants et remettre la m re ou au curateur les passeports alg riens des enfants durant lexercice du droit de visite.

Annule les chiffres 7, 8 et 9 dudit dispositif et, statuant nouveau sur ces points :

Condamne B__ verser A__, par mois et davance, allocations familiales non comprises, titre de contribution lentretien de leur fils C__, la somme de 780 fr. du 1er juillet 2017 jusqu ses 15 ans r volus et de 880 fr. de ses 15 ans sa majorit , voire au-del en cas de formation ou d tudes s rieuses et r guli res.

Condamne B__ verser A__, par mois et davance, allocations familiales non comprises, titre de contribution lentretien de leur fils D__, la somme de 460 fr. du 1er juillet 2017 au 31 octobre 2017, de 673 fr. du 1er novembre 2017 jusqu lentr e en force du pr sent arr t, de 660 fr. d s lentr e en force du pr sent arr t jusqu ses 15 ans r volus, et de 760 fr. de ses 15 ans sa majorit , voire au-del en cas de formation ou d tudes s rieuses et r guli res.

Condamne B__ verser A__, par mois et davance, allocations familiales non comprises, titre de contribution lentretien de leur fille E__, la somme de 350 fr. du 1er juillet 2017 au 31 octobre 2017, de 673 fr. du 1er novembre 2017 jusqu lentr e en force du pr sent arr t, de 350 fr. d s lentr e en force du pr sent arr t jusqu ses 10 ans r volus, de 550 fr. de ses 10 ans 15 ans r volus, et de 650 fr. de ses 15 ans sa majorit , voire au-del en cas de formation ou d tudes s rieuses et r guli res.

Confirme le jugement entrepris pour le surplus.

D boute les parties de toutes autres conclusions.

Sur les frais :

Arr te les frais judiciaires dappel 2500 fr., les met la charge de chacune des parties par moiti et les compense avec les avances fournies, lesquelles demeurent acquises lEtat de Gen ve.

Dit que chaque partie supporte ses propres d pens dappel.

Si geant :

Monsieur Ivo BUETTI, pr sident; Madame Sylvie DROIN, Madame Nathalie RAPP, juges; Madame Camille LESTEVEN, greffi re.

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Indication des voies de recours :

Conform ment aux art. 72 ss de la loi f d rale sur le Tribunal f d ral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110 ), le pr sent arr t peut tre port dans les trente jours qui suivent sa notification avec exp dition compl te (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal f d ral par la voie du recours en mati re civile.

Le recours doit tre adress au Tribunal f d ral, 1000 Lausanne 14.

Valeur litigieuse des conclusions p cuniaires au sens de la LTF sup rieure ou gale 30000 fr.

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