Urteil Cour civile (GE)

Attendu, EN FAIT, que par acte d pos le 8 avril 2016 devant le Tribunal de premi re instance, la A__ a notamment conclu ce que B__ soit condamn lui verser une commission de 4% ainsi que des honoraires forfaitaires de 20000 fr., avec int r ts 5% d s le 18 mai 2015; quelle a ult rieurement chiffr ses conclusions, r clamant principalement que B__ soit condamn lui verser la somme de 361226,84 euros, avec int r ts 5% lan d s le 5 mai 2015, subsidiairement ce quil soit condamn lui verser le montant de 392075,61 euros, avec int r ts 5% lan d s le 5 mai 2015;

Que B__ a conclu au d boutement de la banque;

Que par jugement du 30 ao t 2018, le Tribunal de premi re instance a condamn B__ payer le montant de 10000 fr., avec int r ts 5% lan d s le
5 f vrier 2016, A__ titre de r mun ration forfaitaire pour la phase trois du contrat conclu le 6 juillet 2014 (ch. 1 du dispositif), arr t les frais judiciaires 10000 fr., compens s avec les avances fournies par les parties hauteur de 15200 fr. pour A__ et de
1000 fr. pour B__ et ordonn la restitution de 800 fr. ce dernier et de 5200 fr. A__ (ch. 2), condamn celle-ci verser B__ la somme de 9000 fr. TTC titre de d pens (ch. 3) et d bout les parties de toutes autres conclusions (ch. 4);

Que par arr t du 25 juin 2019, la Cour de justice, statuant sur appel de la A__ contre ce jugement et appel joint de B__, a annul le jugement attaqu et, cela fait, statuant nouveau, a condamn B__ verser 361226 euros A__ ainsi que 5000 fr., le tout avec int r ts 5% d s le 5 f vrier 2016;

Quelle a arr t les frais judicaires de premi re instance 16200 fr., les a mis la charge de B__ et dit quils taient compens s avec les avances fournies, qui restaient acquises lEtat de Gen ve et condamn le pr cit verser 15200 fr. A__ titre de frais judicaires de premi re instance et 9000 fr. titre de d pens de premi re instance;

Quelle a par ailleurs arr t les frais judicaires de lappel principal 16400 fr., les a mis la charge de B__, les a compens s avec lavance fournie par A__ et condamn B__ verser 16400 fr. A__ titre de frais judicaires dappel principal ainsi que 9000 fr. titre de d pens dappel principal;

Quenfin, les frais judiciaires de lappel joint ont t arr t s 2000 fr., mis la charge des parties pour moiti chacune et compens s avec lavance fournie, et A__ a t condamn e verser B__ 1000 fr. titre de frais judicaires dappel joint; quil a enfin t dit que chaque partie supportait ses d pens dappel joint;

Que par arr t du 16 avril 2020, le Tribunal f d ral a admis le recours form par B__ contre larr t de la Cour du 25 juin 2019, annul ledit arr t en ce qui concernait la condamnation au paiement du montant de 361226 euros avec int r ts 5% lan d s le 5 f vrier 2016 et r form celui-ci en ce sens que le chef de conclusions de la demande tendant au paiement dune commission de 4% sur le prix de vente tait rejet ; quil a par ailleurs mis la charge de la banque les frais judiciaires, arr t s 7000 fr., condamn celle-ci verser B__ une indemnit de 8000 fr. titre de d pens et renvoy la cause la Cour pour nouvelle d cision sur les frais et d pens des instances cantonales;

Quinvit se d terminer la suite du renvoi de la cause la Cour par le Tribunal f d ral, B__ a requis que les frais des instances cantonales soient mis la charge de la A__, et, en particulier, que des d pens de 9000 fr. lui soient allou s pour chacune de ces instances;

Que la A__ sen est rapport e justice sur la question de la r partition des frais, qui tait seule litigieuse;

Que les parties ont t inform es par avis de la Cour du 3 septembre 2020 de ce que la cause tait gard e juger;

Consid rant, EN DROIT, quen vertu du principe de lautorit de larr t de renvoi du Tribunal f d ral, lautorit cantonale laquelle une affaire est renvoy e est tenue de fonder sa nouvelle d cision sur les consid rants de droit de cet arr t; sa cognition est limit e par les motifs de larr t de renvoi (ATF 131 III 91 consid. 5.2 et les r f rences);

Qu teneur de lart. 106 al. 1, 1 re phrase CPC, les frais qui comprennent les frais judiciaires et les d pens (art. 95 al. 1 CPC) sont mis la charge de la partie succombante; que lorsquaucune des parties nobtient enti rement gain de cause, les frais sont r partis selon le sort de la cause (art. 106 al. 2 CPC); que cette disposition suppose une r partition des frais judiciaires et des d pens en fonction de lissue du litige compar e avec les conclusions prises par chacune des parties (arr t du Tribunal f d ral 4A_226/2013 du 7 octobre 2013 consid. 6.2, publi in RSPC 2014 p. 19); quil r sulte des termes "sort de la cause" utilis s lart. 106 al. 2 CPC que, dans la r partition des frais, le juge peut notamment prendre en consid ration limportance de chaque conclusion dans le litige, de m me que le fait quune partie a obtenu gain de cause sur une question de principe;

Quen lesp ce, seule la question des frais des instances cantonales demeure litigieuse;

Que le montant des frais judiciaires et des d pens arr t s par la Cour nont pas t remis en cause devant le Tribunal f d ral, de sorte quils seront confirm s, seule leur r partition tant revue au vu de lissue du litige;

Que lappelante a succomb sur lessentiel du litige et na que tr s partiellement obtenu gain de cause sur la question des honoraires r clam s pour la phase 3 du contrat de courtage liant les parties, de sorte que les frais de la proc dure seront mis sa charge;

Que les frais judicaires de premi re instance, arr t s 16200 fr., seront compens s avec les avances fournies, qui restent acquises lEtat de Gen ve; que lappelante sera d s lors condamn e verser 1000 fr. lintim ce titre;

Que les d pens de premi re instance seront par ailleurs fix s 9000 fr., montant que lappelante sera condamn e verser lintim ;

Que les frais judiciaires de lappel principal, arr t s 16400 fr., seront mis la charge de lappelante et compens s avec lavance fournie par elle, qui reste acquise lEtat de Gen ve; que lappelante sera par ailleurs condamn e aux d pens dappel de lintim , arr t s 9000 fr., d bours et TVA compris;

Que les frais judiciaires de lappel joint, seront confirm s, cette question nayant pas t revue par le Tribunal f d ral.

* * * * *

<