Urteil Cour civile (GE)

1. 1.1 Selon lart. 308 al. 1 let. b CPC, lappel est recevable contre les d cisions de premi re instance sur mesures provisionnelles, telles que les d cisions sur mesures protectrices de lunion conjugale prononc es en proc dure sommaire
(art. 175 ss CC et 271 et ss CPC), dans les causes non patrimoniales ou dont la valeur litigieuse, au dernier tat des conclusions de premi re instance, est sup rieure 10000 fr. (art. 308 al. 2 CPC).

En lesp ce, le litige porte non seulement sur les contributions dentretien en faveur de lenfant et de l pouse, dont la valeur, selon les r gles de calcul fix es par lart. 92 CPC, est sup rieure 10000 fr., mais galement sur la question de lattribution de la garde de lenfant mineur des parties, de sorte que la cause est non p cuniaire dans son ensemble (arr t du Tribunal f d ral 5A_765/2012 du
19 f vrier 2013 consid. 1.1).

1.2 Motiv et form par crit dans le d lai utile (art. 142 al. 3, 311 al. 1 et 314
al. 1 CPC), lappel interjet par A__ est recevable.

Lappel joint tant irrecevable en proc dure sommaire (art. 314 al. 2 CPC), B__, comme elle ladmet elle-m me, n tait pas fond e, dans son m moire r ponse, conclure lannulation du chiffre 8 du dispositif du jugement litigieux. Cela tant et dans la mesure o ce chiffre concerne la contribution dentretien due lenfant mineur des parties, la Cour nest pas li e par leurs conclusions (art. 296 al. 3 CPC).

1.3 La Cour revoit la cause en fait et en droit avec plein pouvoir dexamen
(art. 310 CPC). Les mesures protectrices de lunion conjugale tant soumises la proc dure sommaire (art. 271 let. a CPC), sa cognition est toutefois limit e la simple vraisemblance des faits et un examen sommaire du droit, lexigence de c l rit tant privil gi e par rapport celle de s curit (ATF 127 III 474
consid. 2b/bb = JdT 2002 I 352 ; arr t du Tribunal f d ral 5A_392/2014 du
20 ao t 2014 consid. 1.5).

Le tribunal tablit les faits doffice (art. 272 CPC). La maxime de disposition est applicable sagissant de la contribution dentretien due l pouse (ATF 129 III 417 pr cit ; arr ts du Tribunal f d ral 5A_757/2013 du 14 juillet 2014 consid. 2.1 et 5A_574/2013 du 9 octobre 2013).

2. 2.1 La Cour examine doffice la recevabilit des pi ces produites en appel.

Selon lart. 317 al. 1 CPC, les faits et moyens de preuve nouveaux ne sont pris en consid ration en appel que sils sont invoqu s ou produits sans retard (let. a) et sils ne pouvaient pas tre invoqu s ou produits devant la premi re instance bien que la partie qui sen pr vaut ait fait preuve de diligence (let. b).

Dans les causes de droit matrimonial concernant les enfants mineurs, dans lesquelles les maximes doffice et inquisitoire illimit e sappliquent, la Cour de c ans admet tous les novas ( ACJC/798/2014 du 27 juin 2014 consid. 2.2; ACJC/480/2014 du 11 avril 2014 consid. 1.4; ACJC/473/2014 du 11 avril 2014 consid. 2.1).

2.2 En lesp ce, la cause concerne notamment lattribution de la garde de lenfant mineur des parties ainsi que la contribution due son entretien. Les pi ces produites devant la Cour, ainsi que les faits auxquels elles se rapportent, seront d clar s recevables, dans la mesure o elles sont susceptibles davoir une influence sur ces questions litigieuses.

3. Lappelant fait grief au Tribunal de ne pas avoir attribu aux parties la garde partag e de leur fils C__, laquelle aurait d tre mise en oeuvre apr s un d lai dune ann e.

3.1 En vertu de lart. 176 al. 3 CC, relatif lorganisation de la vie s par e, lorsque les poux ont des enfants mineurs, le juge ordonne les mesures n cessaires dapr s les dispositions sur les effets de la filiation (cf. art. 273 ss CC). Cette r glementation porte notamment sur la garde de lenfant, les relations personnelles, la participation de chaque parent la prise en charge de lenfant et la contribution dentretien. La garde altern e est la situation dans laquelle les parents exercent en commun lautorit parentale, mais se partagent la garde de lenfant de mani re altern e pour des p riodes plus ou moins gales (arr ts du Tribunal f d ral 5A_345/2014 du 4 ao t 2014 consid. 4.2 et 5A_866/2013 du 16 avril 2014 consid. 5.2). Lautorit parentale conjointe nimplique pas n cessairement linstauration dune garde altern e. Invit statuer cet gard, le juge doit n anmoins examiner, nonobstant et ind pendamment de laccord des parents quant une garde altern e, si celle-ci est possible et compatible avec le bien de lenfant. Le bien de lenfant constitue en effet la r gle fondamentale en mati re dattribution des droits parentaux, les int r ts des parents devant tre rel gu s au second plan. Le juge doit valuer, sur la base de la situation de fait actuelle ainsi que de celle qui pr valait avant la s paration des parties, si linstauration dune garde altern e est effectivement m me de pr server le bien de lenfant.

Au nombre des crit res essentiels pour cet examen, entrent en ligne de compte les capacit s ducatives des parents, lesquelles doivent tre donn es chez chacun deux pour pouvoir envisager linstauration dune garde altern e, ainsi que lexistence dune bonne capacit et volont des parents de communiquer et coop rer compte tenu des mesures organisationnelles et de la transmission r guli re dinformations que n cessite ce mode de garde. A cet gard, on ne saurait d duire une incapacit coop rer entre les parents du seul refus dinstaurer la garde altern e. En revanche, un conflit marqu et persistant entre les parents portant sur des questions li es lenfant laisse pr sager des difficult s futures de collaboration et aura en principe pour cons quence dexposer de mani re r currente lenfant une situation conflictuelle, ce qui pourrait appara tre contraire son int r t. Il faut galement tenir compte de la situation g ographique et de la distance s parant les logements des deux parents, de la stabilit quapporte lenfant le maintien de la situation ant rieure, en ce sens notamment quune garde altern e sera instaur e plus facilement lorsque les deux parents soccupaient de lenfant en alternance d j avant la s paration, de la possibilit pour les parents de soccuper personnellement de lenfant, de l ge de ce dernier et de son appartenance une fratrie ou un cercle social. Il faut galement prendre en consid ration le souhait de lenfant sagissant de sa propre prise en charge, quand bien m me il ne disposerait pas de la capacit de discernement cet gard. Pour appr cier ces crit res, le juge du fait, qui conna t le mieux les parties et le milieu dans lequel vit lenfant, dispose dun large pouvoir dappr ciation
(ATF 142 III 617 consid. 3 et les r f. cit.).

3.2 En lesp ce, les parties, bien que s par es depuis le mois de mai 2019, ont continu depuis lors faire toit commun, chacune revendiquant lattribution de la jouissance exclusive du domicile conjugal. Elles se sont certes organis es afin que leur fils C__, ainsi que le mineur E__, soient pris en charge, tout le moins durant le week-end, alternativement par chacune delle; cela tant, la s paration ne deviendra r ellement effective et concr te pour leur enfant commun qu partir du moment o chaque poux aura son propre logement. Dans son rapport du 3 f vrier 2020, le Service d valuation et daccompagnement de la s paration parentale a consid r quil tait conforme lint r t de lenfant du couple den attribuer dans un premier temps la garde la m re et de r server un droit de visite au p re, ce que ce dernier ne conteste pas. Ce m me service a par ailleurs pr conis linstauration dune garde altern e apr s un d lai dune ann e.

La Cour rappellera toutefois que par essence, les mesures protectrices de lunion conjugale ne sont pas destin es durer dans le temps, chaque poux pouvant, apr s deux ans de s paration, solliciter le prononc du divorce. Ainsi, la situation r gl e par le jugement sur mesures protectrices nest que provisoire et il ne para t pas opportun de pr voir dores et d j linstauration future dune garde partag e, alors m me quen l tat les parties vivent encore sous le m me toit et quil nest pas possible de sassurer aujourdhui que les conditions permettant l tablissement dune telle modalit de garde seront remplies dans une ann e. En effet, la s paration effective des poux provoquera un bouleversement dans la vie de C__, dont il est difficile de pr voir les r actions. Lappelant a certes indiqu que les deux parties souhaitaient demeurer D__ [GE], mais aucun l ment concret ne permet pour lheure de retenir que le domicile des deux parties sera, dans une ch ance dune ann e, situ proximit , de mani re permettre effectivement lexercice dune garde partag e. Il nest pas davantage possible ce jour de d terminer quelles seront, dans une ann e, les relations quentretiendront les parties et le degr de leur collaboration, ni leur disponibilit effective. Cest par cons quent juste titre que le Tribunal a attribu la garde exclusive du mineur C__ sa m re, sans pr voir de garde altern e pour lavenir, cette question pouvant faire lobjet dun nouvel examen dans le cadre dune future proc dure de divorce.

Le chiffre 2 du dispositif du jugement attaqu sera d s lors confirm .

3.3 Sagissant du droit de visite, les conclusions prises par lappelant correspondent globalement au chiffre 3 du dispositif du jugement attaqu , de sorte que ledit chiffre sera galement confirm .

4. Lappelant fait grief au Tribunal davoir attribu la jouissance exclusive du domicile conjugal son pouse.

4.1 Selon lart. 176 al. 1 ch. 2 CC, la requ te de lun des conjoints et si la suspension de la vie commune est fond e, le juge prend les mesures en ce qui concerne le logement et le mobilier de m nage.

Le juge des mesures protectrices de lunion conjugale attribue provisoirement le logement conjugal lune des parties en faisant usage de son pouvoir dappr ciation. Il doit proc der une pes e des int r ts en pr sence, de fa on prononcer la mesure la plus ad quate au vu des circonstances concr tes (arr ts du Tribunal f d ral 5A_951/2013 du 27 mars 2014 consid. 4.1 et 5A_291/2013 du
27 janvier 2014 consid. 5.3).

En premier lieu, le juge doit examiner quel poux le domicile conjugal est le plus utile. Ce crit re conduit attribuer le logement celui des poux qui en tirera objectivement le plus grand b n fice, au vu de ses besoins concrets. A cet gard, entrent notamment en consid ration lint r t de lenfant, confi au parent qui r clame lattribution du logement, pouvoir demeurer dans lenvironnement qui lui est familier, lint r t professionnel dun poux, qui, par exemple, exerce sa profession dans limmeuble, ou encore lint r t dun poux pouvoir rester dans limmeuble qui a t am nag sp cialement en fonction de son tat de sant (arr ts du Tribunal f d ral 5A_386/2014 du 1er d cembre 2014 consid. 3.1; 5A_557/2013 du 23 d cembre 2013 consid. 4.1; 5A_930/2012 du 16 mai 2013 consid. 3.3.2).

Si ce crit re de lutilit ne donne pas de r sultat clair, le juge doit, en second lieu, examiner quel poux on peut le plus raisonnablement imposer de d m nager, compte tenu de toutes les circonstances. A cet gard, entrent notamment en consid ration l ge avanc de lun des poux qui, bien que limmeuble nait pas t am nag en fonction de ses besoins, supportera plus difficilement un changement de domicile, ou encore le lien troit quentretient lun deux avec le domicile conjugal, par exemple un lien de nature affective (ATF 120 II 1 consid. 2c; arr ts du Tribunal f d ral 5A_951/2013 du 27 mars 2014 consid. 4.1; 5A_291/2013 pr cit consid. 5.3).

4.2.1 En lesp ce, la garde exclusive de lenfant C__ a t attribu e lintim e, qui continuera par ailleurs soccuper du mineur E__. Or, il est conforme lint r t des enfants de pouvoir demeurer dans leur environnement habituel, sans leur imposer, outre la s paration des parties, un d m nagement. Par ailleurs, la situation financi re de lappelant tant plus favorable que celle de lintim e, il devrait tre plus ais pour le premier que pour la seconde de trouver une solution de relogement.

Lappelant fait grand cas du fait que son pouse avait initialement accept de quitter le domicile familial et tait dispos e louer un appartement situ D__ [GE], avant de se raviser. Cet l ment nappara t pas d terminant. Les parties, apr s avoir pris la d cision de se s parer, ont entam des discussions et des n gociations, lesquelles nont toutefois pas abouti un accord, de sorte que quand bien m me lintim e a pu envisager de d m nager avant de changer davis, cela ne la prive pas du droit de revendiquer lattribution exclusive du domicile conjugal.

Le fait que lappelant ait financ lacquisition du bien immobilier et soit peuttre plus actif que lintim e au sein de la copropri t ne suffit pas consid rer quil aurait nou avec ledit bien un lien affectif plus important quelle. Les deux parties ont en effet v cu ensemble dans la villa familiale pendant plusieurs ann es et y ont lev leur fils, ainsi que le mineur A__. Lintim e est par ailleurs sans doute davantage pr sente que lappelant au sein du domicile conjugal, dans la mesure o elle ne travaille pas plein temps. Enfin, lint r t des deux mineurs ne pas se voir imposer un changement denvironnement, au moment o les parties se s parent, lemporte sur tous les autres crit res, y compris sur le fait qu lavenir seul lappelant aura peuttre la possibilit de racheter la part de copropri t de lintim e. Quand bien m me un d m nagement futur de cette derni re, voire des enfants, ne peut tre exclu ce stade, il ne saurait, encore une fois, lemporter sur la n cessit dassurer en l tat une certaine stabilit aux deux mineurs.

Le chiffre 5 du dispositif du jugement attaqu sera d s lors galement confirm .

4.2.2 Le chiffre 6 du dispositif du jugement attaqu fixe lappelant un d lai au
30 septembre 2020 pour quitter le logement familial. Par arr t du 19 ao t 2020, la Cour a admis la requ te de lappelant tendant suspendre le caract re ex cutoire de ce m me chiffre 6, le d lai initialement fix tant depuis lors arriv ch ance.

Le chiffre 6 du dispositif du jugement mis en cause sera d s lors annul et un nouveau d lai, au 31 janvier 2021, sera imparti lappelant pour quitter la villa conjugale, d lai suffisant pour permettre lappelant de trouver une solution de relogement, ne serait-ce que provisoire.

5. Lappelant a conclu, si la jouissance du domicile conjugal ne devait pas lui tre attribu e, ce que la contribution lentretien du mineur C__ soit fix e, allocations familiales non comprises, 1170 fr. par mois, compter du moment o les parties disposeront de logement distincts.

5.1.1 Selon lart. 276 CC, auquel renvoie lart. 176 al. 1 ch. 1 CC, lentretien est assur par les soins, l ducation et des prestations p cuniaires (al. 1). Les p re et m re contribuent ensemble, chacun selon ses facult s, lentretien convenable de lenfant et assument en particulier les frais de sa prise en charge, de son ducation, de sa formation et des mesures prises pour le prot ger (al. 2).

Lobligation dentretien envers un enfant mineur prime les autres obligations dentretien du droit de la famille (art. 276a al. 1 CC).

Lart. 285 CC pr voit que la contribution dentretien doit correspondre aux besoins de lenfant ainsi qu la situation et aux ressources de ses p re et m re; il est tenu compte de la fortune et des revenus de lenfant (al. 1). La contribution dentretien sert aussi garantir la prise en charge de lenfant par les parents et les tiers (al. 2).

Les besoins de lenfant doivent tre r partis entre les p re et m re en fonction de leurs capacit s contributives respectives. Les enfants ont le droit de recevoir une ducation et de b n ficier dun niveau de vie qui correspondent la situation des parents; leurs besoins doivent galement tre calcul s de mani re plus large lorsque les parents b n ficient dun niveau de vie plus lev (ATF 120 II 285 consid. 3).

La loi ne prescrit pas de m thode de calcul particuli re pour arr ter la contribution dentretien en faveur de lenfant (ATF 128 III 411 consid. 3.2.2). Sa fixation rel ve de lappr ciation du juge, qui jouit dun large pouvoir dappr ciation et applique les r gles du droit et de l quit (art. 4 CC; ATF 127 III 136 consid. 3a).

Seules les charges effectives, dont le d birentier ou le cr direntier sacquitte r ellement, doivent tre prises en compte (ATF 140 III 337 consid. 4.2.3, 121 III 20 consid. 3a; arr ts du Tribunal f d ral 5A_65/2013 du 4 septembre 2013
consid. 3.2.1 et 5A_860/2011 du 11 juin 2012 consid. 2.1.). Si la situation financi re des parties le permet, il est justifi dajouter au minimum vital du droit des poursuites certains suppl ments, tels que les imp ts et certaines primes dassurances non obligatoires (RC priv e, m nage, compl mentaires dassurance-maladie) (Bastons Bulletti, Lentretien apr s divorce : m thode de calcul, montant, dur e et limites, in SJ 2007 II p. 84 ss) p. 90).

Le minimum vital du d birentier doit en principe tre pr serv (ATF 137 III 59 consid. 4.2).

5.1.2 Dans sa nouvelle teneur, lart. 285 al. 2 CC pr voit d sormais que la contribution dentretien sert aussi garantir la prise en charge de lenfant par les parents et les tiers.

Selon le Message du Conseil f d ral, lorsque la prise en charge de lenfant est assur e par lun des parents (ou les deux), lobligeant ainsi r duire son activit professionnelle, la contribution de prise en charge doit permettre de garantir sa pr sence aux c t s de lenfant. Cela n cessite de financer les frais de subsistance du parent qui soccupe de lenfant, pour autant que la prise en charge ait lieu un moment o le parent pourrait sinon exercer une activit r mun r e (Message,
p. 535-536 et 556; Stoudmann, Le nouveau droit de lentretien de lenfant en pratique, in RMA 2016 p. 427 ss, p. 429 s.).

Si les parents exercent tous deux une activit lucrative sans toutefois se partager la prise en charge de lenfant ou si, au contraire, ils soccupent tous deux de mani re d terminante de lenfant, le calcul de la contribution de prise en charge doit seffectuer sur la base du montant qui, selon les cas, manque un parent pour couvrir ses propres frais de subsistance (Message, p. 557; Spycher, Kindesunterhalt : Rechtliche Grundlagen und praktische Herausforderungen heute und demn chst, in FamPra 2016 p. 1 ss, p. 24 s.; Stoudmann, op. cit.,
p. 432).

Il ne peut tre exig dun parent quil exerce une activit lucrative temps complet avant que lenfant dont il a la garde ait atteint l ge de 16 ans r volus. Lon peut n anmoins attendre de lui quil recommence travailler, en principe, 50% d s lentr e du plus jeune enfant l cole obligatoire, et 80% partir du moment o celui-ci d bute le degr secondaire. Ces lignes directrices ne sont toutefois pas des r gles strictes et leur application d pend du cas concret (ATF 144 III 481
consid. 4.5, 4.6, 4.7.6 et 4.7.9).

5.1.3 Lexc dent, apr s couverture des charges de la famille doit en principe tre r parti par moiti entre les poux si lon est en pr sence de deux m nages dune personne; en revanche, une r partition diff rente simpose si lun des parents a la garde denfants mineurs communs. Le juge dispose cet gard dun large pouvoir dappr ciation (Chaix, in CR CCI, Pichonnaz Fo x (Ed.), 2010, ad art. 176 n. 10).

5.2.1 Lappelant conteste en premier lieu le revenu retenu par le Tribunal le concernant.

Si la situation sanitaire actuelle, li e la pand mie du COVID-19, a certes des r percussions sur l conomie, il ne saurait toutefois tre admis pour autant que lappelant ne percevra aucun bonus en 2021. Son employeur, F__ SA, a en effet annonc , le __ octobre 2020, avoir quasiment doubl son b n fice au
3 me trimestre de lann e 2020 (cf. https://www.2__), de sorte quen l tat aucun l ment concret ne rend cr dible la suppression du bonus all gu e par lappelant. Cest d s lors juste titre que le Tribunal a retenu, pour lappelant, un revenu de 19590 fr. nets par mois.

5.2.2 En ce qui concerne les charges mensuelles de lappelant, le Tribunal les a admises hauteur de 6572 fr., soit un montant l g rement sup rieur celui quil all gue (6522 fr.) dans lhypoth se o il nobtiendrait pas la jouissance du domicile conjugal. Il ny a d s lors pas lieu dy revenir.

Lappelant fait toutefois grief au Tribunal de ne pas avoir retenu dans son budget une charge fiscale quil estime 4000 fr. par mois. La situation financi re des parties devrait certes conduire retenir dans leur budget respectif une charge fiscale, qui ne saurait toutefois s lever 4000 fr. par mois pour le seul appelant compte tenu des contributions dentretien mises sa charge, tant relev que la charge fiscale actuelle de la famille est de lordre de 4700 fr. par mois. Toutefois et en l tat, les parties font encore m nage commun et le montant de leurs futurs imp ts ne peut tre d termin de mani re pr cise, puisquil d pendra notamment de la mani re dont ladministration fiscale prendra en consid ration la valeur locative de leur villa et ladjonction de celle-ci au revenu de lune ou de lautre
(art. 21 al. 1 let. b LIFD). La Cour rappellera en outre que le jugement attaqu a prononc des mesures protectrices de lunion conjugale, qui ne sont pas destin es durer dans le temps et qui sont r gies par la proc dure sommaire, dans le cadre de laquelle lexigence de c l rit lemporte sur celle de s curit . Il convient par cons quent plut t, ce stade, de donner chacune des parties les moyens de sacquitter de la part dimp ts qui sera mise sa charge et ce jusquau moment du prononc du divorce.

Cest par cons quent juste titre que le Tribunal a renonc comptabiliser une charge fiscale dans le budget de chacune des parties.

5.2.3 Lappelant a admis que si le mineur C__ demeurait dans la villa familiale, ses charges s l veraient 1171 fr. par mois, montant retenu par le Tribunal, qui a arrondi la contribution dentretien mise la charge de lappelant 1200 fr. par mois. Ce montant est certes de 29 fr. sup rieur aux charges effectivement admises pour lenfant. Rien ne justifie toutefois, comme le souhaiterait lappelant, de ramener la somme de 1200 fr. 1170 fr., compte tenu dune part de la diff rence insignifiante entre les deux montants et dautre part du fait que les budgets tablis par les tribunaux ne peuvent tre pr cis au franc pr s puisquils d pendent, sagissant notamment dun enfant, de ses diff rentes activit s extrascolaires, susceptibles de changer fr quemment.

5.2.4 Il convient de d terminer, la Cour statuant doffice sur ce point, si cest juste titre que le Tribunal na pas allou au mineur C__ une contribution de prise en charge.

Ce dernier, g de treize ans, vient de commencer le Cycle dorientation, de sorte que selon la r cente jurisprudence du Tribunal f d ral, rappel e sous consid rant 5.1.2 ci-dessus, lintim e pourrait d sormais travailler 80%. Cette derni re soccupe certes du mineur E__, g pour sa part de 7 ans, mais ce fait ne saurait aboutir lallocation dune contribution de prise en charge en faveur du mineur C__.

Au vu de ce qui pr c de, la contribution lentretien de ce dernier sera fix e la somme de 1200 fr., tant relev que contrairement ce qua soutenu lintim e, les enfants mineurs ne participent pas directement au partage de lexc dent apr s couverture des charges de la famille, ledit exc dent faisant exclusivement lobjet dun partage entre les poux.

5.2.5 Il reste d terminer depuis quand ce montant est d et si cest juste titre que le Tribunal a condamn lappelant verser des arri r s raison de 1000 fr. par mois pour la p riode allant du 1er janvier 2020 au 30 septembre 2020.

En l tat, les parties font encore m nage commun et il ressort de la proc dure que lappelant a assum le paiement dune grande partie des charges de la famille, quand bien m me lintim e conteste quil ait pay lint gralit de celles-ci. Cela tant, cette derni re na ni rendu vraisemblable, ni m me all gu , avoir d emprunter de largent pour sacquitter des charges courantes de la famille depuis le mois de janvier 2020, de sorte quil y a lieu de consid rer que les parties ont trouv un compromis sur ce point et quil ne se justifie pas de tenter de recalculer, r trospectivement, les factures assum es par lune ou par lautre. Ainsi, il y a lieu dannuler le chiffre 8 du dispositif du jugement attaqu en tant quil a condamn lappelant verser, titre de contribution lentretien de son fils C__, la somme de 1000 fr. par mois pour la p riode allant du 1er janvier au 30 septembre 2020.

La contribution de 1200 fr. par mois sera due compter du d part de lappelant du domicile conjugal, la Cour partant du principe que lappelant continuera dassumer lessentiel des charges de la famille tant quil fera m nage commun avec lintim e, mais au plus tard d s le 1er f vrier 2021.

Le chiffre 8 du dispositif du jugement attaqu sera par cons quent int gralement annul et il sera statu sur ce point conform ment ce qui pr c de.

6. Lappelant soppose au versement dune contribution lentretien de lintim e.

6.1.1 A la requ te des conjoints et si la suspension de la vie commune est fond e, le juge des mesures protectrices fixe la contribution p cuniaire verser par lune des parties lautre (art. 176 al. 1 ch. 1 CC).

Le principe et le montant de la contribution dentretien due selon lart. 176 al. 1
ch. 1 CC se d terminent en fonction des facult s conomiques et des besoins respectifs des poux (ATF 121 I 97 consid. 3b; 118 II 376 consid. 20b). Le juge doit partir de la convention, expresse ou tacite, que les conjoints ont conclue au sujet de la r partition des t ches et des ressources entre eux (art. 163 al. 2 CC), lart. 163 CC demeurant en effet la cause de leur obligation dentretien r ciproque (ATF 138 III 97 consid. 2.2; 137 III 385 consid. 3.1; 130 III 537 consid. 3.2). Il doit ensuite prendre en consid ration quen cas de suspension de la vie commune (art. 175 s. CC), le but de lart. 163 CC, soit lentretien convenable de la famille, impose chacun des poux le devoir de participer, selon ses facult s, aux frais suppl mentaires quengendre la vie s par e.

Si leur situation financi re le permet encore, le standard de vie ant rieur, choisi dun commun accord, doit tre maintenu pour les deux parties (ATF 121 I 97 consid. 3b; arr t 5A_828/2014 du 25 mars 2015 consid. 3). Quand il nest pas possible de conserver ce niveau de vie, les poux ont droit un train de vie semblable (ATF 119 II 314 consid. 4b/aa; arr t 5A_823/2014 du 3 f vrier 2015 consid. 5.1 et la r f rence).

En toute hypoth se, la fixation de la contribution dentretien rel ve de lappr ciation du juge, qui jouit dun large pouvoir en la mati re et applique les r gles du droit et de l quit (art. 4 CC; arr t du Tribunal f d ral 5A_892/2013 du 19 juillet 2014 consid. 4.4.3 et les r f rences cit es).

Lune des m thodes de calcul en cas de situations financi res modestes ou moyennes et tant que dure le mariage (art. 176 al. 1 ch. 1 CC en relation avec
lart. 163 al. 1 CC) est celle dite du minimum vital, avec r partition de lexc dent (ATF 140 III 337 consid. 4.2.2; arr t du Tribunal f d ral 5A_860/2013 du 29 janvier 2014 consid. 4.1). Elle consiste valuer les ressources de chacun des poux, puis calculer leurs charges en se fondant sur le minimum vital de base du droit des poursuites (art. 93 LP), largi des d penses incompressibles et r partir le montant disponible restant entre les poux (ATF 126 III 8 consid. 3c; arr t du Tribunal f d ral 5A_787/2016 du 12 janvier 2017 consid. 4.2.1).

6.1.2 Si le juge entend exiger dun conjoint la prise ou la reprise dune activit lucrative, ou encore lextension de celle-ci, lui imposant ainsi un changement de ses conditions de vie, il doit g n ralement lui accorder un d lai appropri pour sadapter sa nouvelle situation; ce d lai doit tre fix en fonction des circonstances du cas particulier (ATF 129 III 417 consid. 2.2; 114 II 13 consid. 5; arr ts du Tribunal f d ral 5A_554/2017 du 20 septembre 2017 consid. 3.2 et la jurisprudence cit e; 5A_235/2016 du 15 ao t 2016 consid. 4.1; 5A_1008/2015 du 21 avril 2016 consid. 3.3.2).

6.1.3 Les frais pour lalimentation, les v tements et le linge y compris leur entretien, les soins corporels et de sant , lentretien du logement, les assurances priv es, les frais culturels ainsi que les d penses pour l clairage, le courant lectrique ou le gaz pour la cuisine, repr sentent, dans le revenu mensuel du d biteur, le montant de base absolument indispensable suivant qui doit tre exclu de la saisie au sens de lart. 93 LP: pour un d biteur monoparental. 1350 fr. (art. I ch. 2 des normes dinsaisissabilit pour lann e 2020 du 12 novembre 2019).

6.2.1 Lappelant a contest , raison, la prise en consid ration, dans le budget de lintim e, dune somme de 140 fr. par mois au titre des frais de SIG. Ceux-ci sont en effet compris dans le minimum vital en 1350 fr. retenu. Ainsi, les charges incompressibles de lintim e s l vent 5219 fr. par mois et son d ficit 1306 fr.

6.2.2 Lappelant soutient que lintim e pourrait, dans un d lai de deux mois compter de lentr e en force du pr sent arr t, augmenter son taux dactivit 80% et r aliser par cons quent un revenu mensuel dau moins 5800 fr., qui couvrirait lentier de ses charges personnelles.

Il ressort toutefois de la proc dure que durant la vie commune les parties ont fait le choix de permettre lintim e de travailler temps partiel, afin quelle puisse davantage se consacrer l ducation de lenfant C__, lappelant assumant lessentiel des charges de la famille. Les parties ont galement d cid daccueillir un enfant plac , lequel nest actuellement g que de sept ans. Compte tenu de cette organisation, voulue par les parties et mise en place du temps de la vie commune, il ne saurait tre exig de lintim e quelle augmente en l tat son taux dactivit , compte tenu du jeune ge de lenfant A__ et alors que les revenus cumul s des deux parties permettent le maintien du train de vie ant rieur. Il convient plut t, sur mesures protectrices de lunion conjugale, de maintenir, autant que faire se peut, lorganisation choisie par les poux durant la vie commune.

Cest d s lors juste titre que le Tribunal a allou lintim e une contribution son entretien.

Il reste en d terminer le montant.

Les revenus cumul s des deux parties s l vent 23503 fr. par mois (19590 fr. + 3913 fr.) et les charges de la famille 12962 fr. (6572 fr. + 5219 fr. + 1171 fr.); le solde disponible est d s lors de 10541 fr.

Il aurait pu se justifier de partager ce solde disponible par moiti entre les parties, voire dallouer une part plus importante lintim e, laquelle vit avec deux jeunes enfants. Le Tribunal, tenant notamment compte du fait que la charge fiscale de lappelant sera vraisemblablement plus importante que celle de lintim e, a toutefois d cid dallouer, au titre du partage du solde disponible, 5822 fr. l poux et 4550 fr. l pouse, montant auquel devait en outre sajouter la couverture du d ficit de cette derni re, ce qui portait la contribution totale qui lui tait due une somme de lordre de 6000 fr. par mois. Lintim e, qui na pas form appel, nayant pas contest cette r partition du solde disponible, celle-ci sera confirm e.

La contribution dentretien due lintim e s l ve par cons quent 5856 fr. par mois (charges de lintim e : 5219 fr. + part du solde disponible : 4550 fr. revenus de lintim e : 3913 fr.), montant que le Tribunal a, juste titre, arrondi un total de 6000 fr.

Contrairement ce qua soutenu lappelant, il na pas t statu ultra petita. Lintim e avait en effet conclu, devant le Tribunal, au versement dune contribution son entretien de 6215 fr. par mois, sous d duction du montant de la contribution de prise en charge vers e lenfant. Il d coule de cette formulation que si aucune contribution de prise en charge n tait finalement allou e au mineur, lintim e r clamait pour elle-m me la somme de 6215 fr., montant qui na pas t d pass .

Au m me titre que la contribution en faveur du mineur C__, elle sera due compter du d part de lappelant du domicile conjugal, mais au plus tard d s le
1er f vrier 2021.

Pour les m mes raisons que celles expos es sous chiffre 5.2.4 ci-dessus, aucun arri r ne sera d pour la p riode allant du 1er janvier jusquau 30 septembre 2020.

Pour des raisons de clart , le chiffre 9 du dispositif du jugement attaqu sera annul et il sera statu sur ce point conform ment ce qui pr c de.

7. 7.1.1 Les frais de la proc dure sont mis la charge de la partie qui succombe
(art. 106 al. 1 CPC). Lorsquaucune des parties nobtient enti rement gain de cause, les frais sont r partis selon le sort de la cause (art. 106 al. 2 CPC).

Le tribunal peut s carter des r gles g n rales et r partir les frais selon sa libre appr ciation notamment lorsque le litige rel ve du droit de la famille (art. 107
al. 1 let. c CPC).

7.1.2 Si linstance dappel statue nouveau, elle se prononce sur les frais de la premi re instance (art. 318 al. 3 CPC).

7.2.1 En lesp ce, les modifications apport es par la Cour au jugement attaqu ne sont pas dune ampleur telle quelles justifieraient une r partition diff rente des frais fix s par le Tribunal, laquelle nest, au demeurant, pas contest e.

7.2.2 Les frais dappel seront fix s 300 fr. (art. 31 et 35 RTFMC) et partiellement compens s avec lavance de frais en 1200 fr. vers e par lappelant, qui reste acquise lEtat de Gen ve (art. 111 al. 1 CPC).

Lappelant ayant succomb pour lessentiel, les frais de la proc dure seront mis sa charge hauteur de 2250 fr., le solde, en 750 fr. tant mis la charge de lintim e. Lappelant sera par cons quent condamn verser la somme de 1050 fr. lEtat de Gen ve, soit pour lui les Services financiers du Pouvoir judiciaire et lintim e la somme de 750 fr.

Vu lissue de la proc dure et la nature familiale du litige, il ne sera pas allou de d pens.

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