Urteil Cour civile (GE)

Attendu, EN FAIT, que par ordonnance du 24 octobre 2017, le Tribunal de premi re instance, statuant sur mesures provisionnelles, a notamment attribu B__ la garde sur les enfants D__ et C__, n es le __ 2001 (ch. 2 du dispositif), dit que le domicile l gal des enfants serait chez B__ (ch. 2), r serv A__ un droit de visite usuel devant sexercer, d faut daccord contraire des parties, raison dun week-end sur deux ainsi que durant la moiti des vacances scolaires (ch. 3) et dit que la situation serait r valu e par le Tribunal r ception du rapport d valuation sociale du SPMi (ch. 4);

Que par acte adress la Cour de justice le 6 novembre 2017, A__ a form appel de ce jugement; quil a conclu, principalement, lannulation des ch. 1 4 pr cit s et, cela fait, ce que la garde sur les enfants D__ et C__ lui soit attribu e, ce quil soit dit que leur domicile l gal serait chez lui, subsidiairement lInstitut __ et plus subsidiairement en l tude de leur curatrice, ce quun droit de visite usuel devant sexercer, d faut daccord contraire des parties, dentente avec les enfants, soit r serv B__, ce quil soit constat quil ny avait plus de domicile conjugal, subsidiairement, ce quil lui soit attribu et ce que B__ soit condamn e lib rer de tout bien et de toute personne limmeuble sis __ (GE) dans un d lai de dix jours apr s entr e en force de la d cision;

Quil a conclu, pr alablement loctroi de leffet suspensif son appel au motif quil tait contraire aux int r ts des enfants den confier la garde leur m re; que D__ et C__ voulaient que ce soit lui qui ait leur garde et que D__ refusait tout contact avec sa m re;

Quinvit e se d terminer cet gard, B__ sest oppos e loctroi de leffet suspensif; quelle a soutenu que la d cision attaqu e nemportait aucune modification dans la vie quotidienne des enfants, quelle r glait la situation de la garde alors que la situation tait extr mement floue jusque-l , aucune d cision nayant t rendue sur mesures protectrices, quelle avait toujours tout mis en uvre pour maintenir les relations entre les enfants et leur p re et que celui-ci les pla ait dans un conflit de loyaut ;

Que la curatrice de repr sentation des enfants a conclu ce que leffet suspensif soit accord en rapport avec les chiffres 1 3 du dispositif de la d cision attaqu e; quelle avait rencontr les enfants deux reprises, les 22 et 29 novembre 2017; que D__ ne voyait plus B__ depuis le mois de janvier 2017 alors que C__ la voyait r guli rement un week-end sur deux; quaucune d cision judiciaire navait t rendue ce jour concernant la garde des enfants mais que, dans les faits, une garde altern e avait t instaur e en 2016 et que depuis 2017, A__ exer ait seul la garde de fait sur D__; que lordonnance attaqu e constituait une modification du syst me de garde qui s tait appliqu de fait;

Consid rant, EN DROIT, que la Cour est saisie dun appel (art. 308 CPC);

Que lappel na en principe pas deffet suspensif lorsquil a pour objet des d cisions portant sur des mesures provisionnelles (art. 315 al. 4 let. b CPC) mais quen vertu de lart. 315 al. 5 CPC, lex cution des mesures provisionnelles peut toutefois tre exceptionnellement suspendue si la partie concern e risque de subir un pr judice difficilement r parable.

Que le pr judice difficilement r parable peut tre de nature factuelle; il concerne tout pr judice, patrimonial ou immat riel, et peut m me r sulter du seul coulement du temps pendant le proc s.

Que loctroi ou le refus de leffet suspensif doit, sauf motifs s rieux, viter aux enfants des changements successifs court terme, le bien de lenfant commandant, dans la r gle, de maintenir les choses en l tat et de laisser celui-ci aupr s de la personne qui lui sert de r f rence (ATF 138 III 565 consid. 4.3.2; arr ts du Tribunal f d ral 5A_419/2014 du 9 octobre 2014 consid. 7.1; 5A_648/2014 du 3 octobre 2014 consid. 3.2.2; 5A_556/2013 du 7 octobre 2013 consid. 3.2.2; 5A_780/2012 du 8 novembre 2012 consid. 3.3.2);

Quen lesp ce, il ressort des explications de la curatrice de repr sentation des enfants, qui a rencontr ces derniers tr s r cemment, que lune des filles na pas vu sa m re depuis le d but de lann e;

Quil nest pas dans lint r t de celle-ci de modifier cette situation de fait et que sa garde soit confi e sa m re pour une dur e qui serait limit e la proc dure dappel, dans lhypoth se o lappelant obtenait gain de cause, ce qui ne peut tre dembl e manifestement exclu ce stade;

Quil appara t par ailleurs ad quat de traiter de mani re identique les deux s urs;

Que m me si la d cision attaqu e a le m rite de r gler juridiquement le sort des enfants, il nest pas rendu vraisemblable quune quelconque urgence rende n cessaire que la garde soit imm diatement confi e la m re, sans attendre quil soit statu sur lappel, tant rappel que les enfants vivent en internat et ne voient donc pas quotidiennement leurs parents, et notamment leur parent gardien;

Que la requ te deffet suspensif sera d s lors admise;

Quil sera statu sur les frais et d pens de lincident avec la d cision au fond (art. 104 al. 3 CPC).

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