Urteil Cour civile (GE)

1. 1.1 Lappel est recevable pour avoir t interjet aupr s de lautorit comp tente (art. 120 al. 1 let. a LOJ), dans le d lai utile de 30 jours (art. 311 al. 1 CPC) et selon la forme prescrite par la loi (art. 130, 131 et 311 CPC), lencontre dune d cision finale (art. 308 al. 1 let. a CPC) qui statue sur une demande en diminution dune contribution lentretien dun enfant, soit sur une affaire patrimoniale dont la valeur litigieuse est, compte tenu de la quotit de la r duction demand e, sup rieure 10000 fr. (art. 91 al. 1, 92 et 308 al. 2 CPC).

Il en va de m me de lappel joint, form dans le m moire r ponse, conform ment lart. 313 al. 1 CPC.

Lappel et lappel joint sont trait s dans le pr sent arr t.

1.2 La Chambre de c ans revoit la cause avec un plein pouvoir dexamen
(art. 310 CPC).

La pr sente proc dure, qui porte uniquement sur le montant de la contribution due par lintim pour lentretien de sa fille mineure C__, est soumise aux maximes doffice et inquisitoire illimit e (art. 296 al. 1 et 3 CPC).

2. Les parties ont produit des pi ces nouvelles en appel.

2.1 Selon lart. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuve nouveaux ne sont pris en consid ration en appel que sils sont invoqu s ou produits sans retard
(let. a) et sils ne pouvaient pas tre invoqu s ou produits devant la premi re instance bien que la partie qui sen pr vaut ait fait preuve de diligence (let. b).

Dans les causes concernant les enfants mineurs, eu gard aux maximes doffice et inquisitoire illimit e r gissant la proc dure (art. 296 CPC), la Cour de c ans admet tous les novas ( ACJC/809/2016 du 1er juin 2016 consid. 1.3.1; ACJC/267/2015 du 6 mars 2015 consid. 1.3).

2.2 En lesp ce, les pi ces produites par les parties en appel sont recevables, d s lors quelles concernent la capacit contributive des parties, qui est pertinente pour fixer la contribution due lentretien de lenfant mineur.

3. Si la situation change notablement, le juge modifie ou supprime la contribution dentretien la demande du p re, de la m re ou de lenfant (art. 286 al. 2 CC applicable par renvoi de lart. 134 al. 2 CC; ATF 137 III 604 consid. 4.1.1).

A juste titre, les parties ne contestent pas que les deux nouvelles paternit s de lintim ainsi que la diminution de ses revenus constituent une modification notable et durable des circonstances de faits qui pr valaient lors du prononc du jugement de divorce dont la modification est demand e.

Par cons quent, il y a lieu de fixer nouveau la contribution due lentretien de C__ eu gard la nouvelle situation des parties.

4. 4.1.1 Lorsque le juge admet que les circonstances ayant pr valu lors du prononc du jugement de divorce se sont modifi es durablement et de mani re significative, il doit alors fixer nouveau la contribution dentretien, apr s avoir actualis tous les l ments pris en compte pour le calcul dans le jugement pr c dent et litigieux devant lui, en faisant usage de son pouvoir dappr ciation (art. 4 CC; ATF 138 III 289 consid. 11.1.1; 137 III 604 consid. 4.1). La proc dure de modification na en effet pas pour but de corriger le premier jugement, mais de ladapter aux circonstances nouvelles intervenant chez les parents ou lenfant (ATF 141 III 376 consid. 3.3.1; 137 III 604 consid. 4.1.1; 131 III 189 consid. 2.7.4).

La survenance dun fait nouveau important et durable nentra ne pas automatiquement une modification de la contribution dentretien. Ce nest que si la charge dentretien devient d s quilibr e entre les deux parents, au vu des circonstances prises en compte dans le jugement pr c dent, en particulier si cette charge devient excessivement lourde pour le parent d birentier qui aurait une condition modeste, quune modification de la contribution peut entrer en consid ration (ATF 134 III 337 consid. 2.2.2). Le juge ne peut donc pas se limiter constater une modification dans la situation dun des parents pour admettre la demande; il doit proc der une pes e des int r ts respectifs de lenfant et de chacun des parents pour juger de la n cessit de modifier la contribution dentretien dans le cas concret (ATF 137 III 604 consid. 4.1.1).

4.1.2 Selon lart. 276 CC, auquel renvoie lart. 133 al. 1 ch. 4 CC, lentretien est assur par les soins, l ducation et des prestations p cuniaires (al. 1). Les p re et m re contribuent ensemble, chacun selon ses facult s, lentretien convenable de lenfant et assument en particulier les frais de sa prise en charge, de son ducation, de sa formation et des mesures prises pour le prot ger (al. 2).

Lart. 285 CC pr voit que la contribution dentretien doit correspondre aux besoins de lenfant ainsi qu la situation et aux ressources de ses p re et m re; il est tenu compte de la fortune et des revenus de lenfant (al. 1). La contribution dentretien sert aussi garantir la prise en charge de lenfant par les parents et les tiers (al. 2).

Ces dispositions, entr es en vigueur le 1er janvier 2017, sont applicables la pr sente cause (art. 13c bis al. 1 Tit. fin. CC; Message du Conseil f d ral du
29 novembre 2013 concernant la r vision du code civil suisse (Entretien de lenfant), FF 2014 p. 511 ss, p. 570).

4.1.3 Pour fixer la contribution dentretien, le juge doit en principe tenir compte du revenu effectif des parties, tant le d biteur dentretien que le cr ancier pouvant n anmoins se voir imputer un revenu hypoth tique sup rieur (ATF 137 III 102 consid. 4.2.2.2; 128 III 4 consid. 4a).

Lorsquon exige dune personne quelle reprenne ou tende une activit lucrative, il y a en principe lieu de lui accorder un d lai dadaptation appropri aux circonstances pour lui permettre de sy conformer. Il nest donc en principe pas possible de lui imputer un revenu hypoth tique avec effet r troactif (arr ts du Tribunal f d ral 5A_720/2011 du 8 mars 2012 consid. 6.1; 5P.79/2004 du 10 juin 2004 consid. 4.3; 5P.95/2003 du 28 avril 2003 consid. 2.3; ATF 137 III 118 ;
129 III 417 consid. 2.2 = JdT 2004 I 115 ; 128 III 4 consid. 4c/bb = JdT 2002 I 294 ). Limputation dun revenu hypoth tique avec effet r troactif nest admissible que dans lhypoth se o le d biteur daliments a volontairement renonc une partie de ses ressources alors quil se savait, ou devait se savoir, d biteur dune obligation dentretien (arr t du Tribunal f d ral 5A_720/2011 pr cit consid. 6.1).

4.1.4 Seules les charges effectives, dont le d birentier sacquitte r ellement, doivent tre prises en compte (ATF 126 III 89 consid. 3b; 121 III 20 consid. 3a; arr t du Tribunal f d ral 5A_396/2013 du 26 f vrier 2014 consid. 6.2.1).

Les frais de logement doivent tre ajout s au montant de base du droit des poursuites. Lorsque des enfants ou des tiers vivent dans le foyer, leur part au co t du logement en est alors d duite. Pour ce faire, il est possible de prendre en consid ration 20% du loyer raisonnable pour un enfant et 30% pour deux enfants (arr t du Tribunal f d ral 5P.238/2005 du 28 novembre 2005 consid. 4.1; Bastons Bulletti, Lentretien apr s le divorce : M thodes de calcul, montant, dur e et limites, in SJ 2007 II 77 , p. 85).

En principe, on ne prend en consid ration dans le calcul du minimum vital que les primes dassurance-maladie obligatoire et non celles de lassurance-maladie compl mentaire (ATF 134 III 323 consid. 3; 129 III 242 consid. 4.1; arr t du Tribunal f d ral 5A_837/2010 du 11 f vrier 2011 consid. 3.3). Lorsque la situation financi re des parties le permet, il peut tre justifi dajouter au minimum vital du droit des poursuites certains suppl ments, tels que les imp ts et certaines primes dassurances non obligatoires (RC priv e, m nage, compl mentaires dassurance-maladie) (Bastons Bulletti, op. cit., p. 90).

4.1.5 L galit de traitement doit tre respect e l gard de tous les enfants dun m me d birentier, sauf si des circonstances particuli res justifient une diff rence, comme leur ge, ou lorsquils vivent dans des m nages diff rents, dont la situation conomique et financi re est diff rente (ATF 137 III consid. 4.2; 126 III 353 = JdT 2002 I 162 consid. 2b).

4.1.6 Le juge de laction en modification dun jugement de divorce peut fixer le moment partir duquel son jugement prend effet selon son appr ciation et en tenant compte des circonstances du cas concret. En principe, la jurisprudence retient, au plus t t, la date du d p t de la demande. Lorsque le motif pour lequel la modification est demand e se trouve d j r alis ce moment-l , il ne se justifie normalement pas, du point de vue de l quit , de faire remonter leffet de la modification une date ult rieure (ATF 117 II 368 consid. 4c; arr t du Tribunal f d ral 5A_651/2014 du 27 janvier 2015 consid. 4.1.2).

4.1.7 Lobligation dentretien des p re et m re dure jusqu la majorit de lenfant. Si, sa majorit , lenfant na pas encore de formation appropri e, les p re et m re doivent, dans la mesure o les circonstances le permettent de lexiger deux, subvenir son entretien jusqu ce quil ait acquis une telle formation, pour autant quelle soit achev e dans les d lais normaux (art. 277 al. 1 et 2 CC).

4.2.1 En lesp ce, les charges admissibles de lintim s l vent 2258 fr., comprenant le 35% des frais de logement, le 30% tant la charge de ses enfants et le solde, de 35%, celle de son pouse (668 fr., soit 35% de 1907 fr.), sa prime dassurance-maladie de base (410 fr.), ses frais de transport (70 fr.), ses frais de repas raison de 4 midis par semaines 15 fr., d s lors quil travaille 80%
(260 fr.) et son entretien de base selon les normes OP (850 fr.). Les frais d lectricit et la redevance TV all gu s par lintim sont dores et d j compris dans lentretien de base. Compte tenu de la situation financi re des parties, il ny a pas lieu de prendre en compte les primes dassurance-maladie compl mentaires, les primes dassurance RC, les imp ts et les cotisations un 3 me pilier, ce dernier constituant de l pargne. Enfin, lintim na pas prouv avoir des d penses professionnelles.

Du 1er septembre 2013 au 31 mars 2015, lintim a r alis un revenu mensuel net moyen de 6705 fr. [(81065 fr. + 19505 fr.) / 15 mois], de sorte quil disposait dun solde mensuel de 4447 fr. (6705 fr. + 2258 fr.).

Du 1er avril 2015 au 28 f vrier 2017, lintim tait sans ressources. D s lors quil a prouv tous les t moins ayant d pos dans ce sens avoir fait tout son possible pour retrouver un emploi cest juste titre que le premier juge a retenu quaucun revenu hypoth tique ne pouvait lui tre imput pour cette p riode, ce dautant plus avec effet r troactif. Lintim n tait alors pas en mesure de subvenir ses propres besoins.

Depuis le 1er mars 2017, lintim r alise un salaire mensuel net de 3565 fr. Son solde mensuel s l ve ainsi 1307 fr. (3565 fr. 2258 fr.).

4.2.2 Lappelante r alise un salaire mensuel net moyen 7150 fr.

Ses charges admissibles s l vent 2506 fr., comprenant le 80% des frais de logement, le 20% tant la charge de C__ (697 fr., soit 80% de 483 fr. + 388 fr.), sa prime dassurance-maladie de base (389 fr.), ses frais de transport (70 fr.) et son entretien de base selon les normes OP (1350 fr.). Les autres charges de lappelante seront cart es pour les raisons sus-expos es.

Lappelante dispose ainsi dun solde mensuel de 4644 fr. (7150 fr. 2506 fr.).

4.2.3 L pouse de lintim e, qui travaille plein temps, r alise un revenu mensuel net moyen de 6126 fr., sans bonus.

Ses charges admissibles s l vent 1968 fr., comprenant le 35% des frais de logement (668 fr.,), sa prime dassurance-maladie de base (380 fr.), ses frais de transport (70 fr.), et son entretien de base selon les normes OP (850 fr.).

Son disponible mensuel est ainsi de 4158 fr. (6126 fr. 1968 fr.).

4.2.4 Les charges de C__ s l vent 599 fr. 20 comprenant sa participation au logement de sa m re (174 fr., soit 20% de 483 fr. + 388 fr.), sa prime dassurance-maladie de base (87 fr. 20), ses frais de transport (38 fr.) et son entretien de base selon les normes OP (600 fr.) sous d duction des allocations familiales (300 fr.). Il na pas t prouv que les frais m dicaux all gu s remontent 2013 et il nest pas rendu vraisemblable que les frais les plus r cents naient pas t couverts par lassurance-maladie de sorte quil nen est pas tenu compte. Les frais de t l phone sont dores et d j compris dans lentretien de base et les activit s extra-scolaires ne constituent pas des charges indispensables de sorte que, eu gard la situation financi re des parties, il ne peut en tre tenu compte.

D s lors que lappelante couvre lint gralit de ses propres charges, une ventuelle contribution de prise en charge (art. 285 al. 2 CC) ne se pose pas en lesp ce.

4.2.5 Les charges de F__ et de E__ s l vent, pour chacun des enfants, 708 fr., comprenant la participation au charges de logement (286 fr., soit 15% de 1907 fr.), la prime dassurance-maladie de base (88 fr.), les frais de cantine (156 fr.) et de parascolaire (78 fr.) et leur entretien de base selon les normes OP (400 fr.) sous d duction des allocations familiales (300 fr.).

4.3.1 Du 1er septembre 2013 au 31 mars 2015, lintim disposait dun solde mensuel de 4447 fr. qui lui permettait de faire face la contribution dentretien de sa fille telle que fix e par le jugement de divorce de sorte quil ny a pas lieu de proc der une modification de celle-ci avec effet r troactif.

Par cons quent, lintim sera d bout de ses conclusions sur ce point.

4.3.2 Du 1er avril 2015 au 31 mars 2017, lintim ne disposait daucun revenu. N tant pas en mesure de couvrir ses propres charges, il ne peut lui tre demand de participer lentretien de sa fille C__. D s lors toutefois quil savait arriver en fin de droit aux indemnit s-ch mage, il ny a pas lieu de faire r troagir la modification du jugement de divorce avant le d p t de la demande, de sorte que la contribution due lentretien de C__ dont les besoins sont arr t s 600 fr. par mois sera supprim e du 23 novembre 2015 au 31 mars 2017, puisque lintim na per u son premier salaire qu cette date.

4.3.3 Lappelante dispose dun solde mensuel sup rieur lintim . Elle prend toutefois soin de C__ au quotidien et a t priv e de contribution lentretien de celle-ci pendant deux ans, de sorte quil se justifie que lintim couvre lensemble des charges de C__ depuis le 1er avril 2017.

Apr s paiement de la contribution lentretien de C__, arr t e 600 fr. par mois, lintim disposera encore dun solde de 707 fr. (3565 fr. 2258 fr. 600 fr.) qui lui permettra de subvenir la moiti de lentretien de ses deux autres enfants. Dans la mesure o l pouse de lintim poss de un solde mensuel de plus de 4000 fr., il peut en effet tre attendu delle quelle couvre le solde de leurs charges.

Enfin, il nest pas exclu que le contrat de travail de lintim soit renouvel son ch ance et, d faut, ce dernier percevra des indemnit s de la part de lassurance-ch mage, de sorte quil na pas lieu de limiter le versement de la contribution due lentretien de C__ dans le temps. A cela sajoute que lappelant na pas prouv que ses probl mes de sant lemp cheraient de travailler.

Compte tenu de ce qui pr c de, la contribution lentretien de C__ sera fix e 600 fr. par mois d s le 1er avril 2017. Il ne se justifie pas de limiter le versement de la contribution aux 25 ans de lenfant, d s lors quil nest pas possible de d terminer si elle aura ou non achev sa formation cette date.

5. 5.1 Si linstance dappel statue nouveau, elle se prononce sur les frais de la premi re instance (art. 318 al. 3 CPC).

D s lors que ni la quotit ni la r partition des frais et des d pens de premi re instance nont t remises en cause en appel et que ceux-ci ont t arr t s conform ment aux r gles l gales (art. 95, 96, 104 al. 1, 107 al. 1 let. c CPC; art. 5 et 30 du R glement fixant le tarif des greffes en mati re civile, RTFMC - RS/GE E 1 05.10 ), le jugement entrepris sera confirm sur ce point.

5.2 Les frais judiciaires dappel seront fix s 2000 fr. (art. 30 et 35 RTFMC), compens s due concurrence avec les avances de frais vers es par lappelante et lintim , qui restent acquises lEtat de Gen ve (art. 111 al. 1 CPC), et mis la charge des parties pour moiti chacune compte tenu de lissue et de la nature du litige (art. 106 al. 1 et 107 al. 1 let. c CPC). Le solde des avances sera restitu aux parties, soit 250 fr. lappelante et 250 fr. lintim .

Pour les m mes motifs, chaque partie assumera ses propres d pens dappel (art. 95 al. 3, 105 al. 2 et 107 al. 1 let. c CPC).

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