Urteil Cour civile (GE)

A. Par jugement du 23 mai 2014, notifi aux parties le 28 mai 2014, le Tribunal de premi re instance (ci-apr s : le Tribunal) a d bout A__ et B__ de leurs conclusions lencontre de C__ et de D__ (ch. 1 du dispositif).![endif]>![if>

Le Tribunal a mis les frais judiciaires arr t s 61500 fr. 20 la charge de A__ et de B__, compens ces frais avec les avances re ues, ordonn la restitution de 2059 fr. 80 A__ et B__, de 1500 fr. C__ et de 900 fr. D__ (ch. 2), condamn A__ et B__ payer C__ et D__ la somme de 64000 fr. chacune titre de d pens (ch. 3 et 4) et d bout les parties de toutes autres conclusions (ch. 5).

B. a. Par acte exp di au greffe de la Cour de justice le 27 juin 2014, A__ et B__ appellent de ce jugement, dont ils sollicitent lannulation.![endif]>![if>

Principalement, ils concluent ce que C__ et D__ soient condamn es, conjointement et solidairement, leur payer la somme de 4000000 USD plus int r ts 5% lan d s le 29 f vrier 2008, avec suite de frais judiciaires et d pens.

b. Dans leurs r ponses respectives du 15 septembre 2014, C__ et D__ concluent au d boutement de A__ et de B__ de toutes leurs conclusions, avec suite de frais judiciaires et d pens.

c. Les parties nont pas fait usage de leur droit de r plique.

C. Les faits pertinents suivants ressortent du dossier soumis la Cour :![endif]>![if>

a. A__, n en 1934 en Iran, a t actif dans le transport (shipping) de marchandises. Il est titulaire dun master en administration des af es (MBA), obtenu en 1973 aupr s de luniversit de Harvard (Etats-Unis).

En 1979, A__ et son pouse, B__, se sont r fugi s Londres, la suite de la r volution iranienne. A__ y a fait fortune dans limportation de v hicules en Turquie, puis en Isra l, en qualit de distributeur officiel. En 2005, il a revendu les parts de sa soci t de transport son associ , pour un montant de 67000000 USD.

b. Le 3 novembre 1997, A__ et B__ ont ouvert Gen ve un compte joint n 1__ aupr s de la banque E__, devenue par la suite C__ (ci-apr s galement : la banque). Ils y ont vir un montant de 4000000 USD, provenant de la vente dun bien immobilier quils poss daient Londres.

b.a Dans la documentation douverture du compte, A__ et B__ ont indiqu quils pr voyaient principalement deffectuer des investissements sous la forme de placements fiduciaires et dobligations.

Lart. 16 des conditions g n rales pr voyait que la banque ne pouvait tre tenue pour responsable, dune quelconque fa on, de lexistence ou de lex cution des droits et obligations incorpor s dans un papier valeur et/ou des participations sous forme de pr t acquis en ou hors bourse. Elle ne fournissait aucune garantie ni ne faisait de d claration, expresse ou implicite, quant aux termes et conditions des papiers valeurs, titres et/ou participations sous forme de pr t ou contrat(s) sous-jacent(s) ou quant au statut juridique, conditions financi res et solvabilit des personnes oblig es par ou impliqu es dans les papiers valeurs, titres et/ou participations sous forme de pr t acquis. La responsabilit de la banque tait exclue tant pour les risques commerciaux que politiques li s la transaction sous-jacente.

b.b Le m me jour, A__ et B__ ont souscrit aux conditions sp ciales applicables aux op rations terme, contrats doption et autres instruments d riv s, qui sadressaient aux clients qui avaient lintention deffectuer, par linterm diaire de la banque, mais pour leur propre compte et leurs seuls risques, des transactions terme, des op rations sur des contrats doption et contrats sur m taux pr cieux, des transactions forex, ainsi que des op rations sur mati res premi res et indices.

Ces conditions sp ciales stipulaient que le client tait familier avec la l gislation applicable et les termes et conditions des plateformes sur lesquelles les transactions forex et/ou sur mati res premi res taient effectu es; il tait conscient du degr de risque lev et de la volatilit inh rente ce type de transaction, quil assumait pleinement, et quil renon ait irr vocablement aux moyens de d fense pr vus lart. 513 CO lencontre de la banque.

b.c A__ et B__ nont pas confi de mandat g n ral de gestion de leurs avoirs la banque lors de louverture du compte n 1__. Ils ne lont pas davantage fait ult rieurement.

c. Le 22 novembre 2001, A__ a sign un formulaire de C__ de demande dachat/de souscription, par lequel il confirmait sa volont dacqu rir, ses risques exclusifs, au nom de la banque, par le biais du compte n 1__, certains produits particuliers, parmi lesquels :

- des parts, actions ou unit s de "fonds externes", soit des fonds dinvestissement, comprenant des v hicules dinvestissement alternatifs et non traditionnels, tels que des hedge funds, ainsi que des fonds de fonds, sans gard leur structure juridique ou au syst me juridique auquel ils taient soumis ou au lieu o ces fonds taient enregistr s, autres que ceux g r s ou administr s par des filiales/entit s contr l es directement ou indirectement par C__ ( );

- des produits financiers li s un produit d riv , soit des produits dont le prix variait selon les fluctuations de leur valeur sous-jacente (titre, monnaie, marchandise, etc.) ou en fonction dun cours de r f rence (int r ts, taux de change, index, etc.), autres que ceux structur s et/ou mis par des filiales/entit s contr l es directement ou indirectement par C__ ( );

- dautres produits financiers, y compris des certificats de d p ts, obligations, actions, parts de fonds, notes, etc., mis dans des monnaies en dehors de lOCDE ( ).

Selon les conditions g n rales de ce formulaire, le signataire confirmait quaucun ordre dachat/souscription des produits particuliers susmentionn s navait t propos par la banque ou par lune de ses entit s affili es, mais proc dait de sa seule initiative. Les produits financiers acquis pour son compte avaient t s lectionn s par ses soins sans que la banque ou lun de ses repr sentants nait fait une quelconque d claration leur gard; il avait t inform des restrictions de vente et de lexistence de march s souvent limit s ou m me parfois inexistants pour de tels produits financiers. Il donnait chaque instruction dinvestissement apr s avoir d ment et prudemment consid r sa situation financi re et en ayant pleine connaissance des conditions et des risques relatifs aux produits financiers choisis. La banque avait attir son attention sur les particularit s des produits financiers choisis (p.ex. strat gie dinvestissement, facteurs de risques, etc.). Elle ne pouvait en aucune circonstance tre tenue pour responsable de la validit , de la performance, du niveau de risque et/ou de la liquidit du produit choisi et le signataire avait re u, tudi et compris la notice/mise en garde de la banque concernant les instruments dinvestissement alternatifs.

d. F__, employ aupr s de C__, a t charg de la relation bancaire pour le compte n 1__. Il a r guli rement sugg r A__ des investissements dans des obligations et des placements fiduciaires.

L volution des avoirs d tenus sur le compte n 1__ a t la suivante :

au 30 septembre 2004, le portefeuille de 4798778,19 USD tait investi 5,57% en actions et 2,24% en fonds de placement, soit un total, pour les placements revenus variables, de 7,81% des actifs;![endif]>![if>

au 31 d cembre 2005, le portefeuille de 8479545 USD tait investi 3,45% en actions, 11,23% en parts de fonds de placement et 1,44% en parts de fonds alternatifs, soit un total, pour les placements revenus variables, de 16,12% des actifs;![endif]>![if>

au 31 d cembre 2006, le portefeuille de17283179 USD tait investi 1,91% en actions et 0,76% en parts de fonds alternatifs, soit un total, pour les placements revenus variables, de 2,67% des actifs.![endif]>![if>

A compter du mois de janvier 2004, toute la correspondance en lien avec le compte n 1__ a t adress e au domicile des poux A__ et B__ en Isra l.

e. Du mois de mai 2005 au mois de juin 2006, A__ et B__ ont particip un programme d nomm Strategic Investment Solutions , soit un service de gestion discr tionnaire de portefeuille offert par une soci t tierce, hauteur de 3000000 USD.

Ce programme permettait que les avoirs engag s soient investis dans des instruments d passant le cadre des op rations comprises dans les directives concernant le mandat de gestion de fortune de lAssociation suisse des banquiers (ci-apr s : ASB). Ces op rations pouvaient inclure des placements dans des fonds g r s selon le principe "multi manager" ou "multi advisor", des fonds investis en actions, en obligations, dans dautres fonds dinvestissements, dans des mati res premi res, des index et dautres produits d riv s de ce type, ainsi que dans des fonds alternatifs utilisant des strat gies sp culatives.

f. Le 1er septembre 2006, A__ et B__ ont accus r ception dune brochure de lASB qui leur tait adress e par C__, intitul e risques particuliers dans le commerce de titres . Cette brochure d crivait les caract ristiques et les risques des contrats doption, des op rations terme (forward et futures), des produits structur s, des produits synth tiques (investissements passifs et certificats), des placements en fonds non traditionnels (hedge funds et offshore funds) et des placements sur les march s mergents.

Par leur signature, ils ont reconnu que la banque avait attir leur attention sur le potentiel de risque lev que comportaient de telles op rations; ils ont pris note qu leur demande, elle leur apporterait tout compl ment dinformation d sir , de mani re individualis e et personnalis e. Le document sign stipulait express ment que dans ce type dop rations, les pertes encourues pouvaient exc der largement linvestissement initial.

g. Le 28 f vrier 2007, F__ a quitt C__ afin de rejoindre D__, soci t active dans ladministration et la gestion de biens mobiliers et produits financiers.

C__ et F__ se sont entendus sur la fin de leurs rapports de travail et sur les termes dun partenariat entre la banque et D__, cette derni re agissant en qualit de g rant externe. F__ a t autoris informer de son d part les clients de C__ dont il tait en charge et les interroger sur leur souhait ventuel de conf rer un pouvoir dadministration de leurs biens D__.

h.a Dans ce contexte, F__ a demand A__ sil souhaitait conf rer un pouvoir de gestion D__. Le 20 d cembre 2006, il lui a adress le formulaire type tabli par C__ cet effet, intitul pouvoir dadministration en faveur dun g rant de fortune ind pendant (ci-apr s : le formulaire 2__), en linvitant le signer, aux c t s de son pouse.

Ce formulaire pr voyait que le client octroyait au tiers g rant de fortune d sign la gestion des avoirs de son compte, sur une base discr tionnaire. Le client autorisait notamment ledit tiers g rant ordonner, selon sa libre appr ciation, pour le compte et aux risques du client, toutes op rations bancaires, y compris celles pouvant sortir du champ dapplication des directives sur le mandat de gestion mises par lASB.

Le formulaire 2__ stipulait galement que, dans le cadre des investissements op r s par le mandataire, le devoir dinformation au sens de la loi sur les bourses incombait au seul mandataire, qui veillerait donner au client toute explication n cessaire. Le client reconnaissait par ailleurs avoir pris bonne note que son mandataire tait seul charg de la gestion de son compte, quil tait ind pendant de C__ et que cette derni re nassumait aucune obligation de contr le, quelle quelle soit, sur les instructions, la gestion, les actes ou omissions du mandataire, m me si sa politique de gestion s cartait de celle de la banque. Il exon rait, par cons quent, C__ de toute responsabilit du chef de cette gestion.

h.b Au cours des changes pistolaires qui ont suivi, A__ a expos que certaines clauses du formulaire 2__ ne lui convenaient pas. D__ lui a r pondu que C__ nacceptait pas de modifications de ce document.

Pour r pondre aux attentes de A__, D__ sest n anmoins engag e son gard, par courrier du 27 f vrier 2007, ne pas agir au-del des lignes directrices de la gestion du portefeuille, ne pas investir dans des fonds ou des produits si elle ny voyait aucun gain potentiel et ne d biter aucun montant de son compte sans ses instructions et son accord pr alable, sil lui confiait un mandat de gestion.

Les poux A__ et B__ ont sign le formulaire 2__ en date du 1er mars 2007; D__ a contresign ce document.

h.c Le 1er mars 2007 galement, A__ a sign un contrat de mandat de gestion en faveur de D__, en choisissant le profil return , qui tait lune des cinq strat gies dinvestissement propos es. Ces strat gies se diff renciaient par les risques quelles comportaient et les retours sur investissement attendus; elles se caract risaient par des objectifs dinvestissement diff rents.

Loption return comprenait les instruments dinvestissement que sont les obligations, les instruments de money market et les actions. La strat gie return permettait le partage du portefeuille raison de 50% - 50% entre les instruments de money market et les obligations, dune part, et les actions, dautre part.

h.d Compte tenu du d part de F__, C__ a attribu la responsabilit de la relation du compte n 1__ G__, charg e de relation au sein de son d partement g rants ind pendants .

i. Le 23 juillet 2007, agissant sur ordre des poux A__ et B__, D__ a transmis C__ une instruction dachat de parts du fonds H__ par le biais du compte n 1__, pour un montant de 2000000 USD.

Le fonds H__, enregistr aux Iles Vierges Britanniques, avait comme sous-d positaire, courtier en valeurs mobili res et agent dex cution des avoirs la soci t dinvestissement I__, contr l e par J__.

Le 25 f vrier 2008, agissant toujours sur ordre des poux A__ et B__, D__ a transmis C__ une nouvelle instruction dachat de parts du fonds H__ pour le compte n 1__, pour un montant suppl mentaire de 2000000 USD.

j. Le 11 juin 2008, A__ a r voqu les pouvoirs de gestion conf r s D__ sur le compte n 1__.

Selon lui, sa d cision tait motiv e par le fait que D__ lui avait propos un investissement dans une op ration dite SWAP USD/EUR, laquelle il avait souscrit, qui navait pas t profitable. Il avait d s lors demand ce que cet investissement soit liquid . D__ ne s tait pas ex cut e, en d pit de ses instructions claires cet gard. Elle navait liquid la position quapr s un nouvel ordre de sa part. A la suite de cet pisode, il avait perdu confiance en D__.

D__ a contest les explications fournies par A__. Elle navait jamais refus dex cuter, ni ex cut tardivement, les instructions de celui-ci. Elle ne lui avait jamais propos dinvestir dans une op ration SWAP USD/EUR. Au contraire, A__ avait lui-m me souhait reprendre une position sur le cours USD/EUR. Le 11 juin 2008, il avait appel F__ pour r silier le mandat de gestion au motif que celui-ci navait pas su que le cours de EUR/USD allait monter, alors que tout le monde le savait .

k. Au mois dao t 2008, un autre employ de C__, K__, a succ d G__ dans la responsabilit de la relation de compte n 1__.

Au mois doctobre 2008, C__ a transmis A__ une version mise jour de la brochure de lASB sur les risques particuliers dans le commerce de titres.

A__ a sign et renvoy C__ le formulaire daccus de r ception de cette brochure. Il a coch la case suivant laquelle il reconnaissait que la banque avait attir son attention sur le potentiel de risque lev que comportaient de telles op rations, et qu sa demande, la banque lui fournirait tout compl ment dinformation d sir , de mani re individualis e et personnalis e.

Il na cependant pas coch la case dudit formulaire suivant laquelle il d clarait tre familier avec le type de transactions d crites dans la brochure et tre tout fait conscient de leur risque potentiel lev , en cons quence de quoi il d chargeait la banque de son devoir de fournir des informations additionnelles ce sujet.

l. Le 17 novembre 2008, A__ et B__ ont demand C__ d mettre une lettre de garantie ("Standby letters of credit") hauteur de 4000000 USD afin de participer, au travers de la soci t L__, un consortium finan ant lachat et la r novation dun projet immobilier h telier dans le quartier de Tribeca New-York (Etats-Unis dAm rique).

m. Le 11 d cembre 2008, I__ a t arr t en relation avec la d couverte dune fraude de grande ampleur mise en place au travers de sa soci t dinvestissement J__. Cette fraude reposait sur le mod le de la "pyramide de Ponzi", soit un circuit financier frauduleux consistant r mun rer les investissements effectu s par les clients essentiellement au moyen des fonds vers s par les nouveaux clients.

m.a Le 12 d cembre 2008, A__ a contact C__ par courriel, puis par t l phone, afin de senqu rir de limpact de laffaire I__ sur le fonds H__.

Selon une note tablie par son interlocuteur t l phonique, A__ tait alors anxieux et a affirm que ses avoirs concern s repr sentaient 7 % de sa fortune totale nette. Il a ajout que C__ lui avait activement recommand ce fonds, par lentremise de F__, et quelle le lui avait de surcro t sugg r de mani re isol e, plut t que parmi une large s lection de fonds.

m.b K__ sest alors enquis aupr s de G__ de la fa on dont A__ et B__ avaient fait lacquisition de parts du fonds H__.

Par courriel du 17 d cembre 2008, celle-ci lui a confirm que A__ avait demand F__ de proc der lachat dune premi re quantit de parts, puis dune autre quantit , qui doublait linvestissement. F__ avait attir lattention de A__ sur le fait que cela repr sentait un gros montant, mais celui-ci lui avait r pondu quil savait ce quil faisait. A__ avait en outre sign avec D__ un mandat particulier, selon lequel toute d cision dinvestissement ne pouvait tre prise quavec son autorisation.

m.c Le 18 d cembre 2008, le fonds H__ a suspendu le calcul de la valeur nette par part, ainsi que les souscriptions et rachats de parts.

C__ a r guli rement inform A__ et B__ de l volution de la proc dure de liquidation du fonds H__ et sest assur e que leurs parts dudit fonds taient correctement repr sent es dans cette proc dure de liquidation.

Au mois de mars 2009, lexposition totale des clients institutionnels et priv s du groupe bancaire dont fait partie C__ dans laffaire I__ tait estim e 1000000000 USD.

n. A la suite de linvestissement dans le fonds H__, l volution des avoirs d tenus sur le compte n 1__ a t la suivante :

au 15 novembre 2007, le portefeuille de 15169838,12 USD tait investi 18,01% en actions, 1% en parts de fonds de placement et 13,41% en parts de fonds de placement alternatifs (ces derni res repr sentant une valeur sur le march de 2034920 fr. 49), soit des placements revenus variables repr sentant 32,42% des actifs;![endif]>![if>

au 31 mars 2008, le portefeuille de 15353429 USD tait investi 10,74% en actions et 26,54% en parts de fonds alternatifs, ces derni res concernant exclusivement le fonds H__, pour une valeur sur le march de 4075114,75 USD; les placements revenus variables repr sentaient alors 37,28% des actifs;![endif]>![if>

au 30 septembre 2008, le portefeuille de 15092678 USD tait investi 31,5% en actions et 27,9% en parts de fonds alternatifs, ces derni res concernant exclusivement le fonds H__, pour une valeur sur le march de 4210891,37 USD; les placements revenus variables repr sentaient alors 59,4% des actifs;![endif]>![if>

au 31 d cembre 2008, le portefeuille de 7488542 USD tait investi 24,89% en actions. La valorisation des parts investies dans le fonds H__ tait alors de z ro, du fait de la d couverte de la fraude perp tr e par I__.![endif]>![if>

o. A une date ind termin e, A__ et B__ ont cl tur la relation de compte n 1__.

p. Par courrier du 12 novembre 2010, A__ a r clam D__ le remboursement dun montant de 4000000 USD, correspondant aux pertes d coulant de ses investissements dans le fonds H__, ainsi que de 50000 USD suppl mentaires, au titre des commissions per ues par C__ lors de ces op rations. Il indiquait que la responsabilit de D__ tait engag e dans le cadre de ces investissements.

Le 29 novembre 2010, D__ a contest que sa responsabilit soit engag e. Le compte n 1__ avait t g r d s le d part sur le mod le execution only , en ce sens que D__ ne faisait quex cuter les ordres de ses mandants. Aucune commission de gestion navait jamais t d bit e. D__ ne pouvait d s lors tre tenue pour responsable des choix dinvestissement de A__.

q. Par acte d pos le 30 septembre 2011 au greffe du Tribunal en vue de conciliation, A__ et B__ ont assign C__ et D__, prises conjointement et solidairement, en paiement de 4000000 USD, plus int r ts 5% lan d s le 29 f vrier 2008, titre de dommages-int r ts.

Apr s avoir obtenu lautorisation de proc der le 2 f vrier 2012, A__ et B__ ont port laction devant le Tribunal le 2 mai 2012.

C__ et D__ ont conclu au d boutement de A__ et B__ de toutes leurs conclusions.

q.a Devant le Tribunal, A__ a notamment d clar que son pouse navait jamais pris aucune part active dans la gestion du compte n 1__. Lui-m me n tait pas un sp cialiste de la finance et se fiait aux conseils donn s par la banque. Pendant toute la dur e de la relation bancaire avec C__, son profil dinvestissement avait toujours t tr s conservateur. Il ne souhaitait pas prendre de risques ou investir dans des fonds, mais d sirait placer son argent dans des d p ts terme et fiduciaires, ainsi que dans des actions r put es s res . Dans le cadre du mandat confi D__, celle-ci devait continuer investir dans des produits dits s rs ; il avait entour loption return du mandat de gestion sans avoir lu enti rement les explications correspondantes qui figuraient dans la colonne de droite du document. Ce mandat n tait cependant pas discr tionnaire, puisque D__ devait suivre ses instructions.

Dans le courant de l t 2007, F__ lui avait rendu visite en Isra l et lui avait propos dinvestir dans des produits financiers de I__. Il lui avait notamment remis une fiche informative ( factsheet ) relative au fonds H__, mais non le prospectus sy rapportant. A__ lui avait fait savoir quil ne souhaitait pas investir dans ce type de produit. A__ s tait par la suite adress C__ pour savoir ce quelle pensait dun tel investissement. La responsable du compte lui avait indiqu que les produits de I__ taient un bon investissement et que C__ avait investi 1000000000 USD dans ces produits, quelle r servait ses meilleurs clients. Elle avait en outre pr cis que lacquisition de parts de fonds H__ nentra nerait pas de taxation aux Etats-Unis. Au d but de lann e 2008, F__ lui avait ensuite sugg r dinvestir davantage dans le fonds H__, indiquant que celui-ci tait s r et avait perform de 11% en une ann e. A aucun moment il navait re u des informations quant aux risques li s de tels produits.

A__ a pr cis avoir eu d s 1964 des relations bancaires avec dautres tablissements, auxquels il navait pas davantage donn de mandat de gestion. Les banques lui faisaient des recommandations et il choisissait toujours la solution la plus s re. A la question de savoir de quelle mani re il d terminait cette solution, il a r pondu: je ne suis pas un gamin tout de m me, cette ann e cela fait soixante ans que je travaille . Enfin, il a d clar que sa fortune globale, qui tait de lordre de 60000000 USD 70000000 USD en 2007, avait diminu en raison de la crise conomique de 2008; elle tait d sormais de lordre de 30000000 USD 40000000 USD.

q.b Entendu en qualit de repr sentant de D__, F__ a d clar que A__ tait un homme daffaires avis , au b n fice dune exp rience de plusieurs dizaines dann es. Il suivait activement la gestion de son patrimoine, en particulier de ses avoirs bancaires d pos s aupr s de C__, depuis son bureau de Tel-Aviv. Il lui avait confi que le b n fice tir de la vente des parts de sa soci t de transport avait atteint 75000000 USD.

D__ avait pris lengagement du 27 f vrier 2007, car A__ souhaitait prolonger le syst me de collaboration tel quil pr valait jusqualors. Il d sirait en effet contr ler et d cider exclusivement lui-m me des investissements de son portefeuille. Cet engagement avait pour cons quence que D__ ne pouvait pas g rer librement les actifs des poux A__ et B__. Elle ne pouvait en r alit que leur sugg rer des investissements. F__ lui-m me navait jamais sugg r A__ dinvestir dans le fonds H__. Le profil return du contrat de mandat du 1er mars 2007 ne lui permettait pas de proposer A__ lacquisition de parts dans un fonds de placement collectif tranger. Il navait pas davantage remis A__ la fiche informative ( factsheet ) produite par celui-ci, laquelle faisait tat des performances du fonds H__ au 31 juillet 2008: il tait d s lors impossible quil la lui ait remise l t 2007. En r alit , A__ lui avait spontan ment fait part de sa volont dinvestir dans le fonds H__ lors de lun de ses d placements Tel-Aviv, en lui signifiant que sa d cision tait d j prise et en le priant de lex cuter. A__ ne lui avait jamais demand de renseignements ni de documentation, tant sur ce fonds que sur les produits de I__ en g n ral. Il lui avait dit que tous ses amis avaient acquis des parts de ce fonds et quil en d sirait galement.

Au mois de f vrier 2008, A__ avait contact D__ pour lui dire quil souhaitait investir un montant suppl mentaire de 2000000 USD dans le fonds H__. F__ avait attir son attention sur le fait que cet investissement important ferait grimper environ 27% lexposition de son portefeuille au fonds H__. A__ navait pas appr ci cette intervention et lui avait r pondu quil savait ce quil voulait et ce quil faisait. A cette poque, F__ tait inform de ce que la strat gie dinvestissement du fonds H__ tait assez peu sp culative. Depuis plusieurs ann es, les performances taient r guli res, sans tre spectaculaires, avec une faible volatilit , ce qui rendait le produit attractif dans le cadre dune gestion conservatrice. Par cons quent, la d cision de A__ dinvestir dans ce fonds ne justifiait aucune intervention de D__, sauf celle dex cuter fid lement ses instructions dachat.

q.c Le repr sentant de C__ a pour sa part expos que le profil dinvestissement du compte n 1__, par linterm diaire duquel des investissements taient effectu s en actions, parts de fonds de placement et parts de fonds alternatifs, ne pouvait tre qualifi de conservateur. C__ navait jamais donn de conseils A__, que ce soit l poque o F__ tait gestionnaire en son sein, ou lorsque D__ tait tiers g rant. C__ avait toujours fonctionn en mode execution only ; elle navait fourni aucun conseil ou recommandation relatifs aux investissements op r s pour le compte des poux A__ et B__ dans le fonds H__.

A partir du moment o la gestion avait t confi e D__, celle-ci tait devenue linterlocutrice principale de C__ pour la relation de compte n 1__. C__ nentretenait depuis lors plus de contacts avec les poux A__ et B__ en rapport avec des investissements. Les discussions se limitaient aux aspects administratifs li s au d p t de leurs avoirs, comme les demandes de transferts bancaires, de statut du compte, d tat des avoirs, etc.

C__ navait jamais investi dans des produits de I__ pour son propre compte. Lexposition de 1000000000 USD aux produits I__ all gu e par A__ et B__ se r f rait vraisemblablement lestimation de lexposition du groupe C__ au niveau consolid parue dans les m dias dans le courant des ann es 2009 et 2010. Ce chiffre ne pouvait tre connu de G__ en t 2007.

r. Le Tribunal a proc d des enqu tes.

r.a Entendue en qualit de t moin, G__ a d clar avoir t lassistante de F__ aupr s de C__ du 1er septembre 1998 au 28 f vrier 2007. Elle tait depuis lors relationship manager dans le d partement des tiers g rants.

A__ passait des ordres m me en labsence de F__. En outre, tous les investissements et autres transactions se faisaient avec laccord des poux A__ et B__. Par ailleurs, une fois que F__ tait devenu ind pendant, A__ aurait pu continuer passer ses ordres C__, sans avoir besoin de passer par lui.

G__ ne se souvenait pas du tout s tre entretenue avec A__ au sujet des produits I__. Elle navait en tous les cas jamais dispens de conseils de gestion aux poux A__ et B__, car ce n tait pas son r le. A__ ne lui avait pas pos de questions sur la fiscalit am ricaine; elle ne poss dait dailleurs pas de connaissances particuli res en la mati re. Elle navait jamais dit A__ que C__ avait elle-m me investi 1000000000 USD dans les fonds de I__. Elle apprenait dailleurs cette information au moment m me de son audition par le Tribunal. A l poque, C__ ne recommandait pas lacquisition de fonds de I__. Certains clients en avaient achet , mais uniquement de leur propre initiative.

r.b Egalement entendu comme t moin, K__ a d clar s tre occup des poux A__ et B__ apr s l clatement de laffaire I__, pour tenter de sauver la relation.

Dans le cadre de ses discussions avec A__, il avait constat que ce dernier comprenait assez bien linfluence des march s et quil comprenait relativement bien le monde obligataire. K__ s tait concentr sur le portefeuille obligataire pour tenter de le valoriser. Il navait pas parl A__ dautres types dinvestissements. Celui-ci tait daccord de poursuivre sa relation avec C__, condition quune solution son probl me soit trouv e. Apr s avoir transf r la gestion du portefeuille un autre responsable, A__ avait continu se montrer tr s m content; il avait finalement cl tur son compte une date dont K__ ne se souvenait plus.

K__ avait collabor avec F__ de 2004 d but 2006 environ. Ce dernier ne lui avait jamais demand de faire des recommandations sur les produits de I__, ni deffectuer des recherches sur ceux-ci.

D. Dans le jugement entrepris, le Tribunal a consid r que la banque navait jamais t li e aux poux A__ et B__ par un mandat de gestion. Elle avait conclu avec eux un contrat de conseil en placement pour certains types de produits, dont ne faisait cependant pas partie le fonds H__. Il n tait pas tabli que la banque avait effectivement conseill aux poux A__ et B__ dinvestir dans ledit fonds; elle se trouvait donc dans un r gime d execution only en rapport avec les investissements litigieux. Dans ce cadre, la banque navait pas de devoir g n ral dinformation vis- -vis de ses clients, ce dautant que ceux-ci avaient confi la gestion de leurs avoirs un g rant ind pendant. En loccurrence, elle navait pas non plus de devoir particulier de mise en garde; compte tenu des documents sign s, de l volution des avoirs en comptes et du profil de A__, qui tait un investisseur avis , la banque navait aucune raison dadmettre que celui-ci navait pas identifi les risques inh rents aux investissements litigieux. Il n tait par ailleurs nullement tabli que la banque aurait acquis des quantit s importantes de produits de I__ pour son propre compte, dont elle aurait ensuite voulu transf rer la titularit et les risques ses clients. Aucune violation de ses obligations ne pouvait ainsi tre reproch e la banque.![endif]>![if>

Concernant D__, les poux A__ et B__ lui avaient formellement confi un mandat de gestion de leurs avoirs. Ils avaient toutefois limit ses pouvoirs, en ce sens quelle n tait pas libre deffectuer des investissements pour leur compte sans leur consentement pr alable. D__, qui ne pouvait que sugg rer des investissements, ne pouvait donc tre li e aux poux A__ et B__ que par un contrat de conseil en placements. En loccurrence, il n tait toutefois pas tabli que D__ avait effectivement conseill ceux-ci dinvestir dans le fonds H__. Il nexistait donc pas de contrat de conseil en placement concernant lacquisition de parts de ce fonds. Comme la banque, D__ n tait pas tenue une sauvegarde g n rale des int r ts de ses clients lorsquelle intervenait en mode execution only . Compte tenu du profil de A__ et des documents que C__ avait fait signer aux poux, elle n tait pas non plus tenue par un devoir particulier de mise en garde. En particulier, les investissements des poux A__ et B__ dans le fonds H__, qui repr sentaient environ 5% de leur fortune totale estim e, ne heurtaient pas le principe de la r partition des risques au point de mettre leurs int r t en p ril et de d clencher un devoir de mise en garde de D__. En loccurrence, celle-ci avait n anmoins attir lattention de A__ sur limportance des montants investis, mais celui-ci tait pass outre. Aucune violation de ses obligations ne pouvait d s lors tre reproch e D__, de sorte que A__ et B__ devaient tre d bout s des fins de leur demande.