Urteil Cour civile (GE)

A. a. A__, n e le __ 1983, et B__, n le
__ 1981, se sont mari s le __ 2009 C__ (GE).

b. De cette union est n e D__ le __ 2014.

c. La vie commune des poux A/B__ a pris fin en septembre 2016.

d. Le 7 f vrier 2018, A__ a saisi le Tribunal de premi re instance dune requ te de mesures protectrices de lunion conjugale.

Elle a conclu lattribution de la garde exclusive sur lenfant D__ en sa faveur, ce quun droit de visite sur celle-ci soit r serv B__ devant sexercer, sauf accord contraire entre les parties, raison dun week-end sur deux et la moiti des vacances scolaires, ce que B__ soit condamn verser titre de contribution dentretien en faveur de leur fille, par mois et davance, allocations familiales non comprises, les sommes de 4400 fr. du 1er f vrier 2017 au 28 f vrier 2018, sous d duction des montants d j vers s, de 6500 fr. du 1er mars 2018 au 31 ao t 2018, de 3900 fr. du 1er septembre 2018 au 28 f vrier 2019 et de 2400 fr. d s le 1er mars 2019, ce que lint gralit des frais extraordinaires de lenfant soit mise la charge de B__, en particulier les frais m dicaux non rembours s par lassurance-maladie et ce que les allocations familiales lui soient attribu es avec effet au 1er avril 2017. Elle a encore r serv ses droits notamment sagissant de son droit de r clamer le versement dune contribution son propre entretien avec effet au mois de f vrier 2017, d s droit connu sur la situation financi re de B__.

B__ a conclu ce que la garde sur lenfant D__ soit exerc e de mani re altern e, savoir dentente entre les parties ou d faut au minimum raison de deux soirs par semaine chez chacun des parents ainsi quun week-end sur deux et la moiti des vacances scolaires. Subsidiairement, il a conclu ce que la garde altern e sur lenfant D__ ne soit prononc e qu compter du 1er janvier 2020 et dans lintervalle, ce que la garde exclusive de lenfant D__ soit attribu e sa m re et ce quun large droit de visite lui soit r serv , devant sexercer, sauf accord contraire entre les parties, raison dun soir par semaine, dun week-end sur deux, du vendredi soir la sortie de l cole jusquau dimanche soir 18h une semaine et jusquau lundi matin retour l cole la semaine suivante, et vice-versa, ainsi que la moiti des vacances scolaires.

Il a offert de verser un montant de 750 fr. par mois, allocations familiales et d tudes non comprises, pour lentretien de sa fille et sest engag prendre en charge la moiti des frais extraordinaires de celle-ci. Il a encore conclu ce que les frais d colage en cole priv e de D__ soient mis la charge de A__ compter du 1er septembre 2018 et a finalement conclu ce quil soit dit que les parties ne se doivent aucune contribution dentretien entre poux.

Durant la proc dure, A__ a modifi ses conclusions en ce sens que le droit de visite r serv B__ devait tre exerc dor navant, sauf accord contraire entre les parties, du mardi soir la sortie de l cole au mercredi 10h, un week-end sur deux et la moiti des vacances scolaires. Elle r clamait une contribution dentretien en faveur de sa fille, par mois et davance, allocations familiales non comprises, dun montant de 3000 fr. du
1er f vrier 2017 au 31 ao t 2018, sous d duction des montants d j vers s ce titre, puis 3300 fr. du 1er septembre 2018 jusquau 31 d cembre 2018 et enfin 2800 fr. d s le 1er janvier 2019. Elle a galement pris une conclusion en paiement dune contribution dentretien en sa faveur de 2500 fr. avec effet r troactif au mois de f vrier 2017, sous d duction des montants d j vers s ce titre.

Les parties sont convenues de ce que les allocations familiales seraient vers es directement A__.

e. Le 8 octobre 2018, B__ a introduit une demande unilat rale en divorce (cause C/1__/2018).

f. Par jugement JTPI/5396/2019 du 9 avril 2019, statuant sur mesures protectrices, le Tribunal a notamment instaur une garde altern e sur lenfant (ch. 2 du dispositif) et condamn B__ verser en mains de A__, par mois et davance, allocations familiales non comprises, titre de contribution lentretien de lenfant, une somme de 1850 fr. jusquau 31 mai 2019 puis 1000 fr. d s le 1er juin 2019 (ch. 3 et 4).

Le Tribunal a arr t les frais judiciaires 1000 fr., compens s avec les avances effectu es, mis pour moiti charge des parties, condamn en cons quence B__ payer 500 fr. A__, et dit quil n tait pas allou de d pens (ch. 6 et 7).

B. a. Par acte d pos le 23 avril 2019 au greffe de la Cour de justice, A__ a form appel de ce jugement, dont elle a sollicit lannulation des chiffres 2 4 et 6 et 7 de son dispositif.

Principalement, elle a conclu ce que la garde exclusive de lenfant lui soit attribu e, un large droit de visite devant tre r serv au p re, et ce que ce dernier soit condamn lui verser, titre de contribution lentretien de D__, par mois et davance, allocations familiales non comprises, les sommes de 3000 fr. du
1er f vrier 2017 au 31 ao t 2018, de 3300 fr. du 1er septembre 2018 au
31 d cembre 2018 et 2800 fr. d s le 1er janvier 2019, sous d duction de
59596 fr. 78 (sic) d j vers s pour la p riode du 1er f vrier 2017 au 31 d cembre 2018, et titre de contribution son propre entretien, par mois et davance, d s le 1er f vrier 2017, de 2500 fr., sous d duction de 19197 fr. 65 d j vers s.

b. Par arr t ACJC/1457/2019 du 2 octobre 2019, la Cour a annul les chiffres 2 4 du dispositif du jugement susmentionn . Elle a attribu la garde de lenfant la m re, r serv un large droit de visite au p re et condamn ce dernier verser en mains de A__, par mois et davance, allocations familiales en sus, un montant de 2500 fr. titre de contribution lentretien de D__ d s le
1er janvier 2019 et, titre de contribution lentretien de l pouse, par mois et davance, 1133 fr. du 1er f vrier 2017 au 31 d cembre 2017 et 2500 fr. du
1er janvier 2018 au 15 juillet 2019, sous d duction de 19836 fr. 15 d j vers s. La Cour a dit quaucune contribution lentretien de A__ n tait due par B__ depuis le 16 juillet 2019. Le jugement a t confirm pour le surplus.

Les frais judiciaires de lappel ont t arr t s 3200 fr., mis la charge des parties pour moiti chacune et compens s avec les avance de frais fournies, qui demeuraient acquises lEtat de Gen ve. Aucun d pens na t allou .

C. a. B__ a saisi le Tribunal f d ral le 15 novembre 2019 dun recours en mati re civile contre cet arr t. Il a sollicit lannulation dudit arr t et ce que le Tribunal f d ral dise quaucune contribution dentretien n tait due entre poux et fixe la contribution mensuelle lentretien de lenfant, allocations familiales non comprises, 1850 fr. jusquau 31 mai 2019 puis 1000 fr. d s le 1er juin 2019.

b. Par arr t 5A_930/2019 du 16 septembre 2020, le Tribunal f d ral a partiellement admis le recours et r form larr t cantonal en ce sens quaucune contribution dentretien n tait due entre poux pour lann e 2017, fix la contribution mensuelle due par B__ pour lentretien de A__ 1722 fr. du 1er janvier au 31 d cembre 2018, puis 2270 fr. du
1er janvier au 15 juillet 2019, aucune contribution n tant due d s le 16 juillet 2019. Le Tribunal f d ral a fix la contribution mensuelle lentretien de lenfant 2200 fr. allocations familiales en sus, d s le 1er janvier 2019.

Enfin, le Tribunal f d ral a renvoy la cause la Cour pour statuer sur les frais et d pens de la proc dure cantonale.

D. a. La cause a t r inscrite au r le de la Cour.

b. Les parties ont t invit es se d terminer la suite de larr t du Tribunal f d ral du 16 septembre 2020.

c. Dans ses d terminations du 22 octobre 2020, A__ a conclu ce que la Cour modifie la r partition des frais judiciaires, linstar du Tribunal f d ral, en ce sens que B__ soit condamn prendre en charge 2/3 de ceux-ci et ce quelle prenne en charge un tiers desdits frais. Elle na contest ni le montant et la r partition des frais de premi re instance, ni la quotit des frais judiciaires dappel.

d. Dans ses critures du 23 octobre 2020, B__ a conclu ce que deux tiers des frais judiciaires soient mis la charge de A__, le tiers restant devant tre support par lui. Il na pas non plus remis en cause les frais de premi re instance, pas plus que le montant de frais judiciaires dappel.

e. Par d terminations du 6 novembre 2020, A__ a persist dans ses conclusions.

f. Par d terminations du 9 novembre 2020, B__ a galement persist dans ses conclusions. Il a pour le surplus requis que la Cour confirme que chaque partie supporte ses propres d pens dappel. Il sest oppos aux conclusions de A__.

g. Les parties ont t avis es par plis du greffe du 11 novembre 2020 de ce que la cause tait gard e juger.