Urteil Cour civile (GE)

1. 1.1 Le jugement attaqu constitue une d cision finale de premi re instance
(art. 308 al. 1 let. a CPC). La valeur litigieuse tant sup rieure 10000 fr., la voie de lappel est ouverte (art. 308 al. 2 CPC).

1.2 D pos dans le d lai utile et selon la forme prescrite par la loi (art. 130 al. 1, 131 et 311 al. 1 CPC), lappel est recevable.

1.3 La Cour revoit la cause avec un plein pouvoir dexamen (art. 310 CPC). Elle applique la maxime des d bats et le principe de disposition (art. 55 al. 1, 58 al. 1 et 247 al. 1 CPC).

2. Linstance dappel est habilit e administrer des preuves (art. 316 al. 3 CPC). Toutefois, la mesure probatoire requise doit avoir pour objet des faits pertinents et contest s, susceptibles dinfluer sur le sort de la cause (art. 150 al. 1 CPC ; arr ts du Tribunal f d ral 4A_502/2012 du 22 janvier 2013 consid. 3.1 et 4A_229/2012 du 19 juillet 2012 consid. 4).

En lesp ce, dans un premier grief, les appelants contestent lexistence de travaux suppl mentaires, de sorte quils requi rent que la Cour ordonne lintim e de fournir le descriptif et les fiches techniques de lex cution des travaux, le d compte m tr des canalisations et des excavations compl mentaires, ainsi que tous autres documents relatifs aux travaux suppl mentaires, sur la base desquels les devis et la facture finale ont t tablis. Cas ch ant, ils sollicitent une expertise.

Or, ces mesures probatoires ne sont pas utiles pour le sort de la cause, d s lors que linstruction men e devant le premier juge est suffisante pour permettre la Cour d tablir sa propre conviction et r soudre ainsi la question relative lexistence ou non de travaux suppl mentaires (cf. infra consid. 4.3).

Il ne se justifie d s lors pas de donner une suite favorable aux demandes dinstruction formul es par les appelants.

3. Ces derniers ont renonc conclure lex cution compl te des travaux conform ment au contrat du 26 septembre 2006. Partant, seule est encore litigieuse la question relative lexistence ou non des travaux suppl mentaires, ainsi que celle relative lobligation de paiement qui en d coule.

4. Les appelants font grief au Tribunal davoir arbitrairement retenu lexistence de travaux suppl mentaires, ainsi que leur ex cution.

4.1 Le contrat dentreprise est un contrat par lequel lentrepreneur soblige ex cuter un ouvrage, moyennant un prix que le ma tre douvrage sengage lui payer (art. 363 CO).

Selon lart. 373 al. 1 CO, lorsque le prix a t fix forfait, lentrepreneur est tenu dex cuter louvrage pour la somme fix e, et il ne peut r clamer aucune augmentation, m me si louvrage a exig plus de travail ou de d penses que ce qui avait t pr vu. A linverse, le ma tre est tenu de payer le prix int gral, m me si louvrage a exig moins de travail que ce qui avait t pr vu (al. 3). En ce sens, on admet que le prix forfaitaire comme en lesp ce ou prix ferme fixe une limite la fois maximale et minimale pour la r mun ration de lentrepreneur (arr ts du Tribunal f d ral 4C.203/2005 du 9 janvier 2006 consid. 4 et 4C.23/2004 du
14 d cembre 2004 consid. 3.1 et les r f rences cit es).

Toutefois, le caract re ferme du prix forfaitaire nest pas absolu. En effet, lart. 373 al. 2 CO pr voit notamment une exception en cas de modification de commande par rapport lobjet du contrat initialement convenu. Le prix ferme arr t par les parties nest ainsi d terminant que pour louvrage alors projet , sans modifications qualitatives ou quantitatives (cf. art. 84 et 89 SIA 118 ; arr t du Tribunal f d ral 4C.203/2005 du 9 janvier 2006 consid. 4 et les r f rences cit es).

4.2 Les modifications de commande donnent ainsi droit une augmentation du prix dans la mesure o elles ont n cessit des prestations suppl mentaires de lentrepreneur. Il nest pas n cessaire que le ma tre douvrage ait command les travaux suppl mentaires pour quils soient mis sa charge ; il suffit quil les ait accept s. En pratique, il est difficile de d terminer si une modification de commande all gu e existe r ellement, ou si une prestation pr tendument suppl mentaire fait encore partie des prestations convenues lorigine, raison pour laquelle le degr de pr cision du contrat initial a son importance. Il convient dinterpr ter le contrat dentreprise pour d terminer quelles prestations lentrepreneur devait initialement fournir (arr ts du Tribunal f d ral 4D_63/2013 du 18 f vrier 2014 consid. 2.2 et les r f rences cit es et 4C.23/2004 du
14 d cembre 2004 consid. 4.1).

Il incombe lentrepreneur de prouver que la modification de commande existe r ellement et quil ne sagit pas dune prestation d termin e, certes demand e par le ma tre douvrage apr s la conclusion du contrat, mais qui fait encore partie des prestations convenues lorigine et couvertes par le prix forfaitaire (art. 8 CC ; Gauch, Der Werkvertrag, 2011, n. 906). Lentrepreneur supporte ainsi le fardeau de la preuve de la modification de commande et des frais suppl mentaires en r sultant (arr t du Tribunal f d ral 4C.23/2004 du 14 d cembre 2004 consid. 4.1).

4.3
4.3.1 En lesp ce, il nest pas contest que les parties sont li es par un contrat dentreprise au sens des articles 363 et ss CO, que celui-ci comprend la norme SIA 118 et que le prix initialement convenu entre les parties a t fix forfaitairement.

Ce contrat pr voyait des travaux dinstallation de chantier, dam nagement du chemin dacc s aux villas, de terrassement, ainsi que de canalisation, soit notamment des travaux de fouille.

En cours dex cution des travaux, larchitecte a requis aupr s de lintim e l tablissement de nouveau devis portant sur des travaux pour la fondation des terrasses (devis n 26916 et 26946), des travaux pour la mise en place dun r seau de g othermie (devis n 27366), des travaux de fouille pour linstallation du r seau eau, lectricit , t l phone et t l r seau, ainsi que la construction dun mur de sout nement (devis n 27004) et des travaux de cr ation dune plate-forme pour la stabilit du camion-grue et la protection des racines de platanes (devis n 27012).

4.3.2 Selon le t moignage de larchitecte, les devis n 26916, 26946 et 27366 ont t tablis la suite de modifications de commande sollicit es par les appelants. Ils ont finalement opt pour des terrasses en b ton, la place de celle en bois, et pour linstallation dune pompe chaleur, la place dune chaudi re gaz.

Or, il ressort du dossier que ces modification de commande nont, aucun moment, t contest es par les appelants, de sorte quelles seront consid r es comme tablies. En effet, sils avaient t en d saccord avec celles-ci, nul doute quils lauraient manifest . En outre, ces travaux figurent dans les proc s-verbaux de chantier, m me sil nest pas pr cis quil sagit de travaux suppl mentaires, de sorte quils ont t ex cut s. Dans le cas o les appelants nauraient pas re u lesdits proc s-verbaux, ces derniers auraient d manifester leur d saccord la livraison de la villa, ce qui na pas t fait.

En outre, les appelants ne pouvaient pas raisonnablement croire que de tels changements de commande pouvaient se faire sans surco t par rapport au prix forfaitairement convenu dans le contrat dentreprise du 26 septembre 2006.

Partant, les devis n 26916, 26946 et 27366 portent effectivement sur des travaux suppl mentaires, soit non pr vus dans le devis initial, et ont bel et bien t ex cut s par lintim e.

4.3.3 Le devis n 27012 porte, quant lui, sur la cr ation dune plate-forme pour la stabilit du camion-grue, ainsi que pour la protection des racines darbres, requise sur ordre du service cantonal comp tent.

Il ressort du contrat dentreprise du 26 septembre 2006 que ces travaux n taient pas initialement pr vus, mais se sont av r s indispensables en cours de chantier, ind pendamment de toutes erreurs de lintim e ou de larchitecte, comme cela ressort des enqu tes. En outre, ces travaux sont indiqu s dans le proc s-verbal de chantier du 12 d cembre 2006.

Ce devis concerne ainsi des travaux suppl mentaires, qui ont t ex cut s par lintim e.

4.3.4 En revanche, le devis n 27004 concerne des travaux de fouilles pour lintroduction des r seaux eau, lectricit , t l phone et t l r seau, d j compris dans le contrat initial et ne donneront donc en principe pas lieu une r mun ration suppl mentaire. Dans la mesure o elle pr tend n anmoins une telle r mun ration suppl mentaire, il incombait lintim e, en sa qualit dentrepreneur, de d montrer lexistence dune modification de commande, soit dune modification qualitative ou quantitative par rapport louvrage projet .

Or, cette preuve na en lesp ce pas t apport e : aucun moment en effet lintim e na all gu de fa on claire et d taill e quels taient, sous langle qualitatif ou quantitatif, les travaux de fouilles et de sout nement pr vus par le contrat initial et en quoi ceux d crits par le devis n 27004 devaient tre consid r s comme plus importants, quantitativement et qualitativement.

Il a certes t tabli que larchitecte avait sous-estim le travail n cessaire la mise en place des r seaux d nergie. Il nen r sulte cependant pas n cessairement que louvrage initialement pr vu, d crit dans le contrat dentreprise pass entre les parties, tait de ce point de vue diff rent de celui livr , comprenant les travaux faisant lobjet du devis n 27004. A d faut dune distinction suffisamment pr cise entre les travaux initialement convenus et ceux compris dans ledit devis, il aurait ainsi incomb lintim e d tablir tout le moins que son offre avait t fix e sur la base des donn es erron es transmises par larchitecte et que louvrage d crit devait donc tre compris, selon le principe de la confiance, comme d fini par ces donn es. Elle ne la toutefois pas fait, ce qui entraine le rejet de ses pr tentions cet gard.

5. Encore faut-il d terminer, si les appelants sont li s par les modifications de commandes, soit les devis n 26916, 26946 et 27366, et la commande suppl mentaire du devis n 27012, toutes requises par larchitecte aupr s de lintim e et valid es par lui.

5.1 Lorsquun repr sentant agit au nom dautrui, les droits et obligations d rivant de lacte accompli passent directement au repr sent si le repr sentant disposait des pouvoirs suffisants cet effet en vertu du droit public, de la loi ou de la volont du repr sent (art. 33 al. 2 CO) ou, d faut de pouvoir, si le repr sent ratifie lacte accompli en son nom (art. 38 CO), ou encore si le tiers de bonne foi pouvait se fier aux pouvoirs qui lui avaient t communiqu s, m me tacitement (art. 33 al. 3, 34 al. 3 et 37 CO ; ATF 131 III 511 consid. 3.1 ; arr t du Tribunal f d ral 4A_313/2010 du 3 septembre 2010 consid. 3.4.2.2).

Le Tribunal f d ral a retenu une pr somption de pouvoir de larchitecte de repr senter le ma tre, dans leur contrat qui rel ve du mandat, d s lors que celui-ci comprend le pouvoir de faire les actes juridiques n cessit s par son ex cution et que son tendue est d termin e, si la convention ne la pas express ment fix e, par la nature de laffaire laquelle il se rapporte (art. 396 al. 1 et 2 CO).

Il appartient ainsi la partie qui invoque une restriction des pouvoirs de larchitecte de la prouver (arr t du Tribunal f d ral 4A_376/2011 du 14 mars 2012 consid. 4.2.3).

5.2 Aux termes de lart. 33 al. 2 SIA 118, moins quune clause figurant dans le texte du contrat nen dispose autrement, la direction des travaux repr sente le ma tre de louvrage dans ses rapports avec lentrepreneur ; le ma tre est li par tous les actes de la direction des travaux relatifs louvrage, notamment par les ordres, les commandes, les confirmations et les remises de plans ; la direction des travaux re oit pour le ma tre les communications et d clarations de lentrepreneur.

Le Tribunal f d ral a toutefois pr cis qu d faut de pouvoirs expr s, larchitecte ne saurait faire au nom du ma tre des actes juridiques g n rateurs dimportants engagements financiers. En effet, aux termes de larticle pr cit , larchitecte repr sente le ma tre, sans restrictions pour la direction et la surveillance des travaux, en revanche, il nen r sulte pas que larchitecte a le pouvoir dengager financi rement le ma tre (ATF 118 II 313 consid. 2a = JdT 1993 I 567 ; ATF 109 II 452 consid. 5c = JdT 1984 I 470 ; arr t du Tribunal f d ral 4C.85/2003 du
25 ao t 2003 consid. 5.1).

5.3 Selon lart. 33 al. 3 CO, si les pouvoirs ont t port s par le repr sent la connaissance dun tiers, leur tendue est d termin e envers ce dernier par les termes de la communication qui lui a t faite. Le tiers est prot g , en ce sens que le repr sent se trouve engag envers lui, bien que les pouvoirs ne couvraient pas lacte accompli (ATF 120 II 197 consid. 2 ; arr ts du Tribunal f d ral 4A_294/2012 et 4A_300/2012 du 8 octobre 2012 consid. 5.2).

Cette protection est cependant subordonn e deux conditions, savoir une communication des pouvoirs par le repr sent au tiers et la bonne foi de ce dernier. La port e de la communication doit tre examin e avant tout selon le principe de la confiance. Aussi celui qui laisse cr er lapparence dun pouvoir de repr sentation se trouve li par les actes accomplis en son nom. Toutefois, m me si le tiers croit lexistence des pouvoirs du repr sentant, le repr sent nest pas li pour autant. Il faut de surcro t que des circonstances objectives, telles que lattitude passive du repr sent , puissent tre comprises par le tiers comme la communication de pouvoirs de repr sentation (arr t du Tribunal f d ral 4A_313/2010 du 3 septembre 2010 consid. 3.4.2.3 et les r f rences cit es).

5.4.1 En lesp ce, il nest pas contest que larchitecte mandat par les appelants a manifest sa volont dagir au nom et pour le compte de ces derniers aupr s de lintim e. Il convient donc de d terminer si larchitecte a re u des appelants les pouvoirs n cessaires pour les repr senter et les engager vis- -vis de lintim e pour le cas pr cis de commandes suppl mentaires.

L tendue des pouvoirs de larchitecte d coule directement du contrat conclu entre lui et les appelants. Or, celui-ci na tonnamment pas t produit dans la pr sente proc dure. Toutefois, larchitecte a d clar , sous serment, que ce contrat lui conf rait le pouvoir dadjuger des travaux suppl mentaires hauteur de 10000 fr., ce que les appelants nont pas formellement contest .

En tous les cas, d s lors que les appelants se sont adjoints les services dun architecte, lui ont confi la direction des travaux et que ce dernier a co-sign le contrat dentreprise incluant la norme SIA 118 en qualit de repr sentant des appelants, lensemble de ces actes valait communication des pouvoirs de repr sentation de larchitecte lintim e. Toutefois, selon la jurisprudence, la norme SIA noctroie pas un pouvoir illimit larchitecte en ce qui concerne lengagement du ma tre douvrage pour des travaux suppl mentaires.

En outre, il ne ressort pas de la proc dure que les appelants auraient fait savoir lintim e quils avaient restreint certains pouvoirs de larchitecte.

Selon lensemble de ces circonstances, si la question de l tendue des pouvoirs de repr sentation de larchitecte est d licate, celle-ci peut toutefois souffrir de rester ind cise au regard de ce qui suit.

5.4.2 En effet, m me si larchitecte ne disposait pas des pouvoirs n cessaires, sur le plan interne, pour engager les appelants concernant les devis compl mentaires litigieux, lintim e peut tre prot g e dans sa bonne foi au sens de lart. 33 al. 3 CO.

Comme relev supra, en confiant la direction des travaux larchitecte, en faisant co-signer par ce dernier le contrat dentreprise titre de repr sentant et en int grant dans celui-ci la norme SIA 118, les appelants ont communiqu lintim e, soit sur le plan externe, avoir conf r des pouvoirs leur architecte, avec pour cons quence que lintim e tait prot g e dans sa bonne foi, pour autant quelle ait pu raisonnablement se fier cette communication.

Or, rien dans le dossier ne permet de retenir que lintim e naurait pas fait preuve de lattention que les circonstances permettaient dexiger delle, compte tenu de son exp rience dans le domaine de la construction, en se fiant aux pouvoirs de repr sentation apparents qui lui ont t communiqu s. En effet, les proc s-verbaux de chantier sur lesquels figurent les travaux suppl mentaires litigieux indiquaient quils avaient t envoy s aux appelants, de sorte que sans aucune contestation de leur part, lintim e pouvait de bonne foi comprendre que larchitecte disposait des pouvoirs n cessaires pour commander lesdits travaux. Lintim e navait donc pas remettre en doute le fait que les appelants avaient chang davis en ce qui concernait leurs terrasses et leur mode de chauffage ou que ces derniers navaient pas donn leur accord pour les autres travaux suppl mentaires.

Dautant plus quil ressort des enqu tes que lentrepreneur tait g n ralement uniquement en contact avec larchitecte en charge de la direction des travaux et non avec le ma tre douvrage.

En outre, le fait que les travaux litigieux aient donn lieu une facture finale de 58300 fr., au lieu des 37500 fr. forfaitairement convenus, nest pas d terminant pour retenir que les appelants navaient pas donn daccord pour leur ex cution. En effet, les montants de ces travaux suppl mentaires, pris isol ment, nont rien dinhabituellement lev s, d s lors quils sont tous compris entre 1296 fr. et
5974 fr. De plus, selon le t moignage de larchitecte, ils se situent dans la limite des pouvoirs dadjudication, concernant des travaux suppl mentaires, conf r e audit architecte en vertu du contrat qui le liait aux appelants, soit 10000 fr.

Contrairement aux dires de ces derniers, il ne ressort pas du dossier que larchitecte aurait g r de mani re catastrophique le chantier, ni que les appelants auraient manifest leur m fiance l gard de ce dernier aupr s de lintim e.
En effet, les appelants nont soulev aucune contestation au cours de lex cution du chantier et nont fait valoir aucun d faut la livraison de leur villa. Ce nest que par courrier du 20 mai 2008 que ces derniers ont refus de sacquitter de la facture finale. En ne soulevant aucune objection, les appelants ont tacitement accept la r alisation des travaux compl mentaires effectu s.

Enfin, le t moignage de I__ ne d montre pas que lintim e, lors de lex cution des travaux suppl mentaires, tait au courant de la pr tendue m fiance des appelants l gard de la qualit du travail de leur architecte. Au contraire, il ressort de ce t moignage que durant le chantier tout s tait d roul r guli rement.

Lintim e pouvait ainsi de bonne foi se fier aux pouvoirs apparents de larchitecte, de sorte que les appelants sont li s par les commandes compl mentaires, portant sur des travaux d ment ex cut s par lintim e et doivent en cons quence en payer le prix.

5.4.3 Partant, ils seront condamn s payer lintim e le montant total de
12445 fr., avec int r ts 5% d s le 10 mai 2008.

Les appelants nayant pas contest en tant que tels les montants et les postes arr t s par larchitecte dans la facture finale de lintim e, except ceux relatifs aux devis compl mentaires, la Cour les reprendra. La somme due de 12445 fr. s tablit d s lors comme suit :

Le montant total des travaux adjug s et ex cut s (sans le devis n 27004), soit 92084 fr., auquel il faut d duire un rabais de 1.85%, soit la somme de
1703 fr. 55, ramenant ainsi le montant pr cit 90380 fr.

En outre, le montant de la TVA au taux de 7,6%, soit 6869 fr., doit tre rajout sur ledit montant, levant celui-ci 97249 fr. pour les deux villas, soit 48625 fr. pour celle des appelants.

Enfin, il faut d duire de ce montant les acomptes de 36180 fr. d j vers s par les appelants, ce qui am ne le solde d 12445 fr.

6. 6.1 Si linstance dappel statue nouveau, elle se prononce sur les frais de la premi re instance (art. 318 al. 3 CPC).

Lorsquaucune des parties des parties nobtient enti rement gain de cause, les frais sont r partis selon le sort de la cause (art. 106 al. 2 CPC).

En lesp ce, dans le jugement entrepris, le Tribunal a condamn les appelants en tous les d pens et au paiement dune indemnit de proc dure de 7000 fr. en faveur de lintim e et les a galement condamn au paiement de lint gralit des frais du premier appel du 14 d cembre 2012 (2400 fr.) et des d pens de cet appel
(1900 fr.).

Or, compte tenu de lissue du litige, les appelants ayant obtenu gain de cause sur environ la moiti du montant r clam par lintim e dans ses conclusions, il se justifie de r partir lesdits frais et d pens de lappel du 14 d cembre 2012 raison de la moiti la charge de chacune des parties et que ces derni res supportent pour moiti les d pens de premi re instance (frais et indemnit de proc dure)
(art. 181 al. 1 aLPC).

6.2 Les frais du pr sent appel seront eux fix s 2937 fr. 50 (art. 30 al. 1 et 35 RTFMC), compens s par lavance de frais fournie par les appelants, qui reste acquise lEtat de Gen ve (art. 111 al. 1 CPC), et mis la charge des parties pour moiti chacune, compte tenu galement de lissue du litige (art. 106 al. 2 CPC).

Lintim e sera, partant, condamn e verser le montant de 1468 fr. 75 aux appelants ce titre.

Pour les m mes motifs, chaque partie supportera ses propres d pens dans le cadre du pr sent appel.

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