Urteil Cour civile (GE)

A. a. Par jugement du 30 avril 2015, le Tribunal de premi re instance a, sur demande principale, condamn A__ payer B__ SA la somme de 7662 fr. 55 avec int r ts 5% lan d s le 27 mars 2010 (ch. 1 du dispositif) et, sur demande reconventionnelle, d bout A__ de toutes ses conclusions. Les frais judiciaires, arr t s 2400 fr., ont t compens s avec les avances fournies par les parties et mis la charge de A__, qui a t condamn payer 1300 fr. B__ SA et 100 fr. lEtat de Gen ve (ch. 3). A__ a galement t condamn payer B__ SA le montant de 4060 fr. TTC titre de d pens (ch. 4). Le Tribunal a enfin d bout les parties de toutes autres conclusions
(ch. 5).

Le jugement comporte la mention suivante : "Conform ment aux art. 308ss du Code de Proc dure Civile (CPC), la pr sente d cision peut faire lobjet dun appel par devant la Cour de Justice dans les 30 jours qui suivent sa notification.".

b. Par acte d pos au greffe de la Cour de justice le 3 juin 2015, A__ "appelle" de ce jugement, quil a re u le 4 mai 2015 et dont il demande lannulation, concluant au d boutement de B__ SA de toutes ses conclusions et la condamnation de cette derni re au paiement des sommes de 1506 fr. 20, avec int r ts 5% lan d s le 2 ao t 2010, 1801 fr. 35, avec int r ts 5% lan d s le 24 ao t 2010, et 5000 fr., avec suite de frais et de d pens.

B__ SA conclut au rejet de lacte de recours, avec suite de d pens. Selon elle, la valeur litigieuse des derni res conclusions de premi re instance tait inf rieure 10000 fr., de sorte que seule la voie du recours tait ouverte. Ce dernier tait malfond , d s lors que A__ navait d montr aucune constatation manifestement inexacte des faits.

Les parties ont proc d un second change d critures, persistant dans leurs conclusions respectives.

B. Le Tribunal a retenu les l ments suivants :

a. B__ SA est une soci t anonyme dont le but social est : "entreprise g n rale de vente, dinstallation et de maintenance d quipements de chauffage, de ventilation et climatisation".

b. A__ a sign , le 23 novembre 2009, un devis de B__ SA, dat du
5 juin 2009 et sign par C__, alors employ de B__ SA, pour lassainissement dune chaufferie mazout avec chauffe-eau solaire pour un montant total de travaux de 45813 fr. 95.

Ce devis comprenait, en substance, 1) le d montage et l vacuation de lancien mat riel (notamment chaudi re et br leur mazout), 2) le raccordement dune chaudi re mazout de la marque D__, 3) le raccordement lectrique de la chaudi re et le remplacement de la sonde de temp rature ext rieure, 4) le montage de la chemin e et 5) linstallation solaire qui tait pr vue pour le r chauffage de leau sanitaire et le chauffage avec la pose de deux capteurs plans de la marque D__ pour une surface totale de 4.6 m2 et la mise en service dun chauffe-eau de la marque D__ dun contenu de 750 litres. Sous cette derni re rubrique, il tait indiqu : "3 doigts de gant soud s et raccordement pour le montage dun l ment chauffant lectrique" et les "raccordements lectriques" suivants : "1 alimentation tableau de r gulation, 1 alimentation de sonde capteur, 1 alimentation de sonde accumulateur".

c. La chaudi re a t install e au mois de novembre 2009.

d. Le 2 d cembre 2009, A__ a pay un acompte de 18325 fr. 55 TTC.

e. Les capteurs solaires ont t install s au mois de d cembre 2009, alors quil neigeait, ce qui a rendu leur pose difficile. Les capteurs devaient toutefois tre pos s avant la fin de lann e 2009 afin de pouvoir b n ficier de la subvention de lEtat de Gen ve. Ils nont pas t install s dans les r gles de lart et il y avait eu alors un probl me d tanch it entre eux.

f. Le 13 janvier 2010, A__ a envoy un email C__, partiellement produit dans la pr sente proc dure. Il a fait r f rence des documents manquants concernant la subvention, au fait que "le toit n[ tait] plus tanche depuis la fin des travaux" et au fait quil navait pas eu dexplication ni re u de mode demploi concernant lutilisation de la chaudi re et de la commande distance.

g. Le m me jour, C__ a r pondu A__ que le Service cantonal de l nergie tait en possession de tous les documents n cessaires et que la soci t D__ et lui-m me seraient pr sents le vendredi pour examiner la fuite et les r glages. Il a ajout que B__ SA tait un partenaire de D__ et quelle tait en mesure de mettre en service leur mat riel. Il a pr cis que si leurs collaborateurs lisaient les notices, c tait dans un souci de qualit .

h. Le 25 janvier 2010, A__ a inform C__ que lisolation tait termin e.

i. En date du 25 f vrier 2010, une facture finale de 25988 fr. 35 a t adress e A__ par B__ SA.

j. Le 9 mars 2010, C__ a inform A__ quil serait pr sent ainsi que la soci t D__ pour la v rification en toiture des capteurs solaires.

k. Le 30 mars 2010, A__ a crit C__ au sujet dun rendez-vous qui avait eu lieu le matin m me. Il a reproch ce dernier son absence car il aurait souhait obtenir des informations sur les SIG et sur le rendement des panneaux. Il sest plaint de la temp rature de sortie des panneaux.

l. Le 7 avril 2010, A__ a adress un courriel C__ afin dobtenir certaines informations concernant le couvreur, les SIG et le rendement des panneaux.

m. Le 12 avril 2010, A__ a envoy un courriel C__ intitul "fin de chantier". Il a fait r f rence un autre email qui serait rest sans r ponse de sa part et sest plaint quil narrivait pas le joindre et que celui-ci ne le rappelait pas. Il avait contact lentreprise E__ qui lavait inform que "son offre" tait pr te mais quelle attendait des nouvelles de C__ afin de r gler les d tails. A__ a pri C__ de faire le n cessaire pour que le chantier soit boucl dans les r gles de lart (toiture et lectricit ) pour la fin du mois. Il a enfin ajout que "comme sp cialiste! [il devait] convenir que 22 semaines [ taient] suffisantes pour effectuer le changement dune chaudi re et linstallation de panneaux solaires".

n. Par courrier recommand du 23 avril 2010 adress B__ SA, A__ a fait r f rence son email du 12 avril 2010 rest sans r ponse et sest plaint dune gestion de chantier calamiteuse et de la dur e des travaux (23 semaines). Il a exig un rendez-vous de chantier le lundi 26 avril 2010 afin que ce dernier soit termin le 30 avril au soir (toiture et lectricit ). A d faut, il sen chargerait personnellement aux frais de B__ SA. Enfin, la toiture ayant " t ouverte de mi-d cembre au mois de mai" (sic), il mettait des r serves concernant l tat des structures en bois situ es sous les tuiles qui avaient subi le gel, l coulement de la fonte de neige et la pluie durant cette p riode.

o. Le 11 juin 2010, A__ a d clar quil ne r glerait pas le solde de la facture du 25 f vrier 2010, pour laquelle il avait re u un rappel, d s lors que linstallation n tait toujours pas termin e. Il a dit que le couvreur tait pass derni rement pour remettre la toiture en tat qui avait souffert de la pose des panneaux solaires install s de fa on inappropri e. En outre, le r servoir, lorigine de 500 litres, tait pass 750 litres et quip dun l ment chauffant qui navait pas t raccord . Il avait donc d faire venir un lectricien pour effectuer ce travail et contacter les SIG pour changer de compteur. Les travaux tant programm s pour le 22-23 du m me mois, il a ajout quil prendrait contact avec F__, administrateur de B__ SA, r ception de la facture.

p. Par recommand du 25 juin 2010 adress A__, faisant r f rence des courriels de ce dernier des 11 et 13 juin 2010, B__ SA a r pondu que le couvreur avait termin son travail et que le r servoir avait t redimensionn sa demande, ce qui avait impliqu le remplacement de laccumulateur comme cela tait indiqu dans leur devis du 5 juin 2009. Enfin, les travaux figurant dans leur devis avaient t ex cut s. Tout autre raccordement lectrique n tait pas leur charge et n tait, de plus, pas nergiquement l gal. Un ultime d lai de 10 jours lui tait ainsi imparti afin de sacquitter de la somme de 25988 fr. 35.

q. Le 4 ao t 2010, A__ a effectu un versement partiel de 18325 fr. 80.

r. Le m me jour, G__, entreprise g n rale d lectricit , a fait parvenir A__ une facture n 2363 pour des installations lectriques selon devis n 1973 du 25 mai 2010 dun montant de 1775 fr. 40. Il sagissait notamment de la fourniture, pose et raccordement dun tableau pour le t l relais des SIG ainsi que des d marches aupr s des SIG et du raccordement dun corps de chauffe de 6 KW du chauffe-eau combin .

A__ soutient cet gard que B__ SA aurait d raccorder le corps de chauffe pr sent dans le chauffe-eau, ce que celle-ci conteste au motif quun tel raccord ne faisait pas lobjet du devis et quelle avait refus de linstaller dans la mesure o cela tait interdit Gen ve.

s. Le 6 mars 2012, D__ a envoy une facture lattention de A__ dun montant de 255 fr. 95 pour de la main d uvre et des frais de d placement.

Selon A__, il sagirait de frais de r glages de la chaudi re tomb e en panne en f vrier 2012. Il navait pas averti B__ SA de cette panne.

t. En octobre 2012, A__ a subi une fuite la sortie de la chaudi re. A sa demande, une entreprise tierce est intervenue le 5 octobre 2012 pour effectuer la r paration. Sa facture sest lev e 633 fr. 90. Selon A__, la personne charg e de la r paration lui aurait expliqu que celle-ci tait due au fait que la pi ce en question tait en fer au lieu d tre en inox et quil sagissait dun d faut dinstallation. Elle lui aurait galement dit quil y avait un d faut de montage emp chant de rendre linstallation tanche.

C. a. Dans lintervalle, le 30 avril 2012, B__ SA a assign A__ en paiement de la somme de 25988 fr. 35 avec int r ts 5% lan d s le 25 f vrier 2010, sous d duction de 18325 fr. 80 re us le 4 ao t 2010.

La demande pr cisait que la facture finale du 25 f vrier 2010 avait t envoy e une fois les travaux termin s.

b. A__ a sollicit le rejet des conclusions de B__ SA. Sur demande reconventionnelle, il a conclu, en dernier lieu, la condamnation de B__ SA en paiement de 1508 fr. 20 avec int r ts 5% lan d s le 2 ao t 2010, titre de trop per u sur le prix de louvrage, de 1801 fr. 35 avec int r ts 5% lan d s le 24 ao t 2010, correspondant au co t dintervention dentreprises tierces pour le raccordement du chauffe-eau (facture du 4 ao t 2010 de 1775 fr. 40) et pour le r glage de la chaudi re (facture du 6 mars 2012 de 255 fr. 95), de 633 fr. 90 avec int r ts 5% lan d s le 12 octobre 2012, repr sentant les frais de r paration de la fuite survenue en octobre 2012, et de 5000 fr., titre dindemnit de retard et en compensation des d sagr ments quil avait subi avec sa famille.

Le montant de 1508 fr. 20 correspond un trop per u par B__ SA en raison dune r duction du prix de louvrage de 20%, soit dun montant de 9169 fr., laquelle il aurait droit. A lappui de cette conclusion, A__ a all gu une ex cution partielle et tardive, laspect disgracieux et inesth tique du toit de sa maison et des pannes r currentes de la chaufferie, de sorte que le r sultat escompt n tait pas atteint en hiver. La diligence du couvreur avait permis de r gler le probl me d tanch it du toit de mani re temporaire sans pour autant lui garantir lassurance dune tanch it parfaite qui ne pouvait tre r alis e que par une couverture int grale du toit.

A__ a d clar quil n tait pas en mesure dexpliquer le calcul de la r duction du prix ni de d terminer la valeur objective des travaux factur s, ni celles des travaux accomplis.

c. B__ SA a contest une quelconque mauvaise ex cution des travaux. Les coupures de chauffage et deau chaude navaient pas dur aussi longtemps que le pr tendait A__ et elles taient normales dans le cas dune r novation de chaufferie. Les travaux avaient t termin s satisfaction. B__ SA avait pris linitiative de faire intervenir un ferblantier ses frais pour lisolation du toit. Enfin, la chaufferie fonctionnait correctement.

d. Lors de laudience des d bats dinstruction du 19 juin 2013, A__ a affirm que les travaux avaient t termin s en juin 2010.

Le repr sentant de B__ SA a quant lui d clar quils avaient t achev s au printemps 2010. Il a ajout quil navait pas constat de d faut d tanch it du toit apr s la pose des panneaux solaires. La soci t avait mis en uvre E__ SA, une ferblanterie, pour l tanch it du toit.

e. Entendu en qualit de t moin, C__, ancien employ de B__ SA, a d clar que celle-ci avait mandat E__, une entreprise sp cialis e dans la ferblanterie, en mars 2010 afin de corriger les d fauts d tanch it de linstallation des capteurs solaires et avait pris en charge les co ts li s cette intervention. Il estimait que linstallation tait n anmoins tanche entre les mois de d cembre 2009 et mars 2010, le probl me d tanch it des capteurs tant compens par l tanch it de la sous-couverture. Il a toutefois pr cis quil ne savait pas si concr tement il y avait eu des probl mes d tanch it . Selon lui, il y avait eu un probl me possible d tanch it entre les deux capteurs solaires qui tait compens court terme par la sous-couverture pr vue cet effet. La sous-couverture tant insuffisante long terme, B__ SA avait fait intervenir une entreprise sp cialis e afin de rem dier ce probl me de fa on permanente. Apr s lintervention, le probl me d tanch it entre les deux capteurs solaires tait d finitivement corrig . A la fin de lintervention en mars 2010, des tests avaient t effectu s par B__ SA et E__ par lutilisation des bidons deau et ils navaient pas constat de probl me. Dapr s lui, selon les us et coutumes dans la profession, il ny avait pas de r ception des travaux proprement dite sur le toit.

Concernant le chauffage, il y avait eu une mise en service avec la soci t D__, fabriquant du chauffage qui offre la garantie. Sauf erreur de sa part, il ny aurait pas de r ception des travaux proprement dite lorsquil sagit de petits chauffages domestiques, en application de la norme SIA 108.

Il a affirm que la loi en vigueur Gen ve interdit linstallation dun corps de chauffe lectrique. Il ne souvenait pas si B__ SA avait ou non install le corps de chauffe mais lentreprise ne lavait pas raccord .

Sagissant des capteurs solaires, il a expliqu quil y avait diff rentes fa ons de les installer en raison de lorientation de la maison, de la volont du propri taire ou encore des caract ristiques du toit. Le choix du nombre et de lemplacement des capteurs solaires avait t fait dentente avec A__.

Il a galement expliqu concernant les subventions de lEtat de Gen ve quil y en avait deux diff rentes l poque, lune concernant les installations pour le pr chauffage de leau chaude sanitaire et lautre, pour le pr chauffage de leau sanitaire et pour le pr chauffage du chauffage. A__ avait demand l poque dinstaller un accumulateur bivalent qui valait pour les deux options et lui permettait ainsi dobtenir une subvention plus importante. C__ lui aurait alors expliqu quil fallait augmenter le nombre de capteurs solaires afin dobtenir le pr chauffage du chauffage, ce quil a refus . Pour lobtention des subventions, deux d marches devaient tre entreprises, lune envers lOffice de l nergie, lautre au DCTI. Ces services tant surcharg s et un certain d lai tant n cessaire pour obtenir lautorisation et la subvention, ils avaient install dans un premier temps le chauffage et les capteurs solaires navaient pu tre install s quen d cembre 2009, lorsque les autorisations demand es avaient t obtenues.

Enfin, C__ a admis que A__ lui avait fourni les coordonn es dun collaborateur des SIG qui tait apparemment daccord avec linstallation dun corps lectrique dans le chauffe-eau. Toutefois, selon lui, la loi sur l nergie linterdisait. B__ SA tait une entreprise de chauffagiste dont le m tier n tait pas de faire des installations lectriques.

Le t moin ne se souvenait plus quand B__ SA avait consid r les travaux comme termin s. Il tait possible quelle soit intervenue apr s coup pour fournir des informations sur lutilisation du chauffage D__ qui tait assez technique ou pour des r glages notamment des ajouts de glycol.

D. a. Dans le jugement entrepris, le Tribunal a retenu que A__ navait pas prouv que B__ SA avait failli ses obligations en ne proc dant pas au raccordement lectrique du chauffe-eau. A__ navait par ailleurs pas tabli que la panne survenue au mois de f vrier 2012 r sultait dun d faut de louvrage. Cette derni re navait au demeurant pas t signal e B__ SA. Les pr tentions de A__ en 1801 fr. 35 taient donc injustifi es.

A__ navait en outre pas respect les incombances lui permettant de r clamer le remboursement des frais de r fection de louvrage de 633 fr. 90. Il navait au surplus pas prouv que son toit souffrait actuellement de probl mes d tanch it ni que des pannes r currentes impliquaient des probl mes de chauffage en hiver. Sagissant de laspect inesth tique de son toit, le devis indiquait la taille des panneaux de sorte quil tait averti que seuls 4.6m2 seraient couverts de capteurs solaires. Sa demande en r duction du prix de louvrage devait par cons quent galement tre cart e. Enfin, le dommage de 5000 fr. navait pas t tabli non plus.

b. Dans son acte de recours, A__ reproche au Tribunal une constatation inexacte des faits, substituant essentiellement sa version des faits celle retenue dans le jugement, notamment sur lexistence de d fauts et le devoir de lintim e de proc der au raccordement lectrique du chauffe-eau. Dans une argumentation un peu confuse, il fait grief au Tribunal davoir mal appr ci les preuves, de ne pas avoir instruit les faits pertinents, ni motiv sa d cision, et davoir consid r tort quil navait pas respect les incombances en vue dobtenir le remboursement des frais engag s pour rem dier aux d fauts.

c. Les arguments form s par les parties devant la Cour seront repris ci-apr s, dans la mesure utile.