Urteil Cour civile (GE)

A. a. Par jugement du 1er juin 2015, le Tribunal de premi re instance a ordonn B__ et A__, pris conjointement et solidairement, de tailler et laguer, dans un d lai de 90 jours d s lentr e en force du jugement, puis une fois par ann e (avant le 31 d cembre), dans la mesure o cela est conforme au R glement sur la conservation et la v g tation arbor e du 27 octobre 1999 (RCVA), tous les arbres dont l lagage est soumis autorisation, sis sur la parcelle 1__ de la commune de C__ qui obstruent la vue sur le lac et qui sont situ s dans lassiette de la servitude ID 2__dont b n ficie la parcelle 2__ de la commune de C__ (ch. 1 du dispositif), ordonn B__ et A__, pris conjointement et solidairement, de tailler et laguer, dans un d lai de 30 jours d s lentr e en force du jugement, puis une fois par ann e (avant le 31 d cembre), tous les arbres dont l lagage nest pas soumis autorisation, les arbustes et les haies sis sur la parcelle 1__ de la commune de C__ qui obstruent la vue sur le lac et qui sont situ s dans lassiette de la servitude ID 2__dont b n ficie la parcelle 2__ de la commune de C__ (ch. 2), ordonn B__ et A__, pris conjointement et solidairement, de tailler, dans un d lai de 30 jours d s lentr e en force du jugement, puis une fois par an (avant le 31 d cembre), la haie sise sur la parcelle 1__ de la commune de C__, en limite de propri t entre les parcelles 1__ et 2__ de la commune de C__, une hauteur de 2 m tres (ch. 3), autoris C__, au cas o B__ et A__ ne sex cuteraient pas dans les d lais impartis, recourir lintervention dun huissier judiciaire pour faire ex cuter, par un professionnel de son choix, les chiffres 1 3 du dispositif, le tout aux frais dB__ et A__, pris conjointement et solidairement, condamn en tant que de besoin B__ et A__, pris conjointement et solidairement, tol rer que lhuissier judiciaire et le professionnel mandat s par C__ p n trent sur la parcelle 1__ de la commune de C__ pour faire ex cuter les chiffres 1 3 du dispositif (ch. 4), compens les frais judiciaires, arr t s 4520 fr., avec les avances fournies par les parties, mis ces frais la charge dB__ et A__, condamn en cons quence ceux-ci, pris conjointement et solidairement, verser C__ la somme de 3520 fr. (ch. 5), condamn B__ et A__, pris conjointement et solidairement, verser C__ la somme de 4000 fr. TTC titre de d pens (ch. 6) et d bout les parties de toutes autres conclusions (ch. 7).

b. Par acte d pos au greffe de la Cour de justice le 2 juillet 2015, B__ et A__ appellent de ce jugement, quils ont re u le 2 juin 2015 et dont ils demandent lannulation. Ils concluent au d boutement de leur partie adverse, avec suite de frais et de d pens des deux instances. Subsidiairement, ils demandent que la cause soit renvoy e au premier juge et, pour la premi re fois, quune expertise aux frais dC__ soit ordonn e en vue de d terminer si les plantations pr sentes sur la parcelle 1__, dans lassiette de servitude, bouchent la vue sur le lac, notamment au regard des arbres pr sents sur les autres parcelles au bord du lac, et, si tel est le cas, si elles peuvent tre davantage lagu es et dans quelle proportion.

c. Dans sa r ponse du 14 septembre 2015, C__ conclut au rejet de lappel, avec suite de frais et de d pens.

B. Les faits pertinents suivants r sultent de la proc dure :

a. En 1984, D__ est devenue propri taire de la parcelle 2__ sise sur la commune de C__, dune surface de 986 m2 et sur laquelle est rig un b timent de 96 m2, ladresse a__ (Gen ve). Apr s avoir t lou e des tiers, la villa est, depuis 2007, occup e par la fille dD__, C__.

En d cembre 2011, D__ a fait donation de cette parcelle C__.

b. En f vrier 2003, les poux B__ et A__ ont acquis la parcelle 1__ sise sur la commune de C__, dune surface de 2233 m2 et sur laquelle est rig un b timent de 266 m2, ladresse b__ (Gen ve).

Ils ont achet cet immeuble E__, qui avait proc d des agrandissements de la villa alors existante, sans opposition des voisins.

c. Les parcelles mitoyennes 1__ et 2__ bordent le chemin c__ et font face au lac L man, au lieu-dit "F__".

d. Les parcelles 1__ et 2__ b n ficient de nombreuses servitudes, notamment des restrictions daffectation, du droit b tir et de plantations ( charge des parcelles 3__, 4__, 5__, 6__, situ es en contre-bas, et des parcelles 7__ et 8__, situ es de part et dautre).

e. La parcelle 1__ est galement grev e de servitudes, notamment des restrictions daffectation, du droit b tir et de plantations (en faveur des parcelles 8__ et 2__). Est ainsi inscrite en faveur de la parcelle 2__ :

- une servitude dinterdiction de toutes plantations (ID 3__);![endif]>![if>

- une servitude de restriction au droit b tir (ID 4__).![endif]>![if>

Ces deux servitudes ont t inscrites au Registre foncier en juin 1951, alors que ces parcelles appartenaient la m me propri taire, G__. Cette derni re a peu apr s vendu la parcelle 1__ et est rest e propri taire de la parcelle 2__, en tous les cas jusquen 1978.

Le texte de la servitude (ID 3__) figurant au Registre foncier est le suivant :

- Description: (Type B) Interdiction de toutes plantations;![endif]>![if>

- Exercice: Une servitude interdisant toutes plantations pouvant boucher la vue au propri taire du fond dominant;![endif]>![if>

- Assiette: liser vert au plan original. ![endif]>![if>

Le texte de la servitude (ID 4__) figurant au Registre foncier est le suivant :

- Description: Restriction au droit b tir;![endif]>![if>

- Exercice: une servitude interdisant toutes constructions pouvant boucher la vue au propri taire du fond dominant;![endif]>![if>

- Assiette: liser vert au plan original.![endif]>![if>

Lassiette de ces servitudes correspond un hexagone traversant dans sa diagonale la parcelle 1__ et englobant environ la moiti du terrain jusqu la route sise en contrebas. La maison, construite sur le haut du terrain, est en dehors du p rim tre, lexception de deux murs en pointe.

Dans laxe des servitudes se trouvent deux parcelles, soit les parcelles
nos 9__ et 3__.

f. Par courrier dat du 2 juin 2005, D__ a demand B__ de "faire tailler la hauteur l gale de 2 m tres la haie s parant [les] deux propri t s".

Les poux A__ et B__ contestent avoir re u cette lettre. D__ a d clar lavoir envoy e par pli simple, apr s plusieurs interventions infructueuses aupr s dB__.

g. En 2007, les poux A__ et B__ ont fait proc der au changement de la haie.

h. Par courrier du 11 octobre 2010, D__ a indiqu B__ quelle n tait pas daccord "avec les projets dagrandissement lint rieur du triangle form par son droit de vue". Elle lui a signal que les plantations sur la parcelle masquaient d j la vue sur le lac et lui a demand en vertu de cette m me servitude de vue de bien vouloir pour le moins les laguer ou les transplanter en dehors des limites de la servitude.

i. Par correspondance du 18 mai 2011, D__ a inform B__ quelle tait au courant de son projet d riger un mur et de planter une haie c t lac. Elle lui a rappel tre au b n fice dune servitude de vue et lui a demand de bien vouloir poser des gabarits aux emplacements de construction projet s. Par ailleurs, elle le priait de proc der, dici au 30 juin 2011, la coupe des arbres situ s "des emplacements o toute plantation pouvant boucher la vue depuis [sa] maison sur le lac [ tait] interdite".

j. Le 21 juin 2011, B__ a r pondu que la haie de buis de plus de 30 ans bordant sa parcelle et le chemin c__ c t lac "na[vait] pas vocation tre supprim e" et que le mur dont la construction tait projet e serait dissimul par cette haie. Le courrier ne fait pas mention darbres susceptibles de boucher la vue dont b n ficie D__.

k. Par courrier du 1er juillet 2011, D__ a inform B__ que si la haie et le mur devaient sav rer non conformes aux servitudes, elle en exigerait la destruction, respectivement la taille. En outre, elle attirait nouveau son attention sur le fait que la haie s parant les deux propri t s ainsi que les arbres se trouvant sur la parcelle 1__ navaient pas t taill s et quils obstruaient la vue sur le lac violant ainsi les servitudes dont elle tait b n ficiaire.

l. Par assignation d pos e en conciliation le 19 janvier 2012, puis en vue dintroduction le 5 juillet 2012, C__ a requis du Tribunal de premi re instance que les poux B__ et A__ soient condamn s tailler et laguer tous les arbres, arbustes et haies sis sur la parcelle 1__ de la commune de C__ qui obstruent la vue sur le lac et qui sont situ s dans lassiette de la servitude ID 2__dont b n ficie la parcelle 2__ de la commune de C__, et quils soient galement condamn s tailler la haie s parant les parcelles 1__ et 2__ une hauteur de 2 m tres. Elle a galement conclu, en cas dinex cution, ce que B__ et A__ soient condamn s une amende de lordre de 5000 fr., ce quelle soit autoris e mandater une entreprise de son choix afin quil soit proc d la taille et l lagage pr cit s et ce que ses parties adverses soient condamn es lui rembourser le prix des travaux. C__ a en outre demand quB__ et A__ soient condamn s effectuer par la suite ces travaux une fois par an et quelle soit autoris e, en cas dinex cution, mandater une entreprise de son choix afin dy proc der, le prix des travaux devant dans ce cas lui tre rembours .

Elle a expos que des plantations situ es dans lassiette des servitudes bouchaient sa vue sur le lac et que la haie s parant les deux parcelles d passait la hauteur l gale de 2 m tres.

B__ et A__ ont conclu, en dernier lieu, ce que le Tribunal constate que les servitudes litigieuses taient tomb es en d su tude et que la demande tait constitutive dun abus de droit, et ce quC__ soit d bout e de toutes ses conclusions.

Ils ont notamment fait valoir que de grands arbres situ s sur les parcelles sises en contrebas obstruaient galement la vue dC__ sur le lac, quils navaient jamais plant darbres dans lassiette des servitudes et que les plantations qui sy trouvaient dataient de plus de 30 ans, que E__, ancien propri taire de la parcelle 1__, avait proc d des agrandissements de la villa alors existante, sans opposition des voisins, alors que le nouveau b timent empi tait sur lassiette des servitudes, et quC__ et sa m re avaient renonc tacitement lexercice de ces derni res.

m. Selon quatre photographies prises en 2012 depuis la parcelle dC__ en direction de la parcelle dB__ et A__ et du lac, sont pr sents sur cette derni re :

o une haie de thuyas qui d passe de plus de la moiti la hauteur de la barri re s parative entre les parcelles 1__ et 2__; ![endif]>![if>

o derri re la haie de thuyas, un arbre feuillu devant la maison des poux A__ et B__ dune hauteur sup rieure au toit;![endif]>![if>

o derri re la haie de thuyas, un cypr s dune hauteur largement sup rieure au toit de la maison des poux A__ et B__;![endif]>![if>

o derri re la haie de thuyas, un buisson dune hauteur denviron 1/3 sup rieure la haie.![endif]>![if>

Sur une photographie datant de 2007 sont visibles sur la parcelle 1__, en direction du lac :

o une haie de thuyas qui d passe de peu la hauteur de la barri re s parative entre les parcelles 1__ et 2__;![endif]>![if>

o derri re la haie de thuyas, un arbre feuillu devant la maison des poux A__ et B__, dune hauteur inf rieure au toit.![endif]>![if>

Sur des photographies, qui datent, selon les poux A__ et B__, de 2012, prises depuis la parcelle 1__, figurent sur cette m me parcelle, dans lassiette de servitude, devant la villa, dautres arbres, dont notamment trois autres cypr s et un arbre singe. Le lac est visible, notamment travers les branches de ce dernier arbre.

n. Le 17 avril 2013, le Tribunal a proc d une inspection locale des
parcelles 1__ et 2__.

Depuis la parcelle 2__, il a constat que lassiette des servitudes se trouvait dans laxe du petit lac, que le lac tait visible droite et gauche de la maison situ e sur la parcelle 3__ en contrebas de la route c__, quune v g tation comportant de grands arbres tait situ e sur les parcelles 3__ et 9__ en contrebas de la route c__, quun magnolia, situ sur la parcelle 1__ et d passant quelque peu le fa te de la villa des poux A__ et B__, se trouvait dans laxe des servitudes, qu droite du magnolia se trouve un arbuste qui d passait denviron un m tre la haie telle quelle tait taill e, quun grand cypr s se trouvait dans le prolongement de larbuste pr cit , sur le c t droit, que la haie tait taill e en l g re courbe montante, la partie la plus haute se trouvant au niveau de la terrasse dC__, que la haie d passait l g rement 2 m tres en contrebas, que selon des mesures approximatives effectu es sur place, la haie atteignait une hauteur de 2,5 m tres / 2,8 m tres lendroit le plus haut, la mesure tant prise depuis le sol, et que lensoleillement sur la terrasse dC__ n tait pas entrav par la pr sence darbres.

Depuis la parcelle des poux A__ et B__, le Tribunal a constat que la haie avait une hauteur sup rieure 2 m tres, mesure prise depuis le sol, que le terrain tait en pente en direction du chemin c__, qu partir du magnolia et jusqu la haie, le terrain formait une sorte de cuvette, que le magnolia tait constitu de deux troncs dont lun tait double, que les deux arbres se rejoignaient dans leurs branches pour ne former quun, quen contrebas du magnolia, il y avait un arbuste de type laurel, bien taill , dune hauteur d passant 2 m tres, quil y avait plusieurs autres arbustes de type laurel (pointe rouge), devant lesquels se trouvaient un platane fortement taill , que deux oliviers taient plant s en dehors de lassiette des servitudes, et que plusieurs arbres feuilles se trouvaient sur la parcelle 9__, dans le prolongement de laxe des servitudes.

o. Des t moins ont t entendus les 13 juin 2013, 18 septembre 2013 et 13 janvier 2014. Leurs d clarations sont reprises ci-apr s dans la mesure utile.

- D__ a indiqu avoir h rit de cette parcelle de ses parents; ceux-ci avaient acquis la parcelle en 1980 et ils y avaient habit entre 1980 et 1984; elle-m me navait jamais occup la villa, mais elle se rendait fr quemment chez ses parents. La maison avait ensuite t lou e la famille H__ pendant une vingtaine dann es, soit jusquen 2005, date laquelle son fils avait emm nag dans la villa. Elle a confirm que lancien propri taire de la parcelle 1__, E__, avait proc d une extension de sa villa et quelle ne sy tait pas oppos e car lextension n tait pas g nante pour elle. Ni elle-m me ni ses parents navaient entrepris daction judiciaire contre le voisinage en rapport avec les servitudes litigieuses.![endif]>![if>

- I__, jardinier en charge des travaux dentretien du jardin des poux A__ et B__ depuis 2005, a indiqu avoir proc d larrachage et au remplacement de lancienne haie s parant les parcelles 1__ et 2__. La nouvelle haie avait t plant e apr s arrachage des souches de lancienne haie ( la main, puis la pelle m canique), sans rajout de terre v g tale et, par cons quent, au fond dun sillon dont il na pas pr cis la hauteur. Lui-m me navait pas plant darbres sur la propri t des poux A__ et B__, lexception de quelques arbustes pr s du portail dentr e et de petits buis. Il a confirm la pr sence, lavant de la maison, de sapins, dun rable poussant de
2 3 m tres par ann e, de magnolias, poussant de 20 25 centim tres par ann e, de cypr s, de pins parasols et dun arbre singe. Il a expos que les sapins taient prot g s et quune autorisation dabattage tait n cessaire pour les magnolias, les pins parasols et larbre singe, mais non pour les cypr s.![endif]>![if>

- J__, actuelle propri taire de la parcelle 3__ sise au 9 chemin c__, en contrebas des parcelles 1__ et 2__, a indiqu r sider cette adresse depuis sa naissance, soit depuis 1956. Vu que le terrain tait en pente, elle imaginait que les arbres plant s sur sa parcelle ne bouchaient que partiellement la vue de la propri taire de la parcelle 2__. Depuis que la famille C__ tait propri taire de cette parcelle, il ne lui avait jamais t demand d laguer ou de couper ses arbres. C__ lui avait toutefois indiqu quelle tait heureuse de pouvoir b n ficier de la vue sur le lac en hiver. La t moin s tait rendue sur la parcelle 2__ dans les ann es 2000 et avait t blouie par la vue sur le lac. Elle navait pas souvenir dune haie de 3 m tres s parant les parcelles 1__ et 2__, tout le moins la hauteur de la terrasse et de la maison. Elle-m me avait travers la limite entre les deux parcelles pour r cup rer son chat. Sur un clich datant de 1989, elle a reconnu les anciens locataires de la villa propri t dC__. Sur ce clich , une haie est visible, dune hauteur dhomme.![endif]>![if>

- K__, expouse de E__, a expos avoir r sid dans la maison des poux A__ et B__ de 1990 1993, date de son divorce. Elle a d clar que la v g tation actuelle sur la parcelle 1__ existait d j cette poque mais quelle tait un peu moins grande. Elle se souvenait en particulier de la pr sence de haies paisses, notamment au niveau de la rue.![endif]>![if>

- L__, fils dD__ et fr re dC__, a expos avoir habit au 8 chemin c__ de fin 2003 f vrier 2007. A cette poque, la haie s parant les parcelles 1__ et 2__ tait tr s irr guli re et faisait pr s de 4 m tres de hauteur sur la moiti du terrain. Peu apr s son arriv e, il avait eu des discussions informelles avec B__. Il lui avait demand de tailler la haie qui lemp chait dacc der son jardin en passant par la terrasse. Cette d marche tant rest e vaine, D__ avait adress un courrier au d fendeur en juin 2005. Le t moin avait lui-m me taill la haie qui d passait sur la parcelle 2__. Sur le clich pris en 2007, il a reconnu la nouvelle haie de thuyas plant e par les poux A__ et B__ apr s avoir arrach lancienne.![endif]>![if>

- M__, architecte, avait r alis trois expertises de la parcelle 2__, en 2002, 2005 et 2006. Il avait fait plusieurs photographies du bien-fonds quil a par la suite transmis au Tribunal. La Cour constate quaucun de ces clich s nest pris depuis la parcelle 2__ en direction de lassiette de servitude.![endif]>![if>

p. Dans leur d termination sur le principe de lexpertise quils avaient
eux-m mes sollicit e -, les poux A__ et B__ ont requis une premi re expertise en vue de d terminer la hauteur de la haie et son impact dans le champ visuel donnant sur le lac, et une seconde expertise pour valuer la datation des plantes situ es dans lassiette de la servitude et de celles qui se trouvent dans le prolongement de celle-ci. Ils nont form aucune conclusion tendant d terminer limpact des plantations situ es sur dautres parcelles sur le champ visuel en direction du lac ou la survie des arbres sis dans lassiette de la servitude en cas de taille s v re.

Le 28 octobre 2014, le Tribunal a ordonn deux expertises des parcelles 1__ et 2__, lune devant tre effectu e par un g om tre, lautre par un expert du laboratoire romand de dendrochronologie.

Les poux A__ et B__ nont pas proc d aux avances de frais dexpertises, malgr le d lai de gr ce octroy , de sorte que ces derni res nont pas t administr es.

q. En cours de proc dure, C__ a amplifi ses conclusions en raison dune demande dautorisation de construire d livr e aux poux A__ et B__ en octobre 2012. Elle a ensuite retir ces nouvelles pr tentions, lautorisation de construire ayant t annul e en f vrier 2013.

C. a. Dans le jugement entrepris, le Tribunal a retenu que la servitude litigieuse avait t constitu e dans le but de cr er un d gagement suffisant pour pr server un panorama et une vue sur le lac depuis la parcelle 2__ et non pas, comme le soutenaient les poux A__ et B__, davoir un droit de vue sur le jardin sis sur la parcelle 1__. La configuration des lieux et lint r t des propri taires dun bien immobilier sis en bordure du lac L man pouvoir b n ficier dune vue d gag e sur le lac ne s tant pas modifi s, le raisonnement des poux A__ et B__, qui plaidaient que les servitudes taient tomb es en d su tude et avaient perdu toute utilit pour leur b n ficiaire ne pouvait pas tre suivi.

Le Tribunal a retenu que la servitude dinterdiction de plantations tait viol e, d s lors que la haie plant e entre les deux parcelles atteignait par endroit une hauteur de 2,5 m tres 2,8 m tres et quelle masquait, linstar dautres arbres et arbustes, la quasi-totalit de la vue sur le lac depuis la parcelle 2__. Les conclusions visant la taille de la haie et celle des autres arbres napparaissaient pas abusives, compte tenu de lint r t quC__ en tirait.

b. Les poux A__ et B__ ne contestent pas le but de la servitude litigieuse admis par le Tribunal. Ils invoquent en revanche une violation des art. 2, 8 et 730 CC et reprochent au premier juge de ne pas avoir retenu que lintim e et sa m re avaient accept la pr sence des arbres situ s dans lassiette de servitude depuis 1990 sans protester. Elles avaient galement accept lagrandissement de la villa, qui restreignait ladite assiette. Les exigences actuelles de lintim e apparaissaient ainsi incoh rentes et contradictoires au regard des faits pass s. Par ailleurs, supposer quil soit possible d laguer davantage les arbres pr sents sur la parcelle 1__, la vue de lintim e sur le lac serait toujours obstru e par des arbres situ s sur les parcelles 3__ et 9__ en contrebas et par un arbre sis sur sa propre parcelle. Enfin, laction de lintim e avait en r alit t motiv e par des travaux de construction projet s sur la parcelle 1__ qui ne lui convenait pas. Son attitude relevait de la pure chicane. Elle tait donc contraire la bonne foi et constitutive dun abus de droit.

A lappui de ces all gu s, les appelants se pr valent de photographies prises depuis le milieu de leur parcelle, ainsi que des photographies, sans pr cis plus sp cifiquement lesquelles, remises au Tribunal par larchitecte M__ et de photographies produites par lintim e. Ces derniers clich s, pris depuis la parcelle 2__, pr sentent des branches, qui selon la prise de vue, se trouvent devant le magnolia et le c dre de la parcelle 1__, ces arbres restant toutefois bien visibles.