Urteil Cour civile (GE)

1. Aux termes de lart. 405 al. 1 CPC entr en vigueur le 1er janvier 2011 ( RS 272 ), les recours sont r gis par le droit en vigueur au moment de la communication de la d cision entreprise. Sagissant en lesp ce dun appel dirig contre un jugement notifi aux parties apr s le 1er janvier 2011, la pr sente cause est r gie par le nouveau droit de proc dure.

2. Lappel a t interjet dans le d lai de trente jours (art. 311 al. 1 CPC) et suivant la forme prescrite par la loi (art. 130, 131, 311 al. 1 CPC). Il est ainsi recevable.

Dans les affaires patrimoniales, lappel nest ouvert que si la valeur litigieuse atteint au moins 10000 fr. (308 al. 2 CPC). Lorsque la pr tention litigieuse porte, comme en lesp ce, sur une prestation p riodique de dur e ind termin e, le capital d terminant pour la valeur litigieuse correspond au montant annuel de la prestation multipli par vingt (art. 92 al. 2 CPC).

La d termination de la valeur litigieuse suit les m mes r gles que pour la proc dure devant le Tribunal f d ral (R TORNAZ, Lappel et le recours, in : Proc dure civile suisse, Les grands th mes pour les praticiens, 2010, n. 39, p. 363). Elle se calcule en fonction du dernier tat des conclusions litigieuses devant le Tribunal de premi re instance (art. 308 al. 2 CPC). Le montant allou par linstance inf rieure ou celui encore litigieux devant la Cour de justice nest pas d terminant (ATF 137 III 47 consid. 1.2.2 = SJ 2011 I 179 ).

Lappelant a conclu au d boutement de lintim e de ses conclusions. La contribution dentretien quil versait jusqualors s levait 1360 fr. 40 par mois et le Tribunal la condamn verser lintim e 1852 fr. mensuellement. La valeur litigieuse est d s lors sup rieure 10000 fr. (491 fr. 60 x 12 x 20 = 117984 fr.).

La voie de lappel est ainsi ouverte, de sorte que la Cour revoit la cause avec un plein pouvoir dexamen (art. 310 CPC; HOHL, Proc dure civile, tome II, 2010, n. 2314 et 2416; R TORNAZ, op. cit., p. 349 ss, n. 121).

La proc dure simplifi e est applicable (art. 295 CPC).

3. La Cour examine, en principe, doffice la recevabilit des pi ces produites en appel (REETZ/HILBER, Kommentar zur Schweizerischen Zivilprozessordnung, 2010, n. 26 zu 317).

3.1. Selon lart. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuves nouveaux ne sont pris en consid ration en appel que sils sont invoqu s ou produits sans retard (let. a) et sils ne pouvaient pas tre invoqu s ou produits devant la premi re instance bien que la partie qui sen pr vaut ait fait preuve de diligence (let. b).

Lorsque la proc dure est soumise la maxime inquisitoire, les faits et moyens de preuve nouveaux peuvent tre invoqu s jusqu lentr e en d lib ration de linstance dappel (VOLKART, DIKE-Komm-ZPO, 2011, n. 17 zu art. 317; BRUNNER, KuKo ZPO, 2010, n. 8 zu art. 317; REETZ/HILBER, op. cit., n. 14 zu 317; SP HLER, Basler Kommentar, 2010, n. 7 zu art. 317; R TORNAZ, op. cit., p. 349 ss, n. 166; JEANDIN, Code de proc dure civile comment , B le, 2011, n. 4 ad art. 317; GASSER/RICKLI, Schweizerische Zivilprozessordnung, Kurzkommentar, Zurich, 2010, n. 4 ad art. 317). Les faits et moyens de preuve nouveaux sont des novas et lart. 317 al. 1 LPC vise tant les vrais "novas" que les faux "novas", les premiers tant les faits survenus apr s le jugement de premi re instance ainsi que les pi ces invoqu es leur appui, les seconds visant les faits qui se sont d j r alis s avant le jugement, mais qui nont pas t invoqu s par n gligence ou ont t invoqu s de mani re impr cise (SP HLER, op. cit., n. 1-4 zu art. 317).

Selon le message du Conseil f d ral relatif au CPC, m me en deuxi me instance, les faits et moyens de preuve nouveaux sont admis, lorsque le proc s est soumis la maxime inquisitoire, en particulier concernant les proc dures prises en proc dure simplifi e ou en mati re de droit matrimonial (Message du 28 juin 2006, p. 6982).

3.2. En lesp ce, la cause a t gard e juger le 23 d cembre 2010 par le premier juge. Lappelant a produit des pi ces dores et d j remises au premier juge (pi ces 1 19). Les pi ces 20 22 ont t tablies en 2011 et produites avec lacte dappel, de sorte quelles sont recevables.

La pi ce 24 d pos e par lintim e est recevable, ayant dores et d j t soumise au premier juge. Quant la pi ce 25, elle nest pas dat e, mais se rapporte aux frais d colage de la fille de l pouse de lappelant, de sorte quelle est recevable.

4.1. Selon lart. 286 al. 2 CC, si la situation change notablement, le juge modifie ou supprime la contribution dentretien la demande du p re, de la m re ou de lenfant. Cette modification ou suppression suppose que des faits nouveaux importants et durables surviennent, qui commandent une r glementation diff rente. La proc dure de modification na pas pour but de corriger le premier jugement, mais de ladapter aux circonstances nouvelles (arr t du Tribunal f d ral 5A_697/2009 du 4 mars 2010, consid. 4.1; ATF 131 III 189 consid. 2.7.4 = JdT 2005 I 324 ; 120 II 177 consid. 3a et 4b). Pour d terminer si la situation a notablement chang , au point quune autre d cision simpose, il faut examiner dans quelle mesure les capacit s financi res et les besoins respectifs des parties ont volu depuis la fixation de la contribution dentretien (arr ts du Tribunal f d ral 5C.216/2003 du 7 janvier 2004, consid. 4.1.1; 5C.78/2001 du 24 ao t 2001, consid. 2a et 2 b/bb; ATF 120 II 177 consid. 3a; 120 II 285 consid. 4b = JdT 1996 I 213 ).

Parmi les circonstances nouvelles figurent une modification des besoins de lenfant, un changement important de la situation conomique du d biteur et/ou une modification de la situation familiale, telle que la naissance de demi-fr res ou demi-s urs (ATF 120 II 177 consid. 3a; arr t du Tribunal f d ral 5C.78/2001 du 24 ao t 2001 consid. 2a; arr t du Tribunal f d ral 5P.26/2000 du 10 avril 2000, publi in FamPra.ch 2000 p. 552; PERRIN, Commentaire romand, Code civil I, n. 8 ad art. 286 CC).

4.2. La proc dure est r gie par la maxime inquisitoire; le juge examine doffice les faits, appr cie librement les preuves et doit prendre en consid ration doffice tous les l ments qui peuvent tre importants pour rendre une d cision conforme lint r t de lenfant. Lobligation pour le juge d tablir doffice les faits ne dispense pas les parties de collaborer activement, en all guant les faits pertinents et en tayant leur th se. Il leur incombe ainsi de renseigner le juge sur les faits de la cause et de lui indiquer les moyens de preuve disponibles; ce devoir simpose dautant plus lorsque cest le d biteur qui entend obtenir une r duction de la contribution dentretien (art. 280 al. 2 CC; ATF 128 III 411 consid. 3.2.1 et r f. cit es, notamment arr t du Tribunal f d ral 5C.27/1994 ). Le juge doit n anmoins sassurer, notamment par linterpellation des parties, que leurs all gations et leurs offres de preuve sont compl tes, mais il nest tenu de le faire que sil a des motifs objectifs d prouver des doutes sur ce point (ATF 107 II 233 consid. 2c). La maxime officielle, quoique destin e en premier lieu prot ger les int r ts de la partie la plus faible, savoir lenfant (ATF 109 II 195 consid. 2), vaut galement en faveur des parents (ATF 118 II 93 consid. 1a).

4.2. A teneur de lart. 276 al. 2 CC, lentretien de lenfant est assur par les soins et l ducation ou, lorsque lenfant nest pas sous la garde de ses p re et m re, par des prestations p cuniaires. Lobligation dentretien est ainsi un devoir commun des parents envers leurs enfants, quils doivent exercer dans la mesure fix e lart. 285 CC. Ils sont d li s de leur obligation dans la mesure o lon peut attendre de lenfant quil subvienne son entretien par le produit de son travail ou par ses autres ressources (art. 276 al. 3 CC).

Selon lart. 285 al. 1 CC, la contribution dentretien doit correspondre aux besoins de lenfant ainsi qu la situation et aux ressources des p re et m re, compte tenu de la fortune et des revenus de lenfant, de m me que de la participation de celui de ses parents qui na pas la garde de lenfant la prise en charge de ce dernier. Ces diff rents crit res doivent tre pris en consid ration et exercent une influence r ciproque les uns sur les autres. Ainsi, les besoins de lenfant doivent tre examin s avec les trois autres l ments voqu s et la contribution dentretien doit toujours tre dans un rapport raisonnable avec le niveau de vie et la capacit contributive du d birentier (ATF 116 II 110 consid. 3a).

Pour appr cier la capacit contributive des parents et les besoins concrets de lenfant, la jurisprudence admet, comme lune des m thodes possibles, c t de celle des pourcentages et de celle qui se r f re aux valeurs indicatives retenues par lOffice de la jeunesse du canton de Zurich, de 2115 fr. par mois pour un enfant seul g entre 13 et 18 ans, la m thode dite du minimum vital : les besoins de lenfant mineur et la capacit contributive du d birentier sont d termin s en ajoutant leurs montants de base admis par le droit des poursuites leurs charges incompressibles respectives (loyer, assurance maladie, etc.) ( ACJC/785/2009 du 19 juin 2009 consid. 4.1; arr t du Tribunal f d ral 5C.107/2005 du 13 avril 2006 consid. 4.2.1; PERRIN, op. cit., n. 23 ss ad art. 285 CC). Pour le d birentier, le montant de base peut tre augment de 20% (arr t du Tribunal f d ral 5C.107/2005 du 13.04.2006, consid. 4.2.1), moins que cette majoration ne permette pas de couvrir le minimum vital de l enfant (arr t du Tribunal f d ral 5C.237/2006 du 10 janvier 2007 consid. 2.4.1; 5C.277/2001 du 19 d cembre 2002 consid. 2.1.2, publi in FamPra.ch 2003 p. 479; ATF 127 I 202 consid. 3e, RDAF 2002 I 308 ; ATF 118 II 97 consid. 4b/aa, JdT 1994 I 341 ). Dans tous les cas, le minimum vital du d birentier doit tre au moins pr serv (ATF 135 III 66 consid. 2 10, JdT 2010 I 167 ; ATF 127 III 68 , JdT 2001 I 562 consid. 2c p. 565/566; ATF 126 III 353 consid. 1a/aa et bb p. 356/357; ATF 123 III 1 , JdT 1998 I 39 consid. 3b/bb, 3e et 5 p. 40/41 et p. 44/45). En outre, lorsque le calcul ne permet pas de couvrir les d penses n cessaires de lenfant, il doit galement faire abstraction de la charge fiscale du d birentier (ATF 127 III 68 , JdT 2001 I 562 consid. 2b p. 564 et 565; ATF 126 III 353 , JdT 2002 I 162 consid. 1a/aa p. 165).

Dans tous les cas, il convient de prendre en compte les particularit s de chaque situation, sans faire preuve dun sch matisme aveugle, le juge disposant dun large pouvoir dappr ciation des faits dans le cadre de larticle 285 CC (ATF 128 III 161 consid. 2, JdT 2002 I 472 ).

4.3. Les pensions en faveur des enfants sont destin es uniquement couvrir les besoins de ces derniers et ne sauraient tre utilis es par le parent attributaire pour couvrir son propre entretien ou am liorer son propre train de vie; elles ne sauraient d s lors tre int gr es dans les revenus du parent qui a la garde des enfants (ATF 5C.251/1999 du 14 mars 2000 consid. 4b; ATF 115 Ia 325 consid. 3, SJ 1990 p. 604). Pour la m me raison, les allocations familiales en faveur denfants ne doivent pas non plus tre prises en compte dans lexamen de la capacit financi re du parent gardien (arr t 5A_272/2010 du 30 novembre 2010 consid. 4.2.3. destin la publication; 5A_511/2010 du 4 f vrier 2011 consid. 3).

4.4. Selon lart. 278 al. 2 CC, chaque poux est tenu dassister son conjoint de fa on appropri e dans laccomplissement de son obligation dentretien envers les enfants n s avant le mariage, disposition qui concr tise le devoir g n ral dassistance entre poux pr vu par lart. 159 al. 3 CC. Le droit cette assistance nappartient d s lors quaux parents de lenfant, non ce dernier lui-m me (HEGNAUER/MEIER, Droit suisse de la filiation et de la famille, 4 me dition, ch. 20.08 p. 124). Il reste toutefois subsidiaire par rapport lobligation dentretien des p re et m re (ATF 120 II 285 consid. 2b p. 288). Lassistance du beau-parent est en principe due lorsque le parent nest plus m me, en raison de ses obligations envers son conjoint r sultant du mariage, dassumer lentretien de son enfant (TF in Fam.Pra.ch 2005 p. 172, consid. 3.2.1; HEGNAUER/MEIER, op. cit., p. 139 no 21.15; BADDELEY/LEUBA, Lentretien de lenfant du conjoint et le devoir dassistance entre poux, in : Recueil des travaux en lhonneur du professeur Suzette Sandoz, Gen ve 2006, p. 175 ss, 179). De surcro t, le nouveau conjoint ne doit lassistance que dans la mesure o il dispose encore de moyens apr s la couverture de son entretien et de celui de ses propres enfants (TF Fam.Pra.ch 2005 p. 172, consid. 3.2.1).

4.5. Le montant de base ressortant du minimum vital du droit des poursuites comprend forfaitairement les d penses de nourriture, v tements, hygi ne, sant , lectricit , gaz, t l phone, culture, raccord la t l vision (Normes dinsaisissabilit pour lann e 2011, partie I et ATF 126 III 353 consid. 1a/aa).

Seule la moiti du montant de base dun couple est pris en consid ration (BASTONS BULLETTI, Lentretien apr s divorce : m thodes de calcul, montant, dur e et limites, in JdT 2007 II 77 ss, 85).

Si lun des parents ou les deux sont propri taires dun immeuble, les charges immobili res, comprenant les int r ts hypoth caires (sans lamortissement), les taxes de droit public et les co ts (moyens) dentretien, doivent tre ajout es au montant de base la place du loyer (Normes dinsaisissabilit pour lann e 2011, partie II, ch. 1).

Si des enfants ou des tiers vivent dans le foyer du d birentier, leur part au co t du logement est d duite (arr t du Tribunal f d ral 5C.277/2001 consid. 3.2; BASTONS BULLETTI, op. cit., p. 85). Cette participation est en r gle g n rale de la moiti , mais peut parfois tre fix e 1/3 ou 2/3 si ladulte vivant avec lui ou lui-m me logent des enfants (arr t du Tribunal f d ral 5P.238/2005 consid. 4.1).

Lassurance m nage et responsabilit civile fait partie du montant de base mensuel (Normes dinsaisissabilit pour lann e 2011, partie I).

Selon la jurisprudence du Tribunal f d ral, les frais de v hicule ne peuvent tre pris en consid ration que si celui-ci est indispensable au d biteur personnellement (cf. le cas dun invalide: ATF 108 III 60 consid. 3 p. 63 ss) ou n cessaire lexercice de sa profession, lutilisation des transports publics ne pouvant tre raisonnablement exig e de lint ress (ATF 110 III 17 consid. 2b p. 18/19).

4.6. Dans le cas desp ce, il convient en premier lieu de relever que le jugement rendu par le Tribunal de premi re instance le 23 octobre 1997 na pas fix la contribution dentretien, mais a statu daccord entre les parties, suite au d p t par celles-ci dune convention. Ce jugement ne comporte d s lors aucun l ment de fait, en particulier sagissant des revenus et des charges respectifs des parents de Y__.

Il faut d s lors se r f rer au proc s-verbal de comparution personnelle des parties, lequel comporte certains l ments relatifs aux ressources et charges incompressibles des parents, ainsi quaux besoins de lenfant.

Il y a ensuite lieu d tablir les revenus et charges actuels des parents, et les charges de lenfant, afin de d terminer si la situation sest sensiblement modifi e ou non.

4.7. En 1997, lappelant percevait un salaire mensuel net de 10100 fr., vers treize fois lan, repr sentant 10942 fr. mensualis , ainsi quun bonus variable. En 1996, la prime s tait lev e 38000 fr. brut.

Ses charges incompressibles comprenaient le loyer de 1860 fr., les imp ts cantonaux et f d raux de 2370 fr. et 480 fr., les primes dassurance maladie (base et compl mentaire) de 417 fr. et des frais de th rapie de 3000 fr. par an. Le montant de base OP s levait 1190 fr., de sorte que le montant total des charges tait de 6567 fr. Il sacquittait de 2170 fr. pour ses deux enfants issus de sa pr c dente union.

Quant la m re de lintim e, elle percevait des prestations de ch mage de 1100 fr. par mois, ainsi que des subsides de lHospice g n ral de 617 fr., soit 1717 fr.

Son loyer, de 744 fr., ainsi que les primes dassurance maladie pour elle-m me et Y__ taient de 50 fr., frais r gl s par lHospice g n ral. Le minimum vital de la m re de lintim e s levait 1190 fr. et celui de lintim e 285 fr.

En 2010, lappelant a r alis un revenu mensuel net de 13435 fr., montant auquel il convient dajouter les honoraires dadministrateur de 2818 fr. net par ann e, soit 235 fr. mensuels, repr sentant au total 13670 fr.

Ses charges mensuelles comprennent la moiti des dettes hypoth caires et des charges de copropri t , lappelant vivant avec son pouse et la fille de celle-ci, soit 1628 fr., la prime dassurance maladie de base de 218 fr., les imp ts courants de 1780 fr. et 379 fr., les frais de transport de 70 fr., ainsi que la moiti du minimum vital dun couple de 850 fr., major de 20%, soit 1020 fr., repr sentant au total 5095 fr.

Il ne sera pas tenu compte des frais de t l phone mobile et des frais dassurance de protection juridique, ne constituant pas une d pense de stricte n cessit . La prime dassurance m nage et responsabilit civile, ainsi que les frais d lectricit et de t l vision font partie du montant de base mensuel OP, de sorte quils ne seront pas pris en consid ration. Quant aux frais de v hicule, lappelant na ni all gu ni d montr que lusage dune voiture serait n cessaire lexercice de sa profession ou indispensable pour dautres motifs. Seule la prime de base de lassurance maladie sera prise en compte. Les frais m dicaux seront cart s car non document s.

Le minimum vital de la fille de l pouse de lappelant, ainsi que ses charges personnelles ne sont pas retenues, lappelant ne devant contribuer son entretien que de mani re subsidiaire par rapport ses parents.

Les charges de lappelant ont d s lors diminu de 22,41% puisquelles taient de 6567 fr. en 1997, et de 41,68% en tenant compte de la contribution dentretien quil versait ses deux enfants de 2170 fr. par mois. Cette diminution est notable et durable.

Quant aux ressources de lappelant, il percevait un salaire net mensualis de 10942 fr. en 1997, ainsi quun bonus annuel, lequel s tait lev 38000 fr. brut lann e pr c dente. Le Tribunal avait manifestement pris en consid ration cette prime (environ 2755 fr. net par mois), pour que lappelant b n ficie dun solde disponible, puisque ses charges taient de 6567 fr., montant auquel sajoute la pension pour ses deux enfants de 2170 fr., et la contribution de Y__. En 2010, son salaire mensuel net s levait 13670 fr., soit un montant similaire celui de 1997.

M me si lon devait consid rer qu l poque la contribution dentretien en faveur de lenfant sest bas e sur les revenus de lappelant, sans prime, il conviendrait alors de retenir que les ressources de ce dernier ont augment de pr s de 25%, alors que ses charges ont tr s sensiblement diminu .

Certes, le jugement de 1997 pr voyait des paliers, selon l ge de lenfant, et la contribution dentretien a t index e, puisque lappelant r gle 1360 fr. par mois. Toutefois, et comme indiqu ci-avant, la situation financi re de lappelant sest notablement et durablement modifi e.

Cest ainsi bon droit que le premier juge est entr en mati re sagissant de la modification de la contribution dentretien sollicit e.

Lappelant dispose dun solde mensuel de 8575 fr.

La m re de lintim e a per u depuis septembre 2010 des indemnit s du ch mage, de 3278 fr. en moyenne par mois. Ses ressources sont nettement plus importantes qu l poque et cette am lioration de la situation profite lintim e.

Au titre des charges seront retenus la moiti du loyer de lappartement de 1177 fr., soit 588 fr. 50, la prime dassurance maladie de base, subside d duit, de 272 fr., ses imp ts de 150 fr., ses frais de transport de 70 fr. et son minimum vital de 1200 fr., soit un total de 2280 fr. 50.

Z__ dispose ainsi dun solde disponible de 997 fr. 50.

La prime dassurance de lintim e est enti rement couverte par la subvention cantonale. Elle suit un traitement dentaire, dont le co t mensuel est de 150 fr. Ses frais de transport s l vent 45 fr. et son minimum vital 600 fr. La participation au loyer est de 588 fr. 50. Ses charges incompressibles seront ainsi fix es 1383 fr. 50.

Les frais li s aux activit s extrascolaires ne seront pas pris en consid ration, car non document es.

Selon les tabelles de Zurich, le co t dun enfant unique, g entre 13 et 18 ans, s l ve 2115 fr. En appliquant la m thode du pourcentage (15%), la contribution dentretien serait de 2050 fr.

Il convient galement de tenir compte que lappelant nexerce aucun droit de visite sur sa fille et que la m re de lintim e fournit ainsi dimportantes prestations en nature.

Ainsi, tout bien consid r , le premier juge a us , dans les limites de la loi, de son pouvoir dappr ciation (art. 4 CC) et a correctement fix la contribution dentretien due lenfant, 1852 fr. par mois.

Ce montant laisse lappelant un solde mensuel, apr s d duction de ses charges incompressibles, de 6723 fr.

Lappelant est ainsi galement m me dassumer le d ficit dans le budget de la fille de son pouse, lequel s l ve 418 fr. 60. En effet, celle-ci per oit mensuellement une contribution dentretien de son p re de 500 fr., ainsi que des rentes de lassurance invalidit de 425 fr. et 464 fr., repr sentant au total 1389 fr. Ses charges incompressibles comprennent sa prime dassurance maladie de base de 347 fr. 60, ses frais d colage de 790 fr., ses frais de transport de 70 fr., ainsi que son minimum vital de 600 fr, totalisant ainsi 1807 fr. 60.

Par cons quent, lappelant sera d bout de ses conclusions et le jugement entrepris sera confirm .

5. Les frais (frais judiciaires et d pens) sont mis la charge de la partie succombante (art. 95 et 106 1 re phrase CPC). Lorsquaucune des parties nobtient enti rement gain de cause, les frais sont r partis selon le sort de la cause (art. 106 al. 2 CPC). La Cour peut s carter des r gles g n rales et r partir les frais selon sa libre appr ciation, notamment lorsque le litige rel ve du droit de la famille (art. 107 al. 1 ch. 7 CPC).

En lesp ce, les frais judiciaires de la pr sente d cision seront fix s 1500 fr., enti rement couverts par lavance de frais faite par lappelant, compte tenu de la nature de la proc dure (art. 28, 31 et 37 RTFMC - E 1 05.10 ). Vu lissue du litige et la qualit des parties, ils seront mis la charge de lappelant, qui succombe principalement, chaque partie gardant pour le surplus sa charge ses d pens.

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