Urteil Cour civile (GE)

A. a. A__, n e __ le __ 1962 Mulhouse (Haut-Rhin/France), et B__, n le __ 1961 Paris (France), tous deux originaires de Porrentruy (Jura/Suisse), se sont mari s le __ 1990 C__ (France), sans conclure de contrat de mariage.

Ils sont les parents de D__, n le __ 1993 Paris, et de E__, n e le __ 1995 Paris.

Les poux vivent s par s depuis le 5 octobre 2011, date laquelle B__ a quitt le domicile conjugal, soit une villa copropri t des poux sise chemin F__ 6 G__ (Gen ve). Ce dernier sest constitu un nouveau domicile le 1er novembre 2011 H__ (Gen ve).

b. Par acte d pos au greffe du Tribunal de premi re instance (ci-apr s : le Tribunal) le 20 d cembre 2012, A__ a requis le prononc de mesures protectrices de l union conjugale.

Sagissant des conclusions encore litigieuses en appel, elle a conclu ce que le Tribunal lui accorde la garde de E__ jusquau 14 octobre 2013, condamne B__ lui verser, par mois et davance, 6870 fr. au titre de contribution son entretien, d s le 20 d cembre 2011 jusquau 31 novembre 2013, sous d duction des montants d j vers s ce titre, puis 827 fr. d s le 1er d cembre 2013, la moiti des charges hypoth caires (int r ts hypoth caires et amortissement) aff rentes la villa conjugale ainsi que les primes de lassurance vie I__ de 774 fr. et de lassurance 3 me pilier de 557 fr. d s le 20 d cembre 2011, 790 fr. par mois du 20 d cembre 2011 au 14 octobre 2013 au titre de contribution lentretien de base de E__ et ce que le Tribunal constate que les allocations familiales sont per ues par B__.

c. B__ sest d clar d accord avec lattribution de la garde de E__ A__, mais a conclu au d boutement de cette derni re de ses conclusions relatives au versement des contributions dentretien pour elle-m me et E__ ainsi qu la prise en charge par moiti des charges hypoth caires. Il a conclu ce que le Tribunal lui donne acte de son engagement de sacquitter des primes dassurance de la villa (assurance vie, 3 me pilier, assurance b timent), jusqu la vente de celle-ci, constate quil sest acquitt des int r ts hypoth caires de la villa et de lamortissement, depuis la s paration le 1er novembre 2011 jusquau 31 mars 2012, en ce qui concerne les comptes aupr s de la banque J__ n 1__ et n 2__, et des int r ts hypoth caires relatifs au compte aupr s de la banque J__ n 3__ du 1er novembre 2011 au 30 septembre 2012, ce quil soit donn acte aux poux de leur engagement de d duire du produit de la vente de la villa le montant de leurs dettes exigibles au jour de la vente, concernant les imp ts et les dettes sur la villa. Il a galement conclu ce que le Tribunal constate quil sest acquitt des autres charges de la villa depuis la s paration, de lint gralit de la dette commune aupr s de K__ et quil a contribu lentretien de la famille depuis la s paration le 1er novembre 2011, dans la mesure o il sest acquitt dune grande partie des charges de la villa et de son pouse ainsi que de lint gralit des charges des enfants depuis la s paration. Il a renonc solliciter de son pouse le remboursement des frais m dicaux de celle-ci dont il s tait acquitt en 2012, mais a conclu ce quelle soit condamn e lui rembourser la somme de 4945 fr. 65 correspondant ses autres charges personnelles, telles que SIG et BILLAG, dont il s tait acquitt en 2012 et lui rembourser 3166 fr. 20 correspondant aux frais de transport pour lann e 2012. Il a sollicit que les allocations familiales devant tre vers es son pouse soient compens es avec lesdites cr ances. Il a propos de prendre en charge les primes dassurance maladie de toute la famille pour le mois de novembre 2013.

d. A__ a conclu au d boutement de B__ de ses conclusions, contestant quil ait assum lint gralit des frais des enfants et a indiqu , cet gard, que celui-ci avait conserv les allocations familiales. Elle a conclu ce que le Tribunal donne acte aux poux de leur engagement de payer par pr l vement sur le prix de vente de la villa les dettes exigibles au jour de sa vente concernant notamment la villa et les imp ts, les droits des parties quant la r partition interne des dettes demeurant r serv s, et donne acte B__, et ly condamne en tant que de besoin, de son engagement de payer les primes de lassurance vie I__, celle de lassurance 3 me pilier L__ et les assurances b timent, m nage et RC police n 4__ contract e aupr s de M__ jusqu la vente de la villa.

B. a. Par jugement JTPI/8164/2014 du 26 juin 2014, re u par les parties le 1er juillet suivant, le Tribunal, statuant sur mesures protectrices de lunion conjugale a, pr alablement, d bout B__ et A__ de toutes conclusions relatives leur fils majeur D__ (ch. 1 du dispositif) et de leurs conclusions relatives la garde, lautorit parentale et les relations personnelles sur leur fille majeure E__ (ch. 2), dit que les conclusions prises par A__ en condamnation de B__ au paiement des charges hypoth caires relatives au bien immobilier sis chemin F__ 6, G__, taient devenues sans objet (ch. 3), tout comme les conclusions prises par B__ sous chiffres 15 17 de son m moire r ponse du 24 mai 2013. Sur demande reconventionnelle, le Tribunal a d bout B__ de ses conclusions en condamnation dA__ au remboursement des sommes de 4945 fr.65 et 3166 fr. 20 (ch. 5) et de celles tendant la compensation des sommes vis es sous chiffre 5 du dispositif (ch. 6). Au fond, le Tribunal a autoris les poux vivre s par s (ch. 7), attribu A__ la jouissance exclusive du domicile conjugal (ch. 8), donn acte A__ de son engagement de quitter ledit domicile la vente de la villa (ch. 9), donn acte B__ de son engagement payer, jusqu la vente de la villa, les primes de lassurance vie I__, 3 me pilier L__ et assurances b timent, m nage et RC, police n 4__ y relatives (ch. 10) et donn acte aux poux de leur engagement de payer par pr l vement sur le prix de vente de la villa les dettes exigibles au jour de sa vente concernant la villa et les imp ts (ch. 11). Il a d bout A__ de ses conclusions en paiement dune contribution lentretien de E__ dun montant de 790 fr. par mois pour la p riode du 20 d cembre 2011 au 14 octobre 2013 (ch. 12), en paiement dune contribution son entretien de 6870 fr. par mois du 20 d cembre 2011 au 30 novembre 2013 (ch. 13) et en paiement dune contribution son entretien de 827 fr. par mois d s le 1er d cembre 2013 (ch. 14), et a d bout B__ de ses conclusions en constatation prises sous chiffre 21 26 de son m moire r ponse du 24 mai 2013 (ch. 15). Enfin, le Tribunal a prononc ces mesures pour une dur e ind termin e (ch. 16), arr t les frais judicaires 1500 fr., compens s avec les avances de frais fournies par les parties, les a r partis raison de la moiti la charge de chacun des poux, sous r serve du b n fice de lassistance judiciaire et a condamn B__ payer A__ le montant de 250 fr. (ch. 17), dit quil n tait pas allou de d pens (ch. 18), condamn les parties respecter et ex cuter le jugement (ch. 19) et d bout les parties de toutes autres conclusions (ch. 20).

b. Le Tribunal a notamment constat que E__ tait devenue majeure en cours de proc dure de sorte que les conclusions prises par les parties concernant les droits parentaux sur celle-ci taient devenues sans objet.

Le premier juge a retenu que les assurances maladie de la famille avaient t prises en charge par lemployeur de B__ jusqu la fin du mois doctobre 2013. Ce dernier s tait acquitt des charges hypoth caires de la villa, relatives aux divers contrats de pr ts contract s, respectivement jusquaux mois de mars et septembre 2012 et avait continu de sacquitter des primes de lassurance vie I__, du 3 me pilier L__ et des primes dassurance b timent, assurance m nage et RC. A__ reconnaissait, par ailleurs, que son poux s tait acquitt des primes dassurance juridique de la villa et de divers frais de r parations. B__ avait galement pris en charge divers frais personnels de son pouse, ainsi que les frais sportifs de E__, les "allocations repas" de celle-ci et ses frais m dicaux non-rembours s.

Dans la mesure o B__ avait spontan ment pay la majeure partie des frais de la famille, savoir du domicile conjugal, de son pouse et de E__, depuis la s paration des parties, il ny avait pas lieu de prononcer la d cision avec effet r troactif. Le Tribunal a, d s lors, d bout A__ de ses conclusions tendant au paiement de contributions son entretien et celui de E__ pour la p riode du 20 d cembre 2011 au 14 octobre 2013. Par ailleurs, compte tenu de la d nonciation de lint gralit des pr ts hypoth caires relatifs la villa au 31 juillet 2013, les conclusions en paiement y relatives prises par A__ taient devenues sans objet.

C. a. Par acte d pos au greffe de la Cour de justice (ci-apr s : la Cour) le 11 juillet 2014, A__ a appel de ce jugement. Elle a conclu, avec suite de frais et d pens, lannulation des chiffres 2, 3, 11 13, 19 et 20 de cette d cision et ce que la Cour lui accorde la garde de E__ jusquau 14 octobre 2013, condamne son poux lui verser 790 fr. par mois titre de contribution lentretien de E__ du 20 d cembre 2011 au 14 octobre 2013, 6870 fr. par mois son propre entretien du 20 d cembre 2011 au 30 novembre 2013, sous d duction des montants d j pay s ce titre, ainsi que la moiti des charges hypoth caires (int r ts et amortissement) aff rentes la villa conjugale, correspondant sa part de copropri t du 20 d cembre 2011 au 30 ao t 2014, constate que les allocations familiales ont t per ues par B__, donne acte aux poux de leur engagement de payer par pr l vement sur le prix de vente de la villa les dettes exigibles au jour de sa vente concernant la villa et les imp ts, les droits des parties quant la r partition interne des dettes demeurant r serv s, et ce que son poux soit d bout de toutes ses conclusions tant pr alables que principales lexception des chiffres 11, 14, 31 et reconventionnelles.

Elle a produit deux pi ces nouvelles, soit le contrat de vente terme de la villa conjugale du 1er mai 2014 (pi ce 62) et son certificat de salaire pour lann e 2013 dat du 5 f vrier 2014 (63).

b. B__ a conclu ce quil soit constat que son pouse conteste uniquement les chiffres 2, 3, 11 13, 19 et 20 du dispositif du jugement entrepris, de sorte que les autres chiffres sont entr s en force de chose jug e, au d boutement dA__ de toutes ses conclusions dappel et la confirmation de lint gralit du jugement, avec suite de frais et d pens.

Il a produit vingt-trois pi ces nouvelles, soit le d compte de son salaire pour septembre 2013 (pi ce 43), un courrier de N__ (ci-apr s N__) du 23 septembre 2013 (44), la preuve du paiement des primes dassurance maladie de la famille pour novembre 2013 (45), la police dassurance maladie de son pouse pour lann e 2013 (46), les relev s de son compte bancaire aupr s de la banque J__ SA davril 2013 f vrier 2014, davril 2014 et de juin et juillet 2014 (47 53 et 56 62), son certificat de salaire pour lann e 2013 (54), le d compte de lassurance ch mage pour novembre 2013 (55), les extraits des frais de sant de E__ pour lann e 2013 (63), une facture O__ de novembre 2013 (64) et le relev de son compte aupr s de la banque P__ (France) des 16 juin et 16 ao t 2014 (65).

c. Dans sa r plique, A__ a persist dans ses conclusions.

Elle a produit onze pi ces nouvelles, soit les relev s de son compte aupr s de la banque Q__ du 17 f vrier 2012 au 16 juillet 2014 (pi ce 65), les d comptes de sa carte R__ du 12 mai 2012 au 26 juillet 2014 (66), des factures de SWISSCOM de mars 2013 mai 2014 (67), des factures concernant E__ du 31 mai 2012 au 14 d cembre 2013 (68), ses factures m dicales du 31 mai 2012 au 30 juillet 2014 (69), les factures relatives au personnel de la maison du 31 mai 2012 au 30 juin 2014 (70), les factures concernant la maison du 11 septembre 2012 au 1er mai 2014 (71), les imp ts pour les ann es 2011 2014 (72), le r capitulatif des versements quelle a effectu s sur le compte commun du 9 mars 2012 au 31 mai 2012 (73), une lettre de N__ son poux du 30 ao t 2013 (74) ainsi que le d compte ch mage de celui-ci pour novembre 2013 (75).

d. Dans sa duplique, B__ a persist dans ses conclusions, en demandant pour le surplus que les pi ces produites par son pouse lappui de sa r plique soient cart es du dossier.

Il a encore produit dix pi ces nouvelles, savoir la confirmation de paiement par N__ des primes mensuelles dassurance maladie de la famille au 5 octobre 2012 (pi ce 66), un courrier de B__ son pouse du 19 ao t 2014 (67), une note de lAdministration fiscale cantonale concernant les frais de repr sentation du 5 d cembre 2005 (68), des factures de PPC relatives E__ de f vrier d cembre 2013 (69), le tarif des TPG (70), une facture SALOMON du 24 juin 2013 (71), deux factures S__ pour 2013(72), les soldes dimp t 2011 des poux dat s des 25 mars 2013 (IFD) et 18 ao t 2014 (ICC) (73), le relev du compte commun de la banque J__ des poux pour avril et mai 2012 (74) et une facture du jardinier du 25 juin 2014 (75).

Il s est engag restituer A__ les remboursements de T__ concernant les factures qu elle aurait pay es elle-m me.

e. Par pli du 3 octobre 2014, A__ a inform la Cour de ce quelle venait de d couvrir que son poux avait retrouv un emploi. Elle a d s lors sollicit louverture dune instruction sur faits nouveaux, requ rant que B__ soit invit fournir tous renseignements et produire toutes pi ces utiles concernant son nouvel emploi et ce quun change d critures sur faits nouveaux soit ordonn .

f. Par courriers des 6 et 7 octobre 2014, B__ sest oppos louverture dune telle instruction, dans la mesure o sa situation financi re actuelle ne faisait pas lobjet de la proc dure dappel, son pouse nayant pas appel de la d cision du Tribunal la d boutant de ses conclusions en paiement dentretien apr s le 1er d cembre 2013.

g. Par pli du 10 octobre 2014, A__ a persist dans sa demande dinstruction sur faits nouveaux, exposant ne pas avoir appel du jugement parce que son poux avait cach sa r elle situation financi re au premier juge.

h. Les 13 et 14 octobre 2014, chacune des parties a persist dans ses conclusions.

D. a. B__ a travaill pour lentreprise U__ jusquau 31 octobre 2011 et pour la soci t N__ du 3 novembre 2011 au 31 ao t 2013. Il a per u une indemnit de 7432 fr. de l assurance ch mage au mois de novembre 2013.

Selon les certificats de salaire produits, le revenu mensuel net moyen per u par B__ de N__ a t de 20339 fr. en 2012 et de 22747 fr. en 2013, les revenus 2013 comprenant 88427 fr. vers s titre de deux mois de pr avis sur la base du salaire mensuel (soit le paiement de son salaire jusqu fin octobre 2013) et de la partie variable au prorata, les jours de cong s restant prendre et une compensation correspondant un mois de salaire fixe et de la partie variable pour un mois galement.

En sus de ces montants, son dernier employeur prenait sa charge lensemble des primes dassurance maladie de la famille de B__, ainsi que les d penses li es aux d placements professionnels de ce dernier.

Enfin, B__ percevait 800 fr. dallocations familiales par mois pour ses deux enfants.

b. B__ a all gu devant le Tribunal des charges mensuelle de 10978 fr. 95, comprenant son entretien de base selon les normes OP augment de 20% (1620 fr.), le loyer de son appartement et du parking (2960 fr.), lassurance m nage (26 fr. 30), les frais m dicaux non-couverts (524 fr. 65), les imp ts (5000 fr.) et ses frais de transport (220 fr. 10).

Les quatre premiers loyers de B__ apr s la s paration ont t pay s au d bit du compte commun des poux.

c. A__ travaille 90% chez V__ SA depuis 2010. Son salaire mensuel net moyen a t de 7652 fr. 25 en 2011 (bonus compris), de 6709 fr. 25 en 2012 et de 9523 fr. 90 en 2013 (bonus compris).

d. A__ a all gu en premi re instance des charges de 9164 fr. par mois comprenant son entretien de base selon les normes OP augment de 20% (1620 fr.), la moiti des charges hypoth caires de la villa (3500 fr.), les frais de t l phone (150 fr.), de SIG (250 fr.), de t l vision (50 fr.), de mazout (370 fr.), de ramoneur (124 fr.), de jardinier (500 fr.), de femme de m nage (1600 fr.), les frais m dicaux non rembours s (250 fr.) et de transport (750 fr.).

e. Les charges all gu es par les poux pour E__ comprennent son entretien de base selon les normes OP augment de 20% (720 fr.), les frais m dicaux non rembours s (22 fr. 60), ses frais de repas (240 fr.), ses frais de transport (45 fr.) et ses frais de sport.

Les frais de transport, de repas et m dicaux de E__ ont t acquitt s par le compte commun des poux jusquau mois de mai 2012. D s le mois de juin 2012, B__ a continu lui verser de l argent pour ses repas et ses frais de transport. Les frais m dicaux de E__ ont t pris en charge par ses deux parents.

E. a. Lors de la s paration, les poux taient titulaires d un compte commun aupr s de la banque J__ (n 5__) sur lequel taient vers s leurs salaires respectifs ainsi que les remboursements de T__, l assurance maladie de toute la famille, et qui servait acquitter les charges courantes de la famille.

Apr s la s paration des poux, de novembre 2011 septembre 2013, ce compte a t approvisionn de la mani re suivante :

A__ y a fait verser son salaire de novembre 2011 janvier 2012 (20557 fr.) puis des montants provenant de son compte personnel du 9 mars au 31 mai 2012 (12750 fr.), soit un total de 33307 fr. Elle na plus rien vers ult rieurement.

Durant la m me p riode, B__ a cr dit ce compte de ses salaires aupr s de U__ (29610 fr.) et a fait virer des montants de son compte personnel (128317 fr.), soit un montant total de 157927 fr.

Les autres versements (16730 fr.) provenaient de T__.

b. B__ tait galement titulaire dun compte personnel et dun compte pargne aupr s de la banque J__ (n 6__et n 7__).

D s le mois de janvier 2012, le salaire de B__ a t vers sur son compte personnel. Il y a galement fait verser les remboursements de T__ le concernant partir d octobre 2012.

c. A__, qui jusque-l ne poss dait pas de compte bancaire personnel, a ouvert au mois de f vrier 2012 un compte priv et un compte pargne aupr s de la banque Q__ (n 8__ et n 9__).

D s son ouverture, ce compte a t aliment par le salaire d A__, l exclusion de tout versement de la part de T__.

Entre f vrier 2012 et octobre 2012, elle y a pr lev les montants de 300 fr. en mai 2012, 4450 fr. 45 en juillet 2012, 1300 fr. en ao t 2012, 400 fr. en septembre 2012 et 400 fr. en octobre 2012.

F. a. Les charges hypoth caires de la villa conjugale, d un total de 7000 fr. par mois, ont t pay es au d bit du compte commun jusqu au 30 mars 2012 pour les deux premiers contrats de pr ts et jusqu au 28 septembre 2012 pour le troisi me. Au vu des retards accumul s, la banque J__ a d nonc au remboursement int gral les trois contrats de pr ts hypoth caires pour le 31 juillet 2013.

b. Les primes de l assurance vie conclue aupr s de I__ ASSURANCE ont t pay es au d bit du compte commun jusqu au mois de juin 2012. Depuis cette date, elles sont acquitt es par le compte personnel de B__ (2317 fr. 50 les 11 septembre 2012, 5 d cembre 2012, 8 f vrier 2013, 6 juin 2013 et 29 ao t 2013).

c. Les primes du 3 me pilier conclu aupr s de L__ ASSURANCE ont t pay es par B__ au d bit de son compte priv (6679 fr. 40 le 30 mars 2012 et 6639 fr. le 18 mars 2013).

d. Les diff rentes primes d assurance b timent, assurance m nage et RC conclues aupr s de M__ ainsi que la prime d assurance protection juridique aupr s de W__ ont t pay es par le compte commun jusqu la fin de l ann e 2011, puis au d bit du compte priv de B__ pour les ann es 2012 et 2013.

e. Les frais des SIG ont t acquitt s par le compte commun jusqu la fin de l ann e 2011, au d bit du compte de B__ en 2012 et par A__ en 2013.

f. Les frais de mazout ont t d bit s raison de 4040 fr. du compte commun au 30 d cembre 2011, 1286 fr. 10 du compte de B__ au 15 f vrier 2012 et 2000 fr. en janvier 2013 du compte d A__.

g. A__ s est acquitt e de deux factures relatives au jardin de la villa conjugale, soit 487 fr. en 2012 et 307 fr. en 2013.

h. A__ a all gu que le salaire de la femme de m nage avait t acquitt en esp ces jusqu au mois d octobre 2012. Depuis cette date, celui-ci est d bit du compte priv d A__.

Les charges sociales y aff rentes ainsi que l assurance accident ont t pay es par A__ d s mai 2012.

i. Les primes dassurance maladie de la famille (LAMal et LCA) aupr s de T__ ont t acquitt es par lemployeur de B__ jusquau mois doctobre 2013. B__ sest acquitt de celles-ci au mois de novembre 2013.

En 2012, B__ a assum 6295 fr. 85 de frais non rembours s par l assurance maladie et 2961 fr. 16 rembours s par T__. A__ a assum 1560 fr. 25 de frais non rembours s et 9987 fr. de frais rembours s, tant pr cis que deux factures ayant donn lieu des remboursements de 774 fr. 20 et 805 fr. 15 ont t pay es au d bit du compte bancaire de B__. E__ a eu 271 fr. 20 de fais m dicaux non rembours s et un remboursement total de 2481 fr. 85.

Chacun des poux s est encore acquitt de frais m dicaux, qui n ont pas t soumis une demande de remboursement de la part de l assurance maladie.

j. Les imp ts du couple pour les ann es 2011 et 2012 n ont t que partiellement acquitt s. D s l ann e 2013, chacun des poux a t impos s par ment et s est acquitt de ses propres acomptes au d bit de son compte priv .