Urteil Cour civile (GE)

A. Par jugement JTPI/6429/2014 du 23 mai 2014, re u par les parties le 26 mai 2014, le Tribunal de premi re instance (ci-apr s : le Tribunal) a condamn B__ verser A__ la somme de 2991 fr. 20, avec int r ts 5% d s le 29 juillet 2011 (chiffre 1 du dispositif), a cart , concurrence de ce montant, lopposition form e au commandement de payer, poursuite n 1__ (ch. 2), a arr t les frais judiciaires 2310 fr., r partis raison de 1540 fr. la charge de A__ et de 770 fr. la charge dB__ et compens s due concurrence avec les avances fournies par les parties, a condamn B__ payer A__ la somme de 70 fr., a ordonn la restitution A__ de la somme de 490 fr. (ch. 3), a condamn A__ verser B__ la somme de 2460 fr. TTC titre de d pens (ch. 4) et a d bout les parties de toutes autres conclusions.

B. a. Par acte d pos le 23 juin 2014 au greffe de la Cour de justice (ci-apr s : la Cour), A__ forme appel contre ledit jugement, dont elle demande lannulation. Elle conclut, principalement et avec suite de frais, ce que la Cour condamne B__ lui verser 13874 fr. 75, plus int r ts 5% lan d s le 29 juillet 2010 et 1600 fr. plus int r ts 5% d s le 2 mai 2012, prononce la mainlev e d finitive de lopposition form e le 8 juin 2012 au commandement de payer, poursuite n 1__, et dise que cette poursuite "ira sa voie".

Subsidiairement, elle conclut au renvoi de la cause au Tribunal "pour compl ment dinstruction, notamment pour analyse de l criture ayant appos la mention "OK pay es" sur les bulletins de livraison n 1495, 4010, 5014 et 5390".

Dans son argumentation juridique, lappelante expose que la somme de 1600 fr. faisant lobjet de ses conclusions repr sente une estimation du prix qui lui sera factur par C__, soci t qui a effectu pour son compte des d marches en vue du recouvrement des sommes r clam es B__.

b. B__ conclut la confirmation du jugement attaqu , avec suite de frais.

C. a. A__, qui a repris les actifs et passifs de D__ selon contrat de fusion du __ 2009, a pour but social le commerce sur internet de mati res et de produits, notamment lachat, la vente, limportation, lexportation et le courtage de mati res premi res et de produits destin s lh tellerie et la restauration, ainsi que les services dinterm diaire y relatifs.

B__ exploite, sous la raison sociale E__ un magasin dalimentation et tabacs __ Gen ve. Il nest pas toujours pr sent au magasin, qui est g r par F__ (son fils), aid occasionnellement par G__ (sa fille).

b. De 2009 juillet 2010, A__ a vendu et livr au magasin susmentionn des boissons, notamment de la bi re et du vin.

Lors de quatre livraisons de janvier 2010, le paiement de la marchandise a t quittanc sur des bulletins de livraison valant facture, par la mention "pay le", suivie de la date et de la signature du livreur, ou par la seule mention "pay ", sans quil ne soit possible de d terminer le moment du paiement de la marchandise.

Une facture r gl e, dat e du 9 f vrier 2010 et relative une livraison de bi res du m me jour, mentionne un solde de 2152 fr. 85 et porte la mention "OK" suivie dune signature.

En tout cas partir de mars 2010, A__ tablissait les bulletins de livraison en deux exemplaires. Le livreur, dont les initiales taient indiqu es sur le bulletin, conservait la copie carbone et remettait loriginal au client lors de la livraison. Il ressort des bulletins originaux produits par B__, relatifs des livraisons intervenues entre mars et juillet 2010 dont le paiement nest pas contest , que la quittance de paiement a t donn e sous les formes suivantes :

par linscription manuscrite du montant encaiss , suivi de la signature du livreur, dans la case "re u" figurant en bas droite du bulletin de livraison;

par la mention manuscrite "pay le", suivie de la date et de la signature du livreur, sans que la case "re u" ne soit remplie; dans ce cas, la date du paiement est post rieure celle de la livraison des marchandises;

par la mention manuscrite "Ok", suivie de la date et de la signature de H__, l poque d l gu commercial de A__, sans que la case "re u" ne soit remplie; dans ce cas galement la date du paiement est post rieure celle de la livraison des marchandises.

Sur le bulletin n 1391 du 1er avril 2010, relatif une livraison dont le paiement nest pas contest , figure la mention manuscrite "OK pay es" sans aucune signature, appos e en original sur la premi re page (pi ce 63 intim ).

c. Par lettre du 29 juillet 2011, A__ a mis en demeure B__ de lui payer la somme de 16027 fr. 15 pour des factures impay es, compte tenu dun cr dit de 107 fr. 65.

Le 9 ao t 2011, B__ lui a r pondu quil avait pay la totalit de la marchandise livr e et la invit e lui faire parvenir les originaux des bulletins de livraison et des factures.

Par courrier du 14 octobre 2011, la soci t de recouvrement C__, intervenant pour le compte de A__, a nouveau mis en demeure B__ de verser celle-ci la somme de 16027 fr. 15, selon d compte du 15 septembre 2011 joint. Le 20 octobre 2011, B__ a nouveau contest devoir la somme r clam e.

d. Le 8 juin 2012, A__ a fait notifier B__ un commandement de payer, poursuite n 1__, portant sur les montants de 16027 fr. 15 avec int r ts 5% d s le 31 juillet 2010 (factures selon relev de compte du 15 septembre 2011) et de 1600 fr. avec int r ts 5% d s le 2 mai 2012 (indemnit 106 CO).

B__ y a form opposition.

e. Par requ te d pos e le 7 f vrier 2013 en conciliation, d clar e non concili e le 29 mai 2013 et port e devant le Tribunal le 11 juin 2013, A__ a conclu, sous suite de frais, ce que B__ soit condamn lui verser les montants de 16134 fr. 80 avec int r ts 5% d s le 31 juillet 2010 et de 1600 fr. avec int r ts 5% d s le 2 mai 2012, et ce que la mainlev e d finitive de lopposition form e par ce dernier au commandement de payer susmentionn soit prononc e.

Elle a r clam le paiement des livraisons faisant lobjet des factures et bulletins de livraisons suivants :

e.a. une facture n 4867 du 31 d cembre 2009 non d taill e, mentionnant un "solde au 01062010" de 1338 fr. 46 (pi ce 3 appelante.);

e.b. une facture n 4902 du 31 d cembre 2009 non d taill e, mentionnant un "solde au 01062010" de 2152 fr.42 (pi ce 4 appelante);

e.c. un bulletin de livraison n 1495 du 8 avril 2010, pour un montant de 3223 fr.35 (pi ce 5 appelante);

e.d. un bulletin de livraison n 3244 du 21 mai 2010, pour un montant de 1891 fr. 10 ( pi ce 6 appelante);

e.e. un bulletin de livraison n 4010 du 10 juin 2010, pour un montant de 2397 fr. 25 (pi ce 7 appelante);

e.f. un bulletin de livraison n 5014 du 7 juillet 2010, pour un montant de 2292 fr. 90 (pi ce 8 appelante);

e.g. un bulletin de livraison n 5390 du 10 juillet 2010, pour un montant de 1739 fr. 25 (pi ce 9 appelante);

e.h. un bulletin de livraison n 5834 du 22 juillet 2010, pour un montant de 1100 fr. 10 (pi ce 10 appelante).

A__ a par la suite d pos les originaux des six pi ces mentionn s ci-dessus sous let. e.c e.h, savoir les copies carbones des bulletins de livraison (pi ces 15 20 appelante). Aucune mention relative au paiement de la marchandise livr e ne figure sur ces documents.

La demande ne contenait aucune explication sur le fondement de la pr tention en paiement de 1600 fr.

f. Par r ponse du 31 octobre 2013, B__ a conclu, sous suite de frais, ce que A__ soit d bout e de toutes ses conclusions.

Il a all gu s tre acquitt de lentier du prix des marchandises livr es et a produit, notamment, les pi ces suivantes en original :

f.a. son exemplaire du bulletin de livraison n 1495 du 8 avril 2010, pour un montant de 3223 fr. 35 (pi ce 69 intim );

f.b. son exemplaire du bulletin de livraison n 4010 du 10 juin 2010, pour un montant de 2397 fr. 25 (pi ce 70 intim );

f.c. son exemplaire du bulletin de livraison n 5014 du 7 juillet 2010, pour un montant de 2292 fr. 90 (pi ce 71 intim );

f.d. son exemplaire du bulletin de livraison n 5390 du 10 juillet 2010, pour un montant de 1739 fr. 25 (pi ce 72 intim ).

Les bulletins f.a, f.c et f.d comprennent la mention manuscrite "OK pay es", sans signature, appos es en original sur leur deuxi me page. Le bulletin f.b comprend la m me mention sans signature, mais appos e en copie sur la premi re page. Cette derni re mention est identique celle, en original, figurant sur le bulletin de livraison n 1391 du 1er avril 2010 (pi ces 63 intim ). Les mentions ne se trouvent pas sur les copies carbone correspondantes, savoir celles mentionn es ci-dessus sous let. e.c. e.e, e.f et e.g.

g. I__, repr sentant autoris de A__, entendu par le Tribunal comme partie, a expliqu quB__ tait cens payer la marchandise la livraison et qu d faut de paiement comptant, une facture lui tait adress e. Il tait possible quune erreur se produise pour une facture, mais pas pour plusieurs.

B__ a confirm que selon un accord avec A__, il devait payer la marchandise la livraison. A d faut, il payait lors de la livraison suivante. Il navait jamais pay de facture A__. Il avait la plupart du temps r gl en esp ces. Il ne se souvenait pas sil avait eu loccasion de payer des montants par son compte postal ou bancaire.

H__, entendu comme t moin par le Tribunal, a indiqu avoir travaill pour A__ comme d l gu commercial de 2009 juin 2013, charg de la prospection, du suivi des clients et parfois de la livraison. Les clients avaient le choix entre un paiement en esp ces la livraison ou ult rieurement par facture, ce choix valant en principe pour toutes les livraisons. Sils ne payaient pas la livraison, une facture leur tait adress e. En cas de paiement en liquide le bulletin tait quittanc et sign par le livreur. Il pouvait arriver quune livraison soit pay e cash la livraison suivante. Il ignorait ce quavait t convenu avec B__ au sujet du paiement des livraisons. Confront aux pi ces 69 71 intim (cf. ci-dessus, let. f.a f.c), il a indiqu que les initiales du livreur "J__" taient celles de J__. Il n tait pas en mesure de se prononcer sur le fait de savoir si ces factures avaient t pay es, ni didentifier l criture des mots "OK Pay es". Le syst me informatique de lensemble de la soci t avait t chang apr s la fusion entre D__ et A__.

Le t moin G__, fille dB__, a expliqu s tre occup e de la comptabilit du magasin de son p re et avoir eu des contacts avec H__, ainsi quavec K__ de D__, au sujet des factures litigieuses. Malgr ses demandes et celles de son fr re, A__ navait jamais fourni les originaux des factures dont le paiement tait requis. Lors dun entretien t l phonique, la comptable de A__ lui avait indiqu que toutes les factures, lexception des deux derni res, avaient t r gl es. Selon elle, la mention manuscrite attestant du paiement tait appos sur les "factures en original". Parfois, seule la mention "OK Pay es" figurait. Elle avait demand que pour lavenir les mentions appos es par le livreur soient plus pr cises. Pour elle, la mention "OK Pay es" accompagn e en bas du bulletin de la date et de la signature, attestait du paiement. Elle navait toutefois t pr sente au magasin que lors des deux derni res livraisons.

Le t moin L__, comptable, a d clar avoir travaill pendant huit mois en tant que cheffe comptable pour A__. Elle ne se souvenait pas du dossier en question. Elle a fait tat de difficult s lors de la mise en place dun nouveau syst me informatique, estimant quenviron 20% des livraisons pr sentaient des divergences par rapport aux paiements.

Le t moin K__, directeur commercial et ancien administrateur de D__, a expliqu quau d but, B__ payait les livraisons par bulletin de versement et que le paiement cash a t introduit cause de retards dans le paiement des factures. En 2011, il avait eu deux ou trois entretiens au magasin en question, le dernier avec G__, au sujet de factures impay es. Celle-ci lui avait affirm que selon les indications de son fr re, les factures taient pay es. Il avait souhait disposer de la preuve des paiements. Elle lui avait alors pr sent des bulletins avec la mention manuscrite "OK", laquelle tait pour lui insuffisante. En d finitive, le diff rend portait sur deux ou trois factures, G__ ayant admis que les autres taient dues. La soci t a chang son syst me informatique le 1er mars 2010 et cela avait pris du temps. Enfin, le t moin a fait part de probl mes rencontr s avec un livreur, J__, qui avait gard pour lui deux paiements cash de deux clients.

h. Le Tribunal a retenu quB__ navait pas apport la preuve lib ratoire qui lui incombait du paiement du prix relatif aux livraisons n 3244 et 5834. Il a fix lint r t moratoire compter du 29 juillet 2011, sur la base de lart. 102 al. 1 CO.

En revanche, la mention "OK pay es" figurant sur les quatre autres bulletins de livraison litigieux (n 1495, 4010, 5014 et 5390) suffisait en prouver le paiement. En effet, il ressortait des multiples bulletins de livraison produits par lintim que lappelante, soit pour elle ses livreurs, utilisait des m thodes vari es et peu syst matiques pour donner quittance des montants encaiss s la livraison des marchandises. Il fallait au surplus tenir compte des difficult s de preuve relatives au paiement comptant.

Lappelante navait produit aucune pi ce relative la facture n 4867, laquelle ne se r f rait aucune livraison pr cise et ne mentionnait pas quoi correspondait son montant. Elle tait ainsi insuffisante tablir la pr tention de lappelante, dautant plus au vu des dysfonctionnements internes en son sein l poque des faits. Il incombait lappelante dapporter la preuve stricte dune livraison identifiable et d termin e.

Le Tribunal a enfin rejet la conclusion de lappelante en paiement de 1600 fr., dans la mesure o elle nall guait aucun fait ni ne produisait aucune pi ce lappui de celle-ci.

i. Les arguments des parties en appel seront examin s ci-apr s dans la mesure utile.