Urteil Cour civile (GE)

A. Par jugement du 11 juin 2009, notifi le lendemain, le Tribunal de premi re instance a d bout X___des fins de sa demande dirig e contre Y__ et la condamn aux d pens de la proc dure, comprenant une indemnit de 1500 fr. valant participation aux honoraires davocat de lint ress e.

Le Tribunal a consid r , en substance, que larolle se trouvant en limite des deux propri t s appartenant aux parties ne devait pas tre abattu, pour avoir t plant il y a plus de 30 ans et pour ne pas repr senter une immission excessive, donc illicite, pour le voisin.

B. Par acte d pos au greffe de la Cour de justice le 17 ao t 2009, X___appelle de ce jugement, dont il demande lannulation, concluant, principalement, ce que Y__ soit condamn e, sous la menace de la peine pr vue par lart. 292 CP, enlever "les arbres plant s en limite de propri t situ s du c t sud-ouest de sa parcelle no 4... de la Commune de A__et plant s moins de 50 cm de ladite limite propri t et ce quil soit autoris couper les racines avan ant sur la parcelle no 1... de ladite commune les arbres plant s en limite de propri t situ s du c t sud-ouest de la parcelle no 4...", avec suite de d pens, subsidiairement, ce quil soit autoris couper ces racines et ce que Y__ soit condamn e, sous la menace de la peine pr vue par lart. 292 CP, couper hauteur de deux m tres, "les arbres" plant s en limite de propri t et plant s moins de deux m tres de ladite limite, avec suite de d pens.

X___ reproche au Tribunal de premi re instance davoir mal appr ci le r sultat des enqu tes et davoir admis, tort, que larbre litigieux avait t plant depuis plus de 30 ans. Il all gue en outre que cet arbre lemp che de construire un mur de s paration entre les propri t s, construction pour laquelle il a sollicit et obtenu une autorisation du service comp tent, et constitue, par les racines et les branches et les "diff rents d tritus" une g ne importante pour sa propri t .

Y__, dans sa r ponse lappel du 30 septembre 2009, conclut au d boutement de X___ de toutes ses conclusions, avec suite de d pens.

laudience du 30 octobre 2009, devant la Cour, les deux parties ont plaid et ont persist dans leurs conclusions respectives, X___ faisant tat, par la bouche de son conseil, de ce quun accord avait t conclu par les parties en vue de labattage de larbre.

C. Les l ments pertinents suivants ressortent du dossier soumis la Cour :

a. X__, n le __ 1949, est propri taire de la parcelle no 1..., dune surface de 2...3 m2, ladresse chemin du B__ 2..., sur territoire de la Commune de A__(Gen ve). Sur cette parcelle est rig e une villa dune surface de 77 m2 au sol.

Y__, n e le ___ 1954, est propri taire de la parcelle voisine, no 4..., dune surface de 572 m2, ladresse chemin du B__ 3..., qui comporte une villa individuelle dune surface de 56 m2 au sol.

C__et son pouse, parents de la pr cit e, habitent en qualit dusufruitiers, dans cette villa.

Les deux villas sont contigu s, selon extrait du Registre foncier figurant au dossier, et aucune cl ture nexiste entre les parcelles.

Les propri taires sont soumis, dans leurs relations, au r glement mis par lAssociation genevoise du Coin de terre.

b. Courant 2006, X___ a souhait agrandir sa villa par la construction dune v randa. Une requ te dans ce sens a t publi e dans la Feuille dAvis Officielle et lautorisation y relative lui a t octroy e en date du 29 ao t 2006.

Des discussions se sont par ailleurs engag es entre X___ et C. __, ce projet impliquant la construction dun mur de s paration entre les villas et labattage de larolle.

A teneur dun projet de convention, non dat , mais apparemment tabli par X___ en novembre 2006, le mur en question pr sentait des dimensions de 2 m tres en hauteur et de 3 m tres en longueur depuis le bord de lemprise au sol de la construction, c t jardin (ch. 1), labattage de larbre et lenl vement de la haie, lemplacement du futur mur, devaient tre r alis s par C__, la charge financi re de lessouchage incombant Y__ (ch. 2), cette derni re pourrait, en tout temps, proc der une sur l vation du mur ou une adaptation en hauteur afin dy appuyer une future v randa, ses frais (ch. 3), et une participation financi re pourrait lui tre demand e, le moment venu, par X___(ch. 4).

Cette convention na toutefois pas t sign e.

Par courrier du 2 avril 2007, C__a fait savoir larchitecte de X___ quil s tait rendu au "D partement des Travaux publics", ci-apr s le DCTI, pour consulter le dossier dautorisation dabattage de larbre, afin de proc der des v rifications. Il a reproch ce mandataire de lui avoir cach que labattage de larbre n cessitait son dessouchage et a affirm avoir constat sur les plans re us que le mur projet n tait pas enti rement plac sur le terrain du voisin, ce qui constituait un emp chement sa construction.

Par courrier du 7 avril 2007, Y__ a inform le DCTI de son opposition au projet de construction de X__, m me modifi , en labsence de r ponses claires, par larchitecte, ses questions.

Le 5 septembre 2007, le conseil de X___ a mis en demeure C__et son pouse dentreprendre tout ce qui tait en leur pouvoir pour liminer la g ne et le danger que repr sentait larbre, dont les racines envahissaient son terrain. Un d lai au 21 septembre 2007 a t imparti X__.

Par un courrier ult rieur du 19 septembre 2007, ledit conseil a r it r sa mise en demeure aupr s de Y__, le d lai fix tant le 5 octobre 2007.

Le 28 septembre 2007, Y__ a r pondu quelle acceptait le principe de labattage de larbre aux conditions que X___ assume les frais de d racinement et les frais dautorisation dabattage, verse une contribution de remplacement et la consulte au cas o il d ciderait de planter chez lui un autre arbre (implantation et essence), enfin que le mur construire ait une longueur de deux m tres au maximum et finisse en escalier ou en pente. "Je rel ve toutefois que larbre en question a t plant il y a plus de 30 ans avec laccord des parents de vos clients."

Ce courrier na pas re u de r ponse.

c. Par acte d pos au greffe du Tribunal de premi re instance le 25 juillet 2008, X___ a agi en cessation de trouble contre Y__, concluant ce que celle-ci soit condamn e enlever les arbres souche ligneuse plant s en limite de propri t , moins de 50 cm, et ce quil soit autoris couper les racines avan ant sur sa parcelle et provenant de la parcelle voisine, avec suite de d pens. Subsidiairement, X___ a sollicit tre autoris couper les racines avan ant sur sa parcelle, ce que Y__ soit condamn e couper les arbres et toute v g tation plant s en limite de propri t hauteur de deux m tres, respectivement moins de deux m tres de ladite limite, avec suite de d pens.

lappui de ses conclusions, X___ a notamment fait valoir que les racines des arbres plant s en limite de propri t "font bouger et d placent les dallettes pos es par devant sa villa et formant une terrasse", que des feuilles, aiguilles et branchages des arbres jonchent et empi tent galement sur sa propri t , que les fondations du mur dont la construction tait projet e ne d borderaient pas sur la parcelle voisine et que Y__ avait formellement accept dabattre larbre, la condition que l paisseur du mur projet f t ramen e 10 centim tres.

Y__ sest oppos e la demande, expliquant que les parents des parties avaient acquis, au d but des ann es 1960, les deux villas, par ailleurs soumises au r glement de lAssociation le Coin de terre. Les relations entre les propri taires avaient t harmonieuses et seul le projet de construction du mur de s paration avait provoqu des dissensions. Larolle litigieux avait t plant en 1966 ou 1967, alors quelle tait g e de 12 ans, avec laccord des parents de X__, et avait fait le bonheur des enfants des deux familles pendant de nombreuses ann es, en particulier pendant la p riode des f tes de fin dann e, car larbre tait alors d cor . Si elle tait entr e en mati re concernant labattage de cet arbre, c tait dans lignorance des exigences li es une telle d marche, savoir lobligation de le remplacer ou le paiement dune indemnit compensatoire. Elle avait en revanche refus , en novembre 2006, de signer la convention propos e par son voisin, notamment parce quelle mettait sa charge les frais dabattage de larbre. Quant lautorisation de construire, elle tait devenue caduque, en labsence dune demande de prolongation. Sur le plan du droit, il y avait lieu application de lart. 65 LACC et de constater que larbre avait t plant il y a plus de 30 ans, de sorte que X___ tait d chu de son droit den demander labattage. Enfin, il n tait pas tabli que les dallettes de la terrasse avaient t soulev es sous leffet des racines de larbre.

d. Lors de son audition, par le premier juge, Y__ a pr cis que la famille avait emm nag dans la villa le 3 janvier 1962 et que larbre litigieux avait t d terr par ses parents chez des amis r sidant dans le Val dAnniviers. Il avait t plant 15 cm de la limite des deux propri t s alors quil tait encore tout petit.

X___ a dit quil ne se rappelait pas que larbre aurait t plant dans les ann es 1966/67. Sa famille tait arriv e dans la villa en novembre 1962.

D. __, paysagiste, entendu sous serment, pr c demment mandat par X___ pour identifier un arbre, les ventuels d g ts que les travaux pourraient lui causer et en estimer la valeur, a confirm un document dont il tait lauteur, soit un courrier adress le 5 novembre 2008 X__. Il en ressort que larbre en question est un Pinus Cembra ou pin arolle, quil a une quarantaine dann es et ne pr sente pas des signes vidents de maladie, sous r serve dun d p rissement progressif du feuillage. Il nest pas possible de trouver en p pini re un arbre de cette esp ce dans la hauteur correspondante, sagissant dun type darbre qui nest pas cultiv au-del de 200 250 cm, exceptionnellement 300 cm. Sa valeur peut tre estim e 3500 fr., selon les Directives de lUnion Suisse des Services des Parcs et Promenades et de la Recommandation de prix de lAssociation suisse des p pini ristes (Jardin suisse d s 2007).

Sur question, D__ a confirm que larbre avait une quarantaine dann es, la pr cision tant de lordre de 5 10 ans, mais il tait plus proche des 40 ans que des 30 ans.

E__, fonctionnaire de la Direction g n rale de la nature et des paysages, a expliqu avoir examin larbre litigieux, lequel tait en bonne sant . Il ne sagissait pas dun arbre exceptionnel, dont labattage naurait pas pu tre autoris , mais dun arbre qui pouvait tre abattu moyennant compensation.

C__, p re de Y__, entendu titre de renseignements, a confirm que larolle litigieux tait un arbre caract ristique du Val dAnniviers. Il lavait d terr et plant sur sa propri t Gen ve, "il y a au moins 35 ans", en accord avec les parents de X__. Cet arolle avait une croissance lente. Lorsquil tait devenu assez grand, il avait servi darbre de No l ses enfants et ses petits-enfants ainsi qu ceux des parents X__.

e. Concernant la n cessit de labattage de cet arbre en cas de r alisation de la construction projet e par X__, ce dernier a expliqu quil avait demand un devis aupr s des paysagistes D__ et F__, qui lavaient inform quil tait impossible de r aliser le terrassement cet endroit, en raison de la pr sence de racines.

G__, ing nieur mandat par X__, a expliqu que les travaux de construction du mur de s paration, tels quautoris s par le DCTI, navaient pas encore pu tre r alis s en raison de la pr sence dun arbre plant 50 cm de la limite de propri t , qui devait tre enlev et essouch pr alablement. De nombreuses branches de cet arbre donnaient sur la parcelle de X__, des racines empi taient dans son sous-sol et larbre perdait de grosses pines.

D__ a galement confirm que le mur ne pouvait tre construit en raison de la pr sence de larbre, dont les racines taient trop importantes. Ainsi, lemprise du mur et sa fondation taient incompatibles avec la pr sence de larbre. Des travaux en vue de la r alisation de la terrasse avaient t commenc s, mais navaient pas pu tre termin s.

Lors dun transport sur place, le Tribunal a constat que le tronc de larolle se trouvait une dizaine de centim tres de la limite de propri t , ce que confirment les photos figurant au dossier, et quune grosse racine mordait cette limite. Les branches de larolle, dune hauteur denviron cinq m tres, d passaient sur la parcelle de X__. La r alisation des travaux de construction, soit du mur de s paration, endommagerait gravement larolle et en compromettrait la survie.

f. Concernant les discussions entre les parties, Y__ a expliqu quau d part, elle ne s tait effectivement pas oppos e labattage de larbre, pour pr server de bonnes relations de voisinage. Toutefois, ling nieur mandat par X___ ne lavait pas inform e quen cas dabattage dun tel arbre, il tait obligatoire, soit de replanter un arbre de m me valeur, soit de verser un montant compensatoire. Ling nieur lui avait par la suite dit que le co t de remplacement dun tel arbre pouvait s lever 6000 fr. De plus, elle avait pens que le mur de s paration devait tre difi enti rement sur la parcelle voisine, mais, en consultant les plans aupr s du DCTI, elle avait r alis que ce mur avait une largeur de 20 cm au lieu des 10 cm all gu s, quil avait une longueur de trois m tres au lieu des deux m tres initialement pr vus et quil empi tait sur son terrain.

X___ a, pour sa part, indiqu , lors dune comparution personnelle et loccasion du transport sur place, que les paysagistes D__ et F__ lavaient inform quil tait impossible de r aliser un terrassement lendroit pr vu en raison de la pr sence des racines de larbre. C__lui avait alors dit quil ne sopposerait pas "cette demande" car il souhaitait lui-m me r aliser une v randa qui pourrait sappuyer sur le mur mitoyen.

G__ a confirm avoir tabli des plans en vue de la construction dun mur de s paration, de 2 m tres de haut et de 3 m tres de long, entre les deux propri t s, lid e tant de confiner la terrasse. L paisseur de 20 cm tait prescrite par le DCTI et le mur devait tre r alis raison de 10 cm sur chaque parcelle. Si lempi tement sur la parcelle de Y__ ne n cessitait pas laccord formel des voisins, les travaux de construction ne pouvaient se d rouler sans cet daccord, le chantier empi tant n cessairement sur leur terrain. Le mur navait pas pu tre r alis , tel quautoris , en raison de larbre dont lenl vement et lessouchement taient indispensables. loccasion dune s ance r unissant C__, X___ et E__, un accord avait t trouv . Lors de cette s ance, C__navait pas agi en qualit de repr sentant de sa fille. Toutefois, au cours de certains entretiens, il s tait comport comme le propri taire de la parcelle. Finalement, Y__ avait refus de signer la convention.

G__ a confirm que C__ s tait montr ouvert la discussion, mais il ne pouvait pas affirmer que C__ tait daccord avec labattage de larbre.

C__ a dit quil avait t r ticent lid e de labattage, mais avait pris en consid ration les relations de voisinage. Les discussions avaient fini par chouer en raison du fait que X___ avait fait intervenir un avocat.