Urteil Cour civile (GE)

1. Le pr sent appel tant dirig contre un jugement notifi aux parties apr s le 1er janvier 2011, la pr sente cause est r gie par le nouveau droit de proc dure (art. 405 al. 1 CPC).

Les proc dures en cours lentr e en vigueur du CPC sont r gies par lancien droit de proc dure jusqu la cl ture de linstance (art. 404 al. 1 CPC). Le contr le relatif la bonne application des r gles de proc dure faite en premi re instance doit donc tre appr ci selon ce droit en lesp ce (arr ts du Tribunal f d ral 4A_8/2012 du 12 avril 2012 consid. 1; 4A_641/2011 du 27 janvier 2012 consid. 2.2).

2. 2.1. Lappel a t interjet dans le d lai de trente jours prescrit par la loi (art. 311 al. 1 CPC).

2.2. Lappel doit se faire par crit et tre motiv (art. 311 al. 1 CPC), ce qui signifie que lappelant a le fardeau dexpliquer les motifs pour lesquels le jugement attaqu doit tre annul et modifi par r f rence lun et/ou lautre motif(s) pr vu(s) lart. 310 CPC. Pour satisfaire cette exigence de motivation, il ne lui suffit cependant pas de renvoyer aux moyens soulev s en premi re instance, ni de se livrer des critiques toutes g n rales de la d cision attaqu e. Sa motivation doit tre suffisamment explicite pour que linstance dappel puisse la comprendre ais ment, ce qui suppose une d signation pr cise des passages de la d cision que le recourant attaque et des pi ces du dossier sur lesquelles repose sa critique (ATF 138 III 374 consid. 4.3.1; arr ts du Tribunal f d ral 5A_438/2012 du 27 ao t 2012 consid. 2.2; 4A_659/2011 du 7 d cembre 2011 consid. 3, publi in SJ 2012 I p. 232). A d faut de motivation suffisante, lappel est irrecevable (arr t du Tribunal f d ral 5A_651/2012 du 7 f vrier 2013 consid. 4.2).

Par ailleurs, lappelant doit prendre des conclusions au fond, le cas ch ant chiffr es en ce qui concerne les conclusions p cuniaires, sous peine dirrecevabilit (ATF 137 III 617 consid. 4 et 5). Exceptionnellement, il doit tre entr en mati re sur des conclusions formellement d ficientes, lorsquon comprend la lumi re de la motivation ce que demande lappelant, respectivement quel montant il pr tend. Les conclusions doivent en effet tre interpr t es la lumi re de la motivation de lappel (ATF 137 III 617 consid. 6.2; arr ts du Tribunal f d ral 5A_855/2012 du 13 f vrier 2013 consid. 3.3.2; 5A_713/2012 du 15 f vrier 2013 consid. 4.1).

2.3. En lesp ce, dans ses critures dappel, lappelant, qui compara t en personne et a t condamn dans le jugement querell payer 12400 fr. lintim e, ne prend pas de conclusions formelles. On comprend toutefois la lumi re de la motivation de son appel quil estime navoir aucune responsabilit dans les probl mes survenus la suite du traitement administr lintim e, le comportement de cette derni re tant lorigine de ceux-ci. On saisit d s lors quil souhaite implicitement lannulation du jugement entrepris et le d boutement de lintim e de ses conclusions en paiement son encontre.

Par ailleurs, lappelant nexplique pas pr cis ment en quoi le raisonnement du premier juge serait erron . Cela tant, il invoque n anmoins certains griefs, se plaignant que le jugement entrepris ne tient pas compte de plusieurs facteurs importants. Il semble galement se plaindre dune violation de son droit d tre entendu, indiquant quil na pas pu "s rieusement argumenter sa d fense".

Bien que la discussion de ces griefs soit peu tay e, la motivation de lappel est suffisante, de sorte que lappel est recevable.

2.4. Les conclusions de premi re instance portant sur une valeur litigieuse sup rieure 10000 fr. en capital (soit 12400 fr. + 6449 fr. 75; art. 91 al. 1 CPC), la Cour conna t de la pr sente cause avec un plein pouvoir d examen
(art. 310 CPC).

3. Lappelant semble se plaindre dune violation de son droit d tre entendu, puisquil soutient navoir pas pu "s rieusement argumenter sa d fense".

Les critures de lappelant ne contenant aucune motivation sur ce point, la recevabilit de ce grief est douteuse.

Quoi quil en soit, lappelant a eu loccasion de sexprimer devant le premier juge lors de laudience de comparution personnelle du 28 juin 2011. Un d lai lui a t imparti lissue de cette audience pour r pondre la demande et produire ses pi ces. Lappelant sest content de produire une r ponse laconique et de demander la fixation dune nouvelle audience de comparution personnelle. Il a ensuite eu loccasion de se d terminer sur lexpertise sollicit e, mais y a renonc . Il a encore pu sexprimer lors de laudience du 6 d cembre 2012 et a sollicit laudition de lexpert. Il a enfin renonc produire des conclusions apr s enqu tes et plaider.

Il r sulte de ce qui pr c de que lappelant a eu maintes occasions de sexprimer et de faire valoir ses arguments en premi re instance. Il ne saurait se plaindre du fait quil na pas saisi ces possibilit s.

Aucune violation de son droit d tre entendu ne peut d s lors tre discern e, et son grief, pour autant quil soit recevable, doit tre rejet .

4. Lappelant fait valoir que lintim e est responsable des complications survenues la suite du traitement de blanchiment des dents, du fait quelle ne sest pas pr sent e aux rendez-vous fix s et na pas suivi ses instructions. En ce qui concerne les all gations de couronnes d bordantes, il soutient quil aurait d proc der aux derni res retouches lors du rendez-vous du 13 f vrier 2009, auquel lintim e ne s tait pas pr sent e. Les probl mes rencontr s par cette derni re avaient donc pour origine les rendez-vous manqu s par elle, ce dautant plus quelle tait diab tique et avait t avertie du risque infectieux particulier en d coulant.

4.1. Selon lart. 126 al. 2 aLPC, applicable en premi re instance, la partie qui se pr vaut des faits all gu s est tenue de les articuler avec pr cision et celle laquelle ils sont oppos s doit reconna tre ou d nier chacun des faits cat goriquement.

Selon lart. 126 al. 3 aLPC, le silence et toute r ponse vasive peuvent tre pris pour un aveu desdits faits.

Les exigences formul es lart. 126 aLPC doivent tre appr ci es en relation avec les art. 186 al. 1 et 192 aLPC : ces trois dispositions contiennent des principes essentiels sur le droit lapport des preuves (Bertossa/Gaillard/Guyet/ Schmidt, Commentaire de la loi de proc dure civile genevoise n. 1 ad
art. 126 aLPC). Lart. 186 aLPC dispose que la partie qui all gue un fait, que ce soit pour en d duire son droit ou sa lib ration, doit le prouver, moins que lautre partie ne d clare ladmettre ou que la loi permette de le tenir pour av r (al. 1). Lart. 192 aLPC pr voit que le juge, en statuant sur les conclusions des parties relatives aux mesures probatoires, retient les faits quil consid re comme constants, soit raison des d clarations des parties, soit en vertu dune pr somption l gale (al. 1).

Il d coule de lart. 126 al. 2 aLPC que la partie qui all gue un fait doit se plier aux exigences de la pr cision (SJ 1974 p. 120; SJ 1976 p. 100), lesquelles sont dict es non seulement par la n cessit de d terminer de mani re s re le contenu de lall gu et lobjet de la preuve rapporter, mais aussi par celle de permettre ladversaire lapport de la preuve contraire. Si les faits sont num r s avec la clart n cessaire, il nest pas exig que la partie offre formellement de les prouver. De m me, lindication des preuves offertes nest pas une condition de la recevabilit des all gu s, mais une simple r gle dordre destin e guider le juge dans le choix des mesures probatoires ordonner. Une telle indication ne lie pas son auteur et ne le prive donc pas dapporter la preuve offerte par dautres moyens que ceux quil a indiqu s (Bertossa/Gaillard/Guyet/Schmidt, op. cit., n. 2 ad
art. 126 aLPC).

Certaines exigences de pr cision sont galement impos es la partie contre laquelle le fait est invoqu . Ainsi, chaque partie doit contester les faits all gu s par lautre partie, de mani re suffisamment pr cise pour permettre celle-ci de savoir quels all gu s sont contest s en particulier et, partant, dadministrer la preuve dont le fardeau lui incombe (ATF 115 II 1 consid. 4, JdT 1989 I 547 ; arr t du Tribunal f d ral 4P.255/2004 du 17 mars 2005 consid. 4.2, in SJ 2006 I 61 ). Une simple contestation globale est insuffisante (ATF 105 II 146 ; SJ 1983 p. 13; 1985 p. 4). Il ne suffit pas non plus de d clarer quun fait "n est pas prouv ", mais il faut encore le d nier cat goriquement (ATF 115 II 1 , JdT 1989 I 547 ). Avant dordonner d ventuelles mesures probatoires, le juge doit savoir quels faits sont admis et quels faits sont contest s (art. 192 al. 1 aLPC). De m me, avant d tablir par exemple la liste de ses t moins, la partie doit savoir quels sont, parmi ses all gu s, ceux que son adversaire conteste. Il est donc essentiel que toute contestation soit formul e non seulement avec pr cision, mais encore avant lordonnance des mesures probatoires : une contestation qui surgit pour la premi re fois apr s les enqu tes est sans port e (SJ 1985 p. 4; Bertossa/Gaillard/Guyet/Schmidt, op. cit., n. 3 ad art. 126 aLPC).

Lart. 126 al. 3 aLPC institue une pr somption l gale de lexactitude dun fait, lorsque celui-ci a t all gu avec la pr cision exig e et quil n a pas t d ni avec une pr cision suffisante.

4.2. En lesp ce, devant le premier juge, lintim e a all gu avec pr cision quelle reprochait lappelant davoir mal ex cut son traitement de blanchiment des dents et quelle souhaitait d s lors notamment obtenir le remboursement de lavance vers e pour ce traitement.

Lors de laudience de comparution personnelle, lissue de laquelle le Tribunal a ordonn une instruction crite, lappelant a indiqu que sa patiente avait manqu certains rendez-vous fix s apr s la pose des couronnes et quelle navait pas suivi ses instructions daller se faire extraire une dent lh pital. Il nen a toutefois tir aucune conclusion.

Dans ses critures de r ponse, lappelant sest content dall guer "quen r sum , les torts reproch s ne reposent sur aucuns (sic) fondements solides".

Cette argumentation nest pas suffisante au regard des principes rappel s ci-dessus (consid. 4.1). Lappelant aurait d en particulier, le cas ch ant, all guer avec pr cision quil consid rait que le comportement de sa patiente post rieur la pose des couronnes tait la cause des probl mes rencontr s et/ou que le travail de pose des couronnes n tait pas termin et devait tre retouch par la suite.

De plus, le Tribunal a ordonn une expertise judiciaire et renvoy les parties plaider sur le principe dune telle expertise et sur les questions poser. Lappelant na toutefois d pos aucune criture et na formul aucune observation, ni aucune question devant tre soumise lexpert.

D s lors, les all gu s de lappelant devant la Cour, selon lesquels les probl mes rencontr s par lintim e r sultent de sa propre n gligence et selon lesquels il aurait d proc der aux derni res retouches sur les couronnes d bordantes lors du rendez-vous du 13 f vrier 2009 sont en d finitive nouveaux, puisquil na jamais soulev ces arguments avec la pr cision n cessaire devant le premier juge. Ils sont d s lors irrecevables, puisquils auraient pu tre invoqu s en premi re instance si lappelant avait fait preuve de la diligence requise (art. 317 al. 1 CPC).

Les pi ces nouvelles produites par lappelant sont galement irrecevables, pour les m mes motifs.

5. 5.1. Par ailleurs, le Tribunal a qualifi juste titre les relations entre les parties de contrat de mandat (ATF 110 II 375 , JdT 1985 I 275 ; cf. aussi arr ts du Tribunal f d ral 4D_141/2009 du 6 janvier 2010; 4A_364/2008 du 12 d cembre 2008), ce qui nest au demeurant pas contest par les parties.

Le mandataire a droit des honoraires, parfois r duits, en d pit dune ex cution d fectueuse du mandat. En effet, la r mun ration due au mandataire repr sente une contre-prestation pour les services quil rend au mandant, plus pr cis ment pour lactivit diligente quil exerce dans laffaire dont il est charg . Par cons quent, le mandataire qui ne rend pas les services promis, cest- -dire qui demeure inactif ou nagit pas avec le soin requis, ne peut pr tendre lentier des honoraires convenus ou la m me r mun ration qui serait quitablement due un mandataire diligent; ce nest que dans le cas o lex cution d fectueuse du mandat est assimilable une totale inex cution, se r v lant inutile ou inutilisable, que le mandataire peut perdre son droit une r mun ration (ATF 124 III 423 consid. 3b et 4a, JdT 1999 I 462 ; arr ts du Tribunal f d ral 4A_267/2010 du 28 juillet 2010 consid. 3; 4C.323/1999 du 22 d cembre 1999 consid. 1b, in SJ 2000 I p. 485).

5.2. En lesp ce, lexpert judiciaire d sign par le Tribunal a consid r que les couronnes pos es sur lintim e taient d bordantes, ce qui signifiait que la largeur de la couronne tait sup rieure la partie adjacente de la dent. Les bords mal adapt s pouvaient tre la cause dune inflammation gingivale qui terme pouvait provoquer un retrait de la gencive et de los sous-jacent. La restauration proth tique effectu e par lappelant sur lintim e tait insuffisante, les huit couronnes pr sentant des d bordements, et lesth tique n tait pas optimale. Le suivi cons cutif aux complications navait pas pu tre effectu par lappelant, car la patiente ne voulait plus tre soign e par ce dernier.

Lors de son audition par le Tribunal, lexpert a confirm la teneur de son rapport. Il a en outre indiqu quil consid rait les couronnes d bordantes comme un d faut et quil convenait dans ces cas de refaire le travail.

Il r sulte de ce qui pr c de que lappelant a mal ex cut son mandat. Selon lexpert, le travail effectu tait d fectueux et il convenait de le refaire. Lappelant na pour sa part ni all gu devant le premier juge ni tabli que le travail n tait pas termin ou quil tait pr vu de retoucher les couronnes d bordantes par la suite. Au demeurant, il est douteux que de simples retouches auraient suffi rem dier aux probl mes, dans la mesure o lexpert a d clar que le travail devait tre refait dans ces cas. Lappelant na pas non plus all gu ni tabli que les couronnes nauraient pas t confectionn es selon ses instructions.

De plus, bien que lexpert ait consid r que la r alisation des diverses tapes de la pr paration dentaire tait conforme aux r gles de lart, lappelant na pas conserv les moulages des dents de lintim e. Or, bien quil nexiste aucun texte clair sur la question, ces moulages appartiennent, selon lexpert, au patient, de sorte quils font partie du dossier m dical et devraient tre conserv s pendant dix ans. Ces moulages nayant pas t conserv s, ils ne sont pas utilisables. Le Tribunal a en outre consid r que le travail de pr paration datait de plusieurs ann es, de sorte quil tait inutilisable pour ce motif galement. Cette appr ciation nest pas contest e en appel.

Cest donc juste titre que le Tribunal a consid r que le travail effectu par lappelant tait inutilisable et devait tre assimil une totale inex cution du mandat.

Le grief de lappelant, infond , doit donc tre rejet et le jugement querell confirm .

6. Lappelant, qui succombe enti rement en appel, sera condamn aux frais d appel, ceux-ci tant fix s 2000 fr., ainsi quaux d pens de sa partie adverse, arr t s 1000 fr., d bours et TVA compris (art. 95, 104 al. 1, 105 et 106 al. 1 CPC; art. 20, 25 et 26 LaCC; art. 85 al. 1 et 90 R glement fixant le tarif des frais en mati re civile).

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