Urteil Cour civile (GE)

1. 1.1. Lappel est recevable contre les d cisions finales (art. 308 al. 1 let. a CPC) dans les affaires patrimoniales dont la valeur litigieuse, au dernier tat des conclusions de premi re instance, est de 10000 fr. au moins (art. 308 al. 2 CPC). Tel est le cas en lesp ce, au vu des montants des contributions dentretien (art. 92 al. 2 CPC).

Lappel a t form dans le d lai et selon la forme prescrits par la loi (art. 130, 131, 142 al. 3, 145 al. 1 let. b, 308 al. 1 let. a, 311 al. 1, 313 al. 1 CPC). Il est ainsi recevable.

La Cour tablit les faits doffice (art. 277 al. 3 CPC) et revoit la cause avec un plein pouvoir dexamen (art. 310 CPC).

Les maximes inquisitoire et doffice r gissent lentretien de lenfant (art. 277 al. 3 CPC).

1.2. Lappel est circonscrit la d termination des montants des contributions dentretien de lenfant et de lappelante.

2. 2.1. Selon lart. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuves nouveaux ne sont pris en consid ration en appel que sils sont invoqu s ou produits sans retard (let. a) et sils ne pouvaient pas tre invoqu s ou produits devant la premi re instance bien que la partie qui sen pr vaut ait fait preuve de diligence (let. b).

Dans les causes de droit matrimonial concernant les enfants mineurs, la Cour admet tous les novas (dans ce sens : TREZZINI, in Commentario al Codice di diritto processuale civile svizzero (CPC), COCCHI/TREZZINI/BERNASCONI [ d.], 2011, p. 1394; TAPPY, Les voies de droit du nouveau Code de proc dure civile, in JdT 2010 III p. 115 ss, 139).

2.2. En lesp ce, lenfant des parties est mineur, de sorte que toutes les pi ces nouvellement produites sont recevables.

3. 3.1. Le Tribunal a fix les contributions dentretien de lenfant 1400 fr. jusqu 10 ans, puis 1500 fr. jusqu 15 ans et 1600 fr. jusqu la majorit , voire jusqu 25 ans en cas d tudes suivies et s rieuses, parce que ces montants correspondaient au moins au 15% du revenu mensuel net du p re (9443 fr. 80 x 15% = 1417 fr. 32) et quelles couvraient largement les charges mensuelles incompressibles de sa fille (arrondies 500 fr. apr s d duction des allocations familiales).

3.2. Lappelante sollicite des contributions dentretien de 1600 fr. jusqu 10 ans, puis 1700 fr. jusqu 14 ans et de 1800 fr. jusqu la majorit , voire jusqu 15 ans en cas d tudes s rieuses et suivies.

Elle reproche au Tribunal davoir retenu le seuil de 15% des revenus mensuels nets de lintim au lieu de celui de 17% voqu par la jurisprudence, duquel les normes zurichoises se rapprochent, soit, son sens, de 2025 fr. jusqu 6 ans, puis de 1925 fr. de 7 ans 12 ans.

3.3. Les p re et m re doivent pourvoir lentretien de lenfant et assumer, par cons quent, les frais de son ducation, de sa formation et des mesures prises pour le prot ger (art. 276 al. 1 CC). Lentretien est assur par les soins et l ducation ou, lorsque lenfant nest pas sous la garde de ses p re et m re, par des prestations p cuniaires (al. 2).

La contribution dentretien doit correspondre aux besoins de lenfant ainsi qu la situation et aux ressources des p re et m re; il est tenu compte de la fortune et des revenus de lenfant (art. 285 al. 1 CC).

Ces diff rents crit res doivent tre pris en consid ration; ils exercent une influence r ciproque les uns sur les autres. La loi nimpose toutefois pas de m thode de calcul de la contribution dentretien (ATF 128 III 411 consid. 3.2.2; arr t du Tribunal f d ral 5A_48/2013 du 19 juillet 2013 consid. 7.2.1).

En principe, les enfants doivent b n ficier du m me train de vie que celui effectivement men par leurs parents (ATF 120 II 285 consid. 3b/bb p. 291; arr t du Tribunal f d ral 5A_248/2011 du 14 novembre 2011 consid. 4.1).

Celui des parents dont la capacit financi re est sup rieure est par ailleurs tenu, suivant les circonstances, de subvenir lentier du besoin en argent si lautre remplit son obligation essentiellement en nature (ATF 120 II 285 consid. 3a/cc; arr t du Tribunal f d ral 5A_186/2012 du 28 juin 2012 consid. 6.2.1).

Selon la jurisprudence, la m thode abstraite dite "des pourcentages", qui consiste, en pr sence de revenus moyens, calculer la contribution dentretien sur la base dun pourcentage de ce revenu - 15 17% pour un enfant, 25 27% pour deux enfants, 30 35% pour trois enfants - nenfreint pas le droit f d ral, pour autant que la pension reste en rapport avec le niveau de vie et la capacit contributive du d biteur (ATF 116 II 110 consid. 3a p. 112; arr t 5A_229/2013 du 25 septembre 2013 consid. 5.2).

Les normes zurichoises, qui se fondent sur un revenu moyen de 7000 fr. 7500 fr. (arr t du Tribunal f d ral 5C.49/2006 du 24 ao t 2006 consid. 2.2), pr conisent une contribution dentretien mensuelle de lordre de 1135 fr. pour un enfant unique g entre 7 12 ans, apr s d duction de la part de soins fournie en nature par la m re et des allocations familiales (2025 fr. - 725 fr. - 330 fr.), puis de 1440 fr. de 13 18 ans (2100 fr. - 330 fr. - 330 fr.), montants quil y a lieu daffiner en tenant compte des besoins concrets particuliers de lenfant, ainsi que du niveau de vie et de la capacit contributive des parents (ATF 116 II 110 consid. 3a; arr ts du Tribunal f d ral 5A_259/2012 du 14 novembre 2012 consid. 5.1 et 5A_186/2012 du 28 juin 2012 consid. 6.2.1).

Enfin, le montant de la contribution dentretien ne doit pas tre calcul simplement de fa on lin aire dapr s la capacit financi re des parents, sans tenir compte de la situation concr te de lenfant (arr t du Tribunal f d ral 5A_792/2008 du 26 f vrier 2009, consid. 5.3.1; ATF 120 II 285 consid. 3b/bb; arr t 5A_507/2007 du 23 avril 2008, consid. 5.1).

3.4. En lesp ce, la m thode abstraite des pourcentages impliquerait une contribution dentretien de lordre de 1400 fr. 1600 fr. (15% ou 17% des revenus mensuels nets de lintim ) pour le premier palier d ge de lenfant.

Les montants r sultants des normes zurichoises sont inf rieurs (1135 fr., puis 1440 fr.) et sexpliquent par le revenu mensuel net utilis pour ces statistiques, qui est inf rieur celui per u par lintim .

Ces r sultats doivent tre affin s en fonction des charges mensuelles de lenfant, laquelle peut pr tendre participer au train de vie plus lev de son p re. Ces charges se montent 850 fr. par mois jusqu 10 ans, puis 1050 fr. d s 11 ans, compte tenu de laugmentation de sa base mensuelle dentretien et de la prise en compte de son assurance-maladie compl mentaire puisque son p re dispose dun revenu mensuel suffisant cette fin (base mensuelle dentretien : 400 fr. puis 600 fr. d s 10 ans r volus; participation au loyer [20%] : 369 fr. 20 et assurance-maladie : 78 fr. 05). Il r sulte de ce qui pr c de que le Tribunal a correctement us e de son pouvoir dappr ciation en fixant la contribution dentretien en cause, laquelle permet lenfant de couvrir ses charges et de participer au train de vie plus lev de son p re.

Lappel nest pas fond sur ce point, de sorte que le chiffre 4 du jugement entrepris sera confirm .

4. 4.1. Le Tribunal a allou une contribution dentretien lappelante de 900 fr. jusquau 30 septembre 2017, lendemain du dixi me anniversaire de lenfant C__.

Le premier juge a consid r que le mariage des parties avait dur six ans, dont moins de trois ans de vie commune. Lappelante avait cess de travailler la naissance de lenfant et cette derni re tait, l poque du jugement, g e de 5 ans et demi. En d pit de ses probl mes de sant , elle pouvait travailler 50% et navait fait aucun effort pour rechercher un emploi, en particulier aupr s de son ancien employeur. Il a fix son revenu mensuel net hypoth tique 3022 fr. 50, repr sentant la moiti de son dernier salaire mensuel net. Compte tenu des charges mensuelles de lappelante, de 3903 fr. 70, son d ficit mensuel se r duisait 881 fr. 20 apr s prise en consid ration du revenu mensuel hypoth tique, justifiant ainsi le montant de la contribution dentretien de 900 fr.

Enfin, le Tribunal a renonc imputer lappelante un revenu locatif hypoth tique de sa villa, parce que cette acquisition tait intervenue avant le mariage et que lintim navait pas exig , avant la proc dure de divorce, quelle en per oive un revenu.

4.2. Lappelante sollicite une contribution dentretien de 2000 fr. par mois jusquau m me terme.

Elle conteste disposer de la possibilit effective de percevoir pr s de 3000 fr. par mois mi-temps, voque ses difficult s personnelles postuler E__, la direction par son ex-mari __, le peu de places vacantes, l volution des outils de travail au cours des sept derni res ann es de travail et ses probl mes de sant . Subsidiairement, elle estime 4500 fr. nets au maximum (soit 2250 fr. pour une activit mi-temps) le montant quelle serait susceptible de percevoir de cet employeur en cas de r engagement, soutenant quelle ne pourrait pas faire valoir ses ann es danciennet . Ainsi, ce revenu hypoth tique r duirait son d ficit mensuel environ 1700 fr., repr sentant son sens une contribution dentretien de 2000 fr. compte tenu du niveau de vie des parties durant le mariage et de la situation financi re confortable de lintim .

Lintim rappelle que lappelante s tait engag e le 1er f vrier 2010 reprendre une activit professionnelle et quelle pourrait subvenir ses besoins en louant sa villa.

4.3. Selon lart. 125 CC, si lon ne peut raisonnablement attendre dun poux quil pourvoie lui-m me son entretien convenable, y compris la constitution dune pr voyance vieillesse appropri e, son conjoint lui doit une contribution quitable (al. 1).

Cette disposition concr tise deux principes : dune part, celui de lind pendance conomique des poux apr s le divorce, qui postule que, dans toute la mesure du possible, chaque conjoint doit d sormais subvenir ses propres besoins; dautre part, celui de la solidarit , qui implique que les poux doivent supporter en commun non seulement les cons quences de la r partition des t ches convenue durant le mariage (art. 163 al. 2 CC), mais galement les d savantages qui ont t occasionn s lun deux par lunion et qui lemp chent de pourvoir son entretien (ATF 137 III 102 consid. 4.1.1; arr t du Tribunal f d ral 5A_623/2012 du 28 janvier 2013 consid. 5.1).

Une contribution est due si le mariage a concr tement influenc la situation financi re de l poux cr direntier ("lebenspr gend"; ATF 137 III 102 consid. 4.1.2).

Ind pendamment de sa dur e, un mariage influence concr tement la situation des conjoints lorsque ceux-ci ont des enfants communs (ATF 135 III 59 consid. 4.1).

Le standard de vie choisi dun commun accord doit tre maintenu (arr t du Tribunal f d ral 5A_446/2012 du 20 d cembre 2012 consid. 3.2.3.1). De tels mariages ne donnent toutefois pas automatiquement droit une contribution dentretien : le principe de lautonomie prime le droit lentretien; un poux ne peut pr tendre une pension que sil nest pas en mesure de pourvoir lui-m me son entretien convenable et si son conjoint dispose dune capacit contributive (ATF 137 III 102 consid. 4.1.2; 134 III 145 consid. 4; arr t du Tribunal f d ral 5A_623/2012 du 28 janvier 2013 consid. 5.1). Le juge doit donc examiner dans quelle mesure l poux concern peut exercer une activit lucrative, compte tenu de son ge, de son tat de sant et de sa formation (arr t du Tribunal f d ral 5A_909/2010 du 4 avril 2011 consid. 5.2.1. = SJ 2011 I 315 ).

La capacit de pourvoir soi-m me son entretien est susceptible d tre limit e totalement ou partiellement par la charge que repr sente la garde des enfants. En principe, on ne peut exiger dun poux la prise ou la reprise dune activit lucrative un taux de 50% avant que le plus jeune des enfants nait atteint l ge de 10 ans r volus, et de 100% avant quil nait atteint l ge de 16 ans r volus (ATF 115 II 6 consid. 3c; arr t du Tribunal f d ral 5A_909/2010 du 4 avril 2011 consid. 5.2.1. = SJ 2011 I 315 ).

Sil entend exiger la reprise dune activit lucrative, le juge doit accorder l poux un d lai dadaptation appropri : il doit avoir suffisamment de temps pour sadapter sa nouvelle situation, notamment pour trouver un emploi. Ce d lai doit par ailleurs tre fix en fonction des circonstances concr tes du cas particulier (cf. ATF 129 III 417 consid. 2.2; arr t du Tribunal f d ral 5A_909/2010 du 4 avril 2011 consid. 5.2.1. = SJ 2011 I 315 ).

4.4. En lesp ce, lintim , g de 43 ans r volus, per oit un salaire mensuel net arr t 9443 fr. 80 et ses charges se montent 2342 fr. (base mensuelle dentretien : 850 fr.; participation pour moiti "lhypoth que et aux charges ordinaires" de compagne : 900 fr.; assurance-maladie obligatoire : 320 fr. 15; imp t cantonal [CC] 2011 : 190 fr. 80; imp t f d ral direct [IFD] 2011 : 11 fr. 05; transports : 70 fr.), soit un disponible dau moins 7100 fr. par mois, respectivement 5700 fr. apr s paiement de la contribution dentretien due sa fille. Limportance de ce disponible au regard de la contribution dentretien demand e dispense dexaminer sil y a lieu de r duire sa charge de participation aux int r ts hypoth caires de sa compagne de 900 fr. 374 fr. 20.

Les charges mensuelles de lappelante totalisent au moins 3602 fr. 70 au lieu des 3903 fr. 70 retenues par le premier juge, avec une charge de loyer r duite 80% compte tenu de la participation de lenfant (1476 fr. 80), mais une assurance-maladie port e 412 fr. 45 avec la compl mentaire, justifi e en raison de ses probl mes de sant . Les autres charges demeurent inchang es (base mensuelle dentretien : 1350 fr.; ICC 2011 : 322 fr. 75; IFD 2011 : 40 fr. 50).

La reprise dune activit lucrative ne peut pas tre impos e lappelante avant que sa fille soit g e de 10 ans r volus, le 29 septembre 2017, ce qui r sulte de la jurisprudence susvoqu e, ce dautant moins quelle a d affronter des probl mes de sant .

Son engagement du 1er f vrier 2010 relatif la reprise dune activit lucrative la rentr e 2012/2013 de sa fille doit tre relativis , puisquil est intervenu au moment o sa situation financi re tait particuli rement pr caire la suite de la s paration du couple.

Il est d s lors exclu de lui imputer un revenu hypoth tique durant cette p riode.

Enfin, le montant de la contribution dentretien demand e (2000 fr.) ne suffira pas couvrir les charges mensuelles de lappelante (3602 fr. 70), de sorte quun ventuel loyer que cette derni re pourrait percevoir de la location de sa villa ses parents ne sera affect qu la couverture du solde de ses propres charges mensuelles.

Lappel est fond sur ce point, de sorte que le chiffre 5 du dispositif du jugement entrepris est modifi en ce sens que lintim sera condamn verser une contribution pour lentretien de lappelante de 2000 fr. par mois et davance, jusquau 30 septembre 2017.

5. Les frais (frais judiciaires et d pens) sont mis la charge de la partie succombante (art. 95 et 106 al. 1 1 re phr. CPC). Le Tribunal peut toutefois s carter des r gles g n rales et r partir les frais selon sa libre appr ciation, en particulier lorsque le litige rel ve du droit de la famille (art. 107 al. 1 let. c CPC).

Selon lart. 318 al. 3 CPC, si linstance dappel statue nouveau, elle se prononce sur les frais de la premi re instance.

En lesp ce, le Tribunal a arr t les frais judiciaires 3000 fr. et les a mis la charge de chacune des parties, concurrence de la moiti , dispensant lappelante en l tat du versement de ces frais et ordonnant la restitution lintim du trop-per u (ch. 9 du dispositif), ce qui nest ni critiquable ni remis en cause par les parties. Le chiffre 9 du dispositif du jugement entrepris sera ainsi confirm .

En seconde instance, les frais judicaires seront arr t s 1250 fr. (art. 30 et 35 du R glement fixant le tarif des greffes en mati re civile, RTFMC - E 1 05.10 ). Pour des motifs d quit li s la nature du litige, ils sont r partis parts gales entre les parties (art. 107 al. 1 let. c CPC).

Lappelante tant au b n fice de lassistance judiciaire, ses frais sont provisoirement laiss s la charge de lEtat, dans la mesure de lart. 123 CPC.

Lintim est, pour sa part, condamn e payer la somme de 625 fr. aux Services financiers du Pouvoir judiciaire (art. 95, 104 al. 1, 105, 106 al. 1 CPC).

Les parties conserveront leur charge leurs propres d pens (art. 95 al. 3, 105 al. 2 et 107 al. 1 let. c CPC).

6. Le pr sent arr t est susceptible dun recours en mati re civile au Tribunal f d ral, au vu de la valeur litigieuse calcul e sur la base de lart. 51 al. 1 let. a et al. 4 LTF.

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