Urteil Cour civile (GE)

1. 1.1. Lappel est recevable contre les d cisions finales (art. 308 al. 1 let. a CPC) dans les affaires patrimoniales dont la valeur litigieuse, au dernier tat des conclusions de premi re instance, est de 10000 fr. au moins (art. 308 al. 2 CPC). Tel est le cas en lesp ce, au vu des montants de la contribution dentretien (art. 92 al. 2 CPC).

Lappel a t form dans le d lai et selon la forme prescrits par la loi (art. 130, 131, 142 al. 3, 308 al. 1 let. a, 311 al. 1, 313 al. 1 CPC). Il est ainsi recevable.

La Cour tablit les faits doffice (art. 277 al. 3 CPC) et revoit la cause avec un plein pouvoir dexamen (art. 310 CPC).

Les maximes inquisitoire et doffice r gissent lentretien de lenfant (art. 277 al. 3 CPC).

1.2. Lappel est circonscrit la d termination du montant et de la dur e de la contribution dentretien due lenfant selon lart. 285 CC.

2. Le Tribunal a retenu les charges mensuelles de lenfant C__ concurrence de 1148 fr. 85, respectivement 848 fr. 85 apr s d duction des allocations familiales (300 fr.). Le premier juge a, dans un premier temps, estim quune contribution dentretien repr sentant 15% du revenu mensuel net du p re (soit 845 fr. 95) couvrirait de justesse les besoins de lenfant. Dans un deuxi me temps, il a r parti cette charge financi re entre les parents ( pour le p re, soit 845 fr. 95 x = 634 fr. 45, et pour la m re), parce que le salaire de celle-ci temps partiel tait un peu sup rieur celui du p re plein temps. Enfin, il a fix 650 fr. par mois la contribution due pour la premi re tranche d ge de lenfant.

2.1. Lappelante estime 900 fr. par mois le montant de la contribution dentretien, lequel r sulte tant des normes zurichoises (1500 fr. par mois - 300 fr. dallocations familiales = 1200 fr., charge arr t e trois-quarts = 900 fr.) que de la m thode du pourcentage (15% du revenu mensuel net de lintim = 845 fr. 95). De plus, elle reproche au Tribunal davoir fix la contribution dentretien jusqu la majorit de sa fille et non pas jusquaux 25 ans de celle-ci en cas d tudes ou de formation professionnelle s rieuses et suivies.

Selon lintim , la charge de loyer de lappelante aurait d tre limit e 1193 fr. par mois, repr sentant 60% du loyer, compte tenu de la participation des enfants celui-ci, raison de 20% chacun. Il nadmet la charge du parascolaire qu concurrence de 24 fr. par mois.

2.2. Les p re et m re doivent pourvoir lentretien de lenfant et assumer, par cons quent, les frais de son ducation, de sa formation et des mesures prises pour le prot ger (art. 276 al. 1 CC). Lentretien est assur par les soins et l ducation ou, lorsque lenfant nest pas sous la garde de ses p re et m re, par des prestations p cuniaires (al. 2).

La contribution dentretien doit correspondre aux besoins de lenfant ainsi qu la situation et aux ressources des p re et m re; il est tenu compte de la fortune et des revenus de lenfant (art. 285 al. 1 CC).

Ces diff rents crit res doivent tre pris en consid ration; ils exercent une influence r ciproque les uns sur les autres. La loi nimpose toutefois pas de m thode de calcul de la contribution dentretien (ATF 128 III 411 consid. 3.2.2; arr t du Tribunal f d ral 5A_48/2013 du 19 juillet 2013 consid. 7.2.1).

En principe, les enfants doivent b n ficier du m me train de vie que celui effectivement men par leurs parents (ATF 120 II 285 consid. 3b/bb p. 291; arr t du Tribunal f d ral 5A_248/2011 du 14 novembre 2011 consid. 4.1).

Celui des parents dont la capacit financi re est sup rieure est par ailleurs tenu, suivant les circonstances, de subvenir lentier du besoin en argent si lautre remplit son obligation essentiellement en nature (ATF 120 II 285 consid. 3a/cc; arr t du Tribunal f d ral 5A_186/2012 du 28 juin 2012 consid. 6.2.1).

Selon la jurisprudence, la m thode abstraite dite "des pourcentages", qui consiste, en pr sence de revenus moyens, calculer la contribution dentretien sur la base dun pourcentage de ce revenu - 15 17% pour un enfant, 25 27% pour deux enfants, 30 35% pour trois enfants - nenfreint pas le droit f d ral, pour autant que la pension reste en rapport avec le niveau de vie et la capacit contributive du d biteur (ATF 116 II 110 consid. 3a p. 112; arr t 5A_229/2013 du 25 septembre 2013 consid. 5.2).

Dans le cadre de la d termination des charges concr tes des enfants, la part de loyer leur charge peut tre estim e entre 20 30% du loyer raisonnable pour un, respectivement deux enfants (BASTONS BULLETTI, Lentretien apr s divorce : m thodes de calcul, montant, dur e et limites, in SJ 2007 II 77 , p. 100, n. 127).

La contribution dentretien peut tre fix e pour une p riode allant au-del de lacc s la majorit (art. 133 al. 1 2e phr. CC; arr t du Tribunal f d ral 5A_808/2012 du 29 ao t 2013 consid. 3.2.2.).

2.3. En lesp ce, la m thode abstraite des pourcentages impliquerait une contribution dentretien de lordre de 850 fr. 900 fr. par mois (15% ou 16% de 5640 fr.).

La m thode concr te fixe les charges incompressibles mensuelles de lenfant C__ 965 fr. par mois (arrondi), respectivement 665 fr. apr s d duction des allocations familiales (base mensuelle dentretien : 400 fr.; participation au loyer de 20% : 397 fr. 80; assurance-maladie, y compris la compl mentaire admise par le p re : 147 fr. 05 et le parascolaire : 19 fr. 50 fr.). A lav nement de ses dix ans, ses charges mensuelles s l veront 1165 fr. (arrondi) avec laugmentation de sa base mensuelle dentretien 600 fr., respectivement 865 fr. apr s d duction des allocations familiales. Ces montants de 665 fr. et de 865 fr. sentendent avant prise en consid ration dune somme sup rieure laquelle elle peut pr tendre afin de participer au train de vie plus lev de son p re, qui b n ficie dun disponible mensuel apr s paiement de ses charges incompressibles, y compris en assumant les charges de sa fille (cf. ci-dessous).

Le disponible mensuel de lintim est dau moins 3000 fr. par mois (revenu mensuel dau moins : 5640 fr. charges arrondies 2640 fr.).

Le disponible mensuel de lappelante est de 2035 fr. (salaire estim comme avant sa situation de ch mage : 5860 fr. [arrondi] et charges arr t es 3825 fr., avec 60% du loyer [60% de 1989 fr. = 1193 fr. 40]). Lappelante pourvoit lentretien de sa fille C__ en nature, par sa disponibilit , les soins et l ducation. En sus, elle travaillait 80%, taux dactivit sup rieur au mi-temps qui pouvait tre attendu delle, en raison du jeune ge de sa fille (ATF 115 II 6 consid. 3c; arr t du Tribunal f d ral 5A_909/2010 du 4 avril 2011 consid. 5.2.1. = SJ 2011 I 315 ) et elle recherche un emploi. Au vu de lampleur de son engagement, il ne se justifie pas de lui demander de participer financi rement lentretien de sa fille.

Au vu du disponible mensuel du p re (3000 fr.), qui sera encore de 2335 fr. apr s couverture des charges mensuelles incompressibles de sa fille (665 fr.), il est en mesure de lui verser la contribution sollicit e par lappelante, r duite toutefois 850 fr. pour la premi re tranche d ge, soit par mois, davance, allocations familiales non comprises, de 850 fr. jusqu 12 ans, puis de 950 fr. jusqu 15 ans et 1000 fr. jusqu la majorit , voire jusqu 25 ans en cas d tudes ou de formation professionnelle s rieuses et suivies.

Lappel est fond , de sorte que le chiffre 4 du dispositif du jugement entrepris sera modifi dans ce sens.

3. Les frais (frais judiciaires et d pens) sont mis la charge de la partie succombante (art. 95 et 106 1 re phr. CPC). Le Tribunal peut toutefois s carter des r gles g n rales et r partir les frais selon sa libre appr ciation, en particulier lorsque le litige rel ve du droit de la famille (art. 107 al. 1 let. c CPC).

Selon lart. 318 al. 3 CPC, si linstance dappel statue nouveau, elle se prononce sur les frais de la premi re instance.

En lesp ce, le Tribunal a arr t les frais judiciaires 1000 fr. et les a mis la charge de chacune des parties, concurrence de la moiti , en ordonnant la restitution du trop-per u (ch. 11 du dispositif), ce qui nest ni critiquable ni remis en cause par les parties. Le chiffre 11 du dispositif du jugement entrepris sera ainsi confirm .

En seconde instance, les frais judicaires seront arr t s 1250 fr. (art. 30 et 35 du R glement fixant le tarif des greffes en mati re civile, RTFMC - E 1 05.10 ) et seront enti rement compens s avec lavance de frais, dun montant correspondant, fournie par lappelante, et qui reste acquise lEtat de Gen ve (art. 111 al. 1 CPC).

Le montant avanc par lappelante pour les frais judiciaires de seconde instance tant sup rieur celui dont elle est finalement tenue de sacquitter, lintim sera condamn lui restituer la somme de 625 fr. (art. 111 al. 2 CPC).

Pour des motifs d quit li s la nature du litige, ces frais seront r partis parts gales entre chacune des parties, lesquelles conserveront leur charge leurs propres d pens (art. 95 al. 3, 104 al. 1, 105 al. 1 et 107 al. 1 let. c CPC).

4. Le pr sent arr t est susceptible dun recours en mati re civile au Tribunal f d ral, au vu de la valeur litigieuse calcul e sur la base de lart. 51 al. 1 let. a et al. 4 LTF.

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