Urteil Cour civile (GE)

A. a. Par jugement JTPI/1959/2011 , rendu le 9 f vrier 2011 et exp di pour notification le 14 f vrier 2011, le Tribunal de premi re instance, statuant sur mesures protectrices de lunion conjugale a :

autoris les poux Y__ et Dame X__ (ci-apr s : Dame X__) vivre s par s (ch. 1 du dispositif);

attribu Dame X__ la jouissance exclusive de la villa familiale sise A__, charge pour elle dassumer tous les frais, notamment hypoth caires, y relatifs (ch. 2);

ordonn Dame X__ de permettre Y__ de r cup rer tous ses effets personnels laiss s dans la villa familiale sise A__ (ch. 3);

attribu Dame X__ la garde des enfants B__, C__, D__ et E__, respectivement n s les __ 1995, __ 1998, __ 2001 et __ 2009 (ch. 4);

r serv Y__ un droit de visite sur les enfants B__, C__ et D__ exercer dentente avec Dame X__ ou, d faut, du jeudi sortie de l cole au vendredi reprise de l cole une semaine, du jeudi sortie de l cole au lundi reprise de l cole lautre semaine, et pendant la moiti des vacances scolaires (ch. 5);

attribu Y__ un droit de visite progressif sur lenfant E.__ exercer dentente avec Dame X__ ou, d faut, jusqu l ge de 18 mois de lenfant, une journ e par semaine de 10h00 18h00 en m me temps que ses fr res, d s l ge de 18 mois, une journ e par semaine de 10h00 18h00 et un samedi sur deux de 10h00 18h00, en m me temps que ses fr res, d s l ge de 2 ans, une journ e par semaine de 10h00 18h00, un week-end sur deux du samedi matin au dimanche soir, en m me temps que ses fr res, et pendant quatre semaines de vacances par ann e, nexc dant pas deux semaines cons cutives, d s l ge de 3 ans, une journ e par semaine de 11h00 18h00, un week-end sur deux du vendredi soir au dimanche soir, en m me temps que ses fr res, et durant la moiti des vacances scolaires et d s l ge de 4 ans, du jeudi sortie de l cole au vendredi reprise de l cole une semaine, du jeudi sortie de l cole au lundi reprise de l cole lautre semaine, et pendant la moiti des vacances scolaires (ch. 6);

instaur une curatelle dorganisation et de surveillance du droit aux relations personnelles, au sens de lart. 308 al. 2 CC, charge pour le curateur, notamment, d tablir un calendrier pr cis du droit de visite de Y__ sur les enfants pendant les vacances scolaires, et transmis la cause au Tribunal tut laire fin de d signation du curateur (ch. 7);

condamn Y__ verser en mains de Dame X__, par mois et davance, allocations familiales non comprises, titre de contribution lentretien de la famille, la somme de 5700 fr. avec effet au 1er avril 2010, sous imputation de toutes avances dentretien effectu es par Y__ depuis cette date, notamment dune somme totale de 17300 fr. (ch. 8).

prononc la s paration de biens entre Y__ et Dame X__, avec effet au 21 d cembre 2010 (ch. 9);

compens les d pens (ch. 10) et d bout les parties de toute autre conclusion (ch. 11).

b. Tant Y__ que Dame X__ ont form appel de ce jugement par actes respectivement d pos et exp di le 25 f vrier 2011 au greffe de la Cour de justice.

Y__ a conclu lannulation du ch. 8 du dispositif du jugement susmentionn et ce que la Cour lui donne acte de son engagement verser, par mois et davance, allocations familiales non comprises, la somme de 2000 fr. Dame X__, titre de contribution lentretien de la famille et de son engagement continuer de payer les primes dassurance maladie des enfants B__ et C__.

Pour sa part, Dame X__ a conclu lannulation des ch. 2, 5, 6 et 8 du jugement entrepris et ce que la Cour, lui attribue la jouissance exclusive de la villa sise A__ et du mobilier la garnissant, limite le droit de visite tel que fix par le premier juge, condamne Y__ lui verser, par mois et davance, allocations familiales non comprises, le montant de 9000 fr. d s le 1er janvier 2010, sous la seule d duction dun montant total de 28608 fr.

B. Par arr t rendu le 24 juin 2011, apr s la r ponse de chacune des parties au m moire dappel, la Cour de justice a annul les ch. 2, 5 et 8 du jugement querell et, statuant nouveau, a :

attribu Dame X__ la jouissance exclusive de la villa et du mobilier sis A__;

r serv Y__ un droit de visite sur les enfants B__, C__ et D__ exercer dentente avec Dame X__ ou, d faut, du mercredi matin au jeudi matin la reprise de l cole une semaine, du jeudi sortie de l cole au lundi reprise de l cole lautre semaine, et pendant la moiti des vacances scolaires;

condamn Y__ verser en mains de Dame X__, par mois et davance, allocations familiales non comprises, titre de contribution lentretien de la famille, la somme de 5720 fr. avec effet au 1er janvier 2010, sous imputation de 46011 fr.;

confirm le jugement pour le surplus;

condamn Y__ et Dame X__ aux frais judiciaires arr t s 4000 fr., sous d duction de 2500 fr. vers s titre davance de frais;

compens les d pens dappel;

- d bout les parties de toutes autres conclusions.

C. a. Par acte d pos le 21 juillet 2011 au greffe de la Cour de justice, Dame X__ sollicite quil soit constat que la r f rence au montant de 15332 fr. nonc en page 20 de larr t susmentionn est erron e, constat que le montant de 19730 fr. aurait d tre retenu, en lieu et place de 15332 fr., constat que les calculs subs quents en vue de d terminer le montant de la contribution dentretien due par Y__ lentretien de sa famille sont erron s et, cela fait, la rectification de lint gralit du calcul de la contribution dentretien, et la substitution, dans le dispositif, de la somme de la contribution dentretien mensuelle fix e 5720 fr. par la somme de 9000 fr., et la confirmation du 1er jugement pour le surplus, aucun frais de justice ne devant tre per u, d pens compens s.

En substance, Dame X__ fait valoir que la Cour a commis une erreur flagrante de calcul, le revenu de Y__ n tant pas de 15332 fr., mais de 19730 fr. Elle indique que linattention de la Cour la amen e cumuler les revenus de Dame X__ des ann es 2009 et 2010, au lieu dadditionner les revenus des poux pour lann e 2010, s levant 34287 fr. En tenant compte des charges incompressibles du couple, le solde disponible tait de 10829 fr., r partir raison de 5/6 en sa faveur. Le montant de la contribution dentretien devait ainsi tre fix 9380 fr., de sorte que, conform ment ses conclusions dappel, elle aurait d se voir attribuer la somme de 9000 fr. par mois.

b. Dans sa r ponse du 25 ao t 2011, Y__ conclut au rejet de la requ te en rectification et la confirmation de larr t, avec suite de frais et d pens.

Il explique que seul le dispositif de la d cision peut tre interpr t ou rectifi , sil nest pas clair, contradictoire ou incomplet.