Urteil Cour civile (GE)

1. Lappel a t interjet contre une d cision finale dans le d lai de trente jours et selon la forme prescrite par la loi, dans le cadre dun litige portant tant sur des questions non patrimoniales que patrimoniales (art. 130, 131, 308 al. 1 let. a et 311 al. 1 CPC). La cause est donc de nature non p cuniaire dans son ensemble (arr ts du Tribunal f d ral 5A_442/2013 du 24 juillet 2013 consid. 1; 5A_483/2011 du 31 octobre 2011 consid. 1.1) et lappel est recevable.

Lappel joint form par lintim est galement recevable, pour avoir t interjet dans le d lai de r ponse de trente jours et selon la forme prescrite par la loi (art. 130, 131, 308 al. 1 let. a, 312 al. 1 et 2 et 313 al. 1 CPC).

La Cour revoit la cause avec un plein pouvoir dexamen (art. 310 CPC).

2. 2.1. Selon lart. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuves nouveaux ne sont pris en consid ration en appel que sils sont invoqu s ou produits sans retard (let. a) et sils ne pouvaient pas tre invoqu s ou produits devant la premi re instance bien que la partie qui sen pr vaut ait fait preuve de diligence (let. b).

Dans deux cas o le pouvoir dexamen du Tribunal f d ral tait limit larbitraire parce quil sagissait de mesures provisionnelles, il a t jug quil n tait pas insoutenable de consid rer que les conditions de lart. 317 al. 1 CPC sappliquent galement aux proc dures soumises la maxime inquisitoire (arr ts du Tribunal f d ral 5A_592/2011 du 31 janvier 2012 consid. 4.1; 5A_402/2011 du 5 d cembre 2011 consid. 4.1 et 4.2).

Plus r cemment, le Tribunal f d ral a pr cis que lart. 317 al. 1 CPC r git de mani re compl te et autonome la possibilit pour les parties dinvoquer des faits et moyens de preuve nouveaux en proc dure dappel (ATF 138 III 625 consid. 2.2; arr t du Tribunal f d ral 4A_310/2012 du 1er octobre 2012 consid. 2.1). Il a en outre relev que cette disposition ne contient aucune r gle sp ciale pour la proc dure simplifi e ou pour les cas o le juge tablit les faits doffice, de sorte quaucune violation de lart. 317 al. 1 CPC ne r sulte de la stricte application de ses conditions (ATF 138 III 625 consid. 2.2). En revanche, la question de savoir sil en va de m me lorsque les maximes doffice et inquisitoire illimit e sappliquent na pas t tranch e. D s lors, dans les causes de droit matrimonial concernant les enfants mineurs, la Cour de c ans persistera admettre tous les novas (dans ce sens : TREZZINI, in Commentario al Codice di diritto processuale civile svizzero (CPC), Cocchi/Trezzini/ Bernasconi [ d.], 2011, p. 1394; TAPPY, Les voies de droit du nouveau Code de proc dure civile, in JdT 2010 III p. 115 ss, 139).

2.2. En lesp ce, les maximes inquisitoire illimit e et doffice sappliquent, la Cour tant saisie de questions relatives un enfant mineur dans une affaire de droit de la famille (art. 296 CPC; arr t du Tribunal f d ral 5A_807/2012 du 6 f vrier 2013 consid. 4.2.2 et 4.2.3).

Il y a donc en principe lieu dadmettre toutes les pi ces nouvelles produites par les parties, que celles-ci soient ant rieures ou post rieures la cl ture des d bats en premi re instance.

Cela tant, se pose la question de ladmissibilit , pour les parties, dall guer des faits nouveaux et de produire des pi ces nouvelles au fur et mesure de la proc dure dappel. Il en va ainsi en particulier des pi ces nouvelles produites par lappelante avec sa r ponse lappel joint, qui concernent essentiellement ses frais de patinage et qui auraient pu tre produites avec son m moire dappel (pi ces nos 70, 71, 72, 74, 75 et 80). Cette question peut toutefois demeurer ind cise en lesp ce, ces pi ces n tant en tout tat de cause pas pertinentes pour lissue du litige.

Pour le surplus, il ny a pas lieu de se prononcer ici sur la recevabilit de chaque all gu ou pi ce nouvelle invoqu ou produite en cours de proc dure dappel. La question de leur recevabilit sera examin e, le cas ch ant, dans la mesure utile la solution du litige.

3. Le Tribunal a admis juste titre sa comp tence et lapplication du droit suisse, ce qui nest dailleurs pas remis en cause par les parties (art. 64 al. 1 et al. 2, 82 al. 1, 83 al. 1 et 85 al. 1 LDIP, art. 3, 5 et 15 CLaH 96; art. 4 de la Convention de la Haye sur la loi applicable aux obligations alimentaires du 2 octobre 1973).

4. 4.1. Lappelante indique express ment ne pas remettre en cause le jugement sur la question de lattribution de lautorit parentale, de sorte que ce point nest plus litigieux devant la Cour.

Par ailleurs, la Cour ayant donn suite, par ordonnance du 28 juin 2013, aux conclusions de lintim visant ce quun curateur de repr sentation soit nomm sa fille, son appel joint est devenu sans objet.

De m me, la demande de renseignements crits aupr s du doyen du Coll ge de sa fille, formul e par lintim , est devenue sans objet, dans la mesure o la mineure a admis avoir cess son activit de patinage d but f vrier 2013. Lintim na dailleurs pas persist dans ce chef de conclusions dans ses derni res critures. Il a galement renonc dans ses derni res critures solliciter la production des fiches de salaire de la m re de lappelante pour lann e 2012. Il ny aurait en tout tat de cause pas lieu dy donner suite, la Cour estimant tre suffisamment renseign e par les faits de la cause pour trancher le pr sent litige.

4.2. Demeurent ainsi litigieuses devant la Cour, selon les derni res critures des parties, les questions relatives au droit de visite (ch. 7 du dispositif du jugement querell ), la prise en charge des frais y relatifs (ch. 8), la contribution dentretien en faveur de la mineure (ch. 9 11) et la prise en charge de ses frais dorthodontie.

5. 5.1. Il ny a pas lieu dentendre la mineure concernant lexercice du droit de visite (art. 298 CPC), celle-ci s tant exprim e par linterm diaire de la curatrice d sign e par la Cour, en indiquant express ment ne pas souhaiter son audition dans le cadre de la pr sente proc dure.

En outre, la suite de la nomination de la curatrice, les parties se sont entendues pour que leurs relations personnelles sexercent dentente entre eux, tant pr cis que durant les p riodes scolaires, la mineure prend lengagement de se rendre une fois par mois Paris.

Compte tenu de l ge de la mineure, qui deviendra majeure en avril 2014, et de lensemble des circonstances (scolarit , vie sociale, prise dind pendance de la mineure et domicile du p re Paris), ces modalit s apparaissent conformes son int r t et seront donc ent rin es par la Cour.

Partant, il y a lieu de modifier le jugement du 17 juillet 2009 rendu par le Tribunal de grande instance de Paris dans le sens pr cit , conform ment laccord des parties.

Le chiffre 7 du dispositif du jugement querell sera donc annul et un droit de visite sera r serv lintim l gard dA__, qui sexercera dentente entre eux, tant pr cis que, durant les p riodes scolaires, la mineure sengage se rendre une fois par mois Paris.

5.2. Les frais relatifs lexercice de ce droit de visite font galement lobjet de dissensions entre les parties.

En dernier lieu, lappelante, repr sent e par sa m re, a conclu ce quil soit donn acte cette derni re de son accord de payer les frais de d placement de la mineure Paris raison dune fois par mois.

Le jugement du Tribunal de grande instance de Paris du 17 juillet 2009 pr voyait que les frais de voyage en avion ou en train seraient pris en charge int gralement par la m re, tant pr cis quil tait alors pr vu que le p re recevrait lenfant Paris deux fins de semaine par mois et une partie des vacances scolaires.

Le jugement querell retient que les frais de voyage en avion ou en train seraient pris en charge int gralement par la m re, cette prise en charge incluant celle des frais de voyage du p re lorsquil exercerait son droit de visite Gen ve.

En lesp ce, comme le retient le jugement querell , il ne se justifie pas de s carter du principe du jugement du Tribunal de grande instance de Paris, pr voyant la prise en charge des frais de transport de lenfant Paris par la m re. Compte tenu de laccord des parties sur lexercice des relations personnelles, les frais de transport de la mineure relatifs lexercice du droit de visite seront donc comme pr c demment la charge de la m re, au minimum une fois par mois. Cela tant, cette prise en charge ninclut pas les frais du p re si celui-ci devait exercer son droit de visite Gen ve.

Il y a donc lieu de modifier le chiffre 8 du dispositif du jugement querell , en ce sens que seuls les frais de voyage de la mineure pour lexercice du droit de visite seront pris en charge int gralement par la m re.

6. Lappelante demande la modification du montant de la contribution fix e par le jugement du Tribunal de grande instance de Paris du 17 juillet 2009, quelle souhaite voir augment e de 1000 fr. par mois d s le 1er septembre 2010, en sus de la contribution dentretien de 600 EUR pr vue par ce jugement.

Dans son m moire dappel, lappelante a modifi ses conclusions, en ce sens que la contribution dentretien mensuelle en sa faveur soit fix e 1700 fr. Cette nouvelle formulation nentra ne toutefois pas de modification de la demande (art. 317 al. 2 CPC), puisque lappelante a en r alit r duit ses pr tentions un montant global de 1700 fr., au lieu de 762 fr. (soit 600 EUR converti en francs) et 1000 fr. suppl mentaires pour les frais de patinage.

Dans ses derni res critures du 15 octobre 2013, lappelante demande le paiement de 1700 fr. par mois du 1er janvier 2010 au 31 janvier 2013, puis de 1000 fr. d s le 1er f vrier 2013. Ces conclusions nemportent pas non plus damplification de la demande, lappelante ayant au contraire de cette mani re r duit ses pr tentions.

Lappelante expose que le co t effectif de son activit de patinage a volu depuis le jugement parisien du 17 juillet 2009 et quil tait impossible de le pr voir au moment o le juge fran ais avait statu , ses besoins s tant accrus en fonction de son niveau de patinage.

Elle invoque en appel lart. 286 al. 2 CC, alors quelle fondait sa demande en premi re instance sur lart. 286 al. 3 CC, relatif aux besoins extraordinaires impr visibles.

6.1. Selon lart. 286 al. 1 CC, le juge peut ordonner que la contribution dentretien soit augment e ou r duite d s que des changements d termin s interviennent dans les besoins de lenfant, les ressources des p re et m re ou le co t de la vie.

Si la situation change notablement, le juge modifie ou supprime la contribution dentretien la demande du p re, de la m re ou de lenfant (art. 286 al. 2 CC).

Le juge peut contraindre les parents verser une contribution sp ciale lorsque les besoins extraordinaires impr vus de lenfant le requi rent (art. 286 al. 3 CC).

6.2. La modification de la contribution lentretien de lenfant suppose que des faits nouveaux importants et durables surviennent, qui commandent une r glementation diff rente. La proc dure de modification na en effet pas pour but de corriger le premier jugement, mais de ladapter aux circonstances nouvelles intervenant chez les parents ou lenfant (ATF 137 III 604 consid. 4.1; 131 III 189 consid. 2.7.4; 120 II 177 consid. 3a, 285 consid. 4b).

La survenance dun fait nouveau important et durable - nentra ne toutefois pas automatiquement une modification de la contribution dentretien. Ce nest que si la charge dentretien devient d s quilibr e entre les deux parents, au vu des circonstances prises en compte dans le jugement pr c dent, quune modification de la contribution peut entrer en consid ration (ATF 134 III 337 consid. 2.2.2). Le juge ne peut donc pas se limiter constater une modification dans la situation dun des parents pour admettre la demande; il doit proc der une pes e des int r ts respectifs de lenfant et de chacun des parents pour juger de la n cessit de modifier la contribution dentretien dans le cas concret (ATF 137 III 604 consid. 4.1).

Le fait rev t un caract re nouveau lorsquil na pas t pris en consid ration pour fixer la contribution dentretien dans le jugement de divorce (ATF 137 III 604 consid. 4.1; 131 III 189 consid. 2.7.4). Le moment d terminant pour appr cier si un fait nouveau sest produit est la date du d p t de la demande de modification (ATF 120 II 285 consid. 4b; arr t du Tribunal f d ral 5A_829/2012 du 7 mai 2013 consid. 3.1).

6.3. Lart. 286 al. 3 CC, relatif la survenance de besoins extraordinaires impr vus, ne tend pas modifier la rente proprement dite, mais permet dimposer un versement unique pour une n cessit particuli re de lenfant, limit e dans le temps, non pr vue lors de la fixation de la contribution et qui ne peut pas tre couverte par cette derni re. Tel est typiquement le cas des corrections dentaires, ainsi que des mesures scolaires particuli res et de nature provisoire. Encore faut-il tenir compte cet gard de la situation et des ressources du parent d biteur (arr ts du Tribunal f d ral 5A_210/2008 du 14 novembre 2008 consid. 5.4, non publi aux ATF 135 III 158 ; 5C.180/2002 du 20 d cembre 2002 consid. 6).

6.4. En lesp ce, dans le jugement de divorce du 5 juillet 2006, le Tribunal de grande instance de Paris a homologu laccord des parents sur linstauration dune garde partag e l gard de la mineure, labsence de contribution dentretien charge de lun ou lautre des parents pour couvrir les frais ordinaires et la prise en charge parts gales entre les parents en ce qui concerne les frais extraordinaires (tels scolarit , activit s extrascolaires, frais de sant non rembours s, s jours linguistiques), engag s dun commun accord entre eux.

Lors de la premi re modification de ce jugement le 11 juillet 2007, faisant suite au d m nagement de la m re Gen ve, la garde de lenfant a t attribu e au p re et une contribution dentretien denviron 220 EUR a t mise la charge de la m re pour couvrir les frais ordinaires de lenfant. Pour le surplus, la prise en charge par moiti par chacun des parents des frais dentretien suppl mentaires (scolarit , transport en commun, activit extrascolaires, ducation religieuse, sant et s jours notamment linguistiques), engag s dun commun accord entre les parents, demeurait inchang e.

Lors de la seconde modification du jugement de divorce du 16 avril 2008, la seule modification sollicit e dun commun accord entre les parties portait sur la r duction de la participation contributive de la m re lentretien de la mineure A__, denviron 220 EUR 85 EUR, pour tenir compte du fait que la mineure ne n cessitait plus de frais de garde.

Enfin, lors de la troisi me et derni re modification du jugement de divorce du 17 juillet 2009, pr voyant que lenfant r siderait d sormais aupr s de sa m re Gen ve, la m re de lappelante a r clam le paiement dune contribution lentretien de la mineure de 900 EUR par mois, en invoquant les difficult s existantes pour arriver un partage des frais, par exemple ceux li s lactivit de patinage artistique, y compris l quipement et la comp tition. Elle pr cisait que lenfant souhaitait effectuer un nouveau d part en patinage artistique en Suisse, en intensifiant cette activit pour lui permettre datteindre un niveau lev , et que les frais y relatifs seraient plus chers en Suisse.

Le juge fran ais a d s lors fix une contribution lentretien de lenfant de 600 EUR par mois, rempla ant ainsi le partage pr vu auparavant des frais dentretien suppl mentaires (scolarit , transport en commun, activit s extrascolaires, ducation religieuse, sant et s jours notamment linguistiques), engag s dun commun accord entre les parents.

Il r sulte de ce qui pr c de que le changement de domicile de la mineure en Suisse, le co t de la vie y relatif, ainsi que les frais li s son activit de patinage, ont t le fondement de la demande form e par sa m re en 2009. Ces faits ont donc d j t pris en consid ration pour fixer le montant de la contribution dentretien due.

Par cons quent, il nexiste aucun fait nouveau important et durable permettant de revoir le montant de la contribution dentretien ainsi fix e. Le fait que, selon lappelante, les frais de patinage sont en d finitive plus lev s que ce quelle avait initialement estim ne saurait tre consid r comme un fait nouveau.

Pour ce motif d j , les conclusions de lappelante relatives laugmentation de la contribution dentretien doivent tre rejet es.

6.5. A titre superf tatoire, m me retenir que laugmentation de ces frais par rapport au co t estim initialement constituerait un fait nouveau ce qui nest pas le cas en lesp ce -, il y aurait lieu de consid rer, linstar du premier juge, que les "besoins accrus" de lappelante en mati re de patinage doivent tre support s par sa m re.

En effet, lors de la derni re modification du jugement de divorce en 2009, le juge fran ais avait retenu que lintim percevait un revenu mensuel net moyen de 4724 EUR (avant imp ts) et supportait un loyer mensuel denviron 749 EUR, charges comprises. La m re r alisait alors un salaire mensuel moyen denviron 7500 fr. net dimp ts et avait un loyer mensuel de 1000 EUR.

Aucune autre pr cision n tant donn e quant aux charges des parties, il nest pas possible d tablir une comparaison pr cise par rapport leur situation actuelle.

Cela tant, le revenu mensuel net actuel de lintim est denviron 5420 EUR avant imp ts, soit une augmentation denviron 700 EUR par mois.

La m re de lappelante r alise quant elle un salaire mensuel net de plus de 11200 fr., bonus compris et apr s imp ts, soit une augmentation de plus de 3500 fr. par mois par rapport son salaire de 2009. Le fait que, comme elle lall gue, elle nest plus impos e la source depuis le mois de mars 2012 ne modifie pas cette appr ciation, la m re de lappelante ne soutenant au demeurant pas que son mode dimposition aurait une cons quence substantielle sur le revenu net qui doit tre retenu. A cet gard, lappelante a produit, avec ses derni res critures du 15 octobre 2013, le d compte final de limp t la source pour 2011, dat du 3 mai 2013 (pi ce no 86). La question de la recevabilit de cette pi ce peut demeurer ind cise, lappelante nayant en tout tat de cause pas d montr , ni m me all gu , que le salaire mensuel net de sa m re apr s imp ts serait inf rieur celui retenu par le premier juge, soit 11270 fr.

Par ailleurs, la situation financi re de lintim sest notablement et durablement modifi e, puisquil sest remari en 2010 et quun enfant est issu de cette union en 2011.

La situation financi re de la m re de lappelante ne sest en revanche pas p jor e.

Dans ces circonstances, compte tenu de ce qui pr c de, les frais li s lactivit de patinage de lappelante, que sa m re consid re comme des "besoins accrus non pr visibles", devraient de toute mani re tre pris en charge par cette derni re, compte tenu de sa situation financi re plus favorable. A cela sajoute quil r sulte de courriels entre les parents que la m re de lappelante engage des frais importants pour lactivit de patinage de la mineure (stage l tranger avec professeurs de renom, robes sur mesure), sans consulter lintim au sujet du caract re raisonnable du montant de ces frais et sans prendre en compte son avis ce sujet. Ces frais ne sauraient donc tre mis sa charge.

Pour le surplus, les frais litigieux ne peuvent tre consid r s comme des "besoins extraordinaires impr vus" au sens de lart. 286 al. 3 CC, de sorte quune contribution sp ciale nentre pas en ligne de compte. Lappelante ladmet dailleurs implicitement en appel en renon ant invoquer cette disposition.

Au vu de ce qui pr c de, le grief de lappelante, infond , doit tre rejet . La mineure doit donc tre d bout e de ses conclusions concernant laugmentation de la contribution dentretien et le jugement querell confirm sur ce point.

6.6. Pour le surplus, lappelante nexplique pas pour quel motif la contribution dentretien devrait n anmoins tre augment e 1000 fr. d s le 1er f vrier 2013, apr s la cessation de son activit de patinage. Elle ne soutient en particulier pas que ses besoins pour son entretien courant auraient augment de mani re substantielle. En tout tat de cause, pour les m mes motifs quexpos s ci-dessus et compte tenu en particulier de la situation financi re respective des parents, cette conclusion doit tre rejet e.

7. Par ailleurs, le m moire dappel ne contient aucune critique sur la conversion du montant mensuel de 600 EUR en francs suisses au taux de 1,27, soit 762 fr., conform ment ce que lappelante avait elle-m me demand en premi re instance.

Elle ne critique pas non plus ladaptation de la contribution lindice genevois des prix la consommation, ni la prise en charge par moiti entre les parents des frais de transfert en monnaie trang re qui seraient pr lev s par la banque fran aise de lintim pour proc der au paiement de ladite contribution dentretien, partage qui nappara t au demeurant pas in quitable compte tenu des circonstances.

Il y a donc lieu de confirmer les chiffres 9, 10 et 11 du dispositif du jugement querell .

8. Lappelante demande nouvellement en appel le remboursement de ses frais dorthodontie.

Ces frais ont t initialement devis s, selon le traitement alors envisag , 14206 fr. 60 ou 10245 fr. 55, lappelante ayant indiqu que son choix s tait port sur le premier.

Dans ses derni res critures, lappelante a chiffr ses conclusions ce titre 1017 fr. 90, correspondant la "moiti des frais actuels dorthodontie encore dus ce jour". Elle demande en outre le remboursement de la moiti des frais dorthodontie venir. Elle produit cet gard quatre factures de la clinique dentaire de Gen ve, lesquelles sont recevables compte tenu de leur date (art. 317 al. 1 CPC; cf. consid. 2 ci-dessus).

Lintim ne conteste pas le caract re extraordinaire et impr vu des frais de ce traitement. Il sest d clar dispos contribuer aux frais dentaires de sa fille concurrence de 3415 fr. 20 (soit 1/3 du traitement devis 10245 fr. 55) ou, en cas de traitement entrepris en France, concurrence dun tiers des co ts non rembours s de ce traitement, le solde devant rester la charge de la m re de lenfant compte tenu de ses ressources sup rieures aux siennes.

En lesp ce, la proposition de lintim de participer concurrence dun tiers du montant des frais dorthodontie para t quitable au vu de la situation financi re respective actuelle des parents, tant relev quau moment o les parties avaient convenu dune prise en charge par moiti des frais dentretien de la mineure, leurs revenus taient sensiblement quivalents. Il ne se justifie en revanche pas de limiter cette participation au montant maximum de 3415 fr. 20.

Lintim sera d s lors condamn prendre en charge un tiers du montant total du traitement orthodontique de lenfant.

Partant, compte tenu des frais encourus ce jour de 5388 fr. 65 et du paiement par lintim de 1676 fr. 40, ce que ce dernier na pas contest , il sera condamn payer en mains de la m re de lappelante 119 fr. 80 ce titre (5388 fr. 65 3 = 1796 fr. 20; 1796 fr. 20 1676 fr. 40 = 119 fr. 80).

Il sera en outre condamn rembourser la m re de lappelante un tiers des frais orthodontiques futurs de la mineure.

9. Les frais judiciaires dappel et dappel joint comprennent l molument forfaitaire de la pr sente d cision et de lordonnance dinstruction du 28 juin 2013 (art. 95 al. 2 let. b CPC), qui sont fix s 1500 fr. au total (art. 104 al. 1, 105 et 106 al. 1 CPC; art. 24, 30 et 35 du R glement fixant le tarif des frais en mati re civile), ainsi que les frais de repr sentation de lenfant (art. 95 al. 2 let. e CPC) qui sont arr t s 5000 fr. au vu de la note dhonoraires produite par la curatrice., soit 6500 fr. au total.

Pour des motifs d quit li s la nature du litige et eu gard aux conclusions des parties, les frais judiciaires de 1500 fr. seront r partis part gales entre chacune des parties, lesquelles conserveront leur charge leurs propres d pens (art. 104 al. 1, 105 al. 1, 107 al. 1 let. c CPC).

Ces frais judiciaires seront compens s concurrence de 1000 fr. avec lavance du m me montant fournie par la mineure, repr sent e par sa m re, et concurrence de 200 fr. avec lavance du m me montant fournie par le p re. Ce dernier sera par cons quent condamn payer lEtat de Gen ve, soit pour lui aux Services financiers du Pouvoir judiciaire, 300 fr. ce titre. Il sera en outre condamn verser lappelante 250 fr.

Les frais de repr sentation de lenfant de 5000 fr., qui constituent des frais dentretien de la mineure, seront mis la charge des parents parts gales entre eux.

Pour le surplus, au vu de lissue du litige, il ny a pas lieu de modifier la r partition des frais de premi re instance op r e par le Tribunal (art. 318 al. 3 CPC).

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