Urteil Cour civile (GE)

1. Interjet dans le d lai et selon la forme prescrits par loi, lappel est recevable (art. 30 al. 1 let. a, 296 et 300 LPC).

Les derni res conclusions prises en premi re instance ayant port sur une valeur litigieuse sup rieure 8000 fr. en capital, le Tribunal a statu en premier ressort. Il s agit de la voie de lappel ordinaire; la Cour revoit en cons quence la cause avec un plein pouvoir dexamen (art. 22 al. 2 et 24 LOJ; art. 291 LPC; SJ 1984 p. 466 consid. 1).

2. Vu le domicile l tranger des appelants, la pr sente cause pr sente un caract re international (ATF 131 III 76 consid. 2.3; ATF du 13 juin 1994 consid. 4a = SJ 1995 p. 57). Les parties ne contestent pas, avec raison, que les tribunaux genevois sont comp tents raison du lieu (art. 2 et 53 CL; art. 112 LDIP) et que le droit suisse est applicable (art. 117 LDIP).

3. Les appelants soutiennent que lintim e a fautivement d bit leur compte sur la base dun ordre dont elle aurait pu se rendre compte quil sagissait dun faux.

3.1. Il nest pas n cessaire dexaminer de fa on d taill e la nature juridique de la relation contractuelle des parties. Il suffit de constater que par louverture du compte des appelants, lintim e sest engag e leur remettre, selon les modalit s pr vues, tout ou partie de lavoir disponible. Lex cution, par la banque, dun ordre de remettre ou de transf rer un montant par pr l vement sur cet avoir a son fondement dans la relation pr cit e, cela m me si lordre est donn irr guli rement ou sil sagit dun faux (ATF 132 III 449 consid. 2).

En principe, une banque est redevable l gard de son client des sommes que celui-ci lui a confi es. Ainsi, cest la banque qui supporte le risque dune prestation ex cut e par le d bit du compte du client en faveur dune personne non autoris e; seule la banque subit un dommage car elle est tenue de payer une seconde fois, son client, le montant concern . Lorsque le client r clame la restitution de la somme ind ment vers e un tiers, il exerce une action en ex cution du contrat (ATF 132 III 449 consid. 2; ATF 4C.383/2001 consid. 1b = SJ 2002 I p. 597; ATF 127 III 553 consid. 2f et 2g; ATF du 8 mai 2001 consid. 3 r s in SJ 2001 I p. 583). Il est cependant habituel que les conditions g n rales appliqu es par la banque, auxquelles le client adh re lors de louverture du compte, comportent une clause de transfert de risque pr voyant que le dommage r sultant dun faux non d cel est, sauf faute grave de la banque, la charge du client; par leffet de cette stipulation, le risque a priori assum par celle-l est report sur celui-ci. Lart. 100 CO, qui r git les conventions dexon ration de la responsabilit pour inex cution ou ex cution imparfaite du contrat, sapplique par analogie une clause de ce type. Celle-ci est donc dembl e d nu e de port e si un dol ou une faute grave sont imputables la banque (art. 100 al. 1 CO). En cas de faute l g re de la banque, dont lactivit est assimil e lexercice dune industrie conc d e par lautorit , le juge peut tenir cette clause pour nulle (art. 100 al. 2 CO; ATF 132 III 449 consid. 2; arr t du Tribunal f d ral 4C.357/2000 consid. 3 = SJ 2001 I p. 583; ATF 112 II 450 consid. 3a). Dans lexercice de son pouvoir dappr ciation, cest- -dire dans lapplication des r gles du droit et de l quit (art. 4 CC), il lui appartient dexaminer la clause de transfert en tenant compte des autres stipulations du contrat et de lensemble des circonstances du cas particulier. Il doit prendre en consid ration, dune part, le besoin de protection des clients contre les clauses labor es davance quils ne peuvent pratiquement pas discuter et, dautre part, lint r t que peut avoir la banque se pr munir contre certains risques dont la r alisation est difficile viter. Ce pouvoir dappr ciation nexiste pas si la faute l g re a t commise par un auxiliaire de la banque, car la clause de transfert de risque est alors applicable sans restriction (art. 101 al. 3 CO; ATF 132 III 449 consid. 2; ATF 104 II 450 consid. 3a). En dautres termes, lorsquune personne morale accomplit une obligation contractuelle par ses organes, elle ne peut limiter sa responsabilit que conform ment lart. 100 CO. En revanche, lorsquelle recourt des auxiliaires, une restriction plus tendue de sa responsabilit selon lart. 101 CO est possible (WEBER, Commentaire bernois, 2000, n. 51 ad art. 100 CO).

3.2. Constitue une faute grave, la violation de r gles l mentaires qui devraient simposer toute personne prudente dans la m me situation (ATF 128 III 76 consid. 1b; 119 II 443 consid. 2a). La d limitation entre n gligence grave et n gligence l g re d pend des circonstances. Il faut appr cier le comportement de lauteur de la n gligence par r f rence la diligence que lautre partie tait en droit dattendre, notamment en vertu des clauses du contrat et les usages professionnels. Le juge dispose cet gard dun large pouvoir dappr ciation (arr t du Tribunal f d ral 4A_438/2007 consid. 5.3) et doit prendre en consid ration non seulement les circonstances objectives de lacte, mais galement les conditions subjectives propres son auteur (arr t du Tribunal f d ral du 13.07.00 consid. 2 in SJ 2001 I p. 110).

3.3. En r gle g n rale, la banque nest tenue de v rifier lauthenticit des ordres elle adress s que selon les modalit s convenues entre les parties ou, le cas ch ant, sp cifi es par la loi (ATF 132 III 449 consid. 2). Elle na pas prendre de mesures extraordinaires, incompatibles avec une liquidation rapide des op rations. Bien quelle doive compter avec lexistence de faux, elle na pas les pr sumer syst matiquement. Elle doit cependant proc der des v rifications suppl mentaires sil existe des indices s rieux dune falsification ou si lordre ne porte pas sur une op ration pr vue par le contrat ni habituellement demand e ou encore si des circonstances particuli res suscitent le doute (arr t du Tribunal f d ral 4A_438/2007 consid. 5.3; ATF 132 III 449 consid. 2; ATF 111 II 263 consid. 2b). Pour appr cier la diligence dont elle doit faire preuve en la mati re, il faut tenir compte du fait que la signature peut changer dans le temps. On peut reprocher la banque un manque de diligence, lorsquelle na pas reconnu des divergences manifestes entre les signatures (LOMBARDINI, Droit bancaire suisse, 2008, chap. XVI, n. 4). Ex cuter un ordre de paiement alors quun doute s rieux subsiste ou que des diff rences entre les signatures de nature cr er un soup on nont pas t constat es est constitutif en g n ral dune faute grave (arr t du Tribunal f d ral 4A_438/2007 consid. 5.4).

4. En lesp ce, il est constant que lordre de virement dat du 31 juillet 2007 et ex cut par lintim e n manait pas des appelants. Par ailleurs, il nest pas contest que les conditions g n rales r gissant les rapports contractuels entre les parties contiennent une clause qui fait supporter au client le dommage r sultant dun faux non d cel , sauf faute grave de la banque.

Il convient ainsi dexaminer si lintim e en ne d celant pas la fausset de lordre litigieux a commis une faute.

5. Les appelants soutiennent en premier lieu que lordre litigieux comportait des grossi res imitations de leurs signatures.

Aux fins de v rification, le service ad hoc de lintim e sest r f r aux exemplaires de signatures d pos es lors de louverture du compte en 1994. Apr s un examen attentif entre les sp cimens de r f rence et les signatures figurant sur le faux ordre, la Cour constate quil existe des divergences, mais que celles-ci ne sont pas flagrantes au point de cr er un doute quant lauthenticit des signatures, ce dautant moins que le document de r f rence datait de plus de 10 ans au moment du contr le. Par ailleurs, Monsieur H__ avait constat que les signatures correspondaient avec celles de lordre d pos en juin 2007. A cet gard, la Cour ne peut faire que le m me constat. Au vu de ce qui pr c de, les signatures figurant sur le faux ordre n taient pas de nature faire na tre le doute chez lintim e quant lauthenticit de cet ordre.

6. Les appelants font valoir que la banque aurait d se m fier en raison du caract re inhabituel de lop ration. A cet gard, il est vrai que par le pass les appelants navaient proc d qu deux retraits de moindre importance. Cela tant, dans la mesure o ce transfert ainsi que son montant avaient t annonc s Monsieur H__ par les appelants, lordre litigieux ne rev tait aucun caract re insolite sur ce point.

7. Les appelants all guent en outre quils avaient inform Monsieur H__ que la banque r cipiendaire du virement de 191000 EUR serait galement la banque N__ Bruxelles. Or, selon le gestionnaire, les appelants ne lont pas avis de lidentit de la banque b n ficiaire lors de la visite du 19 juin 2007 et son rapport y relatif ne contient pas dindications contraires. Ainsi, la Cour consid re que les appelants nont pas communiqu lavance les coordonn es de la banque aupr s de laquelle le compte b n ficiaire tait ouvert.

8. Les appelants font valoir par ailleurs quen tout tat le si ge en Allemagne de la banque b n ficiaire figurant dans la fausse instruction aurait d veiller les soup ons de lintim e, d s lors quils nentretenaient aucun lien avec ce pays.

A cet gard, il y a lieu de relever quen principe une diff rence entre le lieu de situation du compte et le domicile du b n ficiaire du virement ne constitue pas un motif de doutes sur la validit de lordre de paiement (arr t du Tribunal f d ral 4A_438/2007 consid. 5.4). De plus, les appelants navaient pas inform Monsieur H__ des motifs du paiement et une banque na pas lobligation de rechercher la cause plausible dun paiement ordonn par crit (TF, ibidem). Ainsi, que le paiement devait seffectuer sur un compte en Allemagne navait rien de curieux. En outre, comme la relev , juste titre, le premier juge, d s lors que le b n ficiaire tait lun des appelants et que ceux-ci avaient s journ dans diff rents pays, le lieu de situation en Allemagne de la banque r cipiendaire n tait nullement insolite.

9. Les appelants soutiennent galement que ladresse en Belgique figurant sur le faux ordre de virement dat du 31 juillet 2007 aurait d interpeller lintim e d s lors quils avaient annonc Monsieur H__ leur d m nagement en France lors de leur visite du 19 juin 2007 et avaient d pos cette occasion une instruction de bloquer leur courrier banque restante compter du 12 juillet 2007.

Selon le rapport relatif cette visite, les appelants ont avis Monsieur H__ que leur maison en Belgique tait en cours de vente et que leur d m nagement interviendrait la mi-juillet 2007. Dans leur demande, les appelants nont pas all gu avoir indiqu une date pr cise; entendu en comparution personnelle, lappelant a affirm quil avait inform Monsieur H__ que le d m nagement tait pr vu pour le 20 juillet 2007. En tout tat, il ne ressort pas de laudition de ce dernier quune date pr cise ait t articul e lors de la visite. Ainsi, dans la mesure o le d m nagement avait t annonc par les appelants de mani re approximative Monsieur H__ et o ce dernier savait que leur demeure de W__ tait encore en cours de vente, le gestionnaire pouvait comprendre, sans faute de sa part, que la vente avait tard tre men e chef et que le d m nagement avait t diff r de ce fait. Il ny avait ainsi rien de surprenant de recevoir un courrier dat du 31 juillet 2007 et portant toujours ladresse en Belgique des appelants.

10. Les appelants font encore valoir que la r ception de linstruction litigieuse apr s l ch ance du placement fiduciaire aurait d alerter lintim e puisquelle savait quelle devait transf rer les liquidit s lib r es l ch ance du d p t fiduciaire.

D s lors que la fausse instruction portait une date ant rieure l ch ance du d p t fiduciaire et quelle faisait r f rence des l ments qui avaient t annonc s par les appelants lors de lentretien du 19 juin 2007, la r ception de lordre de virement deux jours apr s le terme du d p t n tait pas un v nement qui aurait d alarmer lintim e, ce dautant moins que cela nemp chait pas lex cution de linstruction.

11. Les appelants soutiennent que lintim e avait t inform e du contenu de lauthentique ordre de virement du 15 juillet 2007 gr ce lentretien t l phonique de lappelant avec Madame B__ survenu le lendemain, si bien quelle aurait d reconna tre que linstruction crite du 31 juillet 2007 tait un faux.

Sil nest pas contest que lappelant a appel la banque le 16 juillet 2007, Madame B__ na en revanche pas confirm avoir eu un contact t l phonique avec lappelant ce jour, ainsi que le soutient ce dernier. Il nest pas davantage tabli que lors de lappel t l phonique lappelant aurait demand son interlocuteur si linstruction quil avait envoy e tait suffisante. Ainsi, les appelants nont pas tabli avoir inform lintim e du contenu de lordre de paiement tabli le 15 juillet 2007. Il est au demeurant peu cr dible que lappelant ait eu le temps suffisant pour communiquer son interlocuteur lint gralit des d tails de linstruction de virement pendant une conversation t l phonique dune dur e de 51 secondes.

Cest le lieu de pr ciser que cest en vain que les appelants reprochent lintim e de navoir pas enregistr cet appel t l phonique, ni den avoir tabli un rapport crit. En effet, d s lors que Madame B__ na pas confirm quelle avait eu de conversation t l phonique avec lappelant ce jour, les appelants ne sauraient se plaindre de labsence denregistrement ou de trace crite dune conversation laquelle Madame B__ na pas particip .

12. Pour les motifs qui pr c dent, il nexistait pas d l ments insolites qui auraient d faire na tre des doutes quant lauthenticit de linstruction crite dat e du 31 juillet 2007. Dans ces circonstances, aucune faute nest imputable lintim e.

Point nest ainsi besoin dexaminer si la clause des conditions g n rales qui fait supporter au client de la banque le dommage r sultant dun faux d cel doit tre tenue pour nulle conform ment lart. 100 al. 2 CO.

Il sensuit que le jugement querell sera confirm .

13. Les appelants, qui succombent, seront condamn s solidairement aux d pens dappel, qui comprendront une indemnit de proc dure valant participation aux honoraires davocat de lintim e (art. 176 al. 1, 177 et 181 al. 3 LPC).