Urteil Cour civile (GE)

1. Interjet lencontre dun jugement final, rendu le 1er mars 2011 lissue dune proc dure portant sur une valeur litigieuse inf rieure 10000 fr., seule est ouverte la voie du recours (art. 308 al. 2 et 319 let. a CPC).

Le recours, crit et contenant des conclusions et une motivation permettant de comprendre les griefs juridiques invoqu s, a t introduit aupr s de linstance de recours dans le d lai l gal de 30 jours courant d s le lendemain de la r ception, par la recourante, de la d cision querell e (art. 321 al. 1 CPC).

Il est, partant, recevable.

Le pouvoir dexamen de la Cour est limit la violation du droit, sans tre restreint aux arguments des parties, ainsi qu la constatation manifestement inexacte des faits (art. 320 CPC).

2. Sur le plan des faits, la Cour est ainsi tenue de conduire son raisonnement juridique sur la base de ceux retenus par le premier juge et ne peut sen carter que sils ont t ont t tablis de fa on manifestement inexacte, ce qui correspond la notion darbitraire. Autrement dit, lappr ciation des preuves par le premier juge ne peut tre revue par la Cour que si le juge na manifestement pas compris le sens et la port e dun moyen de preuve, sil a omis, sans raison s rieuse, de tenir compte dun fait important propre modifier la d cision attaqu e ou encore si, sur la base des l ments recueillis, il a fait des d ductions insoutenables (mutatis mutandis: ATF 129 I 8 ).

2.1 Ce qui pr c de a pour cons quence quil incombe au juge de premi re instance dindiquer, dans ses consid rants (art. 238 let.g CPC) non seulement les l ments de droit, mais galement les l ments de fait quil retient pour parvenir sa d cision (TAPPY, Commentaire romand, n. 7 ad art. 238 CPC), de mani re dune part ce que les parties puissent comprendre comment les preuves ont t appr ci es et quels sont les faits litigieux d terminants retenus, cart s ou consid r s comme non prouv s, dautre part ce que la Cour puisse utilement exercer son contr le.

De ce point de vue, un simple r sum du contenu du dossier, avec les all gu s divergents des parties et la pr sentation des r sultats des divers moyens de preuve administr s, ne satisfait pas cette exigence, parce quil ne permet pas de savoir ce que le juge a en d finitive retenu ou cart sur les points de fait d cisifs litigieux (mutatis mutandis: arr ts du Tribunal f d ral 4A_ 231/2010 du 10 ao t 2010 consid. 2.2, 4A_252/2007 du 15 novembre 2007 consid. 3.2).

En lesp ce, dans la partie "en fait" du jugement attaqu , le premier juge, apr s avoir, dans une premi re partie, r sum certains faits tenus pour tablis, a rappel les prises de position des parties et le contenu des t moignages recueillis; il a ensuite proc d lappr ciation de ces derniers dans la partie "en droit" du jugement, m langeant cette appr ciation avec des consid rations juridiques. Il pourrait tre envisag de renvoyer le dossier au premier juge pour lamener compl ter la partie en fait de son jugement; il sera toutefois en lesp ce exceptionnellement renonc ce d tour proc dural, car les faits retenus pour d cisifs ressortent de mani re suffisante de la partie "en droit".

2.2 La cognition limit e de lautorit de recours en mati re de faits a dautre part pour cons quence quil incombe la recourante (comme en mati re de recours en mati re civile ordinaire devant le Tribunal f d ral) de d montrer larbitraire des faits retenus par linstance inf rieure : le recourant ne peut ainsi se borner opposer sa propre version des faits celle du premier juge et il nest pas entr en mati re lorsquil nexpose pas avec pr cision en quoi un point de fait a t tabli de mani re manifestement inexacte (CHAIX, Introduction au recours de la nouvelle proc dure civile f d rale, SJ 2009 II p. 257ss, n. 16; HOHL, Proc dure civile, tome II, 2 me d., n. 2515).

En lesp ce, la recourante d clare reprocher au premier juge une appr ciation manifestement inexacte des faits. Elle se contente toutefois dopposer longuement sa propre version des faits celle du premier juge et mentionne en regard de ses all gu s les preuves sur lesquelles elle se fonde (ou quelle propose), sans toutefois indiquer pr cis ment et de fa on motiv e quelle modification de l tat de fait elle r clame et quels faits elle estime avoir t tablis de mani re arbitraire. Cette mani re de proc der nest pas suffisante au regard des principes rappel s supra. En cons quence, la Cour nentre pas en mati re sur les griefs relevant de lappr ciation manifestement inexacte des l ments de faits et statuera exclusive-ment sur la base des faits retenus par le premier juge.

3. Sur le plan du droit, la recourante reproche au premier juge de lui avoir refus toute r mun ration, en faisant abstraction du principe rappel dans lATF 119 II p. 40 et r sultant du principe de la confiance, suivant lequel un entrepreneur charg deffectuer une tude pr liminaire allant bien au-del des travaux n cessaires l tablissement dune simple offre peut pr tendre une r mun ration quand bien m me la r alisation de louvrage ne lui serait pas confi e.

3.1 Dans son arr t publi ATF 119 II 40 consid. 2, auquel se r f re la recourante, le Tribunal f d ral a clairement pos les distinctions op rer, en droit de la construction, entre loffre gratuite et le travail r mun rer. Il a ainsi admis que, sauf accord contraire ou culpa in contrahendo commise par la partie avec laquelle son men s les pourparlers (sur le sujet, ATF 121 III 350 consid. 6c p. 354), les frais engag s au cours des pourparlers, par exemple pour l tablissement pr alable dun projet, doivent en principe tre support s par lentrepreneur, m me si les travaux subs quents ne lui sont pas confi s. En revanche, lentrepreneur a droit une r mun ration de nature contractuelle sil a t convenu pr alablement - de mani re expresse ou tacite que l tude serait sp cialement r mun r e.

Plus sp cifiquement, il y a accord tacite lorsque lentrepreneur est charg dune tude pr liminaire dont limportance d passe nettement les travaux n cessaires l tablissement dune simple offre, telle enseigne quelle fonde, en vertu du principe de la confiance, un droit la r mun ration. Dans cette hypoth se, lentrepreneur peut partir de lid e, d faut dune r serve claire sur ce point, quil sera r tribu pour un tel travail, quand bien m me la r alisation de louvrage ne lui serait pas confi e.

Cette jurisprudence, approuv e sans restriction par la doctrine (GAUCH, Le contrat dentreprise, adaptation fran aise par Beno t Carron, n. 448 p. 138/139; KOLLER, Commentaire bernois, n. 235 ad art. 363 CO; ZINDEL/PULVER, Commentaire b lois, 3e d., n. 5 ad art. 363 CO; GUHL/KOLLER, Das Schw. OR, 9e d., 47, n. 10; TERCIER, Baurecht/Droit de la construction 4/93, p. 100/101) a plus r cemment t confirm e, notamment dans des arr ts du Tribunal f d ral 4C.347/2003 du 1er avril 2003, consid. 2.3, 4C.374/2004 du 13 avril 2005, consid. 4).

Dans un arr t r cent ( 4A_42/2010 du 19 mars 2010 consid. 2.1), le Tribunal f d ral a encore pr cis que le droit de lauteur dun projet une r mun ration peut galement d couler du fait que le destinataire de cette prestation, m me si elle ne constitue quune simple offre suivant le stade des n gociations auquel elle intervient, en tire effectivement parti, cest- -dire r alise ou fait r aliser les id es qui y sont incorpor es. En ce cas, le b n ficiaire de la prestation la met profit alors quil ne peut ignorer, puisque cela correspond au cours ordinaire des choses, que celui qui la lui a fournie nentendait pas le faire titre gracieux; en agissant de la sorte, il soblige effectuer une contre-prestation dont le montant doit tre d termin suivant les principes applicables en mati re contractuelle.

3.2 En relation avec le fardeau de la preuve, le Tribunal f d ral a encore pr cis quune activit dune certaine ampleur d ploy e usuellement titre professionnel cr ait une pr somption de fait (ou pr somption naturelle) du caract re on reux du contrat, quune telle pr somption servait faciliter la preuve, mais naboutissait pas un renversement du fardeau de celle-ci, enfin quelle tait r fragable en ce sens que la partie adverse pouvait apporter la contre-preuve du fait pr sum , laquelle contre-preuve navait pas convaincre le juge, mais devait affaiblir la preuve principale en semant le doute dans lesprit du juge (ATF 130 III 321 consid. 3.4 p. 326; 120 II 248 consid. 2c; 117 II 256 consid. 2b et r f.; arr ts du Tribunal f d ral 4C.285/2006 du 2 f vrier 2007 et 4C.298/2006 du 19 d cembre 2006 consid. 4.2.2).

4. Ainsi que la correctement retenu le premier juge, la solution du litige d pend de la question de savoir si la recourante, qui la r alisation de lescalier litigieux na en d finitive pas t confi e, a n anmoins droit une r mun ration pour le travail effectu au profit des intim s.

En dautres termes, conform ment aux principes qui pr c dent, il convient de d terminer si les parties ont conclu un contrat on reux portant sur les prestations fournies et de qualifier celui-ci, ainsi que dexaminer si la recourante peut pr tendre une r mun ration en vertu des r gles de la bonne foi.

En lesp ce, teneur des faits retenus par le premier juge, la recourante a, r pondant un appel doffres, soumis le 28 mai 2008 aux intim s un devis pour la confection dun escalier dont les sp cificit s taient clairement d finies, pour un prix de 6240 fr. 80 TTC. En raison de modifications souhait es par les intim s, un responsable de la recourante sest rendu sur le chantier le 20 juin 2008; cette date et la suite dune discussion avec lun des intim s, les parties ont sign le devis dat du 28 mai 2008, sur lequel avaient t apport es des modifications (structure thermo laqu e et non galvanis e, dimensions diff rentes du palier, enfin prix augment 6456 fr. TTC et d lai dex cution port dun mois 4 5 semaines). Aucune mention ou r serve, que ce soit au sujet dune possible augmentation du prix en relation avec lemploi dune structure thermo laqu e et non galvanis e, ou au sujet dune r mun ration due la recourante pour l tablissement de loffre et/ou les tudes pr liminaires lex cution de lescalier ne figure dans ce document et lexistence dun accord conclu en parall le au sujet dune telle r mun ration, que ce soit express ment ou tacitement na pas t retenue. Au contraire, les modifications apport es sur le devis par lintim e conduisent retenir que celles-ci taient comprises dans le nouveau prix (convenu lors de la signature). Par la suite, les intim s ont renonc mettre en uvre la recourante, lorsque celle-ci leur a annonc , plus dun moins apr s la signature du devis modifi , quelle nentendait pas sen tenir au prix convenu et quelle r clamait un montant suppl mentaire de 850 fr. correspondant, selon elle, au co t du thermo laquage.

La Cour tient pour acquis quen signant, en date du 20 juin 2008, le devis du 8 mai 2008 modifi comme indiqu ci-dessus, les parties avait la volont r elle et concordante de se lier par un contrat dentreprise portant sur la confection dun escalier, selon les sp cificit s mentionn es, pour le prix de 6456 fr. TTC, sans r mun ration sp cifique pour les prestations de la recourante qui seraient n cessaires lex cution proprement dite (rendez-vous de chantier, ex cution de plans). Point nest pour le surplus besoin dexaminer si le prix convenu tait un prix forfait comme le soutiennent les intim s, cette question tant sans pertinence pour lissue du pr sent litige.

Les manifestations de volont des intim s, r sultant de la signature du devis pr cit sans condition ni r serve et de leur attitude ult rieure tant pr cis que cest la recourante qui a renonc lex cution du contrat au motif que le thermo-laquage entra nait une augmentation du prix dont il naurait pas t tenu compte -, ne sont en outre pas susceptibles dune autre interpr tation en application du principe de la confiance. En dautre terme, rien ne permettait un entrepreneur raisonnable et loyal de d duire de lattitude des intim s et de leur signature du devis modifi quil serait r mun r pour son activit au cas o il renoncerait ex cuter louvrage au prix convenu dans le devis sign .

Enfin, la recourante ne peut pr tendre une r mun ration au motif que les plans quelle dit avoir tablis auraient t utilis s par les intim s, ces l ments de fait nayant pas t retenus par le premier juge.

5. Ainsi que la retenu le Tribunal, la recourante est tenue de rembourser aux intim s le montant de lacompte que ceux-ci lui ont vers , la cause de ce versement ayant cess dexister (art. 62 al. 2 in fine CO), la r alisation des autres conditions de restitution n tant pour le surplus pas contest e.

6. Au vu des consid rants qui pr c dent, le recours, infond , doit tre rejet .

La recourante, qui succombe enti rement devant la Cour, est condamn e aux frais du recours, ceux-ci tant fix s 600 fr. montant couvert par lavance de frais (art. 9 al. 2, 104 al. 1, 105 et 106 al. 1 CPC) et une indemnit quitable verser aux intim s, qui ont comparu en personne (art. 95 al. 3 let. b CPC).

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