Urteil Cour civile (GE)

A. Par jugement du 3 juin 2009, communiqu aux parties par pli du lendemain, le Tribunal de premi re instance a prononc le divorce des poux D__ (ch. 1). Sagissant des deux enfants issus de cette union, la garde et lautorit parentale sur ceux-ci ont t attribu es leur m re (ch. 2). Un large droit de visite, devant sexercer un week-end sur deux, du vendredi soir 18h00 au dimanche soir 19h30, ainsi que la moiti des vacances scolaires a t r serv en faveur de leur p re (ch. 3). Le Tribunal a en outre donn acte aux parties de la liquidation lamiable de leur r gime matrimonial et de ce quelles navaient plus aucune pr tention faire valoir lune envers lautre de ce chef (ch. 7). Il a ordonn le partage par moiti des avoirs de pr voyance professionnelle accumul s par les parties pendant la dur e du mariage et transmis la cause au Tribunal cantonal des assurances sociales (ch. 8). Il a, enfin, compens les d pens (ch. 9), condamn les parties respecter et ex cuter les dispositions du jugement (ch. 10) et d bout les parties de toutes autres conclusions (ch. 11).

Sur le plan financier qui reste litigieux en appel le Tribunal a condamn Monsieur D__ verser Madame D__, par mois et davance, titre de contribution dentretien index e de chacun des enfants, allocations familiales non comprises, les sommes de 600 fr. jusqu l ge de 10 ans, 700 fr. de 10 ans 15 ans, et 800 fr. de 15 ans la majorit , voire au-del mais jusqu 25 ans au plus, si lenfant b n ficiaire poursuit une formation professionnelle ou des tudes s rieuses et r guli res (ch. 4 et 5). Il a galement donn acte Madame D__ de ce quelle renon ait r clamer une contribution post-divorce son entretien (ch. 6).

B. Par acte d pos au greffe de la Cour le 6 juillet 2009, Madame D__ forme appel contre ce jugement dont elle demande uniquement lannulation des chiffres 4 et 6 du dispositif. Elle conclut, principalement, ce que la contribution dentretien pr vue pour ses deux enfants soit fix e 1000 fr. par mois jusqu leur majorit , voire au-del , mais jusqu 25 ans au plus, en cas de formation professionnelle s rieuse ou d tudes sup rieures r guli res, la compensation des d pens dappel et la confirmation du jugement entrepris pour le surplus. Subsidiairement, elle requiert que Monsieur D__ soit condamn verser une contribution dentretien mensuelle en faveur de chacun de ses enfants de 750 fr. jusqu l ge de 10 ans, 850 fr. de 11 15 ans et de 1000 fr. jusqu la majorit , voire au-del en cas d tudes s rieuses. Dans cette hypoth se, elle r clame galement une contribution son propre entretien dun montant mensuel de 500 fr. jusquau 30 septembre 2013 et de 300 fr. jusquau 30 septembre 2021.

Dans sa r ponse, Monsieur D__ conclut la confirmation du jugement entrepris et ce que Madame D__ soit condamn e aux d pens dappel.

C. Les faits pertinents pour lissue du pr sent appel sont les suivants :

a. Monsieur D__, n en 1971 au Portugal, et Madame D__, n e en 1973 en France, tous deux de nationalit portugaise, se sont mari s en 1999 Gen ve.

Deux enfants sont issus de cette union, A__ n en 2002 et B__ n en 2003, tous deux Gen ve.

b. Par jugement sur mesures protectrices de lunion conjugale du 9 mai 2006, le Tribunal a ent rin laccord des parties et a, notamment, attribu Madame D__ la garde des enfants, tout en r servant un droit de visite usuel au p re, et a donn acte ce dernier de son engagement de contribuer lentretien de sa famille hauteur de 2000 fr. par mois.

Sagissant de la contribution lentretien de la famille, larr t rendu par la Cour de justice le 5 d cembre 2008 avait confirm le montant retenu par le premier juge et est devenu d finitif. Partant, il continue de r gir les rapports financiers entre les parties. Cet arr t avait retenu, sous langle de la vraisemblance, que Madame D__ supportait une charge mensuelle de 900 fr. titre de frais de garde par un tiers.

c. Le 5 octobre 2007, Madame D__ a saisi le Tribunal dune demande unilat rale en divorce.

Monsieur D__ s tant d clar e daccord, dans sa r ponse, avec le principe du divorce, la proc dure est devenue une requ te commune avec accord partiel.

Les questions financi res sont demeur es litigieuses. Madame D__ a renonc toute contribution dentretien pour elle-m me, tout en sollicitant que celle de chacun des enfants soit fix e 1000 fr. par mois. Monsieur D__ a conclu au versement des sommes suivantes en faveur de chacun des enfants : 450 fr. par mois jusqu l ge de 6 ans, 650 fr. de 7 ans 12 ans et 850 fr. de 13 ans 18 ans, voire au-del en cas d tudes s rieuses et suivies.

d. Le 10 f vrier 2009, le SPMI a rendu un rapport d valuation, dont il ressort quil est conforme lint r t de A__ et B__ dattribuer leur garde et lautorit parentale la m re et de r server un large droit de visite au p re devant sexercer, d faut dentente entre les parties, raison dun week-end sur deux, du vendredi 18h00 au dimanche 19h30, ainsi que durant la moiti des vacances scolaires. A cet gard, le SPMI a encore relev que les modalit s du droit de visite, contest es lors de la proc dure sur mesures protectrices de lunion conjugale, faisaient dor navant lobjet dun accord entre les parents, larrangement conclu Madame D__ et son employeur lui permettant de disposer dun week-end de cong sur deux.

e. La situation financi re des parties peut tre r sum e de la mani re suivante :

e.a. Monsieur D__ travaille plein temps en qualit de m canicien sur automobile aupr s du garage T__. Son salaire mensuel net, non contest , s l ve actuellement 5391 fr. 75, 13 me salaire compris.

Ses charges incompressibles retenues par le Tribunal et non contest es par Madame D__ comprennent le loyer (1122 fr., charges comprises), lassurancemaladie de base (346 fr. 70), les imp ts cantonaux (470 fr.), limp ts f d ral (12 fr. 30) et lentretien de base pour une personne vivant seule (1100 fr.).

En appel, Monsieur D__ fait valoir, pi ces lappui, les modifications suivantes : son loyer est dor navant de 1162 fr., selon un bulletin de versement datant dao t 2009, et ses charges de chauffage et deau se sont lev es, selon son d compte pour lann e 2006/2007, 1398 fr. 75, correspondant 116 fr. par mois; son assurance-maladie de base s l ve trimestriellement 950 fr. 10, soit 316 fr. 70 par mois; ses acomptes provisionnels ICC 2009 sont de 335 fr. (402 fr. x 10 mois : 12) et limp t IFD repr sente un montant mensuel de 14 fr. 30. Il all gue encore quun montant de 1200 fr. correspondant la pension quil verserait ses enfants doit tre ajout ses charges, ainsi que le co t des transports publics (70 fr.), et les remboursements mensuels de 200 fr. se d composant en douze ch ances de 50 fr. et seize ch ances de 150 fr. quil doit lassistance juridique.

e.b. Depuis le 1er f vrier 2007, Madame D__ a repris une activit professionnelle temps partiel, dune part, en qualit de serveuse dans le restaurant V__ et, dautre part, en effectuant des nettoyages le samedi de 10h00 12h00 pour la F__. Depuis le 1er novembre 2008, elle ne travaille quun week-end sur deux dans le restaurant. En revanche, ses horaires de travail durant la semaine ne sont pas connus. Elle all gue galement s tre organis e pour confier, un samedi sur deux, les m nages aupr s de la F__ la personne qui garde habituellement les enfants.

A teneur de sa fiche de salaire la plus r cente, le revenu mensuel net de Madame D__ s l ve dor navant 1487 fr. 80, 13 me salaire compris. A cela sajoutent 200 fr. de pourboires, montant non contest en appel par Madame D__. En outre, selon les attestations de salaire de la F__ doctobre et novembre 2008, son revenu en rapport avec les travaux de m nage s l ve 375 fr. 70 net par mois. Enfin, Madame D__ per oit les allocations familiales pour les enfants, soit 400 fr. au total.

Monsieur D__ conteste que Madame D__ nexerce son activit pour la F___ qu raison dun week-end sur deux. Il soutient tenir de la bouche de Madame D__ et des enfants que ceux-ci laccompagneraient pour effectuer ses heures de m nage lorsquelle en a la garde.

Madame D__ supporte les charges - non contest es en appel suivantes : loyer (1245 fr.), primes dassurance-maladie pour elle-m me (347 fr.) et celles des enfants (196 fr.), frais de transport (70 fr.), entretien de base pour elle-m me (1250 fr.) et celui des enfants (700 fr.). Elle all gue en outre supporter les charges enti rement contest es suivantes : frais de garde (900 fr.), frais de cuisine scolaire (175 fr.), frais parascolaires (75 fr.), contribution lassistance juridique (50 fr.) et imp ts (200 fr. selon estimation).

Concernant les frais de garde des enfants, Madame D__ fait valoir que ce poste est indispensable durant les heures o elle travaille. Elle sest, toutefois, limit e indiquer que la personne gardant les enfants la rempla ait un samedi sur deux pour les heures de m nage la F__ et venait tous les soirs o elle travaille de 18h00 23h30 maximum, sans indiquer quels taient les soirs en question, ni quels taient ses horaires de travail exacts. Elle na pas non plus produit la moindre pi ce d montrant la r alit des frais de garde all gu s.

Monsieur D__ rel ve que Madame D__ na jamais indiqu de quelle mani re elle avait organis ses horaires de travail afin d tre lib r e un week-end sur deux. Il souligne galement que le taux doccupation de cette derni re ne ressort pas de ses fiches de salaire. Il conteste la n cessit de faire garder les enfants dans la mesure o il a propos de sen occuper durant les absences de Madame D__, proposition quelle a d clin e sans raison. En outre, il consid re qu la suite de la modification de ses horaires de travail Madame D__ ne devrait plus travailler le soir. Ainsi, les enfants tant scolaris s, pris en charge midi par les cuisines scolaires et en fin de journ e par le parascolaire, Madame D__ ne saurait justifier avoir besoin dune tierce personne. Selon la pi ce produite par Madame D__, les frais de cuisine scolaire s l vent 7 fr. 50 par enfant et par repas. Les frais parascolaire sont contest s au vu des pi ces produites. En effet, celles-ci ne permettent pas de d terminer si les enfants continuent suivre ces activit s dans la mesure o elles se r f rent des "mercredis de printemps 09 - du 4.03.09 au 17.06.09".

D. Largumentation juridique des parties sera examin e ci-apr s, dans la mesure utile.