Urteil Cour civile (GE)

1. Lappel est recevable pour avoir t d pos selon la forme et dans le d lai prescrits (art. 300, 337 et 344 al. 1 LPC).

Comme le jugement a t rendu en dernier ressort et selon la proc dure acc l r e (art. 19 et 22 al. 1 OJ), la Cour ne conna t du pr sent appel que sous l angle restreint de l art. 292 LPC. Aux termes de lart. 292 al. 1 lit. c LPC, la Cour ne peut revoir la d cision attaqu e que si celle-ci consacre une violation de la loi, respectivement une appr ciation arbitraire dun point de fait (SJ 1991 p. 13). La nature de lappel extraordinaire implique que la Cour ne statue que dans les limites des moyens articul s par les parties; elle ne peut, sans tre saisie dun grief ad quat, corriger une violation de la loi dans le jugement attaqu (SJ 1990 p. 594; Bertossa/Gaillard/Guyet/Schmidt, Commentaire de la loi de proc dure civile genevoise, n. 6 ad art. 292 LPC). Par ailleurs, elle est li e par les faits constat s par le Tribunal, moins que l appr ciation du juge inf rieur ne soit arbitraire ou formellement contredite par les pi ces ou les t moignages; en d autres termes, son r examen correspond un contr le sous l angle de l arbitraire (SJ 1981 p. 88 consid. 3).

2. Lappelante se plaint dune violation de son droit la preuve en relation avec la question de savoir si les cylindres command s pour lex cution des travaux chez la tante de lintim ont t r alis s pour les besoins particuliers du ma tre de louvrage auquel cas ils ne peuvent pas tre revendus des tiers ou sil sagit de cylindres standard susceptibles d tre utilis s ailleurs. De ce constat d pend lexistence du dommage all gu , soit 595 fr.

2.1 La violation de lart. 8 CC est un motif recevable dappel extraordinaire (Bertossa/Gaillard/Guyet/Schmidt, op. cit., n. 9 ad art. 292 LPC).

Lart. 8 CC r gle, pour tout le domaine du droit civil f d ral, la r partition du fardeau de la preuve et, partant, les cons quences de labsence de preuve. Il conf re en outre la partie charg e du fardeau de la preuve la facult de prouver ses all gations dans les contestations relevant de ce domaine, pour autant que les faits all gu s soient juridiquement pertinents et que loffre de preuve correspondante satisfasse, quant sa forme et son contenu, aux exigences du droit cantonal. Il y a en particulier violation de cette disposition lorsque le juge refuse toute administration de preuve sur des faits pertinents en droit (TF, SJ 1997 p. 52 consid. 5b).

2.2 La proc dure acc l r e, applicable au pr sent litige dont la valeur ne d passe pas 8000 fr. (art. 19 LOJ), est d crite aux art. 337 346 LPC.

Selon ces dispositions, le proc s commence par une audience dintroduction au cours de laquelle le d fendeur r pond la demande et produit les pi ces lappui (art. 338 al. 1 LPC). Dans la mesure o le juge dispose ce moment dune assignation laquelle sont ventuellement jointes les pi ces tandis que le d fendeur na encore produit aucune criture, il existe une certaine in galit proc durale: il appartient d s lors au juge de transcrire au proc s-verbal daudience les all gu s et les conclusions du d fendeur ainsi que la d termination de celui-ci sur les faits all gu s par sa partie adverse (Bertossa/Gaillard/ Guyet/Schmidt, op. cit., n. 4 ad art. 338 LPC).

Si les faits pertinents pour lissue du litige sont admis, av r s, pr sum s ou notoires, le tribunal peut statuer s ance tenante ou prendre la cause juger (art. 338 al. 2 LPC). Dans les autres cas, le juge est tenu dacheminer les parties faire la preuve de leurs all gations (CJ, SJ 1979 p. 41 consid. 5) et les parties sont autoris es requ rir ladministration de la preuve par toutes les mesures probatoires pr vues par la LPC (Bertossa/Gaillard/Guyet/Schmidt, op. cit., n. 5 ad art. 341 LPC). A cet gard, le faible valeur du litige nest pas un motif de limiter le droit la preuve des plaideurs (Bertossa/Gaillard/Guyet/Schmidt, op. cit., n. 5 ad art. 338 LPC).

2.3 Lors de laudience dintroduction de la pr sente cause devant le Tribunal, lappelante a affirm que les cylindres destin s lex cution de louvrage avaient t con us sp cialement et ne pouvaient pour ce motif pas tre revendus. Cette d claration qui reprenait dailleurs les all gu s pr cis de la demande en paiement (ch. 1 "mise en passe sp ciale"; p. 3 : "le fournisseur ne pouvait en aucune mani re reprendre les cylindres en question, fabriqu s express ment") a t contest e par le cit .

Dans une telle situation, la cause ne se trouvait pas en tat d tre jug e tout de suite (cf. art. 197 al. 1 et 337 LPC). Il appartenait d s lors au premier juge dordonner louverture des enqu tes en non ant les faits prouver (art. 215 al. 1 et 337 LPC) et cela m me en labsence dune requ te expresse des parties (art. 341 al. 1 LPC). Cette mesure simposait dautant plus que les parties n taient pas repr sent es par avocat et que teneur du proc s-verbal de leur audition elles nont pas t interpell es sur la n cessit de faire entendre des t moins. De surcro t, lobjet des enqu tes tait circonscrit la seule question de savoir si les cylindres litigieux avaient t sp cialement con us pour louvrage command s par lintim , ce qui ne devait pas diff rer trop la d cision finale.

Il tait certes loisible au Tribunal de proc der une appr ciation anticip e des preuves, en particulier si les faits dont les parties voulaient rapporter lauthenticit n taient pas importants pour la solution du litige (ATF 131 I 153 consid. 3). En loccurrence, le premier juge na pas indiqu quil entendait proc der une telle appr ciation des preuves. De plus, le point de fait contest par les parties appara t d terminant pour la solution du litige.

2.4 Au vu de ce qui pr c de, il convient dannuler le jugement entrepris et de retourner la proc dure au Tribunal pour instruction et nouvelle d cision. Il appartiendra au premier juge de prendre connaissance des pi ces nouvelles d pos es par lappelante lappui de ses all gu s de fait; il devra galement ouvrir les enqu tes. A cet gard, il ressort du m moire dappel que laudition dun mandataire commercial du fournisseur de lappelante serait susceptible dapporter des l ments utiles au litige.

Dans la mesure o la Cour tait saisie dun appel extraordinaire et quaucun grief na t lev par les parties au sujet des autres faits retenus et du raisonnement juridique adopt par le Tribunal, ces l ments de la d cision sont d finitivement acquis. Le renvoi est donc exclusivement limit la question de lexistence du dommage de lappelante.

3. La pr sente d cision ne met pas fin au litige. D s lors, le sort des d pens sera r serv et il appartiendra au premier juge de statuer sur cette question au vu du r sultat final de la cause.

4. Le pr sent arr t nest pas final (art. 90 LTF).

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