Urteil Cour civile (GE)

A. Par jugement du 3 avril 2008, notifi aux parties le lendemain, le Tribunal de premi re instance a d bout K__SA, de sa demande en paiement dirig e contre G__, avec suite de d pens, dont un montant de 15000 fr. titre de participation aux honoraires davocat.

Le Tribunal a consid r , en substance, que K__SA navait pas apport la preuve de la qualit dorgane de fait, telle que d finie par la jurisprudence rendue en application de larticle 754 al. 1 CO, de G__en relation avec la gestion de S__SA, de sorte que la d fenderesse navait pas r pondre du pr judice subi par les cr anciers en raison de la faillite de la soci t .

B. Par acte exp di le 5 mai 2008, K__SA a appel de ce jugement, dont elle sollicite lannulation, concluant la condamnation de G__ au paiement de 500000 fr., avec int r t 5% d s le 26 juin 2002, avec suite de d pens de premi re instance et dappel.

Elle fait notamment valoir que G__ avait acquis "tout pouvoir et toute responsabilit de gestion de la soci t ", notamment pour avoir acquis le fond de commerce, pour avoir proc d au changement des organes formels et pour avoir laiss volontairement S__SA p ricliter.

G__, dans sa r ponse lappel du 11 juillet 2008, a conclu la confirmation du jugement entrepris, avec suite de d pens.

Largumentation juridique des parties sera examin e ci-apr s, dans la mesure utile.

C. Les faits pertinents suivants ressortent du dossier soumis la Cour :

a. K__SA, inscrite au Registre du commerce de Gen ve depuis le __ 1994, a pour but lexploitation dun ou de plusieurs restaurants en __, laccomplissement de toutes op rations commerciales sy rapportant et la participation dans toutes soci t s ayant une activit similaire. De __ 1999 __ 2003, elle a eu pour administrateur C__, remplac ensuite par H__.

b. S__SA, au capital social de 100000 fr., dont la moiti a t lib r e, a t fond e par acte notari du __ 2000 par G__, M__ et B__, raison de 33% du capital chacun, R__, comptable de profession, nomm administrateur unique, d tenant une action. La soci t avait pour but lexploitation de caf s, restaurants, bars et dancings, notamment lenseigne "N__ L__". M__ en tait le directeur, avec signature individuelle.

Il nest pas contest que G__ a en d finitive vers 50000 fr. du capital social, le solde, non lib r , restant d par les trois autres actionnaires.

Contrairement aux all gu s de K__SA, G__ na jamais acquis la totalit du capital action de S__SA, un projet dans ce sens, qui ne comporte ni date ni signature, ne s tant pas concr tis .

A__, RM__, a t inscrite au Registre du commerce en qualit dorgane de contr le.

A loccasion dune assembl e g n rale extraordinaire du 25 avril 2001 de S__SA, pr sid e par R__, la secr taire tant RM__, il a t pris acte de la d mission de ladministrateur et de lorgane de contr le et leur d charge a t vot e (sic). G__ pas plus que M__ ou B__ - na pas assist cette assembl e et on ignore si elle a eu connaissance de sa tenue ou re u le proc s-verbal.

Le m me jour, R__ a pr sid une autre assembl e g n rale extraordinaire, assist cette fois de P__, secr taire, au cours de laquelle il a t pris acte de la d mission de ladministrateur et de lorgane de contr le, moyennant d charge. Une nouvelle assembl e extraordinaire a t fix e au 14 mai 2001 en vue de la nomination dun nouvel administrateur. Le proc s-verbal fait mention dune proposition de G__, repr sent e par R__, de reprise du fond de commerce "du L__" par M__ et B__, pour un montant de 250000 fr. G__ na pas assist cette assembl e et on ignore si elle a eu connaissance de sa tenue ou re u le proc s-verbal.

Il ne ressort pas du dossier que cette derni re assembl e ait effectivement eu lieu.

R__ et A__, RM__ sont n anmoins rest s inscrits au Registre du commerce en leur qualit dadministrateur et dorgane de contr le, respectivement, jusquau 10 et au 16 octobre 2001.

E__ a remplac R__ au poste dadministrateur et F__SA, soit pour elle P__, est devenue organe de contr le, d s le 27 novembre 2001.

Ces nominations sont intervenues lors de lassembl e g n rale ordinaire du 23 novembre 2001, pr sid e cette fois par G__. A cette occasion, il a t pris acte des d missions de R__ et de A__, RM__ de leurs fonctions respectives.

c. Le 14 septembre 2000, K__SA et S__SA, celle-ci tant alors en constitution, ont conclu une convention de g rance libre portant sur le fonds de commerce de l tablissement "LE L__", propri t de la premi re nomm e, avec effet d s le 1er septembre 2000, moyennant versement dune redevance mensuelle de 18000 fr. du 1er septembre 2000 au 31 ao t 2001, 19000 fr. du 1er septembre 2001 au 31 ao t 2002 et 20000 fr. d s le 1er septembre 2002, ainsi que dune garantie de 54000 fr. Conclue pour une dur e de trois ans, la convention tait renouvelable tacitement dann e en ann e, sauf r siliation par lune ou lautre des parties trois mois avant l ch ance. M__, nomm directeur, tait personnellement responsable des obligations de S__SA (art. 15) et cette derni re, respectivement une soci t d sign e par elle, pouvait acqu rir en tout temps le fonds de commerce pour le prix de 1240000 fr. (art. 17).

d. Le 22 d cembre 2000, K__SA a en d finitive vendu le fonds de commerce des tablissements "LE L__" et le "J__" S__ T__SA, dont le but social tait la repr sentation, limportation et lexportation de produits alimentaires et de mati res premi res servant leur production (sic), pour le prix de 800000 fr. et avec effet au 31 d cembre 2000.

S__ T__ SA tait repr sent e par son administrateur unique, R__, inscrit au registre du commerce en cette qualit d s le __ 2000, en remplacement de G__, par ailleurs propri taire de la totalit du capital action. R__ a cosign la convention, pour avoir vers 200000 fr. du prix de vente titre dacompte.

Le solde, en 600000 fr., a t pay par G__, tant pr cis que celle-ci tait une simple cliente du "L__". Selon procuration du 26 janvier 2001, G__ a donn R__ "tout pouvoir pour agir et prendre toute d cision, ainsi qu signer toute convention concernant le J__ et le LE N__ L__ m me pour une vente ventuelle des fonds de commerce, ou l tablissement de nouveaux contrats de g rance, ou modification des anciens".

e. Par jugement du 5 mars 2002, le Tribunal de premi re instance a prononc la faillite de S__SA.

K__SA a produit dans la faillite, liquid e selon la forme sommaire, pour un montant de 100428 fr. 80, cr ance colloqu e en troisi me classe. Aucun dividende na t vers cette cat gorie de cr anciers.

Un d compte du 1er mars 2002, adress M__, fait mention dun solde au 30 juin 2001 en 41459 fr. 50, dont on ignore ce quil recouvre, comporte des postes aussi divers que la location de studios, des factures des services industriels et des fournitures telles que des fleurs, des nappes ou des p tisseries. Moins dun dixi me de ce montant concerne lann e 2002.

Le total des cr ances admises l tat de collocation sest lev 982500 fr.

Par d cision du 15 juillet 2003, ladministration de la faillite a c d K__SA les droits de la masse lencontre de M__ et de G__ du fait de leur responsabilit dorganes de droit ou de fait.

f. Apr s avoir fait notifier G__, prise conjointement et solidairement avec M__, R__ et E__, un commandement de payer concurrence de 500000 fr., auquel il a t fait opposition, K__SA a assign la premi re nomm e en paiement de cette somme, par acte d pos en conciliation le 21 septembre 2006.

Selon lacte introductif dinstance, M__ navait, d s la mise en g rance de "LE L__", plus respect ses engagements pris au nom de S__SA (all gu s n. 14 et 15). En 2001 et 2002, S__SA avait galement connu "des probl mes organisationnels et de gestion, n tant pourvue, durant une p riode, ni dun administrateur, ni dun organe de r vision" (all gu n. 19). Lall gu n. 18 a la teneur suivante :

Entendu en qualit de t moin dans une proc dure connexe portant sur un contrat de pr t accord M__ dans le cadre de la vente des tablissements, qui a abouti une transaction entre les parties, R__ sest d termin comme suit sur les difficult s li es la g rance de l tablissement : G__ ne ma pas donn linstruction de remettre M__ le 25% du capital action de S__ T___ SA. Je sais qu l poque la g rance du L__ n tait plus pay e. Les comptes n taient pas tenus et la soci t S__ T__SA allait mal. Jai d parler du probl me des actions G__. Elle a certainement d me dire de ne rien faire.

Dans la partie "En droit", K__SA argumente que G__, en sa qualit de fondatrice et dactionnaire unique de S__SA, pour avoir vers seule "lint gralit du capital social lib r " (sic), soit 50 000 fr.", et pour s tre occup e de toute la gestion tant de S__SA que de S__ T__SA, en donnant des instructions aux organes formels des soci t s, avait laiss S__SA se vider de sa substance. De plus, toujours selon K__SA, G__ a viol son devoir de tenir une comptabilit , ce qui constitue une faute grave.

g. Aucun des documents produits par les parties, sp cialement K__SA, natteste dune intervention, directe ou par voie dinstructions, de G__ dans le cadre de la gestion S__SA.

Lors de son audition par le premier juge, G__ a expliqu quelle avait fait une totale confiance R__; quant M__, qui assumait la direction de l tablissement "LE L__", avec B__, il lavait toujours emp ch e dentrer en contact avec H__. Sur le plan financier, elle s tait born e avancer les fonds pour la cr ation des soci t s et pour lachat du fonds de commerce. Elle avait esp r pouvoir retirer les loyers encaiss s par S__ T__SA. En d finitive, elle navait jamais re u le moindre versement. Elle avait pos des questions, mais navait jamais re u de r ponse. Elle ne comprenait pas la situation, car "L__" tait plein tous les soirs. Elle sy rendait r guli rement, tout en payant ses boissons et ses repas. Elle avait eu limpression quelle tait tenue l cart. Personne, lexception de M__ et B__, ne savait dailleurs quelle tait propri taire du fonds de commerce. Elle avait sign la procuration en faveur de R__ la demande de ce dernier, qui lavait r dig e.

Aucune question na t pos e G__ en rapport avec le r le quelle avait assum lors de lassembl e g n rale ordinaire du 23 novembre 2001.

H__ na pas pr tendu avoir eu faire G__ dans le cadre de la gestion de S__SA. G__ tait simplement pr sente dans l tablissement "LE L__" le soir. Il s tait fait dire que G__ avait de largent, mais quelle n tait pas m me de distinguer ce quelle devait en faire. Quelquun du __ [banque] devait d cider si elle pouvait ou non proc der certains investissements.

C__ a eu pour seuls interlocuteurs M__ et R__, ce dernier repr sentant G__. Il avait rencontr cette derni re pour la premi re fois, chez le notaire, lors de la signature de la convention de remise de commerce du 22 d cembre 2000. Elle avait demand la lecture int grale de cette convention, dont elle s tait assur e du contenu, puis avait offert une coupe de champagne, contente de la transaction. Le prix de l tablissement avait t fix en fonction du march , du chiffre daffaires et du loyer; il ny avait pas eu de grandes discussions ce sujet. G__ lui avait t pr sent e par M__ et B__ comme tant linvestisseur. Par la suite, il avait revu G__ dans l tablissement "LE L__", elle tait contente de le voir et avait offert lap ritif toute la table.

R__ a affirm avoir t "lhomme de paille" de G__ en relation avec S__SA et S__ T__SA. "J tais administrateur d l gu de soci t la place de G__ qui avait des probl mes de sant et tait assez d pressive." Elle lui avait demand conseil et il lui avait dit que c tait son r ve de devenir propri taire dune bo te de nuit. Il lui avait d conseill cet achat, mais elle avait menac de se suicider si elle ne pouvait pas lacqu rir. En raison de sa position par rapport cette acquisition, elle avait ensuite "fait les choses un peu derri re son dos". G__ ne connaissait pas M__ avant cette acquisition. Concernant le projet de convention, il ne pouvait tre le fait de G__ laquelle naurait pas eu les capacit s de r diger un tel document. Il avait r alis , en f vrier ou mars 2001, que la gestion de l tablissement, assum e par M__ et B__, devait tre totalement chang e et quil fallait sortir de cette affaire . G__ ne voulait pas entendre ses conseils. Il tait sorti de la soci t en avril 2001 et avait t recherch en responsabilit du fait de ladministrateur ; il avait d assumer certains paiements en raison de sa fonction. Il avait d missionn parce que personne ne voulait faire ce quil disait. G__ tait venue tous les jours son bureau pour se plaindre quelle ne pouvait pas faire ce quelle voulait dans la gestion de l tablissement et quelle ne se sentait pas propri taire. Il lui avait expliqu quelle n tait pas seule et quelle ne pouvait pas agir sa guise. "Elle aurait voulu tre sur place tout le temps, accueillir les gens, offrir des verres, montrer quelle tait la propri taire, ce que les deux autres ne la laissaient pas faire".

Des explications de M__, il ressort en substance que G__ n tait pas tr s active, R__ soccupant de tout, que la gestion courante tait assum e par lui-m me et B__, lexclusion de G__, laquelle venait de temps en temps en cliente avec des amis, et que personne navait regard les comptes, ni en 2001, ni en 2002.

E__ avait, pour sa part, entendu dire dans l tablissement "quune Mme G__" avait inject de largent dans laffaire ; elle avait galement entendu B__, "qui menait la barque", dire G__, par t l phone, quelle navait pas assister aux s ances qui avaient lieu avec le personnel. G__ devait effectivement payer les consommations et napparaissait pas du tout comme la patronne. Elle avait m me limpression que, lorsque G__ venait le soir, le personnel cherchait la faire partir. Elle navait chang que des banalit s avec G__.