Urteil Cour civile (GE)

A. Par jugement du 3 octobre 2011, communiqu pour notification aux parties le 4 octobre 2011, le Tribunal de premi re instance, statuant par voie de proc dure acc l r e, a d bout la MASSE EN FAILLITE DE X __ SA de toutes ses conclusions (ch. 1), condamn celle-ci aux d pens, comprenant une indemnit de proc dure de 4000 fr. titre de participation aux honoraires du conseil de la MASSE EN FAILLITE DE Y __ SA (ch. 2) et d bout les parties de toutes autres conclusions (ch. 3).

B. a. Par acte d pos au greffe de la Cour de justice le 4 novembre 2011, la MASSE EN FAILLITE DE X __ SA appelle de ce jugement, dont elle sollicite lannulation.

Principalement, lappelante conclut lannulation de la d cision de ladministration sp ciale de la MASSE EN FAILLITE DE Y __ SA du 23 juin 2010 cartant en totalit comme non due et non justifi e sa production concurrence de 1720951 fr. 37, ladmission de sa cr ance l tat de collocation hauteur de 1570951 fr. 37 et ce que cette cr ance soit colloqu e par pr f rence sur le produit des gages, soit lensemble des mouvements, calibres et t tes de montre propri t s de Y __ SAen mains de lOffice des faillites de la C te, le solde non couvert de la cr ance devant tre colloqu en 3 3 me classe.

A lappui de son appel, LA MASSE EN FAILLITE DE X __ SA produit un bordereau de pi ces compl mentaires comprenant trois conventions de cession g n rale entre la Z __et X __ SA des 2 octobre 2006, 5 f vrier 2008 et 6 f vrier 2009, une convention de r trocession de cr ance entre elle-m me et la Z __du 23 septembre 2011, ainsi quun courrier de son conseil au Tribunal dat du 27 septembre 2011.

b. Dans ses critures de r ponse du 23 f vrier 2012, la MASSE EN FAILLITE DE Y __ SA conclut principalement la confirmation du jugement entrepris et subsidiairement au d boutement de lappelante de toutes ses conclusions. Plus subsidiairement, la MASSE EN FAILLITE DE Y __ SA conclut ce quil soit constat quelle est fond e opposer en compensation une cr ance de 12049454 fr. 25. Encore plus subsidiairement, lintim e conclut ladmission de la production de la MASSE EN FAILLITE DE X __ SA hauteur de 1179517 fr. 14 plus int r ts.

A lappui de ses conclusions, la MASSE EN FAILLITE DE Y __ SA produit un bordereau compl mentaire de pi ces comprenant un inventaire sur commission rogatoire tabli par lOffice des faillites de la C te le 3 juin 2011 et un courrier du conseil de lappelante elle-m me, du 27 avril 2011.

c. Dans un second change d critures, les parties ont persist dans leurs conclusions, sous r serve de ce que la MASSE EN FAILLITE DE Y __ SA a conclu "encore plus subsidiairement" ladmission de la production de la MASSE EN FAILLITE DE X __ SA hauteur de 61950 fr. plus int r ts, en troisi me classe.

La MASSE EN FAILLITE DE X __ SA a par ailleurs produit un nouveau bordereau compl mentaire de pi ces comprenant un courrier de sa part lappelante du 25 avril 2012 et la r ponse de celle-ci du 30 avril 2012.

C. Les faits pertinents suivants ressortent de la proc dure :

a. X __ SA, Nyon, tait active dans la recherche et le d veloppement en mati re de prototypage et microtechnologie, principalement pour lhorlogerie haut de gamme.

, Gen ve, tait une soci t active dans le d veloppement, la fabrication, le montage, la promotion, la distribution et la repr sentation de montres.

b. En date du 24 octobre 2005, X __ SA et Y __ SA ont conclu une convention intitul e "contrat cadre de d veloppement et production de produits horlogers", aux termes de laquelle la premi re devait r aliser le d veloppement et la fabrication de produits horlogers livrer Y __ SA.

Concr tement, X __ SA concevait et fabriquait les mouvements de montres quelle conservait ensuite dans ses locaux jusqu r ception de bo tes livr es par Y __ SA. X __ SA proc dait alors lembo tage des mouvements.

Selon larticle 6 de la convention, Y __ SA sengageait payer X __ SA selon les modalit s d finies dans lannexe II de la convention, pourvu que lavancement du travail corresponde ce qui avait t d fini contractuellement. Les termes de cette annexe ne sont pas connus.

En principe, un tiers du prix tait pay par Y __ SA au moment de la commande et les deux tiers restants lors de la prise de possession par celle-ci des mouvements embo t s. Les mouvements restaient la propri t de X __ SA tant quils n taient pas mont s et pass s en possession de Y __ SA.

c. Le 21 janvier 2009, Y __ SA sest adress e X __ SA pour lui faire grief de probl mes de d lais et de qualit dans la livraison de mouvements, suite un second retour par un client dune montre Tourbillon . Y __ SA indiquait que dans ces circonstances, nous navons dautre choix que de cesser toute collaboration long terme avec votre entreprise et de retirer les mod les Tourbillon de notre proposition commerciale 2009 .

Par courrier du 10 mars 2009, X __ SA a r fut la mise en cause dont elle faisait lobjet de la part de Y __ SA. Elle a demand celle-ci de r gler le solde des factures ouvertes, fournissant un extrait du "livre client" sur lequel figuraient des factures tablies au nom de Y __ SA pour des ch ances situ es entre le 10 juillet 2008 et le 31 janvier 2009, pour un montant total de 1641770 fr. 99.

d. En date du 6 f vrier 2009, X __ SA a sign une convention g n rale de cession de cr ances actuelles et futures fin de garantie avec la Z __ .

Larticle 7 de cette convention pr voyait que la cession ne donnerait en principe pas lieu une notification au d biteur. Le c dant avait le pouvoir dencaisser pour le compte de la banque les cr ances c d es fin de garantie, sous r serve de r glement avec la banque. Il incombait galement au c dant de proc der aux interventions en cas de faillite, de concordat ou dinventaire du d biteur.

e. La faillite de Y __ SA a t prononc e le 10 novembre 2009 par le Tribunal de premi re instance de Gen ve.

Par courrier du 21 janvier 2010, la Z __ , cessionnaire g n rale de cr ances de X __ SA titre de garantie, a demand cette derni re didentifier trente-six mouvements de montre ayant fait lobjet de factures adress es Y __ SAet non livr s. Il y avait lieu dapposer sur ces biens une mention selon laquelle ils faisaient lobjet de droits en faveur de la banque et de ne sen d partir sous aucun pr texte.

f. La faillite de X __ SA a t prononc e le 25 janvier 2010 par le Tribunal darrondissement de la C te.

Ladministration de la MASSE EN FAILLITE DE X __ SA, soit pour elle lOffice des faillites de larrondissement de la C te, a produit dans la faillite de Y __ SA une cr ance de 1720951 fr. 37, correspondant selon elle aux factures ouvertes dans les livres de X __ SA au moment de la faillite de Y __ SA, augment e des int r ts.

La MASSE EN FAILLITE DE X __ SA faisait valoir un droit de gage au sens de lart. 895 CC sur des bo tiers appartenant LA MASSE EN FAILLITE DE Y __ SA et s tant trouv s en sa possession au moment de la faillite de Y __ SA.

g. En date du 23 juin 2010, lOffice des faillites de Gen ve a inform la MASSE EN FAILLITE DE X __ SA du d p t de l tat de collocation dans la faillite de Y __ SAet du fait que la cr ance produite par la MASSE EN FAILLITE DE X __ SA tait " cart e car non due et non justifi e (marchandise non livr e, stock en mains de X __ SA, Office de la C te, non restitu e, non r ponse notre courrier ch ance 11 juin 2010)". Le dividende pr visible des cr anciers de troisi me classe tait estim 30%.

h. Le 13 juillet 2010, la MASSE EN FAILLITE DE X __ SA a agi en contestation de l tat de collocation par devant le Tribunal de premi re instance. Elle a conclu principalement lannulation de la d cision de ladministration sp ciale de la MASSE EN FAILLITE DE Y __ SA du 23 juin 2010 cartant sa production et ladmission de sa cr ance hauteur de 1720951 fr. 37.

i. A laudience de comparution personnelle du 18 janvier 2011 et par m moire de r ponse du 17 f vrier 2011, la MASSE EN FAILLITE DE Y __ SA sest oppos e laction, consid rant notamment que la MASSE EN FAILLITE DE X __ SA ne disposait pas de la qualit pour agir, en raison de la cession de ses cr ances la Z __ .

La MASSE EN FAILLITE DE Y __ SA a galement indiqu que des acomptes vers s hauteur de 335079 fr. 71 n taient pas imput s sur les montants produits et quelle avait subi un dommage en raison des violations du contrat par X __ SA, de sorte quen tout tat de cause, elle excipait de compensation hauteur de 12000000 fr.

j. Les parties ont persist dans leur position lors de laudience de plaidoiries du 11 mai 2011, lissue de laquelle le Tribunal a gard la cause juger.

Par ordonnance du 17 ao t 2011, le Tribunal a imparti la MASSE EN FAILLITE DE X __ SA un d lai au 12 septembre 2011 pour produire la convention de cession g n rale conclue entre X __ SA et la Z __le 6 f vrier 2009. A la requ te de la MASSE EN FAILLITE DE X __ SA, ce d lai a t prolong au 27 septembre 2011.

k. Par convention du 23 septembre 2011, la Z __a d clar r troc der la MASSE EN FAILLITE DE X __ SA, aux fins de recouvrement, les cr ances produites par celle-ci dans la faillite de Y __ SA.

l. Par courrier de son conseil du 27 septembre 2011, la MASSE EN FAILLITE DE X __ SA a produit la convention de cession g n rale du 6 f vrier 2009.

Simultan ment, elle a soumis au Tribunal la convention de r trocession conclue le 23 septembre 2011, en indiquant que cette r trocession constituait la formalisation des fins de recouvrement dune situation juridique claire et conforme au droit entre c dant et cessionnaire.

D. Dans le jugement entrepris, le Tribunal a retenu en substance que la MASSE EN FAILLITE DE X __ SA navait pas d montr que le paiement des marchandises devait intervenir avant la livraison de celles-ci. Elle ne pouvait d s lors faire valoir lencontre de la MASSE EN FAILLITE DE Y __ SA une cr ance en paiement de marchandises quelle navait pas livr es et celle-ci pouvait lui opposer lexceptio non adimpleti contractus. Le montant de la cr ance invoqu tait de surcro t sujet caution, dans la mesure o tous les acomptes vers s par Y __ SA navaient pas t pris en compte.

A supposer que X __ SA dispos t dune cr ance exigible lencontre de Y __ SA, cette cr ance avait en tout tat de cause t c d e la Z __et la MASSE EN FAILLITE DE X __ SA nen tait plus titulaire lors de l tablissement de l tat de collocation. C tait d s lors juste titre que la demande de collocation form e par celle-ci avait t cart e par lOffice des faillites de Gen ve.

E. Largumentation juridique des parties en appel sera examin e ci-dessous, dans la mesure utile la solution du litige.