Urteil Cour civile (GE)

A. a. Par jugement du 29 novembre 2011, le Tribunal de premi re instance a rejet laction en revendication form e par X.__, mis les frais, arr t s 2200 fr., sa charge et dit quils taient compens s avec lavance fournie et quil n tait pas allou de d pens.

b. Par acte exp di au greffe de la Cour de justice le 16 janvier 2012, X.__ appelle de ce jugement, dont elle r clame lannulation. Elle conclut ce que la Cour admette sa "revendication" sur les v hicules de marque Renault Mascott __, matricule __, et Citro n Berlingo 1.4 i 600, matricule __ saisis au pr judice dA __ SA, dise et prononce en cons quence que les proc dures de recouvrement dirig es contre A __ SA ne pourront pas porter sur ces deux v hicules et condamne la SUVA aux frais et d pens de la proc dure.

Par courrier du 27 mars 2012, la SUVA a annonc quelle renon ait r pondre lappel, dans la mesure o ce dernier ne comportait aucun l ment nouveau. Elle a d clar conclure la confirmation du jugement entrepris et au rejet de lappel.

B. Les l ments suivants ressortent de la proc dure :

a. A __ SA en liquidation est une soci t ayant son si ge B __ . Sa faillite a t prononc e en octobre 2011.

C __ , fils de X.__, en tait ladministrateur.

Selon les indications fournies en audience par le conseil de X.__, l poux de cette derni re, D __ , soccupait de la gestion "au sens large" de la soci t .

b. La SUVA est une compagnie dassurances de droit public ayant son si ge Lucerne et une agence Gen ve.

c. A __ SA a notamment fait lobjet dune poursuite engag e par la SUVA pour un montant de 192828 fr. 25.

Dans le cadre de lex cution de cette poursuite, lOffice des poursuites a proc d la saisie mobili re de cinq v hicules dont un v hicule de marque Renault Mascott __, matricule __, plaques GE __, dune valeur estim e 18000 fr., ainsi quun v hicule de marque Citro n Berlingo 1.4 i 600, matricule __, plaques GE __, dune valeur estim e 2000 fr.

Ces deux v hicules ont t revendiqu s par X.__.

d. La SUVA ayant contest la propri t de X.__ sur ces objets, lOffice des poursuites a imparti X.__, par courrier du 6 d cembre 2010, un d lai de vingt jours pour ouvrir une action en constatation de son droit.

C. a. Le 6 janvier 2011, X.__ a form une action en revendication par devant le Tribunal de premi re instance, concluant ce quil soit dit quelle tait seule et l gitime propri taire des v hicules de marque Renault et Citro n et que partant la poursuite nirait pas sa voie pour ces objets. Elle a all gu avoir achet le v hicule de marque Renault aupr s de E __ SA en septembre 2010 et avoir acquis celui de marque Citro n par compensation dun pr t consenti la soci t A __ SA.

A lappui de ses dires, elle a produit une facture adress e son nom par E __ SA pour un montant de 9163 fr. 80, ainsi que le r c piss du versement de cette somme par ses soins. A teneur de la facture, le prix de vente de la voiture de marque Renault Mascott 130.135 sest lev 51163 fr. 80 (prix de 41000 fr. plus 6650 fr. de frais de "transfert", d"adaptation et [de] peinture de linstallation" et 3613 fr. 80 de TVA). Le montant de 9163 fr. 80 correspond au solde du prix de vente, apr s d duction de deux versements des 28 mai et 3 novembre 2009, de respectivement 22000 fr. et 10000 fr., provenant dun compte de la Banque cantonale valaisanne, ainsi que dun versement de 10000 fr. effectu en esp ces le 31 d cembre 2009.

b. Par courrier du 24 juin 2011, la SUVA sen est rapport justice.

c. Lors de son audition, X.__ a indiqu que c tait essentiellement et exclusivement avec son argent que les deux voitures avaient t achet es. Cet argent provenait de la succession de ses parents, quelle gardait dans son coffre la maison. Elle avait donn largent son fils, et c tait ensuite son poux qui s tait charg de tout. En effet, ce dernier g rait le c t administratif de la famille. X.__ a pr cis que c tait un cadeau quelle avait fait son fils, car ce dernier avait besoin dargent.

d. Entendu titre de t moin, D __ a confirm que X.__, son pouse, avait de largent provenant de sa famille. Cet argent avait servi acheter les deux voitures. Lautomobile de marque Citro n faisait partie dune s rie de v hicules que son pouse avait rachet s afin de permettre la soci t A __ SA dobtenir des liquidit s de lordre de 300000 fr. minimum. Le t moin ne se souvenait pas comment avait t pay le montant de 42000 fr. relatif la voiture de marque Renault. Il a expliqu que les deux v hicules taient rest s propri t de son pouse. Son fils devait les entretenir, mais il ne devait pas dint r ts et au pire il devait rembourser sa m re leur contre-valeur. Ils avaient voulu immatriculer les deux v hicules au nom de son pouse, mais le bureau des automobiles avait refus vu quelle nhabitait pas Gen ve.

C __ , galement entendu en qualit de t moin, a confirm que sa m re avait financ lacquisition des deux v hicules avec largent provenant de lh ritage de ses parents. Le v hicule de marque Renault avait t achet et livr en Valais. Il ne savait donc rien de la mani re dont le prix dachat avait t acquitt . La voiture de marque Citro n faisait partie dun lot de v hicules rachet s par sa m re afin de permettre la soci t davoir des liquidit s. Ces deux v hicules navaient ainsi jamais t int gr s dans les actifs dA __ SA. Le t moin ne se rappelait pas sil avait t envisag dimmatriculer les deux v hicules au nom de sa m re, ce que le bureau des automobiles aurait refus . Il ny avait pas de raison selon lui. Pour le surplus, il a indiqu que sa m re avait voulu laider. Pour lui, cela tait fait sans contrepartie. Il ne devait ainsi pas la rembourser.

e. Lors des plaidoiries finales, X.__ a persist dans ses conclusions et a insist sur le fait quelle ne voulait pas faire de donation son fils, mais un pr t.

La SUVA sen est rapport justice.

D. Dans le jugement entrepris, le Tribunal a retenu que X.__ navait pas prouv avoir achet les deux v hicules, dont elle na au demeurant jamais t en possession.

X.__ conteste cette conclusion. Selon elle, il tait clairement tabli que les v hicules navaient jamais t propri t dA __ SA, qui ne les avait jamais pay s, m me si, pour des motifs administratifs, il avait fallu mettre les plaques au nom de la soci t . "Possiblement, il sagissait dun pr t usage." Il tait enfin indiff rent de savoir si la revendication aurait d tre son fait ou celui de son fils. Il sagissait dune question interne la famille XCD __ qui nenlevait rien au bien-fond de la revendication.