Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)

Art. 68 OETV de 2022

Art. 68 Marquage, identification

¹ Les véhicules suivants doivent être marqués de manière ? frapper l’attention de bandes obliques, jaunes et noires ou rouges et blanches de 0,10 m de largeur environ; ces bandes peuvent être rétroréfléchissantes:

² Au besoin, les composants de véhicules, d’engins adaptés ou d’autres engins peuvent être munis d’une housse ou d’un caisson signalé de la même manière afin d’attirer l’attention.

³ Les camions, les voitures automobiles de travail, les tracteurs et leurs remorques peuvent être signalés ? l’arrière par des plaques d’identification rétroréfléchissantes et fluorescentes, conformément au règlement CEE-ONU n^o 70 et ? l’annexe 4. ⁽¹⁾

⁴ Les voitures automobiles, quadricycles légers ? moteur, quadricycles ? moteur et tricycles ? moteur dont la vitesse maximale n’excède pas 45 km/h, de par leur construction, et leurs remorques ainsi que les remorques dont la vitesse maximale est limitée ? 45 km/h doivent être signalés par une plaque d’identification arrière, conformément aux dispositions du règlement n^o 69 de l’ECE et de l’annexe 4, ch. 10. Font exception les tracteurs, de même que les véhicules d’une largeur de 1,30 m au maximum. ⁽²⁾

⁵ Les plates-formes de levage en position de travail ou les panneaux arrière rabattus peuvent être rendus visibles au moyen de feux clignotants, conformément ? l’art. 78, al. 2.