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Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)

Art. 59 OETV de 2022

Art. 59 Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV) drucken

Art. 59 Roues de rechange, roues de secours ? usage temporaire, pneus d’hiver

1 Les roues de rechange doivent satisfaire aux mêmes exigences que les roues admises pour le véhicule.

2 En dérogation ? l’al. 1, les roues de secours ? usage temporaire sont admises pour les véhicules de la catégorie M1. Elles doivent satisfaire aux exigences des règlements (CE) no 661/2009 et (UE) no 458/2011 ou du règlement CEE-ONU no 64 et doivent être munies des indications nécessaires. (1)

3 Les pneus d’hiver qui ne sont pas adaptés ? la vitesse maximale du véhicule doivent:

  • a. sur les voitures automobiles, être munis du symbole alpin visé ? l’annexe 7, appendice 1, du règlement CEE-ONU no 117, et être adaptés au minimum ? une vitesse de 160 km/h;
  • b. sur les motocycles, les quadricycles ? moteur ou les tricycles ? moteur, porter l’indication supplémentaire M+S et être adaptés au minimum ? une vitesse de 130 km/h. (2)
  • 4 Pour les pneus d’hiver visés ? l’al. 3, le vendeur des pneus doit fournir une inscription attirant l’attention sur la vitesse maximale autorisée pour les pneumatiques. (3)

    (1) Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 21 nov. 2018, en vigueur depuis le 1er fév. 2019 (RO 2019 253).
    (2) Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 16 nov. 2016, en vigueur depuis le 15 janv. 2017 (RO 2016 5133).
    (3) Introduit par le ch. I de l’O du 16 nov. 2016, en vigueur depuis le 15 janv. 2017 (RO 2016 5133).

    Dieser Gesetzesartikel ist im Jahr 2022 (prüfen Sie auf Aktualität) in Kraft getreten. Es besteht kein Anspruch auf Aktualität und Vollständigkeit/Richtigkeit. Wir verweisen Sie dazu auf www.admin.ch.

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